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13 avril 2021 2 13 /04 /avril /2021 15:42
LES PORTE-PAROLES DE LA MAJORITÉ POUR LE VOTE DU BUDGET : LE PRÉSIDENT YANNICK MOREAU ET L'ADJOINT ALAIN BLANCHARDLES PORTE-PAROLES DE LA MAJORITÉ POUR LE VOTE DU BUDGET : LE PRÉSIDENT YANNICK MOREAU ET L'ADJOINT ALAIN BLANCHARD

LES PORTE-PAROLES DE LA MAJORITÉ POUR LE VOTE DU BUDGET : LE PRÉSIDENT YANNICK MOREAU ET L'ADJOINT ALAIN BLANCHARD

 

BUDGET DES "SABLES D’OLONNE AGGLOMÉRATION" : PRIORITÉ À L’INVESTISSEMENT

Suite de : https://www.olonnes.com/2021/04/la-vie-d-une-collectivite-a-travers-son-budget.suite.html

 

UN BUDGET PRINCIPAL QUI FRÔLE LES 100 MILLIONS D’EUROS

Les objectifs sont fixés :

  • Pour Covid -19 : NE PAS SUBIR !
  • Pour l’avenir du territoire : créer les conditions du développement économique, la préservation et l’amélioration du cadre et de la qualité de vie

 

BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2021 : 55,4 millions d’euros (opérations d’ordre incluses)

Recettes réelles de fonctionnement 2021 : 46,8 millions d’euros

Dépenses réelles de fonctionnement 2021 : 38,8 millions d’euros

Dont frais de personnel : 7,4 millions d’euros

 

BUDGET D’INVESTISSEMENT : 37,3 millions d’euros (en incluant les reports des exercices antérieurs).

Pour les opérations pluriannuelles (2021/2025) : c’est un engagement de 59 millions d’euros.

Pour 2021, citons :

  • Le complexe sportif et la halle polyvalente et culturelle à la Vannerie (4 millions d’euros pour 2021),
  • La viabilisation de l’ilot Nord de la Vannerie
  • Les travaux de réhabilitation de l’Aérodrome,
  • L’extension de l’île aux Enfants,
  • Le parc paysager et sportif des Chirons,
  • Le plan vélo : première tranche...

Pour être exhaustif, il faudrait ajouter les budgets annexes dont celui de l’assainissement soit un prévisionnel d’investissements pour 4,3 millions d’euros pour l’année 2021 pour un budget de 10 millions d’euros.

 

DÉBAT SUR LE BUDGET PRINCIPAL 2021 DE L’AGGLOMÉRATION « LES SABLES D’OLONNE

Il appartenait à Alain BLANCHARD, Adjoint en charge des finances de l’Agglomération Les Sables d’Olonne, de présenter les grandes lignes des budgets 2021.

Pour Caroline POTTIER, (opposition de gauche) « le grand absent de ce projet de budget est la question sociale et ce budget, pour le Conseil d’Agglomération, est la prévision qui vaille, c’est celle de l’économie et de la rentabilité ». « Nous avons perdu cette belle idée de la solidarité » ajoute l’élue. Elle reprend le « slogan », devise des compagnons d’Emmaüs « ne pas subir, toujours agir » ... « il faut aller jusqu’au bout ». Elle s’élève aussi contre une fiscalité qui frappe avant tout les ménages et rappelle qu’au niveau national « la solidarité nationale est réduite à pas grand-chose ». Elle demande que la collectivité soit ferme pour exiger « la compensation à 100 % de la taxe d’habitation par l’État ».

Elle avance trois pistes d’expression de cette solidarité pour « relever le défi social » :

  • pour les jeunes et leurs familles qui subissent COVID-19 avec des fermetures de classes, l’angoisse et le stress des parents, la garde des enfants pour des parents déjà en situation de précarité...
  • pour les personnes seules et les familles monoparentales il faudrait un plan d’accompagnement avec, par exemple, des aides pour les frais de carburant, le logement...,
  •  anticiper la situation des jeunes très engagés dans les activités saisonnières.

Pour financer ces mesures de solidarité, l’élue se dit favorable au recours à l’emprunt compte tenu des taux bancaires des prêts proches de zéro.

Anthony BOURGET (opposition liste Brigitte TESSON « le cœur et la raison ») s’interroge : « que retenir de ce budget ? » Il répond lui-même à sa question « Les habitants de l’Agglomération supportent les augmentations d’impôts et celles des charges supplémentaires. Ils vont faire plus d’efforts que leur collectivité.»

Il émet des doutes sur le fait que les finances de l’Agglomération puissent être fragiles ? «  Oui, pourtant les recettes augmentent ! »

Il estime que les habitants supportent une mauvaise gestion de leur agglomération en fustigeant la contradiction qu’il fait entre d’une part, une fragilité des finances de l’Agglomération et d’autre part, la « folie des grandeurs » en matière d’investissements, « 26 millions d’investissements, plus que les trois dernières années réunies! »

Il caractérise donc ainsi la gestion de l’Agglomération « À croire que vous dépensez ce que vous n’avez pas.»

