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14 septembre 2015 1 14 /09 /septembre /2015 21:30
Sacre de l'Empereur

Sacre de l'Empereur

La vérité doit s'imposer sans violence.”

de Léon Tolstoï

Extrait de Guerre et Paix

 

Pour le moins étonnante, cette phrase qui a été écrite dans un ouvrage aussi marqué par la longue guerre de 1805 à la chute de Napoléon et pourtant elle est encore et toujours d'actualité !

 

Léon TOLSTOÏ dresse dans "Guerre et Paix" une vaste fresque romancée de cette période en y glissant des réflexions personnelles du type de celle-ci.

Celui qui fut Bonaparte puis l'Empereur NAPOLEON 1er a apporté beaucoup en tournant la page des excès de la Révolution puis il a été entraîné ou s'est laissé entraîner à vouloir propager sa conception de l'Europe et d'un mode de gouvernance.

Tous les peuples européens n'avaient pas la maturité ou la structure permettant d'adapter la conception impériale de l'Europe : il n'a pu imposer sa vérité même par les armes ...et pourtant aujourd'hui souvent c'est sa vision qui triomphe.

Le code civil, code napoléon, que  tant de pays ont adopté

Le code civil, code napoléon, que tant de pays ont adopté

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2 septembre 2015 3 02 /09 /septembre /2015 18:58
Myriam  El Khomri nommée Ministre du Travail

Myriam El Khomri nommée Ministre du Travail

MINISTRES DU TRAVAIL François REBSAMEN puis Myriam El KHOMRI : C'EST SE MOQUER DES CHÔMEURS Á MOINS QU'AU GOUVERNEMENT PLUS PERSONNE NE CROÎT EN UNE AMÉLIORATION DE L'EMPLOI EN FRANCE

 

LE CHÔMAGE EST UN DRAME PERSONNEL ET COLLECTIF

Combien de fois avons-nous déploré le drame de la perte d'emploi, le drame du chômeur et celui de sa famille ?

Le chômage est le souci N° 1 des français et son traitement est la priorité du gouvernement. Alors pourquoi nommer à ce poste des politiques qui ont peut-être des compétences mais qui ont un défaut majeur à ce poste : ne rien connaître du monde du travail tant au niveau professionnel qu'au niveau formation personnelle ?

Ceci nous paraît accablant.

 

Myriam EL KHOMRI

Secrétaire d'État à la Ville où elle passa inaperçue, l'élue parisienne est désormais sous les feux de la rampe médiatique comme Ministre du Travail. C'est un domaine qu'elle ignore et elle n'a donc pas d'a priori sur les dossiers qui l'attendent ! Il est pourtant étonnant que la réforme du code du travail qui est une priorité gouvernementale soit confiée à une personne qui tant dans sa vie professionnelle que dans son cursus ignore tout du sujet.

 

Myriam EL KHOMRI succède donc à  François REBSAMEN dont la nomination au Ministère du Travail avait étonné les milieux informés de la ville de DIJON dont il était maire. L'étonnement des dijonnais venait du fait que le maire avalt la spécialité de ne rien connaître au monde du travail. Il a parfaitement affirmé son incompétence en la matière en déclarant le 15 mars 2015 au Sénat :

"Le contrat de travail n'impose pas toujours un rapport de subordination entre employeur et salarié: il est signé par deux personnes libres qui s'engagent mutuellement. Dans les situations de plein emploi, c'est même l'employeur qui recherche les salariés...» Le Ministre du Travail nie dans cette déclaration ce qui fonde le droit du travail de son pays (le lien de subordination) et confond marché de l'emploi et contrat du travail. Belle gaffe qui a fait le tour des réseaux sociaux et en dit long sur l'incompétence de l'ex ministre.

 

Certes, le Ministère de l'Agriculture n'est pas confié en général à un paysan, celui de la santé à un membre du corps médical, l'Education à un enseignant...mais le Ministère de l'Emploi et du Travail qui s'est transformé en Ministère du traitement du Chômage ne peut être confié qu'à une personne dont la compétence et l'expérience permettent d'assumer :

- le rôle de super ministre que nécessite une situation catastrophique qui humilie les français et la France,

- les relations essentielles entre les partenaires sociaux,

- les réformes indispensables et urgentissimes du droit social français...

A défaut il faut conclure que de ce Ministère...aucun élu compétent n'en voulait sachant que le chef du gouvernement et le chef de l'État n'y croient plus et ne sont donc pas prêts à prendre les décisions douloureuses peut-être qui permettront de remettre la France dans le chemin de la croissance...qui est la seule clef qui permette de créer de l'emploi.

