LA PROTECTION DES FORCES DE POLICE PASSE AVANT TOUT PAR DES MOYENS RENFORCÉS ET PAR L'APPLICATION RIGOUREUSE DES TEXTES EXISTANTS

Nous attirons votre attention sur une loi dite loi "Sécurité Globale" en cours de discussion au Parlement.

Cette loi à notre grand étonnement vient modifier la fameuse loi sur la liberté de la presse de 1881 …de quoi effectivement émouvoir les journalistes et les citoyens épris et défenseurs du respect des libertés telles que définies dans les textes fondamentaux de la République.

Cette proposition de loi est donc une initiative des parlementaires « En marche » et apparentés et d’un groupe d’une vingtaine du groupe "Agir ensemble".

Pour consulter le texte de la proposition de loi :

http://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/textes/l15b3452_proposition-loi#

Cette proposition est divisée en 8 chapitres dont

- un chapitre concernant la sécurité privée,

- un chapitre consacré à la police municipale,

- un chapitre consacre à la vidéoprotection et captation d’images,

- un chapitre consacré aux forces de la sécurité intérieure dans lequel figure l’article 24,

- un chapitre sur la sécurité dans les transports et sécurité routière,

-trois chapitres sur diverses mesures.

Ce qui fait débat c’est cet Article 24 (voir ci-dessous) de cette proposition de loi qui n’en compte pas moins de 32 articles !

Article 24 de la proposition de loi :

1 - Le paragraphe 3 du chapitre IV de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse est complété par un article 35 quinquies ainsi rédigé :

« Art. 35 quinquies. – Est puni d’un an d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende le fait de diffuser, par quelque moyen que ce soit et quel qu’en soit le support, dans le but qu’il soit porté atteinte à son intégrité physique ou psychique, l’image du visage ou tout autre élément d’identification d’un fonctionnaire de la police nationale ou d’un militaire de la gendarmerie nationale lorsqu’il agit dans le cadre d’une opération de police. »

I L’article 35 quinquies de la loi du 28 juillet 1881 sur la liberté de la presse ne font pas obstacle à la communication, aux autorités administratives et judiciaires compétentes, dans le cadre des procédures qu’elles diligentent, d’images et éléments d’identification d’un fonctionnaire de la police nationale ou d’un militaire de la gendarmerie nationale.

ENCORE UNE LOI FOURRE-TOUT

Comme nous pouvons le voir ci-dessus, la première remarque que nous pouvons faire concerne l’importance du texte de loi, encore un fourre-tout dont les députés et les sénateurs ne pourront pas tous faire une analyse complète. Par exemple, alors que l’opinion se focalise sur l’article 24, observons que le seul chapitre qui concerne la police municipale mérite à lui seul un débat sachant l’extension des compétences de cette police municipale qui va jusqu’à celle de police judiciaire !

Nous avons une police nationale et les personnels de la gendarmerie, personnels formés aux procédures judiciaires. S’il en manque pourquoi ne pas prendre sur le contingent des 10 000 policiers dont le recrutement est prévu au lieu de confier des tâches de même compétence à une autre police de proximité, non formée aux procédures judiciaires.

Deuzio, que vient faire , par exemple, dans cette loi le chapitre sur la Sécurité Routière concernant les « vérifications destinées à établir l’état alcoolique » ?

On pourrait continuer ainsi sur d’autres articles de la proposition de loi.

Décidement, nous avons bien du mal à comprendre comment peuvent travailler sérieusement nos parlementaires.

Concluons que le texte essentiel est noyé au sein des 32 articles de la loi dite « police globale ».

L’ARTICLE 24 DE LA LOI EST-IL NÉCESSAIRE, EST-IL LIBERTICIDE OU SIMPLEMENT PROTECTEUR DES FORCES DE L’ORDRE

Reprenons des principes fondamentaux.

Il appartient donc aux forces de l’ordre dont c’est la mission d’accepter d’encadrer des manifestations sachant que le droit de manifester est reconnu et encadré ? Ce n’est pas le droit de faire n’importe quoi et les débordements doivent et peuvent être sanctionnés.

La liberté des uns s'arrête là où commence celle des autres : la liberté d’informer elle-même est encadrée contre les débordements : diffamation, injures…

« Tout ce qui n'est pas interdit est permis. Selon l'article 5 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, « (…) Tout ce qui n'est pas défendu par la Loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas. ».

Le droit de manifester est aussi garanti symboliquement par son inscription dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. L’article 10 souligne : «Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi.»

Qu’est-ce ce qui peut juridiquement empêcher un journaliste de photographier des manifestants et des policiers ?

