EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ, L’ÉTAT BÂCLE SES DEVOIRS

Nous revenons sur un sujet qui est de plus en plus à l’ordre du jour et qui pourtant s’impose et doit être imposé ; si le citoyen a des devoirs vis-à vis de l’֤État...celui-ci a des devoirs vis-à-de ses citoyens?

Il est bon de se replonger dans l’œuvre de Jean-Jacques ROUSSEAU (1762) « Du Contrat social ou principes du droit politique » qui se veut très protecteur de la liberté individuelle et qui cependant est contraint de reconnaître que la vie en société impose des règles.

 « Trouver une forme d’association qui défende et protège de toute la force commune la personne et les biens de chaque associé, et par laquelle chacun s’unissant à tous, n’obéisse pourtant qu’à lui-même et reste aussi libre qu’auparavant ? » Tel est le problème fondamental dont le contrat social donne la solution »

https://ebooks-bnr.com/ebooks/pdf4/rousseau_du_contrat_social.pdf

SI LES CITOYENS ONT DES DROITS ILS ONT AUSSI DES DEVOIRS

Les obligations des citoyens peuvent difficilement être listées de manière exhaustive. Les plus importantes peuvent néanmoins être regroupées en quatre obligations fondamentales :

• participer au financement des charges supportées par l’État au bénéfice de la communauté nationale par le paiement de l'impôt,
• contribuer pour l’entretien de la force publique, et pour les dépenses d’administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés,
• participer à la défense du pays, en temps de guerre et en temps de paix;
• respecter les droits des autres ! C’est la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen qui le dit : « La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui ».

Cette sentence est le pivot des deux partenaires que sont le citoyen et l’État...le jour où il y a divorce entre l’État et le Citoyen, c'est la loi du plus fort qui l'emporte.

Certes, il est peu question dans les textes fondamentaux des droits et devoirs des citoyens.

Ainsi la Charte des droits fondamentaux du « citoyen »de l'Union Européenne ne fait que les mentionner dans son préambule sans les détailler : "La jouissance de ces droits entraîne des responsabilités et des devoirs tant à l'égard d'autrui qu'à l'égard de la communauté humaine et des générations futures."

SI L’ÉTAT A DES DROITS, IL A AUSSI DES DEVOIRS VIS-À-VIS DES CITOYENS : LA FAILLITE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ

Le Conseil Constitutionnel élabore au fil des ans une doctrine par sa jurisprudence et ses études sur les droits et devoirs de l’État

https://www.conseil-constitutionnel.fr/la-constitution

En résumé, l’État a le devoir d’assumer principalement les missions suivantes :

• Il fonde et édicte les règles de droit (lois, décrets, etc.) qui vont s’imposer au corps social et à lui-même.
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  • Il garantit la sécurité et l’ordre public.  Cela se traduit par la création d’une force publique destinée à garantir les droits et libertés (article 12 de la Déclaration des droits de l’homme 1789). Il y a maintenant dans toute la  France un sentiment fondé d'insécurité et pas seulement dans les  banlieues des grandes villes mais partout comme à ROMANS SUR ISÈRE où des des zones de non-droit sont implantées et où règnent la drogue, les trafics, la violence...C'est le constat d'un devoir que l'État n'assume plus. C'est une défaillance grave de notre appareil étatique.
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• Il rend la justice. L’organisation de la justice relève de la compétence exclusive de l’État (article 73 alinéa 4 de  la Constitution du 4 octobre 1958).
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• Il définit la politique de défense, prépare et conduit les opérations militaires.  
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D’une manière générale, il doit mettre en œuvre un choix de société ratifié par la volonté du peuple souverain et il doit viser au mieux-être de ses populations et à la diffusion du progrès sous ses différents aspects.

2023 : L’ÉTAT DANS UN CLIMAT LOURD D’INSÉCURITÉ N’ASSUME PLUS SON DEVOIR DE PROTECTION DE SES CITOYENS

Ce constat est terrible et ce sont les événements meurtriers de ces derniers mois qui nous contraignent à oser cette conclusion...puisque la France a encore la chance de vivre en presque démocratie, les citoyens ont encore le droit ou le devoir de manifester leur désaccord sur le fonctionnement de leur appareil étatique.