Le Ministère du Travail risque fort de rester jusqu'à  2017 le Ministère du traitement du chômage et de la formation...qui est elle-même malade.

 

 

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1 septembre 2015 2 01 /09 /septembre /2015 20:40
MACRON : SA LOI RÉFORME LA PROCÉDURE DEVANT LES PRUD'HOMMES

RÉFORME DES PRUD'HOMMES : une bonne réforme ou une réforme inutile?

La loi MACRON fourre-tout de 308 articles pour "la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques " nous le rappelons ne comporte pas que du mauvais.

Au prétexte de la lenteur de certains Conseils de Prud'hommes (ceux de certaines grandes métropoles) cette loi tente, dans son article 258, d'instituer des procédures accélérées devant les conseils de prud'hommes.

voir entre autres:

http://www.olonnes.com/2015/08/loi-macron-la-reforme-des-prud-hommes-sanctionnee-par-le-conseil-constitutionnel.html

 

SCHÉMA DE PROCÉDURE ANCIEN

Le demandeur saisit le conseil de prud'hommes.

Dans le mois qui suit le demandeur et le défendeur sont convoqués au Conseil de Prud'hommes pour une tentative de conciliation qui se déroule en présence d'un conseiller employeur et d'un conseiller salarié.

Si la conciliation ne peut être obtenue sur le champ les parties sont convoquées devant un bureau de jugement composé de deux conseillers employeurs et deux conseillers salariés. Le demandeur a, en général, deux mois pour formuler ses requêtes qu'il doit transmettre au défendeur qui lui aussi aura deux mois pour répondre.

Donc environ 4 mois après la tentative de conciliation le dossier doit être prêt à être présenté au Bureau de jugement qui rendra après délibéré sa décision dans les deux mois.

Durée théorique de la procédure avant la loi MACRON : 7 mois...en réalité 10 mois avec les congés, incidents de procédures...c'est le cas des Conseils de Prud'hommes de taille moyenne.

 

Surtout ne pas oublier que si les procédures sont lourdes parfois donc longues cela découle de la complexité et multiplicité des textes du code du travail français donc du législateur et non des procédures et des conseillers prud'homaux !

 

SCHÉMA DE LA NOUVELLE PROCÉDURE : LA LOI MACRON COMPLIQUE LES CHOSES

Après la saisine du Conseil de Prud'hommes il y aura encore convocation des parties devant un Bureau de Conciliation.

Mais sous certains conditions ce bureau de conciliation peut être transformé en bureau de jugement restreint.

S'il y a non conciliation il y a 3 types de procédure au choix:

- bureau de jugement restreint qui doit statuer dans les 3 mois

- bureau de jugement classique (formule ancienne)

- renvoi devant un bureau de jugement présidé par un magistrat professionnel

Puis le bureau de jugement délibère.

 

La nouvelle procédure durera donc au minimum et exceptionnellement 4 mois...et au maximum ????

L'article 258 de la loi MACRON dessine donc une modification profonde des procédures.

 

ACCÉLÉRER LES PROCÉDURES

Oui comme on le voit ci-dessus dans un cas les parties pourront effectivement accélérer les procédures (c'est de la théorie !)

 

LES REPROCHES FAITS AU LÉGISLATEUR

 

LE PLUS GRAVE : les dirigeants politiques parlent sans cesse de refondre le code du travail (voir Manuel VALLS à la ROCHELLE dimanche dernier, proposition des "républicains"...)

La logique eût voulu que d'abord cette réforme du code du travail soit faite puis celle-ci achevée les procédures nouvelles adaptées auraient été les bienvenues. Le législateur a mis encore une fois la charrue avant les bœufs...à moins que ne soit cachée au citoyen l'incapacité du législateur d'adapter le code du travail aux exigences nouvelles de l'économie.

 

METTRE CETTE RÉFORME DES PROCÉDURES DANS UNE LOI FOURRE TOUT est une aberration. Les élus n'ont pu examiner sérieusement ces quelques malheureux articles qui concernent les prud'hommes perdus dans les 308 textes qui parlent taxi, ouverture du dimanche, notaire, autocar...ils ne disent pas où ils trouveront les nouveaux magistrats, il y a eu un manque de concertation. Résultat : le conseil constitutionnel a invalidé une partie du texte.