Rien n’empêche non plus les policiers de filmer les manifestants si ce n’est le risque pour ceux-ci comme pour les journalistes qu’il soit porté atteinte à leur vie privée. Celui qui est photographié pourra porter plainte à ce titre !

Le droit à l'image permet de faire au citoyen de faire respecter son droit à la vie privée. Ainsi, il est nécessaire d'avoir un accord écrit pour qu’un tiers puisse utiliser votre image. Des exceptions existent, par exemple la photo d'un événement d'actualité. Mais chacun peut demander le retrait d'une image au responsable de sa diffusion.

Ce texte de l’article 24 de la loi « sécurité globale » sous sa forme de proposition initiale présentée aux députés et comme cela a été dit à l’Assemblée Nationale est une forme d’entrave au droit de manifester et d’informer.

Mais en prenant une photo, le journaliste devient-il désormais présumé coupable de vouloir nuire aux forces de l’ordre ?

Sera-ce à lui de prouver qu’il n’a pas l’intention de nuire aux policiers figurant sur ses clichés ?

Cette loi votée par l’Assemblée Nationale part d’abord de l’intention louable de protéger les forces de l’ordre. Mais, encore une fois, il s’agit d’une loi qu’on peut qualifier de circonstancielle et liberticide qui :

•  d’une part, elle omet qu’il existe un arsenal de textes et une importante jurisprudence très protecteurs des forces de l’ordre et qu’il est du devoir essentiel des magistrats de faire application des textes et ainsi de protéger les forces de l’ordre,

• d’autre part, il crée un délit avec une présomption de culpabilité qui concrètement sera à la charge de celui dont le but est d’informer, c’est une entrave à la liberté,

• de plus, la déontologie qui s’applique à la presse et aux journalistes bien sûr, protège efficacement les policiers,

• enfin, et surtout il existe des moyens techniques d’investigation qui doivent protéger les forces de l’ordre de l’usage abusif qui pourrait être fait des images prises par des manifestants et des journalistes ou par tout individu qui aurait des intentions de nuire.

Ces moyens peuvent ou doivent être renforcés et être éventuellement préventifs comme cela se fait pour les personnes « fichées » …les individus qui, par exemple, à travers les réseaux sociaux cherchent à nuire doivent être plus surveillés et éventuellement mis hors d’état de nuire comme tout individu suspect.

Il ne suffit pas de crier au loup quand des individus abusent des réseaux sociaux pour nuire à des tiers qu’ils soient personnes privées ou membres des forces de l’ordre. Il faut une réponse pénale et civile qui existe déjà.

Tout cet arsenal existe donc. Son efficacité peut et doit être améliorée

Cela rend déjà cet article 24 de la loi inutile.

En effet, pourquoi faire encore une loi qui mélange tout, qui fait polémique et qui va alourdir l’arsenal législatif et réglementaire existant sans donner des moyens humains et techniques de combattre le mal à la racine et de protéger les forces de police.

On peut bien comprendre le souci dans la période actuelle d'améliorer la protection des membres des forces de l'ordre, mais la voie choisie par cette proposition de loi est-elle vraiment la bonne ? 

À chacun de s'informer et de juger.

EN 2020, OÙ EN SOMMES-NOUS FACE AU DANGER DE CRISE INSTITUTIONNELLE ?

EST-ON ENCORE DANS UN RÉGIME DÉFINI PAR LES TEXTES COMME PARLEMENTAIRE ET QUI SERAIT DEVENU PRÉSIDENTIEL ?

Suite de

http://www.olonnes.com/2020/11/sauvons-nos-institutions-et-notre-constitution-du-4-octobre-1958.suite.html

L’actualité fait bien les choses…Nous attaquions le troisième volet sur le fonctionnement de nos institutions de cette Cinquième République quand, ce jour, l’ancien Premier Ministre Édouard PHILIPPE fait dans l'hebdomadaire Le POINT ses premières confidences dont nous retenons ceci :

• « …la nécessaire association du Parlement »,
• « La V^e République, c'est une dyarchie dans laquelle les deux membres, le président et le Premier ministre, ne peuvent quasiment faire quoi que ce soit l'un sans l'autre. C'est un système de double tête »

Ce ménage à trois : Président, Premier Ministre et son gouvernement, Parlement tient depuis 62 ans. En France, depuis la fin de la Monarchie et la Révolution, on s’achemine vers un record de longévité pour un régime constitutionnel battant, si l’on peut dire, le régime de la Troisième République (1875/1940).

LA France VIT SOUS UN RÉGIME PARLEMENTAIRE QUI EST EN FAIT UN RÉGIME PRÉSIDENTIEL.