Ils vont avoir les 8 et 9  juin 2024  la possibilité un peu indirecte de s’exprimer lors des élections européennes ou au moins la possibilité d’envoyer au Chef de l’État, garant du bon fonctionnement des institutions, un message fort sur la défaillance de l’État dans sa mission de garantir la sécurité et l’ordre public.

Cela supposera un vrai débat et un sursaut citoyen si cela sera encore possible avec une France profondément divisée, désabusée  et dépolitisée.
 

LA COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE, LA CJR, UNE JURIDICTION RIDICULISÉE EN SURSIS

L’habitude dans un procès « classique » c’est qu’il y a principalement deux groupes de « parties » d’une part,  les demandeurs et d’autre part, les défendeurs et un peu, à la marge, fréquemment les parties civiles. Le demandeur est parfois l’État ou ceux magistrats qui sont là pour représenter la loi.

Le jugement rendu ce jour fera donc qu’il n'y aura que des perdants. Ce n’est pas un hasard si le symbole de la Justice est une balance un plateau monte l’autre descend. Un gagne, l’autre perd. Et dans ce que nous avons vécu avec ce procès, il n'y a eu que des demandeurs qui voulaient la tête de leur chef.

Dans ce dossier que nous appellerons DUPOND MORETTI, il faut donner des précisions sur cette juridiction d’exception le CJR déjà par sa composition :  3 magistrats professionnels 6 députés et 6 sénateurs !

Autre fait exceptionnel, c’est une juridiction qui a eu pour compétence de traiter les affaires concernant les membres du gouvernement présumés avoir commis des actes délictueux ou criminels dans l’exercice de leurs fonctions. DUPOND MORETTI est le dixième membre du Gouvernement a être traduit devant cette juridiction qui ne sert vraiment donc pas à grand-chose malgré le fait qu’elle puisse être saisie par toute personne qui s’estime lésée par un crime ou un délit imputé à un membre du gouvernement dans l’exercice de ses fonctions.

Créée en 1993 la Cour de justice de la République (CJR) est mentionnée aux articles 68-1 et 68-2 dans le titre X de la Constitution (De la responsabilité pénale des membres du gouvernement). Ceci pourrait faire croire que c’est une juridiction sérieuse à compétence plutôt pénale.

Sa création en 1993 avait pour objectif de réconcilier l’opinion publique avec ses responsables politiques ! L’affaire DUPOND MORETTI atteste que l’objectif assigné à cette Juridiction n’aura pas été atteint.

Sa suppression a été plusieurs fois envisagée : promesses de François Hollande et d’Emmanuel MACRON.

LA COUR DE  JUSTICE DE LA  RÉPUBLIQUE : UN PROCÈS DE TROP ?

Cette juridiction a montré ses extrêmes limites. Pour nous, nous avons assisté à une parodie de Justice et c’est ce qui nous permet de dite ce jour du rendu de la décision il n’y a que des perdants dans cette sombre histoire de barbouzes comme cela a été dit !

Rappelons qu’à notre connaissance le seul grief retenu à l’encontre du Ministre pour fonder la compétence de la CJR est le délit de prise illégale d’intérêts pour avoir utilisé ses fonction pour régler des comptes avec des magistrats avec lesquels il avait ferraillé dans des affaires comme celle des fadettes.

Il faut préciser que la CJR s'assimile à une juridiction pénale et qu'ainsi en droit français la jurisprudence en l'espèce est par principe favorable à l'accusé qui est d'une part présumé innocent et pour qu'un manquement puisse lui être reproché il faut qu'il y ait une intention avérée de sa part de "fauter". La faute est une action interdite par la loi pénale. Lorsque l'action a volontairement eu lieu de manière illicite, on parle de faute intentionnelle. « Il n'y a pas de crime ou de délit sans intention de le commettre » (article 121-3 du code pénal). Les accusateurs du Ministre et les juges instructeurs ont donc été pour le moins trés légers dans leurs accusations à l'encontre du Ministre et dans la recherche de preuves de l'intention délictuelle du Ministre en matière de prise illégale d'intérêts.

Rappelons les textes sur la prise illégale d'intérêts 

Article 432-12 du Code Pénal

Le fait, par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public  ou par une personne investie d'un mandat électif public, de prendre, recevoir ou conserver, directement ou indirectement, un intérêt de nature à compromettre son impartialité, son indépendance ou son objectivité dans une entreprise ou dans une opération dont elle a, au moment de l'acte, en tout ou partie, la charge d'assurer la surveillance, l'administration, la liquidation ou le paiement, est puni de cinq ans d'emprisonnement et d'une amende de 500 000 €, dont le montant peut être porté au double du produit tiré de l'infraction.

