UN MAIRE INDIGNE EST RÉVOCABLE...MAIS COMBIEN DE TEMPS APRÈS SES DÉRAPAGES...LES MAIRES SONT-ILS AU-DESSUS DES LOIS, LES PRÉFETS ET LA JUSTICE TROP LENTS À SANCTIONNER LES FAITS RÉPRÉHENSIBLES COMMIS PAR DES ÉLUS ?

Celui qui a eu l'honneur d'être nommé le plus jeune maire de France en 2014 a terminé son mandat prématurément et dans le déshonneur. (voir ci-dessous).

Il avait, par ses frasques, défrayé la chronique et il a fallu attendre fin 2018 pour que le scandale cesse...ce temps d'inertie du Préfet, de la Justice et de ses concitoyens est justement ce que nous reprochons au système actuel qui fait croire aux maires indélicats qu'ils sont intouchables. 

L'HISTOIRE DU PLUS JEUNE  MAIRE ET DE SA MÈRE

Le Conseil d'État vient de juger légal le décret présidentiel révoquant le jeune maire Stéphane Sieczkowski-Samier de la commune d'Hesdin (Pas-de-Calais) poussé par sa mère, personnalité locale, en raison de « manquements graves et répétés aux obligations de sa fonction ».

Un maire peut en effet être révoqué par décret en conseil des ministres en application de l’article L. 2122-16 du code général des collectivités territoriales qui dispose que « le maire et les adjoints, après avoir été entendus ou invités à fournir des explications écrites sur les faits qui leur sont reprochés, peuvent être […] révoqués par décret motivé en conseil des ministres […] La révocation emporte de plein droit l’inéligibilité aux fonctions de maire […] pendant une durée d’un an à compter du décret de révocation à moins qu’il ne soit procédé auparavant au renouvellement général des conseils municipaux ».

On notera dans le communiqué sur ce dossier qu'il s'agit d'une procédure extrêmement rare — la sixième au cours des soixante ans de la Ve République — une telle sanction visant à mettre un terme à « des comportements d'une particulière gravité".

Il n'y a donc eu que 6 maires "révoqués" en 60 ans ! René MARRATIER, maire de LA FAUTE SUR MER, avait déjà été condamné avant la catastrophe de  XYNTHIA. En effet, il  avait été condamné pour prise illégale d’intérêts. Il a poursuivi sa carrière de maire...on a hélas vu les résultats !

Par contre, toujours rien pour les maires et adjoints de Château d'Olonne pour les dossiers des marchés passés illégalement. Il s'agit du délit de favoritisme suite aux faits avérés dénoncés par la Chambre Régionale des Comptes des Pays de la Loire sur lequel la Justice ne se presse pas de se pencher.

LA DOUBLE PEINE ?

S'il y a condamnation d'un maire pour des délits perpétrés  dans le cadre de l'exercice de sa fonction, il appartient aux juges de trancher sur l'autre sanction qui en découle  : l'inéligibilité de l'élu. À défaut, l'élu poursuivra son mandat et m^me pourra se représenter : Voir les cas Balkany, MARRATIER...en effet,

« La liberté politique permet à toute personne de se présenter dès lors qu’elle n’a pas été condamnée à une peine d’inéligibilité ou n’est pas dans l’un des cas d’inéligibilité prévus par la loi, résume Charles-Edouard Sénac, professeur de droit public à l’université de Bordeaux.

Rappelons le cas du maire de Levallois, Patrick Balkany, et rappelons aussi qu'il fut condamné pour prise illégale d'intérêts en mai 1996 ( oui en 1996 !) et recondamné pour les divers faits répréhensibles que l'on connait en 2019.

