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3 septembre 2021 5 03 /09 /septembre /2021 21:03
NE LAISSONS PAS MARIANNE BAILLONNÉE

NE LAISSONS PAS MARIANNE BAILLONNÉE

MATTHIEU ORPHELIN, DÉPUTÉ ÉCOLOGISTE DU MAINE ET LOIRE SE VANTE DE PRÔNER LA CENSURE.

LES ÉCOLOGISTES PEUVENT-ILS S’AFFICHER CONTRE LA LIBERTÉ D’EXPRESSION ?

 

Vous pouviez être étonnés que nous parlions des ayatollahs écologistes.

Et bien, sachez que ce n’est pas une fausse nouvelle mais le député écologiste Matthieu ORPHELIN vient de se vanter d’avoir demandé au CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel) qu’Eric ZEMMOUR cesse ses chroniques sur CNews.

Donc, il faudrait à la demande d'un représentant du peuple censurer un éditorialiste...mais où va-t-on ?

Matthieu Orphelin était tête de liste en Pays de la Loire  sur la liste pour « L’Écologie ensemble, solidaire et citoyenne », lors des dernières élections régionales !

Comment ce député "Europe Écologie Les Verts" EELV peut-il concilier dans l'exercice de son mandat les notions de citoyenneté, de liberté et celle de censure ?

L'écologie est l'affaire de tous. Le danger qui nous menace tous est celui de laisser les professionnels de la politique s'emparer de l'écologie comme cela vient de se faire avec la loi Climat !

Nous ne pouvons faire confiance aux politiciens écologistes irresponsables qui conduiront le pays à la catastrophe.

 

ÉLECTIONS RÉGIONALES 2021

ÉLECTIONS RÉGIONALES 2021

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2 septembre 2021 4 02 /09 /septembre /2021 21:09
LA DROGUE POISON DE NOTRE SOCIÉTÉ

 

LA DROGUE N’EST PLUS UN PHÉNOMÈNE MARGINAL

 

Remercions le Président de la République d’avoir, aujourd'hui, relancé pour la France le débat sur la drogue et espérons sans trop d'illusions que ce ne soit pas qu’un feu follet.

 

LES CHIFFRES DE L'OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES DROGUES ET DES TOXICOMANIES :

 

Marché du trafic : 4 milliards d’euros

Coût social : 8,8 milliards d’euros

Usagers habituels du cannabis : 1,5 million

Usagers problématiques : 350 000

 

Ajoutons ce chiffre du jour : participants au trafic : 250 000 trafiquants !

 

Il n'y a pas de drogues douces, pas de drogues innocentes.

Partout où la drogue s'installe, c'est la société qui recule. La drogue pourrit tout.

Découvrez ce qui vit Marseille !

https://www.youtube.com/watch?v=AYwokUhx6mA

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1 septembre 2021 3 01 /09 /septembre /2021 21:10
L'ÉLYSÉE : LE TEMPLE OÙ DEVRAIT  PROSPÉRER L'AUTORITÉ DE L'ÉTAT

L'ÉLYSÉE : LE TEMPLE OÙ DEVRAIT PROSPÉRER L'AUTORITÉ DE L'ÉTAT

 

RESTAURER L'AUTORITÉ DE L'ÉTAT

 

LES COMPÉTENCES RÉGALIENNES DE L’ÉTAT MALMENÉES

Suite de

https://www.olonnes.com/2021/08/les-causes-de-l-impuissance-de-l-etat-et-de-son-rejet-par-le-peuple.html

 

L’ÉTAT est doté de super pouvoirs pour gérer des secteurs essentiels de la vie de ses citoyens dont celui de la sécurité des citoyens au sens large.

Le chef de l’État, Le Président de la République, « chef de l’État », comme son nom l’indique, est le grand ordonnateur et coordinateur des décisions qui concernent l’État.

Il est, de par la Constitution, le chef de l’exécutif bicéphale composé du Président de la République et du Premier Ministre et de « son » gouvernement. Il a des pouvoirs exorbitants dans ces domaines de compétence essentiels mais restreints en nombre que sont les compétences régaliennes : sécurité intérieure et extérieure du pays, justice, police, armées, diplomatie...et celui des finances avec le privilège de "battre monnaie".

