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21 mars 2017 2 21 /03 /mars /2017 21:15
Le nouvel Hôtel de Ville s'achève

Le nouvel Hôtel de Ville s'achève

LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique ce lundi 27 mars 2017 à 20 heures... dans le "nouvel Hôtel de Ville"

 

Les élus auront à délibérer sur un ordre du jour assez varié et copieux (encore 20 questions): en fin de séance (questions 19,20, 21) reviendra le sujet qui n'a pas fait débat lors du précédent Conseil mais qui a fait débat  en dehors du Conseil : en marche vers un consensus ?

et encore et toujours la ZAC CENTRE VILLE 3 ! et un coup d'œil sur le budget exécuté 2016

Pour le citoyen attentif à la chose publique c'est une occasion d'observer le fonctionnement démocratique du Conseil Municipal après le vote populaire du 11 décembre 2016 favorable à  l'institution d'une Commune Nouvelle Unique et la création de la Communauté d'Agglomération ce 1er janvier 2017.

 

ORDRE DU JOUR COMPLET

 

1 - Commune - Compte de Gestion 2016 du Trésorier Principal.

2 - Commune - Compte Administratif 2016.

3 - Commune - Reprise des résultats 2016.

4 - Commune - Décision modificative 2017 n°1.

5 - Garantie de prêt en faveur de Vendée Logement.

6 - Ado sphère - Fixation des tarifs des Séjours Ados 2017.

7 - Alignement rue de la Marcellière - Acquisition de la parcelle BR 99p.

8 - Bilan de la politique foncière 2016.

9 - ZAC Centre Ville 3 - Déclassement du Domaine Public - Lancement de la Procédure.

10 - Sydev - Travaux neufs d'éclairage - Avenant n°1 en moins value rue des Frères Michelin - Travaux liés au skate park et avenant n°1 à la convention unique. - Approbation et autorisation de signature.

11 - Accord de programmation 2017-2018 avec l'Agence de l'Eau Loire Bretagne, la ville des Sables d'Olonne, la Communauté d'Agglomération et le Conseil Départemental de Vendée.

12 - Convention avec la ville des Sables d'Olonne pour le curage du lac de Tanchet - Approbation et autorisation de signature.

13 - Demande de subvention à la Région et au Département - Ruisseau de Tanchet.

14 - Adhésion de la ville du Château d'Olonne au Conseil National des villes et villages fleuris.

15 - Personnel Municipal - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise).

16 - Personnel Municipal - Création de postes - Modification du tableau des effectifs.

17 - Communauté Les Sables d'Olonne Agglomération - Approbation des statuts.

18 - Création d'un neuvième poste d'adjoint.

19 - Nomination d'un 9ème adjoint au Maire.

20 - Révision des indemnités des élus.

 

 

Il est rappelé que les séances du  Conseil MUNICIPAL sont publiques.

(Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE, 53, rue Séraphin Buton) .

Prochain Conseil Municipal :

Lundi  27 mars 2017

à 20 HEURES.

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20 mars 2017 1 20 /03 /mars /2017 15:37

RISQUE ATTÉNUÉ DE PÉNURIE D'EAU POTABLE CET ÉTÉ 2017

On évoquait en février 2017 en invoquant une vieille tradition des prières publiques pour qu'il pleuve et que les retenues d'eau vendéennes se remplissent ...fin février, début ce fut une prière exaucée ! 

Voir notre article du 8 février 2017

 

La situation n'était pas certes encore  brillante pour notre approvisionnement en eau au cours de cet été 2017

Mais nous ne devons pas oublier que plus de 90 % de notre eau potable en VENDÉE provient des 13 barrages retenues. L'eau en provenance des forages (eau souterraine) est donc l'exception. L'eau de ruissellement qui alimentent les retenues est la règle.

C'est une spécialité vendéenne qui nécessite réflexion et prospective sur les moyens de garantir un approvisionnement régulier. Il faudra encore que les vendéens investissement pou sécuriser leur approvisionnement surtout pour garantir cet approvisionnement pendant la période où nos amis les touristes affluent. L'économie du tourisme dépend en partie de l'eau...au robinet.

Un retournement brutal de situation permet d'être plus serein : faut-il croire au miracle ?

Il suffit de voir ci-dessous pour se faire une opinion rassurante .

Mais n'oublions pas tous...agriculteurs compris... que L'EAU EST UN BIEN PRÉCIEUX QU'IL NE FAUT PAS GASPILLER...NI POLLUER .

 

ON PASSE D'UNE SITUATION PIRE QUE CELLE VÉCUE LORS LA SÉCHERESSE DE 1976 À UNE SITUATION QUASI NORMALE

ON PASSE D'UNE SITUATION PIRE QUE CELLE VÉCUE LORS LA SÉCHERESSE DE 1976 À UNE SITUATION QUASI NORMALE

UN REMPLISSAGE de 80 % IL NE FAUT PAS DÉSESPÉRER

UN REMPLISSAGE de 80 % IL NE FAUT PAS DÉSESPÉRER

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Published by CACO - dans ENVIRONNEMENT
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17 mars 2017 5 17 /03 /mars /2017 17:55

POURSUITE DE LA LUTTE CONTRE LA MOROSITÉ

COMMUNIQUÉ

MAGIE ET SHOW VISUEL

 

SORTIE AUX SABLES D'OLONNE : date le vendredi 24 mars 2017 et table à retenir
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Published by CACO - dans DIVERS
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16 mars 2017 4 16 /03 /mars /2017 18:24

UNE INVITATION POUR LES JEUNES ET LES AUTRES QUI SE MÊLERONT AU JEU (  j'œufs de Pâques !)

