" LA LIBERTÉ  ET LES LIBERTÉS"

La devise de la République est « Liberté, Égalité, Fraternité »

Trois mots forts qui sont la colonne vertébrale de nos institutions et pourtant le paradoxe est que dès qu’il est question d’une liberté c’est pour l’encadrer : l’encadrer pour la sauver ?

Ce n’est pourtant pas le hasard si c’est le mot « liberté » qui est mis en premier dans cette trilogie fleurit sur nos murs et est gravé dans la Constitution de 1958 dans son article 2. 

La déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen approuvée le 26 août 1789 a dans son article 1 installé dans notre société la notion de liberté « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune ».

 Nos constituants ont pris soin dans l’article 2 de la définir : « Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l'oppression. » en même tenter de la définir : « La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui ».

À PARTIR DE CES PRINCIPES, LES APPAREILS LÉGISLATIFS, RÉGLEMENTAIRES, JUDICIAIRES TENTENT D’ENCADRER LA ET LES LIBERTÉS POUR SAUVER LA LIBERTÉ

De cette notion de « liberté » découle donc des droits et des devoirs. Il ne faut pas qu’au nom d’une liberté des citoyens étouffent des libertés fondamentales. Il faut un équilibre qui est complexe entre l’exercice des libertés ...qui ne peuvent qu’il soit « nui gravement à autrui » comme il est écrit dans la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen.

Ainsi, le droit de grève fut inscrit dans le préambule de la Constitution de 1946 mais fut vite encadré par des lois ? Cette pratique était et elle demeure impérative.

Le droit de grève est donc, par nécessité, encadré : l’ordre public, la sécurité, le bon fonctionnement et la continuité des services publics sont des limites naturelles au droit de grève.

Ainsi sont justifiées les réquisitions ...les grévistes quelques soient leurs motivations ne peuvent mettre en danger la vie d’autrui. Ils ne peuvent que de manière "proportionnée" restreindre la liberté de circuler. Ils ne peuvent porter atteinte au bon fonctionnement des outils vitaux dont ils sont responsables ?

On le voit donc clairement l’exercice du droit de grève se heurte à l’exercice d’autres libertés et droits reconnus : se déplacer, s’exprimer, être soignés...

On pourrait ainsi indéfiniment fixer des règles qui légalement restreindraient le droit de grève. En effet, l’abus du droit de grève pourrait, si l’on y prête garde, aboutir à un encadrement du droit de grève tel qu’il serait réduit quasiment à ce que la grève ne soit plus possible !

La liberté de cesser le travail, de faire grève et de ne pas faire grève n’est donc pas un droit indépendant et  sans limite. Le doit de grève n’est pas au sens strict constitutionnel et donc il ne pourra subsister que si son utilisation reste compatible avec l’exercice pour tous des autres libertés fondamentales.

LES INCOHÉRENCES DES RELATIONS ÉTAT, COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, CITOYENS...

LA FAUTE À QUI ? N'EST PLUS LA QUESTION ESSENTIELLE

Pourquoi un permis de construire a-t-il été accepté ?

Comment ?

Quel fut le rôle et quels sont les pouvoirs des Architectes Bâtiments de France ?

Les Architectes des Bâtiments de France sont des fonctionnaires français d’encadrement supérieur.

Le corps des architectes des bâtiments de France (ABF) est né en 1946, héritier des architectes « ordinaires » des monuments historiques. Depuis 1993, il est réuni au corps des urbanistes de l’État au sein du corps des architectes et urbanistes de l’État, section patrimoine afin de rendre cohérent le respect du patrimoine et l’aménagement du territoire. Ils exercent leurs missions au sein des unités départementales de l’architecture et du patrimoine présentes dans chaque département.

https://www.anabf.org/faire-decouvrir/les-abf

Que peut faire ou ne pas faire le citoyen propriétaire chez lui ?

Qui va payer les pots cassés ?

...

Nous pourrions poursuivre inutilement l'inventaire des questions qui se posent suite à la découverte ...puisque la verrue implantée en terrasse de ce si bel ensemble immobilier restauré à grand frais par son propriétaire soucieux du patrimoine de sa commune est en cours de déconstruction.

Les vagues d'indignation qu'a pu faire naître la "découverte " par le public de cette verrue en son environnement vont pouvoir s'endormir sur la grève du remblai...et les derniers chapitres de l'énorme chantier de restauration dont celle des statues vont pouvoir s'inscrire.