Pour preuve les multiples augmentations : taxe d’habitation, hausses des charges de fonctionnement, aucune piste d’économies dans le budget, hausse des charges courantes...

La relance économique se fera par la consommation donc les prélèvements faits sur les habitants de l’agglomération vont priver ces habitants de l’Agglomération d’une part de leur pouvoir d’achats et diminuer leur capacité de participation à la relance.

Il s’interroge aussi pour savoir en quoi l’Aérodrome va participer au plan de relance. Ce projet est-il vital, prioritaire ? L’élu traitera même de projet d «  abject ».

Alain BLANCHARD répond à Madame Caroline POTTIER : il relève que l’opposition social et économie qui est faite n’existe pas. Si on aide les entreprises, on aide aussi la population.

En réponse aux élus d’opposition le Président Yannick MOREAU rappelle qu’en premier lieu c’est la loi qui organise les compétences des collectivités et la compétence de l’agglomération ne porte pas sur les affaires sociales. « La compétence sociale c’est une compétence générale du département et des communes » tout en précisant que l’Agglomération peut accompagner des projets à caractère social comme ce sera le cas pour une « résidence sociale travail » annoncée par le Président.

Le Président répond à Anthony BOURGET qui regrette que l’Agglomération investisse...trop. Or ces investissements profitent à l’ensemble des habitants de l’agglomération.

Pour le Président 26 millions dans les investissements, "c’est une très bonne nouvelle" pour les habitants de l’Agglomération.

Le Président pose ensuite à l’élu d’opposition la question forte : quels investissements voulez-vous supprimer parmi sur les 41 millions d’euros prévus les investissements, lesquels ne vous paraissent ne pas servir aux habitants et préparer l’avenir de l’agglomération ?

Question qui, bien sûr, n’aura malheureusement pas de réponse.

 Le Président recadre le débat « L’agglomération est neuve » et depuis quatre ans, « nous avons fait naître de nouveaux liens de solidarité entre nous, entre chacune des 5 communes membres ». » « Ce qui est bon pour chacune de nos communes est bon pour l’agglomération et ce qui est bon pour l’agglomération est bon pour chacune de nos communes »

« Nous avons développé des services publics et porté des projets...qui se déploient dans le temps ».

Nous avons donc été contraint de sous-investir les années précédentes durant cette période initiale de la mandature où les projets mûrissent.

Claire LEGRAND (opposition, En marche) fait part de ses inquiétudes concernant le devenir du culturel dans le contexte actuel et sur le projet même de hall polyvalente, sur son prix de revient, le budget de fonctionnement...Le Président lui répond qu’au stade actuelle de l’avant-projet il n’y a pas encore de chiffrages arrêtés.

 

UN DÉBAT QUI N’EN FUT PAS UN : HÉLAS ET POURQUOI !

Le débat a été tué d’une part, par l’invective et les mots indignes et outranciers de la part de l’élu de la liste d’opposition et d’autre part, par ce qui est plus grave par les gros défauts des trois oppositions. Elles n’opposent pas vraiment de contre-propositions réalistes au programme d’investissements de la majorité ni aucuns amendements aux projets.

La majorité est arque boutée sur son programme, sur son mode de communication et sa méthode de dialogue ; les oppositions sont dépassées par la force de persuasion de la majorité et elles n’arrivent pas à s’introduire dans le débat, à trouver les bons angles d’attaques, les bonnes contre-propositions à faire.

Ainsi, l’opposition sombre par son inefficacité comme si la majorité lui avait coupé toutes velléités d’exister ...à moins que discrétement la majorité ait réussi à la convaincre de participer plus à la réalisation de son programme puisqu’il n’y a pas en face de programmes d’opposition.

 

L’exercice de la démocratie locale en ce début de mandature n’est vraiment pas chose aisée.

 

LES OPPOSITIO?NS REPRÉSENTÉES PAR CLAIRE LEGRAND, CAROLINE POTTIER, ANTHONY BOURGETLES OPPOSITIO?NS REPRÉSENTÉES PAR CLAIRE LEGRAND, CAROLINE POTTIER, ANTHONY BOURGETLES OPPOSITIO?NS REPRÉSENTÉES PAR CLAIRE LEGRAND, CAROLINE POTTIER, ANTHONY BOURGET

LES OPPOSITIO?NS REPRÉSENTÉES PAR CLAIRE LEGRAND, CAROLINE POTTIER, ANTHONY BOURGET

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6 avril 2021 2 06 /04 /avril /2021 21:35
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1er AVRIL 2021 LE PRÉSIDENT YANNICK MOREAU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1er AVRIL 2021 LE PRÉSIDENT YANNICK MOREAU

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1er AVRIL 2021 LE PRÉSIDENT YANNICK MOREAU

 

PAS DE HAUSSE DE LA PRESSION FISCALE AUX SABLES D’OLONNE AGGLOMÉRATION

 

Le long conseil communautaire a été marqué par les votes des budgets 2021 de l’Agglomération « Les Sables d’Olonne Agglomération ».