Constitue une prise illégale d'intérêts punie des peines prévues à l'article 32432-12 le fait, par un magistrat ou toute personne exerçant des fonctions juridictionnelles, de prendre, recevoir ou conserver, directement ou indirectement, dans une entreprise ou dans une opération à l'égard de laquelle elle a la charge de prendre une décision judiciaire ou juridictionnelle, un intérêt de nature à influencer, au moment de sa décision, l'exercice indépendant, impartial et objectif de sa fonction.

Est puni de deux ans d'emprisonnement et d'une amende de 200 000 €, dont le montant peut être porté au double du produit tiré de l'infraction, le fait par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public ou investie d'un mandat électif public ou exerçant les fonctions de représentant, administrateur ou agent de l'Etat, des collectivités territoriales, des établissements publics, des sociétés d'économie mixte d'intérêt national chargées d'une mission de service public et des sociétés d'économie mixte locales ou par toute personne agissant pour le compte de l'une de celles susmentionnées de procurer ou de tenter de procurer à autrui un avantage injustifié par un acte contraire aux dispositions législatives ou réglementaires ayant pour objet de garantir la liberté d'accès et l'égalité des candidats dans les marchés publics et les contrats de concession

La décision de ce jour ridiculise :

• Un Ministre en exercice depuis 3 ans... quelle crédibilité accordée maintenant à l’Institution ?
• La Justice en France ...le Ministre de la Justice Garde des Sceaux sur le banc des accusés...du jamais vu !
• Les Syndicats de Magistrats qui siègent dans les instances chargées de défendre leurs pairs et ...le Service public de la Justice se transforment en accusateurs sans preuves et harceleurs de leur Ministre...c'est vrai qu'ils ont déjà été coupables du mur des cons ....affaire qui n'a eu aucune suite disciplinaire !
• Les juridictions d’exception qui ont travaillé 3 ans à essayer de fonder un grief contre leur institution pour réussir à constater dans leur jugement qu’il n’y avait aucun fondement à des accusations portées par des magistrats de haut rang contre leur Ministre ! Quelle faillite !

Nous ne pouvons pas non plus adhérer aux déclarations trop triomphales des avocats qui ont défendu le Ministre et qui ont osé dire que ce jugement est « la victoire du droit et de la présomption d’innocence », après 3 ans d’investigations « Justice a été rendue et le droit et la Justice ont triomphé »  et termine ainsi « le dossier ne permettait pas des poursuites pénales »...alors pourquoi ce procès

Ce procès n’est donc que celui d’une certaine Justice malade des ambitions de certains magistrats ...c'est au moins l’échec du pouvoir politique des magistrats ....mais alors c’est bien tout le système judiciaire français à sa tête qui doit être revu pour permettre aux 9 000 magistrats en fonction qui ne demandent que le droit et les moyen de dire sereinement la Justice.

Sauvegardons la présomption d'innocence, la primauté du droit, le travail des personnels servant la Service public de la Justice et réconcilions les justiciables (nous tous) et la JUSTICE en France.

ARTICLE 5 DE LA CONSTITUTION DE 1958

Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État.

Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.

Dans notre constitution, ces deux seules phrases bien ciselées suffisent à définir et cadrer le rôle du Président des Français à la tête de la France.

Elles sont terribles puisqu’elles placent le Chef de l’État, arbitre suprême, au-dessus de la mêlée alors que le Président actuel  a préféré le rôle de joueur délaissant celui d'arbitre pour lequel il s'est fait élire...deux fois !

C’est lui pourtant le garant de la bonne marche de l’appareil étatique non pas du « quoi qu’il en coûte » mais du « quoi qu’il arrive» !

Le Président s’est simplement détourné de sa mission constitutionnelle de chef de l’État.

Après l’effondrement de la quatrième République, la Constitution de 1958 a mis en place un régime dit parlementaire, tout en accordant une place plus grande à l'exécutif et notamment au président de la République...il fallait bien quelqu’un pour assumer la continuité de l’État, quelqu’un à qui une certaine majorité des français pourrait en toutes circonstances faire confiance.