En effet, la verrue est en cours de disparition.(voir photo ci-dessus)

Laissons travailler les parties intéressées mettre en ouvre un protocole d'accord équitable et laissons-les tirer les conclusions de dysfonctionnements qui finissent par coûter cher à tout le monde;

UN CONSEIL CHARGÉ MAIS ATONE...UNE PETITE PANNE DANS LA DÉMOCRATIE LOCALE

Ce Conseil a débuté par la minute de silence et d'émotion intense en hommage rendu à Nicolas LE FLOCH, ancien chef de cabinet du Président Yannick MOREAU et conseiller communautaire. Nous n'oublierons pas ce jeune élu aussi dévoué que discret qui est resté jusqu'à la fin un serviteur actif au service des collectivités de l'Agglomération. En août dernier il a été arraché aux siens alors qu'il n'avait que 38 ans.

LES RAPPORTS SUR L’EXÉCUTION DES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLICS : EAU, TRANSPORTS, ASSAINISSEMENT...PAS DE DÉBAT, DÉMOCRATIE LOCALE EN PANNE

Il y avait 34 questions à l'ordre du jour de ce Conseil dont une série de rapports annuels d'activité  concernant l'année 2021 : rapport sur les transports publics, réseau OCÉANE, le rapport sur la qualité du service de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés, le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissment, rapport du service public de gestion des piscines communautaires, rapport annuel sur la gestion de la SEM pour la gestion Les sables d'Olonne Plaisance.

Il faut rappeler que les collectivités locales ont en charge des compétence en diverses matières comme l'approvisionnement et la distribution de l'eau potable, l’assainissement, les transports publics locaux, les déchets...

Prés fréquemment, elles choisissent non pas de faire mais de "faire faire" pour la gestion effective de ces services et donc de faire appel au secteur privé par le biais d'une "Délégation de Service Public" DSP.

Dans ce cas, le délégataire doit rendre compte de sa gestion aux élus conformément à un cahier des charges très détaillé. Le Code Général des Collectivités Territoriales impose ainsi  la fourniture d'un rapport annuel d'activité qui doit être présenté aux élus qui "prennent acte"des rapports concernés.

Ce compte-rendu est un document très complet et très intéressant qu'en premier les services municipaux et  les commissions d'élus concernées tentent d'examiner minutieusement pour en rendre compte à tous les élus d'abord en Commissions ad hoc puis aux élus en Conseil Municipal ou Communautaire.

Malheureusement, comme on a pu en juger lors de ce Conseil Communautaire, les rapports mis à disposition des élus sont rarement consultés par ceux-ci et quand ils sont soumis aux élus pour observations  c'est après une présentation très, très sommaire de l'élu rapporteur.

Une certitude que nous notons depuis notre poste d’observateur, c'est une situation qui perdure. Le sujet n'intéresse pas les élus et c'est pourtant du quotidien des citoyens dont il est question ainsi que souvent des taxes ou subventions dont il est question...donc des impôts payés par les contribuable.

Concernant les rapports présentés lors de ce Conseil Communuataire, à part une question sur la mise à disposition des  élus et du public (document consultable) il n'y a eu aucune question, aucun débat ...rien sur les transports urbains, rien sur les déchets, sur les les ordures ménagères, rien sur les déchetteries, rien sur l'eau, rien sur la station d'épuration, rien sur le respect des obligations des délégataires ...circulez, il n'y a rien à voir !

Sur ces sujets qui concernent quotidiennement tous les citoyens de l'Agglomération il est bien étonnant qu'aucune suggestion n'ait pu être faite, qu'aucune critique ne fut émise sur la qualité des services, les tarifs...un désintérêt des élus qui fait tâche notamment au niveau des élus d'opposition, ne serait-ce sur la qualité des services, les tarifs...

C'est un constat décevant pour le fonctionnement de la démocratie locale et le nécessaire contrôle de la qualité des services, les tarifs... Certes, les élus d'opposition ont des moyens de mobilisation et d'information personnelle qui sont limités  mais leurs mandats d'élus leur font devoir de s'organiser pour s'investir plus et mieux....ne serait-ce que pour préparer l'avenir !

Quant à la majorité qui reste très ouverte au débat avec ses oppositions, elle pourrait ou devrait au moins par la voix des participants aux Commissions animer le débat, apporter les précisions que la population attend ne serait-ce que sur l'évolution de la qualité et du prix des services. Ainsi il a été question du traitement et de la quantité des déchets produits sur l'Agglomération mauvaise élève sur le département, du fait aussi que la taxe ordures ménagères TEOM  risque d'être impactée par les mesures liées aux décisions sur la protection de l'environnement...

Ce constat ne concerne pas que notre bonne ville ou notre Agglomération des Sables d'Olonne mais il est général en France.