Contrairement à ce qu’on veut nous faire croire : l’éducation, la santé, l’économie...ne sont pas des blocs de compétences régaliennes. Ces compétences sont, en effet, partagées avec le pouvoir législatif, avec les collectivités locales et autres institutions y compris des institutions à caractères privés. Elles sont secondaires...

Le pays vit donc maintenant avec un équilibre complexe et précaire de partage des pouvoirs et de compétences entre l’État et ses « partenaires » : chacun cherchant à élargir ou préserver ses compétences et prérogatives. C’est une forme d’anarchie où gouverner c’est se disperser pour tout faire donc à ne rien réussir.

 

IL Y A UNE CRISE DE L’ÉTAT QUI N’EXERCE MÊME PLUS SES FONCTIONS RÉGALIENNES DE MANIÈRE SATISFAISANTE MAIS IL VEUT S’OCCUPER DE TOUT.

TROP D’ÉTAT A TUÉ L’ÉTAT

Il est devenu banal de constater que la Justice est malade, la Police est au désarroi, les Finances Publiques sont mal gérées, la diplomatie est une nébuleuse déconnectée du pays réel, les armées n’ont plus le moral ni les moyens des missions qui lui sont assignées et s’interroge : où va la France ?...Donc, ce sont les fonctions régaliennes de l’État qui sont abandonnées à leur triste sort. Et c’est l’autorité de l’État qui sombre, s’occupant plus de la gestion de l’accessoire que de l’essentiel que sont ses fonctions régaliennes.

Incapable de gérer ses fonctions régaliennes, l’ÉTAT, formule 2021, et son chef se réfugient dans l’exercice tous azimuts de compétences conjoncturelles. Ils se mêlent de tout. Ils s’éparpillent et les échecs comme ceux de la réforme des retraites, du référendum sur le climat, de la gestion de la crise sanitaire, des secteurs de non-droit...déconsidèrent chaque jour plus l’Autorité de l’État. Qui trop embrasse mal étreint !

Le chef de l’État noyé dans les détails du quotidien voulant tout régenter ne peut tout maîtriser et ses échecs lui font perdre sa crédibilité, son Aura.

Mais ce n’est pas un homme qui perd sa crédibilité qui est grave mais c’est le fait que le pays ait perdu son chef et affaibli voire tué l’autorité de l’État.

Mais l’État c’est nous ! Il faut donc que les citoyens imposent la restauration de l’Autorité de l’État et que le peuple français prenne conscience de cette situation et se réapproprie le pouvoir, qu’il impose le retour aux fondamentaux de la Constitution et rétablisse l’Autorité de l’État.

La France actuelle étant ingouvernable, il faudra donc que le peuple désigne en 2022 celui qui osera imposer la Sagesse d’un État dont l’Autorité sera restaurée et respectée en exerçant son pouvoir régalien sur quasiment les seules compétences régaliennes !

 

CE SERA AUSSI LA GARANTIE QUE LES CITOYENS FRANÇAIS CONSENTENT À ACCEPTER LES RÈGLES COMMUNES DE LA RÉPUBLIQUE QUI REFONDERONT L’AUTORITÉ DE L’ÉTAT ET LA COHÉSION SOCIALE.

 

 
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21 juillet 2021 3 21 /07 /juillet /2021 21:07
LINKY : UN MAUVAIS COUP QUE NOMBRE DE FRANÇAIS NE DIGÈRENT PAS

LINKY : UN MAUVAIS COUP QUE NOMBRE DE FRANÇAIS NE DIGÈRENT PAS

L’ÉTAT, EDF ET ENEDIS SE SONT-ILS COMPORTÉS COMME DES ESCROCS ?

APPEL À UN GESTE RÉPARATEUR

 

Voir nos articles dont celui de 2018 :

https://www.olonnes.com/2018/10/linky-35-millions-de-compteurs-imposes-aux-fran.html

L’ANNONCE EST FAITE, VOUS TOUS, « Chers » CONSOMMATEURS D’ÉLECTRICITÉ ALLEZ DEVOIR PAYER LE COMPTEUR LINKY QU’ON VOUS A IMPOSÉ

C’est l’archétype de la « vente forcée » ainsi définie par le législateur : c’est le fait de recevoir un bien ou un service sans en avoir émis le souhait qui constitue une vente forcée. Cette pratique commerciale déloyale est interdite : le vendeur qui commet une vente forcée doit être sanctionné...c’est la loi :

https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Consommation/Electricite-gaz-naturel/Pratiques-commerciales-deloyales

Il n’y a que les millions de gogos que nous sommes qui pouvaient croire que le compteur EDF dit LINKY ne serait pas un jour ou l’autre « facturé » au client : Pourtant « Promis ! juré... » même des ministres continuent à vouloir berner les consommateurs.