Cet exercice annuel de la démocratie locale permet aux citoyens de pouvoir mieux apprécier les options d’orientations prises par la collectivité locale par l’équipe municipale et d’avoir aussi l’autre point de vue qui est celui de la ou des oppositions.

La retransmission en direct de ces Conseils Communautaires et Municipaux incite aussi le citoyen à cette compréhension. Des améliorations possibles techniquement seraient d’ailleurs les bienvenues pour justement rendre encore plus attractif le suivi des débats.

 

LA FISCALITÉ LOCALE SECOUÉE EN PÉRIODE DE CRISE SANITAIRE:

Alain BLANCHARD, adjoint en charge des finances de l’Agglomération, avait la lourde et longue charge de présenter les budgets 2021 avec, comme introduction, la délibération qui fixe les taux d’imposition : un sujet qui fâche et pour lequel la communication de la majorité a du mal à passer. Nous allons tâcher de donner les lunettes à nos lecteurs pour qu’ils y voient plus clair.

 

LA FISCALITÉ LOCALE D’UNE AGGLOMÉRATION  : BEAUCOUP DE MOINS ET UN PEU DE PLUS

Le moins : la suppression ou baisse de la taxe d’habitation pour les occupants de leurs résidences principales.

C’est pourtant simple : avec la baisse pour certains voire la suppression pour d’autres de la taxe d’habitation, le contribuable sablais verra en 2021 baisser ses impôts locaux (Taxes d’habitation, Impôts fonciers bâti et non bâti).

Pour la taxe d’habitation 2020, la règle des 80/20 a été appliquée par le gouvernement ! Pour près de 80 % des foyers fiscaux, la taxe d'habitation a été définitivement supprimée dès 2020, après avoir été allégée de 30 % en 2018, puis de 65 % en 2019.

Pour les 20 % des ménages restants nommés abusivement les « nantis », l'allègement sera de 30 % en 2021, puis de 65 % en 2022 avant de disparaître totalement pour tous les contribuables.

Les « nantis » dont on ne parle pas : ce sont donc ceux qui payent de l’impôt sur le revenu à un niveau moyen ou élevé et qui, eux, ne bénéficient pas de la suppression totale voire partielle de la taxe d’habitation en attendant 2023 où la taxe d’habitation pour les résidences principales aura vécu.

Les autres « nantis » ce sont les propriétaires de résidences secondaires puisque la loi ne s’applique qu’aux résidences principales. Cette règle est vécue pour certains comme une injustice. En effet, les contribuables comme ceux qui sont dans la situation du pré-retraité ont pour objectif de transformer leur résidence secondaire transitoire en résidence principale lors de la prise effectuée de leur retraite.

 

Le plus : + 3.1% sur la taxe foncière

C’est la proposition du Président de l’Agglomération des Sables d’Olonne.

On ne peut parler de forte augmentation de la pression fiscale quand on examine les simulations. La moyenne de la taxe d’habitation par foyer fiscal est de 600 euros. Or, cette augmentation de la taxe foncière de 3,1% en 2021 sera traduite par une hausse de l'imposition d’environ 100 euros pour le contribuable moyen ! Celui-ci bénéficie donc d'une augmentation de son niveau de vie en cas d'exonération totale de sa taxe d'habitation d'environ 500 euros.

Les contribuables sablais restent donc bien pour 2021 avec une pression fiscale en baisse.

 

C’EST POURQUOI ON NE PEUT PAS DIRE : AU PAYS DES OLONNES LES IMPÔTS LOCAUX VONT AUGMENTER.

 

COVID-19 + DES CHARGES SUPPLÉMENTAIRES - DES RECETTES DIMINUÉES = BUDGET EN DÉFICIT

C’est l’équation qui montre comment est tué l’équilibre budgétaire d’une collectivité.

Nous rappelons que les collectivités territoriales ne sont pas comme l’État : elles n’ont pas le droit de présenter un budget en déséquilibre

Des charges supplémentaires :

Les charges supplémentaires de la commune et l’agglomération proviennent du fait de l’État qui leur colle des travaux et charges(compétences) supplémentaires sans leur donner de recettes nouvelles. Exemple la compétence GEMAPI « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » c’est une charge annuelle nouvelle d’1 million d’euros pour l'Agglomération...et, en plus, cette charge va être augmentée au fil des ans !

Des recettes en diminution :

La suppression de la taxe d'habitation est l’exemple de cette perversité du système de l’État décideur qui fait des cadeaux avec ce qui ne lui appartient pas ! La taxe d’habitation est une recette des collectivités et c’est l’État qui unilatéralement la supprime : un cadeau qui ne lui coûte rien !

Pire, cette manipulation a aussi des effets collatéraux ...tous les ans, les bases étaient mécaniquement augmentées donc les recettes des collectivités comme les Sables d’Olonne augmentaient tous les ans. La suppression de la taxe d’habitation est pour l’Agglomération la  perte annuelle de ce bonus de 350 000 euros. C’est donc bien une perte importante de recettes pour les collectivités comme celles de l’Agglomération et la ville des Sables d’Olonne

Les autres recettes en diminution sont surtout les conséquences de la crise sanitaires tels que  les allégements de facturation de services municipaux, l’importante perte sur les recettes des casinos...