Les scandales que révèlent de temps à autres les médias sur l'eau potable, le traitement des déchets, sur les marchés publics, sur les carences dans les transports publics, sur les relations usagers / services publics délégués ... trouvent leurs origines dans le défaut de transparence du système de la Délégation de Service Public. Les collectivités oublient trop souvent le devoir de contrôle de l'exécution des contrats et se font rouler dans la farine par leurs délégataires qui sont souvent des grands groupes comme VEOLIA, VINCI , SAUR...

C'est une part très importante de la compétence des collectivités locales et donc des élus avec la procédure de la Délégation de Service Public qui échappe peu ou prou à leur contrôle, une part où il y a des économies et des améliorations de la qualité des services à apporter. 

Mais notre remarque va au-delà...on ne peut demander aux élus plus qu'ils ne peuvent donner. C'est leur statut qui est à revoir...on en parle souvent mais aucun projet sérieux n'est proposé.

AUTRES QUESTIONS : LE CLIMAT,

LE PCAET

Pour les autres questions à l'ordre du jour de ce Conseil Communuataire il faut rappeler que c'est lors de ce conseil qu'a été adopté à l'unanimité le rapport qui valide le Projet de PCAET : Plan Climat, Énergie Territorial qui fut présenté lors du Conseil Municipal du lundi 3 octobre 2022.

voir les détails :

https://www.olonnes.com/2022/10/les-sables-d-olonne-conseil-municipal-du-lundi-3-octobre-2022.html

Il s'agit pour les collectivités de fixer leurs propres objectifs par rapport au pari national du projet d'atteindre la neutralité carbone à l'horizon 2050 (voir la loi sur la transition énergétique).

PROGRAMME D'ACTIONS EN FAVEUR DES MILIEUX AQUATIQUES À L'ÉCHELLE DU TERRITOIRE DU SAGE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU CÔTIERS

Il s'agit ni plus ni moins de restaurer, par exemple, nos cours d'eau côtier tel le Tanchet. L'eau est un élément vital qui est une victime des excès du monde moderne : l'urbanisation forcenée, l'agriculture chimique irraisonnée...

Maintenant, il faut tenter de réparer les dégâts : renforcer les actions en faveur de la qualité de l'eau, restaurer les lits et berges des cours d'eau et la qualité des milieux aquatiques...

Concernant l'eau, localement,  l'outil de gestion de cette régénérescence a été créé avec le schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Les financements existent et la collaboration entre les collectivités et les financeurs montée.

Des diagnostics sont faits et il s'agit de passer aux réalisations. C'est la phase 2 pour la période 2023/2025 avec au programme la restauration des cours d'eau prioritaires : Vertonne, Auzance, Ciboule. Pour l'Agglomération Les Sables d'Olonne, à part un engagement global financier pour les travaux à réaliser proposé à hauteur de 535 635 euros (avec cofinancements inclus), aucun détail des opérations n'a été porté à la connaissance des personnes présentes au Conseil Communautaire ! 

Malgré l'engagement de l'Agglomération au niveau du SAGE les élus semblent bien totalement éloignés de cette préoccupation.

Cependant la délibération est adoptée à l'unanimité.

PISCINES COMMUNAUTAIRES

Pour le rapport annuel  du Service Public de Gestion des Piscines Communautaires pour l'année 2021, il faut rappeler que, suite aux fautes reprichées au délégataire gestionnaire, la société Vert Marine, le contrat a été résilié le 30 juin 2021 pour manquements graves et répétés.

L'Agglomération a repris cette gestion en régie et le rapport présenté qui ne porte que sur la période de début 2021 ne présente plus aucun intérêt.

Il est cependant adopté à l'unanimité sans débat.

Ceci donnera l'occasion de réfléchir à la comparaison entre gestion directe par la collectivité et gestion déléguée au secteur privé. C'est un autre débat.

LES BANQUES SAVENT-ELLES ENCORE QU'ELLES ONT DES CLIENTS QUI NE SONT PAS DES ROBOTS ?

Nous avions publié l "avis de recherche " ci-dessous après une série de contacts décevants avec diverses Agences de Banque, banques-assurances...Notre appel est  resté sans réponse. Nous avons donc continué notre pérégrination auprès de 5 banques.

Nous allons donc nous attacher à vous narrer ce voyage cauchemar.

D'abord rappelons qu'il n'y a pas, en théorie, d'obligation d'avoir un compte bancaire mais comment faire autrement ?

PREMIER CONSTAT :TOUS CLIENTS D'OFFICE : 73 millions de comptes !

- 73 millions de comptes,

- 150 millions de comptes à terme et sur livrets

- 38 000 agences et 58 170 distributeurs automatiques de billets (DAB)

L'OBLIGATION D'AVOIR UN COMPTE N'EXISTE PAS 

Il n'y a aucune obligation d'avoir un compte bancaire...personne ne peut vous contraindre à ouvrir un compte dans un établissement bancaire en France.