Ainsi, la ministre déléguée à la Transition Écologique Emmanuelle WARGON a encore osé affirmer que "les consommateurs ne paieront pas plus au titre de Linky [...] Ils ne paieront pas un coût supplémentaire dû à Linky", alors qu'elle était interpellée sur la question à l'Assemblée nationale. En politique, on a donc le droit de mentir même à la Représentation Nationale !

L’obligation d’accepter la dépose du compteur existant et la pose d’un LINKY serait légalement justifiée par une directive européenne. Un mensonge de plus...la commission européenne a dû émettre un démenti.

http://refus.linky.gazpar.free.fr/Linky-Courrier-Commission-Eur.pdf

 

DES CONTRATS ENEDIS PRÉVOYAIENT DÈS 2018 LE CHANGEMENT OBLIGATOIRE DE COMPTEUR ET LE CLIENT ROULÉ DANS LA FARINE

On est en droit de se demander pourquoi il faut envoyer à la casse 38 millions de compteurs en état de  marche?

Il y a une seule raison presque admissible : qu’ÉNÉDIS puisse améliorer sa gestion et obtenir des gains de productivité (plus de relevé par passage chez le client, adaptation du réseau de distribution...).

Deuxième argument : la possibilité pour le particulier client de gérer sa consommation d’énergie. Mais qui sait comment fonctionne LINKY ? Qui sait comment surveiller son compteur et prendre les bonnes décisions...Il n’y a pas de service après-vente...ou si peu ! C'est le défaut de conseil du vendeur lui aussi régulièrement sanctionné pénalement !

 

QUI DOIT PAYER LINKY...PAS LE CLIENT QUI NE SERA JAMAIS PROPRIÉTAIRE D'UN COMPTEUR QU'IL A PAYÉ !

C’est donc bien au « vendeur ENEDIS-EDF » de prendre en charge un compteur dont il est et demeurera le propriétaire !

Là, c’est le summum de l’escroquerie : le vendeur fait payer une marchandise à un client « acheteur » « qui n’a pas consenti à l’achat et qui ne deviendra jamais le propriétaire de l’objet vendu ! »

Les 5,8 milliards d'euros correspondent à 10 ans de facturation du compteur. Nous savons par expérience qu'un compteur d'eau, d’électricité, de gaz a une durée de vie qui va, voire dépasse, les 30 ans. Donc, l'escroquerie pourra se poursuivre et donc dépasser les 5,8 milliards d'euros !

Bravo, seul l’État actionnaire majoritaire et EDF ENEDIS pouvaient agir ainsi en toute impunité. Nous avons montré dans notre précédent article

https://www.olonnes.com/2021/07/l-electricite-encore-un-grand-service-public.html

que les erreurs de gestion d'EDF mette l'institution en péril mais ce n'est pas une raison pour escroquer les clients d'EDF...nous tous !

Dès 2018, nous avons découvert que, dans les contrats des nouveaux abonnés, il était bien prévu de faire payer la « location » de ce compteur et l’obligation pour le « client dit usager » particulier d’accepter le retrait du compteur ancien et son remplacement par un compteur communicant, intelligent ( ?).

D’abord, rappelons que pour un Service Public, le « client » n’est pas un usager ! taillable et corvéable à merci !

Nous avons constaté de nombreuses plaintes pour « vente forcée » avec du chantage du type ...si vous refusez en cas de panne vous ne serez pas garanti d’un dépannage !....c'est une notion très spéciale de la continuité du service public et du droit d’accès à l'électricité.

 

ENEDIS, la filiale d'EDF, affirme fermement et écrit aux clients que, lors du remplacement du compteur existant , « ni le compteur, ni sa pose ne seront facturés au client ».