DES CONDAMNATIONS : IL Y EN A ...QUELQUES EXEMPLES

On va trouver des maires poursuivis condamnés, en 2019, comme :

- Jean-Luc Thibault, maire de Barbery,  prise illégale d’intérêts pour des faits datant de 2013,

- Philippe Pradal, premier adjoint du maire de Nice (LR) aussi pour des faits de prise illégale d'intérêts,

- Le maire d'Orange, Jacques Bompard condamné pour prise illégale d'intérêts pour des faits d'avant 2010 . Il n'est pas sanctionné d'inéligibilité,

- l’ancien maire de Montricher-Albanne, Jean-Pierre Verney, ainsi que son ex-adjoint, Bernard Tetaz,  prise illégale d’intérêt,

- les anciens maires de Vézénobres et de Mars, Bernard Mialhe et Jean Chatelard, ont fait l’objet d’une condamnation pénale pour des faits de 2012,

  - Franck RAYNAL, maire de Pessac, pour des faits de 2014 concernant une prise illégale d'intérêts

- Robert PIQUET, maire de Beaumettes, pour des faits datant de 2007 ! prise illégale d'intérêts

QUELQUES BREBIS GALEUSES QUI PROFITENT DE CARENCES DU LÉGISLATEUR, DE L'APATHIE DES CITOYENS ET DES LENTEURS DE LA JUSTICE POURRISSENT LA NOBLESSE DE LA FONCTION D'ÉLU

On pourrait allonger la liste des maires condamnés non pour salir l'image de marque de la noble fonction de maire, mais, au contraire pour protéger la fonction.

Pour cela, il faut espérer :

- que le Parlement revoit clairement le statut des élus locaux et particulièrement celui du maire et règle par une vraie réforme territoriale le problème des 35 000  communes ingérables et celui du mille feuille,

- que la démocratie locale soit réhabilitée : l'anomalie est que le maire est aujourd'hui doté de pouvoirs extraordinaires sans contre-pouvoir. Il faut revoir le pouvoir de "tutelle"et effectif des préfets et donner un réel poids aux élus de l'opposition ou des oppositions qui sont majoritaires dans la commune souvent si on compte le renom d'électeurs,

- que les citoyens non élus mais électeurs ont par leur vote donné un mandat à leurs élus, il faut donc qu'ils aient le pouvoir de contrôler l'exécution de ce mandat  et même un pouvoir de proposition,

- que les juges saisis de délits commis par des élus fassent diligence pour instruire les requêtes qui leurs sont présentées. Ce n'est pas le cas actuellement comme l'attestent  les exemples cités ci-dessus. Il faudra aussi que les pouvoirs du "juge des comptes" attribuées à la Cour des Comptes et aux Chambres Régionales soient renforcés.

LES PRUD'HOMMES : UNE JURIDICTION DE PROXIMITÉ MENACÉE ?

La rentrée des Tribunaux, en début d’année, garde toujours un caractère solennel. C’est le moment de la présentation des activités de l’année passée et celui de la prospective pour l’année qui s’ouvre.

Ce jour-là, les Tribunaux s’exposent ce jour-là publiquement.

Il est une institution qui, au sein de la JUSTICE, garde une place à part : les Conseils de Prud’hommes : les juridictions de 1ère instance en France portent toutes le nom de « tribunal », à l’exception d’une : le Conseil de Prud’hommes.

LE CONSEIL DE PRUD’HOMMES

Le terme "prud’homme" ou prudhomme, apparaît au XIème siècle. Le "preux" homme ou prode homme, au Moyen-Âge, est un valeureux et prudent conseiller. C’est l’ancêtre de nos dévoués conseillers prud’homaux institutionnalisés au 13 ième siècle

On retient que c’est Napoléon Ier, le 18 mars 1806, qui institua les Conseils de Prud’hommes. La juridiction est créée à Lyon, pour résoudre les conflits entre les fabricants de soie et leurs ouvriers. C’est par la loi du 27 mai 1848 que les Prud’hommes deviennent paritaires : autant de conseillers employeurs que de conseillers salariés pour régler les conflits en tant que juges non professionnels.

Pour respecter ce paritarisme la présidence et la vice-présidence est tournante tous les ans. En 2020, la Présidence revient au collège salarié en la personne de Marc PERETTI, la Vice-Présidence revient au représentant du collège employeur Michel FARDIN. (photo ci-dessus)

Autre caractéristique intéressante : avant d’aborder le litige lors de l’audience de jugement devant le Tribunal, les plaignants doivent, en principe, toujours passer par la voie de la conciliation. Celle-ci, si elle aboutit, évite donc aux parties de passer à la phase procès.