1958 : l’écriture de la Constitution est fortement marquée par le retour du Général de Gaulle qui ne quittait pas sa retraite de COLOMBEY LES DEUX ÉGLISES pour l'ÉLYSÉE afin d’inaugurer les chrysanthèmes !

Il avait sa haute et intime conception de la France et voulait qu’elle puisse exprimer les possibilités de ce petit Pays à jouer un rôle dans le monde... Il savait s’entourer et ce n’est pas le hasard si l’équipe qui a rédigé le projet ratifié par le référendum du 28 septembre 1958.

2023 : UNE FRANCE INQUIÈTE, DÉCADENTE, VIOLENTE N’A PLUS NI GUIDE, NI ARBITRE, NI RECOURS EN CAS DE DÉFAILLANCE DES SERVICES PUBLICS

Les éditorialistes, jusqu’ici plutôt prudents et tolérants avec Emmanuel MACRON, découvrent que, le Chef de l’État non rééligible, en roue libre, ne sait même plus lui-même où il va et donc où il mène la France.

Cette démarche présidentielle empirique et à l’aveuglette n’est pas étonnante puisque pour se faire réélire il n’a même pas proposé aux électeurs un programme de mandature comme il le fît pour sa première élection en 2017.

Mais, par contre, tout ce qui peut faire parler de lui est saisi en vrac : l’Éducation, la Défense, la « guerre Hamas Israël où ses interventions contradictoires ont révélé un Président à la dérive, les drapeaux pros palestiniens fleurissent comme les slogans antisémites et même des slogans menaçants anti MACRON !

Les dossiers foireux dont il s’est saisi abusivement s’empilent : la dette gonfle, l’Hôpital est malade,  l’Armée est sans munitions, la Sécurité intérieure est parsemée de zones de non-droits, de dealers, de régiments de compte  comme la ville choyée du Président Marseille, l’Europe, l’Algérie, le Maroc, l’Afrique Centrale,  la guerre Russie Ukraine, la pauvreté, la dépendance, le pouvoir d’achat, la revalorisation de la valeur Travail, l’emploi, l’immigration...

N’admettant pas qu’il vit en situation de « cohabitation » le Président MACRON  continue à gérer le Pays comme s’il n’y avait pas de Parlement à coups de 49 3 escamotant le débat sur les budgets 2024 et les autres dossiers sociétaux.

Tout cela remonte à la surface et cette fois les éditorialistes osent reparler de succession, d’échecs des démarches présidentielles pour la paix en Europe, au Moyen Orient, en politique intérieure avec une France déclassée, décivilisée et démotivée.

Comme il se mêle de tout, lance des pistes dans tous les sens mais comme vite ces pistes sont abandonnées car elles se révèlent des impasses. Mais le Président ne tire pas les leçons de ses échecs...comme les deux derniers « les rencontres de Saint-Denis » et le CNR « Conseil National de la Refondation », truc anti Parlementaire qu’il faudra vite oublier ...cela choque l(opinion publique.

TOURNER VITE LA PAGE

Le Président ne pourrait-il pas effectivement songer à tourner la page ?

Il pourrait demander...aux français de rouvrir par exemple le Grand Débat comme cela fut fait lors de l’épisode initial des Gilets Jaunes mais, cette fois, avec une volonté affichée de déboucher sur des solutions et un pouvoir étatique régénéré, des hommes et femmes nouvelles pour reprendre les rênes d’un pouvoir étatique  devenu mal aimé.

Ce serait bon de refaire pacifiquement 1789 et 1790 avec des États Généraux et de terminer par une fête nationale de la Fédération et avec une France Nouvelle décentralisée .

VITESSE ET PRÉCIPITATION NE FONT PAS BON MÉNAGE AVEC LA GESTION AU SOMMET D'UN ÉTAT

UN PRÉSIDENT VOYAGEUR IMPÉNITENT

Le mouvement brownien du Président MACRON nous rappelle, mais malheureusement en pire,  et en plus étalé dans le temps, les reproches qu’ont fait les français envers l’ex Président Nicolas SARKOZY virevoltant toujours « en marche ! ».

Souvenons-nous que le mouvement brownien sur lequel nombre de savants dont EINSTEIN ont cherché à trouver justifications et exploitations est ainsi défini pour répondre à la question pourquoi tant d'agitation stérile dans un verre d'eau ?