LE POUVOIR ESSENTIEL DE LÉGIFÉRER APPARTIENT-IL VRAIMENT AU PARLEMENT COMME ON POURRAIT LE CROIRE ?

Si oui, la France a un régime parlementaire.

Si non, la France a un régime présidentiel contrairement à l’esprit et à la lettre de la Constitution.

Or, c’est à celui à qui appartient concrètement le pouvoir de présenter des textes qui seront adoptés par le Parlement et qui deviendront des lois qu’appartient en réalité le pouvoir législatif.

Ce pouvoir appartient, en théorie, au Gouvernement mais en accord avec le Président de la République.

Ce sont les projets de loi.

Quand l’initiative vient de parlementaires, ce sont des propositions de loi

Les chiffres depuis des années sont éloquents : 75 % des textes adoptés sont des projets de lois donc d’origine du Gouvernement et comme celui-ci est aux ordres du Président de la République …le pouvoir législatif appartient donc, dans les faits, au Président de la République.

Nous pensons donc, chiffres à l’appui, que la France est dans un régime Présidentiel qui ne dit pas son nom !

Si on prenait en plus, l’importance des textes on pourrait dire que tous les textes importants sont des projets de lois donc des projets dont l’initiative appartient un tout petit peu au gouvernement et beaucoup au Président de la République et pas du tout au Parlement !

L’ambiguïté de l’article 39 de la Constitution est totale :

La théorie, c’est l’article 39 de la Constitution :

« L'initiative des lois appartient concurremment au Premier ministre et aux membres du Parlement. »

Mais il est précisé dans l’Article 24 de la Constitution

Le Parlement vote la loi. Il contrôle l'action du Gouvernement. Il évalue les politiques publiques.

Il comprend l'Assemblée nationale et le Sénat.

Cet article dit « vote » et non « fait » la loi !

La pratique, vous la connaissez, c’est le chef de l’État qui préside le Conseil des Ministres donc qui décide et impose ses textes au Parlement.

Nous nous apercevons, tous les jours, que les décisions, les initiatives se prennent, en réalité, à l’Élysée puisque tous les textes importants sont « adoptés » par le Conseil des Ministres présidé par…le Président de la République.

On pourrait dire qu’ainsi, c’est le Président de la République qui fixe ainsi l’ordre du jour du Parlement. Ceci est totalement contraire au Titre V de la Constitution.

En plus, même sur un texte d’origine parlementaire, le Gouvernement a le pouvoir de gérer les amendements.

Ceci explique le langage très diplomatique de l’ancien Premier Ministre, Édouard Philippe, dans son interview citée ci-dessus :

« La vraie particularité française, c'est que les deux têtes de l'exécutif (Président de la République et Premier Ministre NDLR) ont beaucoup de pouvoir et, même si beaucoup de gens pensent que nous vivons dans un régime présidentiel, l'essence de la V^e République, c'est d'être un régime parlementaire. »

OUI, pour « l’essence » de la Vème République, NON, pour la réalité…la France vit sous un régime présidentiel et le rôle du Parlement, représentation du peuple français, est passé au second plan.

UNE SITUATION À HAUTS RISQUES

Notre crainte est donc que le cumul des pouvoirs dans les mains du Président de la République expose celui-ci et occulte son rôle d’arbitre suprême…fausse complétement le fonctionnement des institutions et les garde-fous mis par le Constitution, que l’abandon, par le Parlement de ses pouvoirs, fasse table rase de son devoir de représenter la volonté du peuple que lui donne la Constitution dans ses fondamentaux.

C’est le risque de la rupture complète entre le peuple citoyen et ses dirigeants représentés par le seul Président de la République.

À suivre :

LE RISQUE DE LA CONCENTRATION DES POUVOIRS

RELISONS NOTRE CONSTITUTION

LES PRATIQUES DU RÉGIME ACTUEL SONT-ELLES EST-IL ENTRAIN DE LE FAIRE SORTIR DES RAILS DE SÉCURITÉ FIXÉES PAR LA CONSTITUTION ?

ATTENTION DANGER !

Nous vous invitons avec modestie à profiter de ce confinement pour réfléchir sur l’état de crise larvée permanente du pays en revenant aux fondamentaux en commençant par le commencement l’article 1 de la Constitution de 1958.

Essayons de faire l'effort d'y voir plus clair dans les textes et dans la pratique pour pouvoir vraiment jouer les citoyens responsables.

Il faut analyser le risque de dérives qui mettraient en péril l'équilibre fragile de nos institutions en cas de crise grave qui en serait aggravée.