 

AMÉLIORER LES PROCÉDURES DANS LES CONSEILS DE PRUD'HOMMES SURCHARGÉS AURAIT SUFFI EN ATTENDANT UNE GRANDE RÉFORME DU CODE DU TRAVAIL AVEC SES NOUVELLES PROCÉDURES ADAPTÉES Á CE NOUVEAU CODE.

 

DU POSITIF DANS LA LOI

Une meilleure formation des conseillers prud'homaux...mais qui va payer ?

Une possibilité d'accélérer les procédures : mais qui va l'utiliser face à la multiplicité des procédures prévues par cette loi : pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ?

 

LE LÉGISLATEUR AURAIT PU S'ÉVITER CES ARTICLES DE LOI ET S'ATTAQUER Á LA RÉFORME DU CODE DU TRAVAIL.

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26 août 2015 3 26 /08 /août /2015 16:58
DÉMOCRATIE NOUVELLE, HOMMES POLITIQUES NOUVEAUXDÉMOCRATIE NOUVELLE, HOMMES POLITIQUES NOUVEAUX

 

LA RENTRÉE DES DUPES PAR JACQUES ATTALI

 

Jacques ATTALI sur son blog profite de cette rentrée pour rappeler le décalage entre la réflexion de nos dirigeants politiques. et la situation réelle

"Pendant que le monde est en plein délire, que la violence s'installe, que la guerre menace"..."la classe politique française prépare benoîtement sa rentrée".

"Les partis au pouvoir multiplient les promesses intenables auxquelles ils ne peuvent pas croire eux-mêmes une seconde, les partis d'opposition se contentent de reproches systématiques sur tout, sans réfléchir ni proposer."

"Les formations dites "de gouvernement au pouvoir ou dans l'opposition ne sont déjà plus que dans les écuries au service de quelques candidats à la prochaine présidentielle."

 

Le constat des français est clair il n'y a rien à espérer de la classe politique actuelle.

C'est le dégoût, l'amertume, l'indifférence, le mépris, la suspicion systématique sur les annonces et les hommes. Le peuple français n'espère plus rien des institutions et des hommes qui les dirigent. Ils ne veulent même pas d'une réforme. Le mot même n'a plus de sens pour eux.

Ils en ont même perdu toute velléité de révolution.

A quoi servirait de changer les hommes; cela risque d'être pire avec ceux qui les remplaceront? Cela vaut autant pour l'échelon national qu'au niveau local.

 

PEUT-ON PROPOSER UN AUTRE MODÈLE ?

C'est le projet d'une DÉMOCRATIE NOUVELLE. Pour cela il faut :

- déprésidentialiser la république et réhabiliter le pouvoir législatif de l'Assemblée Nationale en déconnectant l'élection présidentielle et les législatives. La France n'a pas besoin d'un ROI omnipotent et de sa cour.

voir

http://www.olonnes.com/2015/08/la-malaise-francais-resultat-du-regime-presidentiel.html

 

- confirmer l'interdiction du cumul des mandats dans le temps (pas plus de deux mandats successifs ) pour les députés; les présidents d'exécutifs locaux (maires, conseillers départementaux et régionaux...) : finis les carriéristes et leur promesses inutiles et mensongères et le clientélisme. C'est possible chez nos voisins européens,

- confirmer l'interdiction du cumul des mandats eux-mêmes : députés et maire de villes importantes, président de Région et maire de grande ville ou président de communauté d'agglomération...

- application plus stricte des lois sur la transparence : être élu ce n'est pas synonyme d'enrichissement personnel,

- diminution des avantages exorbitants donnés aux partis.

- organisation du statut des élus.

 

Ces mesures suffiront déjà à renouveler le personnel politique confisqué par des castes aux privilèges que les français ne supportent plus. Les aménagements institutionnels nécessaires suivront car les institutions ne valent que par les hommes qui les servent.

 

OUI, IL FAUT QUE LES FRANÇAIS RÉAGISSENT ET SORTENT DE LEUR APATHIE !

 

 

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21 août 2015 5 21 /08 /août /2015 22:03
Assemblée Nationale + Sénat = 925 élus ...qui dit mieux ?Assemblée Nationale + Sénat = 925 élus ...qui dit mieux ?

Assemblée Nationale + Sénat = 925 élus ...qui dit mieux ?

DES LOIS QUI SONT DES ROMANS FLEUVE : QUI A PU ÉCRIRE, DISCUTER, APPROUVER CES LOIS DONT LA PROLIXITÉ AURAIT FAIT PÂLIR DE JALOUSIE BALZAC? COMMENT TRAVAILLENT NOS ÉLUS ?