UNE JURIDICTION QUI RÉSISTE AU TEMPS ET AUX TEMPÊTES

Pour l’année 2019, l’activité (nombre d’affaires nouvelles) reste quasiment constante par rapport aux années précédentes. Le Conseil de Prud’hommes des Sables d’Olonne a digéré les effets de la nième réforme issue de la loi MACRON.

Mais cela n’empêche pas l’arrivée de vagues nouvelles de réformes : réforme dans son fonctionnement et surtout projets de réforme de la composition même du Conseil des Sables d’Olonne. La section dite section Encadrement risque d’être supprimée.

Petit à petit nous voyons cette juridiction sablaise de proximité rognée et les conseillers prud’homaux ne peuvent s ‘empêcher de voir dans ces mesures successives se confirmer la volonté du Garde des Sceaux d'atteindre le vieil objectif de sa suppression.

Le nouveau Président ne veut pas croire à cette fin programmée « je ne peux, nous ne pouvons pas nous y résoudre ».

En effet, pourquoi faire disparaître une juridiction de proximité qui fonctionne bien, qui joue sereinement bien son rôle, qui pèse si peu sur le budget de la "pôvre" Justice ses membres étant "bénévoles" ?...Mais ces arguments vus de Paris ont si peu de poids par rapport aux décisions prises au vu de statistiques contestables et de basse politique ! Pensez...il existe encore des juges non professionnels...certains syndicats de magistrats n'aiment pas...alors... 

UNE LOI "RÉFORMETTE" ET ÉLECTORALISTE NE CHANGERA PAS LA DONNE DES ÉLUS DÉPASSÉS ET COMPLIQUE ENCORE LA GESTION DES COLLECTIVITÉS.

RAPPEL DE L'INGÉRABLE

La France : 35 500 communes

53 % des communes ont moins de 500 habitants !

72% ont moins de 1000 habitants 

90% ont moins de 3 000 habitants et ne représentent que 29 % de la population !

UNE RÉFORME INUTILE ET DÉMAGOGIQUE

Après avoir tapé sur le dos des maires, le Président de la République qui n'a jamais été un élu du peuple avant d’accéder à la magistrature suprême s’est aperçu qu’il avait commis une erreur en méprisant les maires…il a maintenant besoin de leurs voix et de leur soutien. Il tente de donner des gages.

Et « En marche » est, là aussi, devenu en « marche arrière ».

LA VRAIE RÉFORME PASSE PAR UN REGROUPEMENT DES COLLECTIVITÉS ET LA SUPPRESSION DE FEUILLES DU MILLEFEUILLES INGÉRABLE

La loi "engagement et proximité" du 27 décembre 2019 vise, dit le site du gouvernement, à rééquilibrer le rôle des maires au sein des structures intercommunales : la loi prévoit la mise en place d'un "conseil des maires" au sein des EPCI (communautés de communes, agglomérations) , elle facilite la modification des périmètres des intercommunalités et apporte des garanties aux communes lors du transfert des compétences eau et assainissement aux intercommunalités.

Résultat : on va complexifier le rôle et l'exercice des compétences des intercommunalités (communauté de communes et agglomérations). Nous disons bravo pour cette grossière erreur faite par démagogie et pure électoralisme !

Pour le statut du maire et peut-être des adjoints la loi prend acte de leurs responsabilités croissantes :

• elle crée un dispositif d'assurance obligatoire pour toutes les communes afin d'apporter une protection juridique aux maires ;
• les maires peuvent demander aux préfets des "conseils de légalité" pour assurer la sécurité juridique de leurs actes ;
• les indemnités des maires des communes de moins de 3 500 habitants peuvent être revalorisées selon un dispositif gradué en trois tranches : quelle mesure inutile et démagogique à quelques semaines des élections municipales !

La loi va dans le détail ...est-ce le rôle du législateur ? Ainsi, elle prévoit aussi des mesures comme la prise en charge des frais de garde pour leurs proches occasionnés par des réunions obligatoires….comme s'il fallait une loi pour donner cette "facilité-aumône" aux élus ?