 

POUR SAUVER LES PROJETS DE L'AGGLOMÉRATION, MAINTENIR, VOIRE AMÉLIORER, LES SERVICES PUBLICS LOCAUX IL FALLAIT TROUVER DE NOUVELLES RECETTES

C’est à une politique volontariste qu’invite le maire en jouant sur deux tableaux pour sauver ses projets d’investissements : augmenter légèrement la taxe foncière et faire des économies de fonctionnement.

Faire des économies de fonctionnement, c’était aussi une promesse électorale qui sera tenue !

Pour les impôts locaux, (taxe d’habitation, taxes foncières et CFE) la majorité municipale a choisi comme indiqué ci-dessus une hypothèse « indolore » pour la population car elle utilise la marge de manœuvre qu’offre la baisse ou même l’exonération de la taxe d’habitation.

L’augmentation de la taxe foncière est une mesure qui va indubitablement à l’encontre des promesses électorales. Mais pour l’ensemble des taxes locales payés par les contribuables de l’Agglomération on ne peut donc pas sérieusement dire qu’il y a augmentation des impôts locaux en 2021.

Ainsi la collectivité peut sans augmenter son endettement et sans augmenter la pression fiscale pourra tenir ses engagements électoraux.

 

À SUIVRE... LE DÉBAT BUDGÉTAIRE AU NIVEAU DE L’AGGLOMÉRATION

 

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1 avril 2021 4 01 /04 /avril /2021 16:23
LES SABLES D'OLONNE : CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 2 AVRIL 2021

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE

AURA LIEU

 

LE VENDREDI 2 AVRIL  2021

18 HEURES

SALLE "LES CORDULIES"

DU HAVRE D'OLONNE

71,  RUE DU 8 MAI

 

ATTENTION !

Compte tenu des normes sanitaires, le public ne pourra suivre les débats dans la salle où se déroulera la réunion du Conseil.

Une diffusion en direct est proposée au public sur la chaine YouTube de la ville :    

https://www.youtube.com/c/VilledesSablesdOlonne85

https://www.youtube.com/watch?v=lfZZrhlh1uU

 

Une bonne nouvelle pour suivre l'activité municipale...à 18 heures chez vous devant votre écran

 

40  questions sont inscrites à l'ordre du jour. Cette séance est importante puisqu'y sera présentée à l'adoption des délibérations concernant le budget primitif 2021 premier de cette nouvelle mandature déjà fortement influencé par la pandémie.Il y aura aussi les budgets participatifs des quartiers et bien sûr le vote des taxes directes locales qui feront débat et nous l'espérons une mise au point nécessaire.

 

Assister au Conseil Municipal, même par temps de couvre-feu , est un devoir citoyen facilité par le fait que désormais on peut suivre les débats depuis son domicile.

Nous rappelons qu'il est important pour les citoyens qui doivent s'intéresser à leur cité et particulièrement à l'utilisation qui est faite de leurs impôts par les collectivités de pouvoir suivre les conseils municipaux. Ils sont ainsi bien informés des orientations prises par les élus et des projets municipaux.

 

 

ORDRE DU JOUR COMPLET

(nécessaire pour suivre aisément les débats )

LES SABLES D'OLONNE : Conseil Municipal du lundi 15 février 2021
LES SABLES D'OLONNE : Conseil Municipal du lundi 15 février 2021
LES SABLES D'OLONNE : Conseil Municipal du lundi 15 février 2021
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1 avril 2021 4 01 /04 /avril /2021 14:53
MARIANNE BAILLONNÉE

MARIANNE BAILLONNÉE

N'oubliez pas ce soir 20h diffusion du conseil communautaire Les Sables d'olonne Agglomération

Plus d'informations : https://www.olonnes.com/2021/03/les-sables-d-olonne-agglomeration-conseil-communautaire-du-jeudi-1er-avril-2021.html

 

LA LIBERTÉ D’EXPRESSION UN BIEN PRÉCIEUX TOUJOURS MENACÉ

On entre en période électorale pour les régionales et les départementales (si COVID-19 et le gouvernement n’imposent pas un nouveau report). C’est un galop d’entraînement pour 2022 où nous attendent la Présidentielle suivie des législatives.

Après ce que nous avons vécu lors de la précédente présidentielle de2017 avec le déclenchement de l’affaire FILLON, on peut s’attendre à tout...sauf à la sérénité, sauf à un vrai débat projet contre projet.

Il faudrait que la fièvre citoyenne pousse les candidats au dialogue et au réalisme. Faire des promesses à tout-va ne grandit ni le pouvoir ni le respect dû aux fonctions d’élus.

Déjà la machine à contrôler les médias est en route...la liberté d’expression va souffrir. Il y a des signes précurseurs inquiétants comme la loi Sécurité Générale, le contrôle sur les réseaux sociaux...

Il y a eu deux atteintes à la liberté d’expression qui se manifestent en limitant la liberté d’information : en bâillonnant les médias ou en tuant le débat.