La Cour des Comptes a expliqué le mécanisme scandaleux du financement de LINKY dans son rapport publié en février 2018...tout y est écrit et cela n’a jamais été mis en cause :

https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2018-01/07-compteurs-communicants-Linky-Tome-1.pdf

 

L'électricité demeurant de par la loi un service public "délégué" à EDF, comment les français peuvent-ils dans ces conditions admettre le comportement de l'État et d'EDF  ? Ce n'est pas ainsi que l'État regagnera la confiance de ses citoyens. C'est donc un appel que nous lançons à nos dirigeants : expliquez-nous et proposez aux français "prisonniers" de leur Service Public une autre solution pour financer LINKY quoi qu'il en coûte.

Serons-nous entendus ?

 

LE COMPTEUR NOMMÉ LINKY D’EDF ENEDIS, SERA-T-IL UNE DES PLUS BELLES ESCROQUERIES DU SIÈCLE : 5,8 MILLIARDS D’EUROS ?
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17 juillet 2021 6 17 /07 /juillet /2021 21:08
LA CRISE SANITAIRE DOIT ÊTRE UN RÉVÉLATEUR DE NOS FAIBLESSES

 

L’HOMME ET LES INSTITUTIONS ÉTAIENT SUR UN PETIT NUAGE : ILS SONT RAMENÉS SUR TERRE, À LEUR JUSTE PETITESSE.

 

Une certaine mentalité, une certaine civilisation sont sérieusement remises en cause : rien n’est acquis, un événement comme la pandémie ramène l’homme à sa juste grandeur. Il n’y a plus de certitudes, il y a des doutes et des doutes à gérer. Covid-19 est un raz de marée...c’est pour cela d’ailleurs que l’on parle de vagues violentes qui doivent rendre l’homme plus modeste. D’un côté, l’homme peut envoyer des astronautes dans l’espace de l’infiniment grand, de l’autre, l’infiniment petit virus peut l’abattre.

 

UN POUVOIR ÉTATIQUE IMPUISSANT

 

Sans aucune prétention nous vous faisons part de ces réflexions sur la gestion de la crise sanitaire et la confirmation de dysfonctionnements graves et patents de l’État dont les citoyens attendaient trop.

  • Le pouvoir étatique ne fait pas confiance à son peuple infantilisé…lui, le pouvoir étatique, il sait tout sur tout…sauf que pour Covid-19 et ses variances il n’a pas su, il s’est trompé et retrompé et il a trompé les français par manque de modestie et de réalisme. Personne ne savait et on ne sait pas encore tout. Alors, les prophètes de bon augure et mauvais augure s’en donnent encore et toujours à cœur joie pour clamer leur pseudo-savoir qui est sans cesse remis ébranlé,
  • - le pouvoir centralisé a oublié qu’il existe des collectivités locales capables d’adapter au terrain les mesures générales qu’il édicte, capables d’inventer, capables de réaliser…à condition qu’il sache avec précision ce que sont les mesures générales à géométrie variable imposées par le pouvoir centralisé,

Le vrai bon travail concret, vécu a été réalisé par les collectivités locales ; masques, centres de vaccination, respect des mesures sanitaires…

  • Le Pouvoir ignore que Marseille n’est pas Paris qui n’est pas Brest... et donc qu’il n’est pas possible de régler tous les problèmes de manière identique sur tout le territoire français…

 

  • SANOFI, PASTEUR...les centres de recherches comme le CNRS objet de nombreux projets de réformes demeurent ingérables voire improductifs. L’Europe et la France vieillissent, se sclérosent …comme si elles ne croyaient pas à l’avenir. Elles n’ont pas su et pu investir. C’est tout le système d’aide à la recherche qui lui aussi est malade et donc incapable d’endiguer la fuite des cerveaux dont la France et l’Europe ont tant besoin ! Pourtant, demain se construit avec la recherche d’aujourd’hui.

 

  • Le Président de la République peut tout essayer, la preuve est faite : dans sa solitude il va d’échec en échec. Son pouvoir d’impulsion devient celui du mouvement brownien. C’est le système dont il est issu qui est totalement devenu impuissant : au niveau OCDE c’est le plus dépensier sur le plan social et le plus impuissant doté d’une administration énorme, pléthorique et paralysée,

 

  • À force de ne pas avancer, on recule : l’Europe, pour la crise sanitaire, a été prise de court, souvent inexistante : sur l’élaboration d’une politique commune, sur les frontières, sur les aides à la recherche, sur les commandes de vaccins…puis quelques décisions maladroites ont été prises pour les vaccins et en 2021 on demeure encore dans les tiraillements improductifs,

 

COVID-19 n’a pas fini de nous apprendre à rester modestes et à ne pas tout attendre de l’État et de l’Europe.