TOUT CELA EST DE LA "FOUTAISE" (Mot du Général de GAULLE, en 1958)

Les élus parlementaires qui ont voté cette loi (combien savent d'ailleurs ce qu'ils ont voté ?) se sont déshonorés.

Incapables de régler le problème de la très difficile gestion des 35 000 communes de France, le problème d'une vraie réforme territoriale, le gouvernement et le Parlement se déshonorent en bricolant ainsi.

La moitié des maires de France abandonnent la fonction. Grand bien leur fasse...ils vont tourner la page et faire la place aux jeunes volontaires et espérons-le compétents mais surtout nous aurions tendance à dire tant mieux ! et à leur souhaiter un bon retour "à la vie civile, professionnelle et familiale "! Certains, hélas !  vivaient collés à leur fauteuil, le regard fixé sur le renouvellement de leur mandat en flattant leur clientèle.

Ils ont occulté, par leurs méthodes qui vont jusqu'à être maffieuses, le travail admirable des 80 % d'élus locaux qui tentent sans moyens de faire vivre au mieux leur commune. Ils ont fait barrage à leurs potentiels successeurs. Ils ont pourri la noble fonction d'élu.

Ce n'est pas parce qu'un élu a fait 4 mandats successifs qu'il est un bon maire...ce serait plutôt l'inverse. Le mandat d'élu n'est pas fait pour s'y installer à vie.

Tant que le statut d'élu local n'aura pas été adapté aux impératifs du siècle d'une gestion sérieuse il y aura à la tête des collectivités des élus incompétents, véritables roitelets, usant et abusant d'un pouvoir sans contre-pouvoir. Il y aura des maires incapables d'exercer leur noble fonction dans et pour l'intérêt général, allant parfois allant parfois nager dans le marigot du compromis et de la magouille.

Il appartient aux électeurs français qui sont condamnés à élire des maires qui très souvent ne pourront exercer leur mission, de veiller d'une part, à la bonne l'exécution du mandat donné à leurs élus et d'autre part, de faciliter les regroupements volontaires de communes pour avoir des entités gérables et des élus compétents et responsables.

CITOYENS RESPONSABLES, VOTER C'EST CHOISIR ET POUR CHOISIR... IL FAUT ÊTRE INFORMÉ, S'INFORMER

Après notre longue série sur la tragédie XYNTHIA et les responsabilités de l'ancien maire de la Faute-sur-Mer, René MARRATIER, et son retour stupéfiant en 2020 pour briguer à nouveau le poste de maire de "sa" commune meurtrie alors qu'il fut jugé responsable de la catastrophe.

Sur le rôle de la justice...sur le rôle de l'État,  sur le rôle des citoyens nous allons enfoncer le clou : citoyens, n'oubliez pas que  vous êtes responsables, c'est vous qui choisissez vos élus et vous leur donnez mandat pour gérer votre commune.

Voir

http://www.olonnes.com/2020/01/elections-municipales-des-15-et-22-mars-2020-citoyens-electeurs-soyez-mobilises-et-attentifs.preparons-nous-pour-ce-vote-important.h

L'ENJEU EST DE TAILLE : 4 CHIFFRES ET UN MANDAT POUR 6 ANS

Quatre chiffres (communes et communautés de communes, agglomérations) pour montrer l'importance de ce vote

Nombre de fonctionnaires de ces collectivités : 1 977 000

Dépenses de fonctionnement : 92,79 milliards d'euros

Dépenses d'investissement : 31,50 milliards d'euros

Recettes d'impôts : 76,15 milliards d'euros

Budget État 2019 :  390 milliards d'euros

Les collectivités, c'est donc un État dans l'État tant les pouvoirs du maire ne sont pas contrôlés...et ainsi on aboutit au dossier XYNTHIA...un maire têtu prévenu par écrit par des mises en garde du Préfet a pu mettre en danger la vie de ses concitoyens et on a, hélas !, vu le résultat.

MAIS, ASSEZ DE "TOUS ÉLUS, TOUS POURRIS", "ON NE POURRA JAMAIS RIEN FAIRE CONTRE CELA "...

Cette démission citoyenne nous exaspère.