Pourquoi de minuscules grains en suspension dans un liquide s'agitent-ils sans cesse ? Ce phénomène appelé « mouvement brownien » fut quasiment élucidé par Albert Einstein en 1905 à l'aide d'une théorie s'appuyant sur l'existence des atomes et permettant de prédire leur taille. Aussi compliqué pour le commun des mortels que les démarches macroniennes !

En Bretagne, notre Président, lors de la tempête CIARAN, s’est pointé dans le Finistère au milieu de pompiers débordés pour vérifier que le vent était encore violent et promettre aux victimes de dégâts les déclarations de catastrophes naturelles express. Celles-ci prennent la vitesse d’un TER fatigué qui reste en gare regardant les voyageurs sur le quai ...la photo du Président MACRON, les bras ballants, près de branchages qui barrent la route que les pompiers actifs doivent déblayer : des centaines de milliers de bretons attendaient le retour des miracles de la fée électricité. Un voyage présidentiel nécessaire ?

La crise du logement permet aussi au Président de virevolter et aux mal logés de désespérer en voyant par exemple leur espoir de l’obtention d’un prêt à taux zéro s’amenuiser puis réapparaître un beau  jour dans la bouche de la Première Ministre secourue par un écrivain ministre à ses heures perdues à la recherche du temps aussi perdu à faire des dettes quoi qu’il en coûte. Quand la bâtiment va tout va quand le bâtiment ne va plus rien ne va !

Tout d’un coup, le même président, cet été, découvre son "plan d’eau" pour lutter contre la sécheresse qui s’est depuis, transformée en inondations alors que la France a besoin SIMPLEMENT d’un plan "barrages et retenues" possibles en réactivant la Compagnie Nationale du Rhône et son Grand Canal, liaison séculaire NORD SUD, et les nombreuses initiatives locales comme le barrage Auzance Vertonne tué par un préfet de passage en Vendée et quelques écologistes en mal de tritons palmés qui ne demandaient que leur déplacement.

Le problème d'énergie propre en France était quant à lui résolu par les capacités des centrales nucléaires vouées à la démolition par des politiques irresponsables et incohérents.

Dès qu’il lui reste quelques heures libres sue son agenda, le Président prépare ses valises par exemple pour se réfugier en Suisse pour y passer 48 heures et ainsi, de loin, contre tout principe de base de simple correction vis-à vis du Pays d’accueil, il lance l’anathème contre les leaders politiques français qui ont osé lui répondre que la soupe à Saint Denis n’est pas bonne et qu’ils ne viendront pas la partager avec son Altesse.

Ne parlons pas des voyages catastrophes en Algérie où, en plus d’une repentance pas appréciée par son bon peuple meurtri par ce drame de leur histoire, il reçoit donc lui et nous les français les humiliations que lui adresse son collègue, anti français par nécessité politique, le  Président Algérien qui, en prime, lui envoie ses doléances déplacées sur les maltraitances subies par son flot de coreligionnaires, émigrés, délinquants parfois récidivistes qui crachent dans la soupe française et qui, pire souvent osent  en redemander. Les français voudraient tant retrouver, comme ils peuvent le faire à titre des relations individuelles, un rapprochement sain et profitable avec ceux algériens qui ont vraiment choisi la France. 

Parlons enfin de ces voyages très insolites, on dirait surréalistes, de notre Président porteur d’espoirs de paix déçus au pays des tsars désormais en conflit avec son ex-vassal l’UKRAINE. Les français ont en mémoire leur Président MACRON, dans un face à face à distance respectable avec le Président russe, mais à plusieurs mètres l’un de l’autre, dans un salon d’un froideur sibérienne, aux deux bouts de la gigantesque table ! une très triste comédie qui a débouché sur la guerre et ses horreurs en Europe  après plus de 70 ans de paix et malgré la guerre froide !

FRANCE : DÉMOCRATIE DÉVOYÉE MAIS ENCORE DÉMOCRATIE MAIS DÉCADENTE

Nous avons fait ce résumé, rappel sommaire et scabreux d’une Présidence  de la France décadente, victime de son système démocratique dévoyé ; oui, le Président MACRON a été élu légitimement par un  peuple souverain qui a voté certes sans enthousiasme et dans la confusion  pour un homme et qui a même revoté pour lui, faute de mieux ...les institutions démocratiques ne valent que par les hommes qui les servent ! et la souveraineté d'un peuple a parfois bien du mal à s'exprimer et a être courageuse.