 

 

 

 

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22 mai 2021 6 22 /05 /mai /2021 16:15
MICHEL DEBRÉ PÈRE DE L'ÉNA ET DE LA CONSTITUTION DE 1958

MICHEL DEBRÉ PÈRE DE L'ÉNA ET DE LA CONSTITUTION DE 1958

LES ÉNARQUES ONT TUÉ L'ÉNA

 

Les avertissements furent très nombreux et la menace de sa disparition annoncée . La culture et l’omnipotence insolentes de l'énarchie ont fini par tuer l'ÉNA, cette institution nécessaire pensée en 1945 par ce grand serviteur de l’État que fut Michel DEBRÉ.

L’institution et son réseau ont tenté de truster tous les pouvoirs en instaurant une oligarchie composée d'irresponsables devenue au fil du temps au service d'une caste cumulant les postes et privilèges.

En refusant une saine autocritique de l'échec du système qui a évolué vers cette plaie nommée l'énarchie, le système ÉNA s'est suicidé. Il a été massivement rejeté par le peuple (voir les doléances du Grand Débat National).

Toutes les fautes graves au niveau de l'État de ces dernières décennies sont imputées, à juste titre très souvent, aux énarques, à leur arrogance et prétendue infaillibilité.

La sanction devait donc tomber : certes tous les énarques seront ainsi condamnés en bloc sur la base des résultats des coups de butoir portés par l’opération calamiteuse que fut la gestion étatique de la crise sanitaire. Celle-ci a été révélatrice des défaillances criantes voire criminelles du système mis en place par l'énarchie. Les énarques bons serviteurs de l'État seront aussi balayés, victimes expiatoires d'un système auquel ils ont adhéré et dont, pour le moins, ils ont été les complices.

Les erreurs des plus nuisibles ainsi feront tomber même les bons.

Mais après l’opération destruction, il faudra nécessairement rebâtir afin que la France soit à nouveau dotée d’une élite dirigeante sachant la servir dans l’intérêt général et non dans celui d’une oligarchie qui a perdu toute crédibilité.

 

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16 mai 2021 7 16 /05 /mai /2021 18:22
L’ÉTÉ SERA-T-IL CHAUD ?

 

VOUS AVEZ DIT « RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE » : EST-CE ENCORE DE L’INTOXICATION ?

 

La masse d’informations délirantes qualitativement et quantitativement sur l’évolution climatique de notre planète dépasse l’entendement...c’est un sujet inépuisable d’informations non fondées, c’est même devenu de l’intoxication.

"L’été 2021 sera chaud". Nos grands communicants ont déjà tenté de nous intoxiquer avec de prétendues chaleurs caniculaires de ce printemps (combien de jours de chaleur ? ...y compris les jours de neige ?). Ce n’est qu’un mensonge de plus sur ce sujet. Que savent-ils du temps de cet été ?...des supputations pour meubler des discours creux ?

Pour justifier leurs discours, écologistes, politiciens de tous bords tentent de se fonder, sur une science qui aujourd’hui n’en n’est pas une.

En effet, il existe une science balbutiante nommée « climatologie» dont l’objet est de déduire à partir d’observations sérieuses passées, irréfutables l’évolution des tendances à plus ou moins long terme, par opposition à la météorologie qui n’est pas une science et qui définit encore très mal les prévisions à très court terme.

La climatologie pour être une science exacte devra pouvoir savoir combiner des dizaines de paramètres qui interfèrent entre eux. On est aujourd’hui très loin de savoir manipuler tant de paramètres puisque leur nombre lui-même d’ailleurs même ne cesse de croitre.

Revenons les pieds sur notre Terre. Avec un seul exemple : imaginons que le seul paramètre de l’évolution et de a capacité des caprices d’un seul volcan qui à lui seul peut chambouler notre cher climat. Or, il est recensé entre 1500 et 10 000 volcans actifs.

L’activité humaine et son influence sur notre climat n’est donc rien à côté du poids de facteurs comme ceux qui sont liés à notre astre soleil dont les gigantesques caprices demeurent imprévus et imprévisibles.