 

L'INDÉPENDANCE DE LA PRESSE : UNE LIBERTÉ TRÈS RELATIVE

La presse est sous perfusion. Elle a besoin des subventions directes et indirectes (6 à 8 milliards d’euros par an). Ceci signifie que la presse est sous la dépendance du pouvoir distributeur des subventions et autres aides. Un faux pas vis-à-vis du pouvoir en place et c’est la menace de la perte de la subvention et de la disparition du journal.

L’autre pouvoir est celui ce l’argent ; le propriétaire de journaux et revues d’une part, ne peut plus pour vivre voire survivre économiquement, se passer de subventions et d’autre part, s’il veut rentabiliser ses affaires il est contraint de recourir aux recettes de publicité qui sont une forme de dépendance...nous nous souvenons de ces maires s’adressant à des journalistes en les menaçant de ne plus leur donner à publier les annonces municipales s’ils continuaient à les critiquer !

Avec la loi « Climat » nous voyons arriver la fin de nombreuses et importantes recettes de publicité pour la presse qui sera brutalement en grave péril économique et devra demander donc encore plus de subventions donc devra être encore plus de dépendante du pouvoir.

Combien de journalistes « impertinents » et bien appréciés du public de la télévision ont été mis sur la touche parce qu’ils avaient déplu au pouvoir pour avoir dit un mot de travers !

Ici s’arrête la liberté d’expression.

 

L’ASPECT SOURNOIS DU « POLITIQUEMENT CORRECT » QUI DÉFORME LA LIBERTÉ D’EXPRESSION

Le politiquement correct est le mode d’expression qui interdit désormais d’appeler un chat, un chat !

Ainsi il interdit de parler d’islamisme, d’orientations sexuelles, de religions principalement pour la dénoncer, une attitude qui consiste à policer excessivement son langage ou modifier des formulations parce qu'elles peuvent choquer.

Donc, il y a des mots interdits qui sont remplacés par des circonlocutions qui ne représentent plus la réalité.

C’est une forme sournoise et implacable de censure qui impose à celui qui veut s’exprimer d’utiliser le mot exact pour ne pas offenser tel ou tel groupe d'individus : les mots racisme, homo..., islamisme, gauchisme...et autres « isme ».

Or, lors des prochaines campagnes électorales il faudra bien que soient abordés les thèmes de fond : bilan de ce septennat, décentralisation, sécurité, laïcité, immigration, dette publique...et ce sera le « juge et partie et aux ordres » nommé Conseil Supérieur de l’Audiovisuel CSA, qui orientera le débat...au mépris de la liberté d’expression.

Il y a bien le refuge des réseaux sociaux qui sont de plus en plus cernés par ceux qui veulent les faire taire.

Certes, de ce côté, il y a des débordements insupportables et punissables. Mais la loi de 1881 dite loi sur la liberté de la presse et la Déclaration des Droits de l’Homme (1789) écornée par le projet de loi sur la « sécurité générale » doivent en théorie protèger cette liberté. Les juges sanctionnent les écarts et alimentent une jurisprudence abondante et incontestée et en constante évolution. Mais trop souvent quand le juge intervient le mal et les dégâts faits aux personnes par les abus de liberté ont déjà causé des préjudices irréparables.

 

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23 mars 2021 2 23 /03 /mars /2021 19:45
RÉHABILITER L’USAGE ET LA FORCE DU DROIT DE VOTE AVEC UNE DOSE DE PROPORTIONNELLE ... SUITE

 

LE SCRUTIN À LA PROPORTIONNELLE INTÉGRALE EST IMPOSSIBLE

MAIS LE SYSTÈME ACTUEL BRIME LES MINORITÉS CAR ELLES SOUS-REPRÉSENTÉES

Suite de

https://www.olonnes.com/2021/03/rehabiliter-l-usage-et-la-force-du-droit-de-vote.suite.html

 

Que ce soit dans nos assemblées locales ou nationales, avec le mode de scrutin actuel, les partis minoritaires et leurs électeurs sont sous-représentés. Ceux qui votent pour les candidats de ces partis « pèsent » moins que ceux qui votent pour le parti majoritaire ; le principe d’égalité des citoyens n’est donc pas respecté strictement. Il pousse certains à l'abstention.

Cela conduit à ce paradoxe : il arrive fréquemment que la liste gagnante d'une élection ne recueille pas 50 % des voix des électeurs mais représente en nombre d'élus plus de 50% des sièges  et que les minorités, elles,  représentent plus de 50 % des voix et n'ont droit qu'à quelques sièges (strapontins) d'élus dans les assemblées !

Ce système actuel en vigueur d'abord est donc injuste et démobilisateur. Autre inconvenant : il prive la collectivité de l'apport que peut faire sans l'intérêt général une opposition proposante.

Mais il est aussi évident que l’instauration d’un mode de scrutin à la proportionnelle dans un pays où il y a le multipartisme engendre la nécessité de coalitions pour gouverner. Or, les coalitions ne cessent de se faire et de se défaire.