Le citoyen a du mal à bien comprendre le ballet Président de la République, Gouvernement, Parlement. Et pourtant, il faut comprendre pour pouvoir parer au risque des conséquences très graves qui pourraient découler de la perte de la protection des citoyens si les règles fondamentales figurant dans la Constitution ne sont plus respectées. Il faut défendre la Constitution contre des pratiques qui la violeraient pour pouvoir ainsi défendre les citoyens.

Article 1^er

"La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale.

Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion.

Elle respecte toutes les croyances.

Son organisation est décentralisée."

LA CONSTITUTION FRANÇAISE D’OCTOBRE 1958 EST DANS SON TEXTE UNE CONSTITUTION ÉQUILIBRÉE FAITE POUR PROTÉGER LE CITOYEN ET LES INSTITUTIONS RÉPUBLICAINES

C’est une constitution équilibrée avec des pouvoirs et des contre-pouvoirs dans le respect de la séparation des pouvoirs : exécutif, législatif, judiciaire... à chacun son rôle, mais ce n’est pas si simple !

L’EXÉCUTIF : LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE EST LE CHEF RÉEL DE L’ÉTAT

ARTICLE 5 de la Constitution

 « Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État. »

C’est un ARBITRE…ce n’est pas un joueur et là aussi il est interdit d’être joueur et arbitre mais il doit pouvoir agir en cas de difficultés. Il a la suprême responsabilité du bon fonctionnement des pouvoirs publics.

Ce n’est donc pas le Président de la République qui décide de tout…s’il nous faut mettre un masque ou pas, s’il faut rouler sur les belles routes de France à 80 kilomètres heure ou 90, s’il faut…s’il s’occupe de tout, il rabaisse le rôle du Président de la République, gardien suprême de la légalité et du Pays et rempart contre l’aventure. Il perd son rôle de chef suprême.

Il est certain que cette Constitution fut taillée à la mesure du Général de GAULLE. Elle ne lui plaisait pas trop car elle le gênait aux entournures. Pour sa rédaction, son auteur Michel DEBRÉ a dû composer avec le Général de GAULLE qui, dans les moments difficiles, quand le « fonctionnement régulier des pouvoirs publics » était menacé prenait les grandes décisions pour assumer la continuité de l’État en en appelant au peuple s’il le fallait (guerre d’Algérie, 1968...).

Il y a donc bien dans la constitution UN chef de l’exécutif, le Président de la République, arbitre et contrôleur suprême au-dessus des partis avec des pouvoirs de chef suprême…et il y a aussi un Conseil Constitutionnel qui pourrait sanctionner de potentielles dérives.

ARTICLE 8.

« Le Président de la République nomme le Premier ministre. Il met fin à ses fonctions sur la présentation par celui-ci de la démission du Gouvernement.

Sur la proposition du Premier ministre, il nomme les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions ».

Le Premier Ministre, dont nous verrons par la suite le rôle, est nommé par le Président de la République. C’est bien « l’obligé » du Président de la République.

Cela n’empêche pas de dire que l’Exécutif est bicéphale : le Président et le Premier Ministre. Mais il y a une forte hiérarchie qui doit être sauvegardée : celle qui met au sommet le Président qui est, maintenant, en plus, élu par le peuple. Ceci marque encore plus fortement la hiérarchie au niveau de l’exécutif et sa séparation du pouvoir législatif.

D’ailleurs, la Constitution pousse la logique à l’extrême en « interdisant » au Président d’aller au Parlement en dehors de visites protocolaires exceptionnelles et sans grande valeur…c’est bien protéger la fonction même si la France reste un régime parlementaire.

Il y a bien un pouvoir exécutif au sommet de la hiérarchie et un pouvoir législatif « indépendant » puisqu’il est composé d’élus du peuple souverain dont on verra que le pouvoir réel n’est plus à la hauteur de ce que la Constitution a définie.

ARTICLE 2...sur la souveraineté

...Que son « Son principe est : gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple. »

ARTICLE 3

« La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum ».

Il y a donc bien dans les textes de notre constitution de 1958

• Séparation des pouvoirs exécutif et législatif
• Suprématie du Président de la République

À SUIVRE : …et le Premier Ministre et son gouvernement ...et le Parlement?

NE PAS LES OUBLIER,  NE PAS OUBLIER CEUX QUI AINSI ONT FAIT LA FRANCE

Dans cette période, particulièrement, les valeurs qui ont fait notre patrie doivent être présentes et rappelées.

Nietzsche nous prévient :

« L’Homme de l’avenir est celui qui aura la mémoire la plus longue. »

Ci-dessous la déclaration que vous auriez pu entendre si vous aviez pu assister aux cérémonies de commémoration du 11 novembre 2020 :