En conclusion : stop au mensonge sur l’évolution du climat. Restons modestes, chassons les oiseaux de mauvaises augures exploitant de la crédulité du bon peuple terrien...renvoyons les  bonimenteurs professionnels et galvanisons nos énergies pour les vraies grandes et petites causes humaines qui sont souvent à nos portes.

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7 mai 2021 5 07 /05 /mai /2021 17:33
NON AU PROJET DE RÉFORME DE LA CONSTITUTION ET AU RÉFÉRENDUM
LE PRÉSIDENT MACRON, L'ASSEMBLÉE NATIONALE, LE SÉNAT ET LE GOUVERNEMENT : LES   ACTEURS D'UNE TRISTE PIÈCE ILLISIBLE LE PRÉSIDENT MACRON, L'ASSEMBLÉE NATIONALE, LE SÉNAT ET LE GOUVERNEMENT : LES   ACTEURS D'UNE TRISTE PIÈCE ILLISIBLE

LE PRÉSIDENT MACRON, L'ASSEMBLÉE NATIONALE, LE SÉNAT ET LE GOUVERNEMENT : LES ACTEURS D'UNE TRISTE PIÈCE ILLISIBLE

IL EST INTERDIT À CEUX À QUI LES FRANÇAIS ONT DONNÉ POUVOIR DE GOUVERNER LE PAYS DE JOUER AVEC LEUR CONSTITUTION

 

Nous avons clairement expliqué pourquoi ce projet de référendum est inutile.

https://www.olonnes.com/2020/12/projet-de-referendum-demagogie-et-realisme.html

L'objet du référendum est simplement d'ajouter cette phrase à l'article 1 de "notre" Constitution de 1958 :

« La France garantit la préservation de l’environnement et de la diversité biologique et lutte contre le dérèglement climatique ».

Or,  ceci existe déjà dans cette même constitution qui inclut dans sa rédaction la "charte de l'environnement".

De plus, ce référendum devrait avoir lieu en pleine période préélectorale (fin 2001) certainement pour faire passer son auteur, le Président de la République, pour un sauveur de la planète.

La ficelle politicienne est trop grosse !

 

UN PROJET INUTILE, COÛTEUX, INCOMPRÉHENSIBLE...

Ce projet adopté par l'Assemblée Nationale le 16 mars 2021 avance en catimini. Il n'intéresse quasiment personne.

Par contre, il  tombe dans une période où les "responsables" que sont le Président de la République, le Gouvernement, les députés et les sénateurs ont indubitablement d'autres décisions plus importantes à prendre : crise sanitaire, économie, réforme de la Justice, sécurité (terrorisme, banlieues?...), relance, chômage, retraites, dépendance, extrême pauvreté...

 

UNE MANŒUVRE D'ÉVITEMENT DU SÉNAT

Le Sénat a donc dû manœuvrer pour éviter l'affrontement et aussi éviter aux sénateurs de se faire traiter d'affreux anti "écologistes irresponsables de base ."

Il vient donc de voter un texte différent de celui qui a été adopté par l'Assemblée Nationale...donc juridiquement...le référendum ne peut avoir lieu. 

En effet, il faut que le texte soumis au référendum soit adopté par l’Assemblée Nationale et le Sénat dans les mêmes termes.

Ce qui à ce jour n'est donc plus le cas suite au vote par les sénateurs du texte suivant :

La France préserve l’environnement ainsi que la diversité biologique et agit contre le dérèglement climatique, dans les conditions prévues par la Charte de l’environnement de 2004. (en bleu, les différences entre les deux textes).

La procédure se poursuit donc et le Président de la République doit négocier avec le Sénat...puis avec les députés pour trouver un texte très hypothètique de compromis.

Répétons-le : un référendum est inutile ! La Constitution, texte de fondement de nos institutions, ne doit pas servir à des fins de basse politique politicienne. Ce n'est pas un hasard si le Conseil d'État, dans son avis obligatoire, a proposé une modification du texte et a attiré poliment l'attention du gouvernement sur les dangers graves de ce projet de référendum.

https://www.conseil-etat.fr/ressources/avis-aux-pouvoirs-publics/derniers-avis-publies/avis-sur-un-projet-de-loi-constitutionnelle-completant-l-article-1er-de-la-constitution-et-relatif-a-la-preservation-de-l-environnement

 

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