Les exemples sont patents chez nos voisins en Italie et en Espagne. Notre expérience de la Quatrième République (24 gouvernements de 1947 à 1958) démontre que le mode de scrutin à la proportionnelle pure et dure, s’il est démocratiquement souhaitable, rend un pays ingouvernable.

N’en déplaise à notre philosophe Jean-Jacques ROUSSEAU qui devrait rester le père des droits de l’homme sa formule figurant dans son « contrat social » :  « L’homme est né libre et partout il est dans les fers » n’est pas suffisante pour satisfaire l’égalité des citoyens. Les hommes ne naissent ni ne demeurent libres et égaux en droits mais ils doivent être égaux devant la loi.

Certes, cela n’a pas empêché Jean-Jacques ROUSSEAU d’être reconnu par les révolutionnaires comme le père de la devise « liberté, égalité » et il eut ainsi droit aux honneurs du Panthéon.

Mais la génétique n’existait pas en 1789 et le principe de l’égalité des citoyens dès la naissance n’est pas inné ni fondé. Il a cependant été la base de la déclaration des droits de l’homme de 1789 dont l’article premier stipule que « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. »

Sauf que le système de vote au scrutin majoritaire ne respecte pas ce principe d'égalité.

 

RÉHABILITER L’USAGE ET LA FORCE DU DROIT DE VOTE EN INTRODUISANT UNE DOSE DE PROPORTIONNELLE DANS LES SCRUTINS ET UN STATUT DES MINORITÉS

Pour gouverner il faut que du vote des citoyens sorte un homme ou une équipe qui ait le pouvoir de porter des projets et de les mener. Donc, du vote du peuple doit sortir une majorité et des minorités bien représentées.

Donc, il y a bien un beau principe qui est l’égalité des citoyens mais celui-ci ne résiste pas à la réalité de l’exercice des modalités d’expression du droit de vote et de l’exercice de la gouvernance d’un pays ou de ses collectivités locales.

Les élus des oppositions sont des élus du peuple qui méritent la considération et le respect et eux aussi doivent respecter les élus de la majorité.

Pour rendre les scrutins plus attractifs et plus justes tout en conciliant l’efficacité du pouvoir de gouverner et la représentation des minorités opposantes, il est donc souhaitable : 

- d'une part, d'introduire dans les scrutins majoritaires une dose sérieuse de proportionnelle,

-  d’autre part, de donner un statut avec des droits réels aux élus représentant des minorités.

Il est vraiment très regrettable et dommageable que le Président de la République qui avait fait cette promesse de « réforme de l'introduction d'une dose de proportionnelle dans les scrutins » encore une fois fasse « En marche, arrière ».

Il y avait, pour un fois, une possibilité de faire une réforme utile et certainement consensuelle !

 

En effet, ce ne serait pas une révolution : nombre d’élus présidents d’exécutifs, maires, présidents de conseils départementaux et régionaux ouvrent déjà à leurs collègues des oppositions les commissions voire même les présidences de commissions comme cela se fait au Sénat et à l’Assemblée nationale.

 

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22 mars 2021 1 22 /03 /mars /2021 22:27
LE PLURALISME DES LISTES NE REMPLACE PAS L'INJUSTICE DU SCRUTIN MAJORITAIRE

LE PLURALISME DES LISTES NE REMPLACE PAS L'INJUSTICE DU SCRUTIN MAJORITAIRE

 

 

VOTES : « UNE DOSE DE PROPORTIONNELLE » AVAIT ANNONCÉ EN JUIN 2017 LE PRÉSIDENT EMMANUEL MACRON ET ÉDOUARD PHILIPPE

 

RAPPEL DES FONDEMENTS DU DROIT DE VOTE DANS LA CONSTITUTION

Suite de

https://www.olonnes.com/2021/03/rehabiliter-l-usage-et-la-force-du-droit-de-vote.html

L’importance du droit de vote est tel qu’il est inscrit en tête de la Constitution d’abord en instituant l’égalité entre les citoyens puis en en fixant règles et principes. Rappelons que ceci n’était pas évident avant 1789.

Cette égalité génère pour le droit de vote le principe : un citoyen=une voix.

Il est inscrit dans la Constitution de 1958 et même si c’est une répétition dans nos parutions, nous insistons : c’est tellement essentiel qu’il est bon à le rappeler dans le texte par les temps qui courent.

Article 1

La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée.

La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales

Article 2

...La devise de la République est "Liberté, Égalité, Fraternité".

Son principe est : gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple.

Article 3

La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum...

Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret.

Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les nationaux français majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques.

N’en déplaise à notre philosophe Jean-Jacques ROUSSEAU qui devrait rester le père des droits de l’homme, sa formule figurant dans son « contrat social » :  « L’homme est né libre et partout il est dans les fers » n’est pas satisfaisante pour fonder l’égalité des citoyens. Les hommes ne naissent ni ne demeurent libres et égaux en droits mais ils doivent être égaux devant la loi, devant le droit de vote.