En effet, ce sont  les citoyens qui vont avoir le pouvoir les 15 et 22 mars 2020 pour les élections municipales. Ils devront choisir leurs élus et bien choisir et durant les 6 ans de la mandature, ils devront veiller au grain.

Des mauvais choix d'investissements faits par les élus qui font scandale, des "erreurs" on en connait mais c'est l'exception par rapport à la masse des décisions prises par les élus : en Vendée, on a connu les difficultés de la commune de la Faute sur Mer (XYNTHIA), celles de Château d'Olonne, celles du plus jeune maire de France dans le Pas de Calais (commune d'Hesdin) destitué "pour manquements graves et répétés aux obligations de sa fonction"et actuellement poursuivi pour divers délits. Il y la cas médiatisé de Patrick BALKANY et de son épouse.

Pots de vin, prises illégales d'intérêts, abus de bien social... La justice rattrape de plus en plus d'élus, patrons ou fonctionnaires. A l'occasion de la journée internationale de lutte contre la corruption, l'ONG Tranparency International publie une carte de France de ce "fléau".

 Une carte est publiée sur laquelle ont été recensées plus de deux cents affaires ces dix dernières années, qu'il s'agisse d'un ancien ministre, d'un fonctionnaire ou d'un patron ordinaire. Objectif : tenter de combler l'absence "de base de données publiques recensant les condamnations pour corruption ou autres atteintes à la probité", explique l'ONG. 

Dans un autre ouvrage (lien ci-dessous) on lit que 400 élus seraient « aux prises" avec la Justice…

https://www.amazon.fr/D%C3%A9lits-d%C3%A9lus-politiques-justice-documents-ebook/dp/B00IHZL23O

mais relativisons, en France, il y a 600 000 élus !

Les élus ne sont pas infaillibles, omniscients et ils ont à assumer de lourdes responsabilités :

d'une part, avec des dossiers d'une extrême complexité,

et, d'autre part, ils doivent apprendre à se méfier d'eux-mêmes et de leurs amis avec  toutes les tentations qui découlent du clientélisme : toutes les sollicitations de leur électeurs et des fournisseurs de la commune...cette tentation est une épreuve quotidienne pour les élus.

LE FAUX MALAISE DES MAIRES : LA RESPONSABILITÉ PARTAGÉE ÉLECTEURS CANDIDATS

Il n'y a pas vraiment de malaise des maires : mais il y a des maires mal élus, mal choisis, dépassés par la fonction, par le mandat qui leur est donné par leurs électeurs. Incompétents, ils ont simplement mal estimé les responsabilités qui découlent de leur élection. Ils découvrent ces responsabilités après leur élection...trop tard !

Il y a un malaise qui découle aussi en grande partie du statut des maires : il leur est beaucoup demandé et certains n'ont pas ni la  disponibilité suffisant ni les compétences...Ils n’auraient pas dû se présenter aux élections.

En plus, il faut qu'ils sachent que leurs électeurs leurs concitoyens seront souvent sans pitié.

On ne parlerait pas d'un malaise des maires si les postulants aux postes étaient informés, modestes et conscients de leurs responsabilités et si les électeurs prenaient leurs responsabilités dans le choix de leurs élus et n'hésitaient pas à questionner, sonder leurs candidats.

Enfin, quand on voit dans une ville comme les Sables d'Olonne pour ces municipales 8 listes annoncées soit près de 350 candidats sur ces listes...s'il y avait un vrai et profond malaise, une désaffection des citoyens pour les fonctions électives...il n'y aurait pas 8 listes et tant de candidats.

LE CAS D'UN MAIRE DE SEINE ET MARNE

Ce jeune maire d'une commune de 1800 habitants a jeté l'éponge et écrit sa mésaventure dans un livre bien nommé "Chers administrés, si vous saviez..."

"J'en ai pris plein la figure..."écrit-il

Avant de se lancer dans l'aventure...nous osons recommander aux candidats de lire ce petit livre chargeable  sur internet avec ce lien

https://secure.fnac.com/orderpipe/pop/panier?t=637155043169688664

Ce maire n'avait certainement pas bien estimé le poids de son engagement et ses responsabilités.