 

Le citoyen peut dormir tranquille sur son lieu de vacances l'Imprimerie Nationale veille et sort ses JO avec ponctualité  et profusion...

 

Ce mois d'août est fécond en nouveaux textes et nous citerons deux chefs d'œuvre dont la longueur et la complexité nous étonnnent et doivent interroger les élus eux-mêmes et les citoyens.

 

1)  APRÈS LA LOI MACRON LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

308 articles

JORF n°0181 du 7 août 2015

http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/8/6/EINX1426821L/jo/texte Alias: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/8/6/2015-990/jo/texte

 

2) LA LOI ROYAL

LOI n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte 

NOR: DEVX1413992L ELI:

http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/8/17/DEVX1413992L/jo/texte

Alias: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/8/17/2015-992/jo/texte

214 articles

 

TROP DE TEXTES, TROP DE DÉPUTÉS ET SÉNATEURS...

 

Un député, un sénateur normalement constitué n'a pu en toute conscience saisir tous les contours de ces 522 articles de ces deux lois qui, en plus, renvoient à de très nombreux autres textes et codes.

Vous comprendrez ainsi le peu d'empressement et de présence d'élus dépassés s'en remettant parfois au 49§3 dans les hémicycles de la Chambre des Députés (577 députés) et du Sénat (348 sénateurs).

Cela remet en cause non seulement la qualité du travail de nos grands élus mais aussi l'utilité d'avoir tant de députés et sénateurs.

 

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21 août 2015 5 21 /08 /août /2015 20:55
L'ÉLYSÉE lieu de concentration de tout le pouvoir : c'est trop !

L'ÉLYSÉE lieu de concentration de tout le pouvoir : c'est trop !

Dans son livre POISON PRÉSIDENTIEL (ALBIN MICHEL) la journaliste écrivain Ghislaine OTTENHEIMER tente d'expliquer les causes institutionnelles du malaise français.

Sa théorie est fondée sur l'axiome suivant:

- d'une part, la constitution de la V ième République fut taillée à la mesure du Général de GAULLE pour un homme d'exception donc et ceci dans une période de crise grave (Guerre d'Algérie, crise économique...)

- d'autre part, aucun de ses successeurs ne pouvait enfiler ce costume et le contexte politique, économique et social a tellement changé en quasiment 60 ans.

L'auteur cite les propos du spécialiste constitutionnaliste Guy CARCASSONNE prématurément décédé :

"Le pouvoir est concentré dans les mains d'un seul, qui œuvre pour le bien de tous. Il décide de tout, sait tout, nomme, révoque, impose, s'entoure d'une cour. Et on retrouve cela au niveau de l'entreprise, des associations, des mairies, des conseils généraux, des conseils régionaux , des communautés de communes. On finit par avoir des chauffeurs, des attachés de presse, des services de communication, des affidés partout. Des attributs de pouvoir à tous les étages."

et l'auteure d'ajouter "Comment s'étonner que la moindre réforme suscite le rejet ? Comment s'étonner d'une défiance croissante à l'égard du régime parasitaire, qui nourrit une classe politique prolifique, une administration enkystée dans ses privilèges ?"

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15 août 2015 6 15 /08 /août /2015 16:36
NE PAS BAISSER LES BRAS : la démocratie mérite un sursaut populaire pour être sauvée

RÉFLEXIONS ESTIVALES suite

UNE LETTRE OUVERTE AUX FRANÇAIS

 

Extrait de « Démocratie en péril » GHISLAINE BOURLAND

ghislainebourland.over-blog.com

Ebook : 6.99 € Livre Broché : 18.90 € Editeur http://7ecrit.com/

Le regard d’une citoyenne engagée

 

 

"Suis-je seule à croire en un autre modèle de gouvernance ?

La politique ne se pratique pas pour soi mais pour les autres...

... Je suis une incorrigible citoyenne honnête qui refuse de taire ses pensées, de choyer les baronnies locales.

Électron libre de la politique, je n’ai jamais accepté d’être un béni-oui-oui de la caste des notables.

Candidate, je n’ai jamais, jamais, voulu promettre la lune.

Je suis incapable de me ranger derrière l’avis d’un potentiel électeur dans le but d’acheter son suffrage.

Une femme ou un homme politique ne devrait en aucun cas s’engager à satisfaire l’infaisable.

Lorsqu’il s’y abaisse, il noircit davantage une image d’ensemble déjà bien sombre de la classe politique.