Certes, cela n'a pas empêché Jean-Jacques ROUSSEAU d’être reconnu par les révolutionnaires comme le père de la devise « liberté, égalité » et il eut ainsi droit aux honneurs du Panthéon.

Mais la génétique n’existait pas en 1762 quand le philosophe a écrit le contrat social. Le principe de l’égalité des citoyens dès la naissance n’est ni inné ni fondé. Il a cependant été la base de la déclaration des droits de l’homme de 1789 dont l’article premier stipule que « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune»

Le vote est bien l’expression du pouvoir qui est toujours détenu par le peuple, de l’égalité et de la liberté des citoyens dans l’exercice de leurs droits dont le droit de vote. Mais ce principe, comme nous le verrons, se heurte aux réalités et aux exigences d'une bonne gouvernance.

C'est pour cela qu'il est urgent de trouver une voie intelligente qui puisse concilier, en 2021, dans les assemblées d'élus équitablement la représentation de tous les électeurs de la majorité et des oppositions. Il faut ainsi redonner au bulletin de vote toute sa valeur pour tous les citoyens. Le droit de vote doit être attractif pour être utilisé et mobiliser les citoyens. Aujourd'hui, l'abstentionnisme est une plaie.

À SUIVRE...

OUI À UN SCRUTIN MAJORITAIRE MAIS AVEC UNE DOSE DE PROPORTIONNELLE

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21 mars 2021 7 21 /03 /mars /2021 19:21
UN BULLETIN QUI PÈSE PLUS OU MOINS

UN BULLETIN QUI PÈSE PLUS OU MOINS

 

LE MODE DE SCRUTIN ACTUEL EST INCONTESTABLEMENT ANTIDÉMOCRATIQUE

LE SCRUTIN MAJORITAIRE À DEUX TOURS PAR CIRCONSCRIPTION : EST-CE LE PLUS MAUVAIS OU LE MOINS PIRE MODE DE VOTE?

Le vote est l’expression de la démocratie.

Mais une question nous taraude : la désaffection sans cesse croissante des français pour utiliser leur droit de vote.

Il y a de nombreuses causes à ce désamour des français.

La première est certainement le sentiment que voter ne sert à rien puisque les élus ne tiennent jamais les promesses qu’ils ont faites.

La deuxième est que les élus une fois leur siège gagné n’écoutent plus leurs électeurs et qu’en plus, à tous niveaux et à tous points de vue, leur honnêteté est trop souvent mise en cause.

La troisième cause est que les quelques barrières instituées pour la « transparence » de la vie publique sont très souvent sautées par ceux-là qui les ont instituées. Il s’est créé un sentiment national qu’une élite capte le pouvoir, se partage les privilèges...

Enfin, il y a aussi structurellement le mode de scrutin qui fait que l’électeur au deuxième tour n’a le choix qu’entre la peste et le choléra et que l’Assemblée nationale ne reflète pas la Nation.

On ne bâtit pas un pays sur de tels constats qui mènent le citoyen à endosser le gilet jaune, à se couvrir d’un bonnet rouge, à descendre dans la rue ou plus prosaïquement à se désintéresser de la chose publique.

 

EMMANUEL MACRON : PROMESSES, PROMESSES : PAROLES, PAROLES

« UNE DOSE DE PROPORTIONNELLE » ANNONCE DE JUIN 2017 DU PRÉSIDENT EMMANUEL MACRON ET D’ÉDOUARD PHILIPPE

Nous allons vous convier à une petite réflexion sur les droits du citoyen français qui vit dans un pays où la devise demeure, du moins dans les textes, « Liberté, Égalité, Fraternité », et tenter de redécouvrir, constitution française oblige, que le terme « ÉGALITÉ » est désespérément galvaudé.

L’égalité des citoyens s’exprime lors de l’exercice du droit de vote : un homme ou une femme égale une voix...tous égaux lors d’un vote.

Mais le système actuel du vote majoritaire à deux tours par circonscription ébranle ce principe égalitaire, il favorise le courant majoritaire et élimine les courants minoritaires qui peuvent même être totalement éliminés aussi bien à l’Assemblée Nationale que dans les Assemblées locales. Ces courants minoritaires peuvent cependant représenter des millions d’électeurs !

Ainsi, l’électeur qui vote pour le courant majoritaire, si celui-ci gagne, a donc une voix plus « forte » que celle de celui qui vote pour un courant minoritaire...cet électeur peut justement avoir le sentiment d’un vote inutile.

La vraie égalité des citoyens est le scrutin 100% à la proportionnelle mais on verra que ce scrutin rend un pays ou une collectivité ingérable.

Alors, il y a une voie moyenne qui peut atténuer les inconvénients du système majoritaire, c’est l’introduction d’une part de proportionnelle.

Une petite lueur d’espoir est ainsi apparue quand, lors des dernières élections législatives, des candidats revenaient sur l’idée d’introduire de la proportionnelle. Cette idée vient de rejaillir pour les prochaines élections départementales et régionales...mais on vient d’apprendre que le Président de la République fait « en marche arrière » et que les prochains votes se feront donc sans proportionnelle...encore une promesse qui était faite et dans l’air et qui tombe à l’eau.