Mais le compte bancaire a été imposé par les banques avec la complicité de l'État et particulièrement du Ministère des Finances mais nous verrons les abus de ce mode d'inquisition que constitue votre compte bancaire.

Le compte bancaire aurait un rôle d’intégration sociale : il est en effet difficile de gérer sa vie quotidienne sans compte bancaire. Il permet de percevoir ses revenus (salaires, retraite...) et aussi de payer ses achats grâce à différents moyens de paiement (carte bancaire, chèque...).

99 % des Français sont "bancarisés". Certains sont même multi-bancarisés, c’est-à-dire qu’ils ont plusieurs comptes dans la même banque ou dans des banques différentes.

Devant les difficultés rencontrées avec nos chers (très, très chers) banquiers en juillet et août 2022 nous avons lancé sur les réseaux sociaux cet APPEL :

AVIS DE RECHERCHE D’UNE BANQUE

CLIENT INTÉRESSANT ET INTÉRESSÉ RECHERCHE BANQUE

Conditions

Être considéré comme un client

• Être bien accueilli, reçu par une personne compétente sans avoir à faire le parcours du combattant pour obtenir un rendez-vous

• Être bien conseillé

• Recevoir des propositions de services claires et régulièrement

• Ne pas être une vache à lait accablée de frais bancaires tous azimuts dont la provenance et le contenu sont incompréhensibles

• Ne pas être agressé par des demandes répétées et infondées

• Ne pas attendre des semaines voire indéfiniment une réponse promise

Passés ces constats, nous nous apercevons à l'usage que cette obligation d'avoir un compte bancaire qui ne dit pas son nom est  devenue pour tous français une atteinte violente à la  liberté individuelle, une intrusion par effraction dans votre vie personnelle.

On est passé du service rendu au citoyen par une institution nommée LA BANQUE à un asservissement, à l'espionnage de tout un chacun, à de la maltraitance, à des relations conflictuelles...

L'ACCUEIL DU CLIENT : PREMIER PARCOURS DU COMBATTANT

Il est dépassé depuis fort longtemps ce bon temps où votre conseiller vous accueillait dans votre Agence avec le sourire, heureux ou heureuse de vous voir, de vous renseigner, de vous conseiller...voir photo ci-dessous.

Tout ce qui est indiqué ci-après est garanti authentique et vécu en juillet, août et septembre 2022 !

Pour avoir un contact avec votre conseiller, il faut maintenant prendre rendez-vous !

Mais comment prendre rendez-vous ? D'abord les agences sont plus souvent fermées qu'ouvertes. Vous devez tenter de réussir à joindre votre conseiller par téléphone. Il faut d'abord qu'il soit présent pour prendre votre appel. Puis s'il est présent, qu'il daigne vous prendre au téléphone lui ou son collègue qui vous dira qu'il vous appellera ou que vous devez rappeler.

Le pire c'est quand votre appel tombe sur une "plateforme" où l'on vous fera passer un premier examen par questions multiples  pour savoir qui vous êtes, pour quoi, comment...tous ces renseignements donnés le sont à un agent qui ne connait rien au dossier et vos réponses ne servent à rien puisqu'il faudra tout reprendre avec votre conseiller.

Il y a donc une variante à cet échec : la plateforme !

Là, vous tombez on ne sait où sur un employé de plateforme qui par chance arrive à joindre votre conseiller et il vous transmet sa réponse : désolé, votre conseiller est occupé et vous  rappellera ...attendez-vous à ce qu'il ne le fasse pas ! C'est ce qui se passe le plus fréquemment.

Il pourra cependant dans certains cas si vous avez de la chance vous fixer un "rendez-vous téléphonique"...

15 jours après. Comme cela vous a été dit, vous appelez votre conseiller et à ce moment-là "on" vous répond que votre conseiller est avec un autre client...rappelez plus tard SVP ou pire,  il doit vous rappeller dans quelques minutes...et il ne rappelle pas...puisqu'il est avec un autre client !!!

Arrêtons-là...on pourrait écrire des pages sur nos pérégrinations, les échanges avec des conseillers sont parfois humoristiques, parfois fort désagréables.

La description très sommaire de cette première démarche auprès des banques qui devraient vous ouvrir grands leurs bras car elles détiennent votre argent et en vivent atteste déjà, à elle seule, que nous sommes dans un autre monde et absolument plus dans le mode relationnel client-prestataire. Le client n'existe plus.

Mais nous avons encore plus cauchemardesque à vous narrer...

À SUIVRE

LE PROFOND MALAISE DU PERSONNEL DES BANQUES ET LA CRISE DE NERFS DE CELUI QUI EST MAL NOMMÉ "CLIENT"