Pour l’heure, ma contribution est ce livre "démocratie en péril" en forme de « coup de gueule ».

Il se veut tout autant inquiet qu’optimiste."

 

NOUS N'AVONS PAS LE DROIT DE BAISSER LES BRAS

 

"Je ne sais de quoi sera fait l’avenir mais j’ai une certitude : nous n’avons pas le droit de baisser les bras. 

Il revient à chaque citoyen de dénoncer les femmes et les hommes politiques qui faillissent à la tâche et de licencier dans le cadre des rendez-vous électoraux ceux qui n’ont pas été à la hauteur de la mission confiée.

Nous devons avoir pleinement conscience de la responsabilité qui nous incombe tous autant que nous sommes.

Tout autant que les femmes et les hommes politiques, nous portons l’avenir du pays entre nos mains.

Pour une militante écœurée par les méthodes et la médiocrité des élus qui de plus en plus émergent à tous les niveaux de la chose publique : « Etre honnête et fidèle en politique, c’est une tare… Il est préférable d’être : traître, faux-cul, lèche-bottes… Et là, on vous déroule le tapis rouge … ».

Ces propos récents, crûment énoncés par une dame d’une soixantaine de printemps, habituellement plus posée, lance un appel désespéré à tous ceux qui refusent la banalité, la fatalité.

Jusqu’à quand allons-nous laisser faire ?

Qu’attendons-nous pour réagir ?

Nous atteignons l’apogée du mépris militant, du mépris citoyen.

Le système démocratique français est malade. Nous pouvons nous en détourner totalement, l’achever ou le sauver

. A nous de faire le bon choix, de savoir ce que nous voulons.

Plus que jamais, en ces temps incertains, il est nécessaire de doter le pays à tous les niveaux du millefeuille institutionnel de personnes sincères dans leur démarche, courageuses et innovantes.

 

Des personnes qui s’impliquent pour les autres et non pour elles

.

La prochaine fois, avant d’insérer dans l’enveloppe brune votre bulletin de vote, avant de bouder les urnes, réfléchissez par deux fois aux conséquences de votre geste : faites preuve de clairvoyance civique !

Si cette lecture vous a touché, ne serait-ce qu’une seconde, levez-vous et écrivez le reste de l’histoire !"

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14 août 2015 5 14 /08 /août /2015 11:09
GÉNOCIDE DES MINORITÉS AU PROCHE ORIENT : un 15 août 2015 pas comme les autres en FRANCE

GÉNOCIDES : SE SOUVENIR

 

Il y a un an nous découvrions l’étendue des massacres, déportations, viols, destructions...commis contre les minorités chrétiennes du Proche Orient par DAECH

L'ONU a reconnu le génocide pour ce qui concerne les massacres commis en Irak.

Les réactions des démocraties occidentales ont été d’une faiblesse déconcertante. Que pouvaient-elles faire ? Que comptent-elles faire ?

 

LA FRANCE TENTE UNE ACTION : UNE CONFÉRENCE INTERNATIONALE

Première à s'être mobilisée sur le dossier des chrétiens d'Orient après la chute de Qaraqosh en août 2014, la France entend garder l'initiative.

Laurent Fabius abat une nouvelle carte, six mois après avoir provoqué une réunion du Conseil de sécurité pour sensibiliser la communauté internationale au sort des minorités depuis l'arrivée de Daech en Syrie et en Irak.

Le ministre des Affaires étrangères présidera le 8 septembre prochain à Paris une conférence internationale sur les victimes de violences ethniques et religieuses au Moyen-Orient: yazidis, Shabaks, mandéens et chrétiens, qui subissent de plein fouet la progression des djihadistes en Syrie et en Irak.

Il ne sera pas question de soutien militaire mais d’aide humanitaire, de condamnations des auteurs du génocide et de réaffirmer le caractère pluraliste des sociétés et le respect des minorités.

 

15 AOÛT 2015, EN FRANCE, LES CLOCHES DES ÉGLISES SONNERONT

 

Répondant ainsi à un appel de nombreux responsables chrétiens les cloches des Églises sonneront pour rappeler ce drame qui se perpétue.

Des manifestations locales auront lieu.

Nous espérons que les français quand ils entendront ce 15 août les cloches de leurs églises sonner auront un geste, une pensée pour ces populations victimes du fanatisme aveugle et qu'un mouvement international viendra appuyer ces initiatives contre la barbarie même si ces initiatives peuvent paraître dérisoires face à l'ampleur des ravages de la violence aveugle.

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