 

À SUIVRE :

LES FONDEMENTS DU DROIT DE VOTE DANS LA CONSTITUTION...

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1 mars 2021 1 01 /03 /mars /2021 10:27
LE RETOUR DE L'ABEILLE NOIRE POLLINISATRICE PROFESSIONNELLE

LE RETOUR DE L'ABEILLE NOIRE POLLINISATRICE PROFESSIONNELLE

 

L’ÉCHEC DE LA PARTICIPATION CITOYENNE CCC EXPÉRIMENTÉE SUR LE PROBLÈME DU RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE

C’était ce dimanche 28 février 2021, la conclusion de cette parodie de démocratie gérée technocratiquement vendue au Président MACRON pour effacer « le Grand débat » et les gilets jaunes.

Même, les 150 tirés au sort qui ont accepté de participer à la CCC dont les 130 qui sont restés jusqu’au bout rejettent le résultat de la CCC en mettant, lors de la réunion de ce dimanche, une note globale de 2,5 sur 10 aux actions que leur a promises le Président de la République.

Donc, le fiasco de la CCC inutile.

Rassembler 150 citoyens, tirés au sort après avoir été triés, puis les encadrer pour leur éviter de dire et écrire des énormités et enfin appeler cela une convention citoyenne qui remplacerait la réflexion des élus, ce n’est pas sérieux. La CCC, c’était donner la clef du paradis à un groupe au sein duquel personne ne sait ouvrir une porte.

De cette convention, il en est sorti 149 propositions que nous vous recommandons de lire. De bonnes choses mais noyées dans du délire, de l’irrationnel et donc irréalisable.

Nous continuons à dire que l’écologie, ce n’est pas cela. Ce n’est pas Nicolas HULOT, un beau parleux mais un mauvais faiseux. L’écologie ce n’est pas tel ou tel ministre ou telle conférence internationale.

L’écologie ce ne sont pas des repas sans viande dans les écoles à Lyon, ni des NOËLS sans sapin à BORDEAUX.

L’écologisme professionnel, c’est de l’anti écologie.

Notre terre, notre planète c’est trop sérieux pour les confier à des politiques, pour les confier à des professionnels autoproclamés de l’écologie comme « L'écologie ! C'est une chose trop grave pour la confier à des autoproclamés écologistes. » ...

Regardez ce qui vent de se passer avec les centrales nucléaires. Il fallait à tout prix et vite supprimer les centrales nucléaires…ok…l’inconvénient c’est que les énergies de remplacement coûtent très cher et marchent au soleil et au vent qui sont capricieux …le résultat : on rallume les centrales au charbon qui sont les pires pollueuses. Voilà ce qu’est l’écologie que nous haïssons car elle fait du mal au mouvement citoyens responsables qui mettront en œuvre la somme gigantesque des gestes, des actions, des réflexes qui sauveront la planète.

Cette convention citoyenne pour le climat CCC, c’est, comme nous aimons le dire en reprenant un mot du général de GAULLE, c’est de la FOUTAISE ! Là, oui, il y a de l’énergie gaspillée ! 300 ou 400 personnes qui se déplacent, cogitent…pour rien de concret !

 

L’ÉCOLOGIE, C’EST NOUS, C’EST VOUS, CE SONT LES JEUNES

L’écologie, c’est avant tout une prise de conscience de tous. C’est de l’éducation, du civisme,

L’écologie, c’est ce que les enfants expérimentent quand ils vont collecter les « pollutions » en nettoyant leurs rues, leurs plages…

L’écologie, c’est toujours plus de tri des déchets, le réflexe tri, toujours moins de production d’emballages, toujours plus d’initiatives locales pour le compostage, de la recherche…ce sont les actions de terrain, les initiatives des élus locaux,

L'écologie ce n'est pas VÉOLIA qui s'immisce partout pour phagocyter tous les marchés (eau, déchets, recherche, expérimentations...) sans le vrai souci écologique et au prix fort,

L’écologie de tous, c’est la lutte de chacun contre les produits qui tuent toute vie dans nos terres cultivables, dans nos ruisseaux, dans nos rivières dans nos fleuves et dans nos mers,

L’écologie, ce n’est pas la voiture électrique à 100 %, avec des batteries qui, elles, vont polluer, avec en prime de la consommation d’électricité accrue alors que maintenant la France a une production d’électricité insuffisante,

L’écologie, c’est utiliser l’énergie au fil de l’eau au lieu d’interdire les petits et grands barrages et autres aménagements locaux possibles et bénéfiques pour tous,

L’écologie, c’est moins de déplacements polluants grâce au télétravail, à la semaine de 4 jours (quand c'est souhaité, souhaitable et possible) …

L’écologie, c’est aller aider les pays vivants dans la précarité et qui n’ont pas d’autres moyens que le plastique à leur disposition pour porter, ranger…

L’écologie c’est nous tous en nous prenant en main pour faire les bons gestes,

On pourrait continuer cette litanie résumée ainsi : l’écologie c’est vous, c’est nous, tous les jours, c’est notre commune…

 

 

 

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