OEUFS SUR LA PLAGE AUX SABLES D'OLONNE, LE 16 AVRIL 2017 15 HEURES
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15 mars 2017 3 15 /03 /mars /2017 15:58
LA JUSTICE ELLE AUSSI DOIT ÊTRE EXEMPLAIRE

LA JUSTICE ELLE AUSSI DOIT ÊTRE EXEMPLAIRE

NE SOYONS PAS DUPES, LES MEDIA NOUS TROMPENT

LES MEDIA SONT TROP SOUVENT FRAPPÉS DE DEUX PÉCHÉS MORTELS : LE MENSONGE CARACTÉRISÉ ET LE MENSONGE PAR OMISSION.

L’autre péché est la paresse ou manque d’honnêteté intellectuelle ou les deux qui font que le journaliste, au lieu de vérifier la qualité de l’information, qu'il va diffuser, de démêler le vrai du faux "balance son information brute" pour être le premier et « faire du papier » :

  • D’une part, il trompe son lecteur, ce qui est mal,

  • D’autre part, participe au lynchage médiatique ce qui est encore plus grave car il casse (aujourd’hui en toute impunité) des hommes, femmes

  • Enfin, il joue sur la crédulité du lecteur qui pense que ce qui est écrit dans le journal  ou dit à la télévision est vrai : puisque c’est écrit dans le journal ou que cela a été dit à la télévision !

     

En matière judicaire, le pire dans ces réflexions que nous vous livrons c’est que ce sont les hommes qui ont pour mission de protéger les individus (enquêteurs police, gendarmerie, magistrats…) qui sont en général à l’origine de ces mensonges et fautes professionnelles dans les enquêtes.

DES EXEMPLES DE DÉSINFORMATION,  il en tombe tous les jours :

Par exemple, les fausses informations sur le dossier du quadruple meurtre TROADEC (quadruple meurtre de Nantes) : on a essayé de nous faire croire que le fils était soi-disant malade mental et présumé assassin, puis sa sœur…

Ces informations comme, par hasard sont à charge contre un présumé coupable qui ne peut se défendre alors que la loi en fait un présumé innocent.

EN MATIÈRE PÉNALE LES MEDIA SONT CONDAMNABLES POUR COMPLICITÉ DE DIFFUSION DE NOUVELLES COUVERTES PAR L’OBLIGATION DE CONFIDENTIALITÉ

La collusion est patente entre le presse et certains magistrats et parfois la police et tous les enquêteurs qui, lors de l’enquête préliminaire, diffusent ou laissent diffuser des éléments du dossier que la loi protège par l’obligation de confidentialité. Leur diffusion est illégale conformément à l’article 11, alinéa 2, du Code de procédure pénale qui stipule que :

« Toute personne qui concourt à cette procédure (comme magistrats, policiers…) est tenue au secret professionnel dans les conditions et sous les peines des articles 226-13 et 226-14 du code pénal. »

Sauf si l'information porte sur une condamnation prononcée publiquement…, toute personne qui en est destinataire est tenue au secret professionnel, sous les peines prévues à l'article 226-13 du code pénal.

Article 226-13 Code pénal

La révélation d'une information à caractère secret par une personne qui en est dépositaire soit par état ou par profession, soit en raison d'une fonction ou d'une mission temporaire, est punie d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende ».

L’article 11 alinéa 1er du Code de procédure pénale dispose que :

« la procédure au cours de l’enquête et de l’instruction est secrète ».

Notons que cette diffusion de documents donc, par exemple, par un journaliste, est un acte i punissable pénalement comme l’auteur des fuites dont il est devenu le complice.

En 2014, un Procureur dans un dossier SARKOZY a d’ailleurs porté plainte contre X pour ces fuites et contre ceux qui les avaient diffusées.

Autre bel exemple, au plan local en VENDÉE, du péché par omission. Les journalistes n’ont rien écrit sur la crise municipale au sein du dernier conseil municipal de Château d’Olonne où le maire a dû constater qu’il était mis en minorité. La presse était présente et fut muette sur ce fait divers local qui fut diffusé par les seuls les réseaux sociaux : péché par omission.

Il faut aussi pour relativiser la valeur de l’information diffusée, avoir en tête la puissance de tous les lobbies dont le rôle est de faire passer des messages par tous moyens voire d’étouffer la diffusion d’informations qui pourraient nuire à ceux qui les mandatent

Maintenant que les choses sont bien avancées, la mise en examen étant officielle, dans le dossier FILLON le citoyen va pouvoir y voir un peu plus clair sur les fautes qui lui sont reprochés.  Le député étant comme cela est dit, lors de la mise en examen, présumé innocent des délits qui lui sont reprochés.

De même, pour le candidat MACRON et Marine LE PEN aujourd’hui on ne devrait pas connaître les objets des ouvertures des enquêtes préliminaire les concernant.

Le droit à l’information et la liberté d’expression ne doivent pas occulter les règles légales qui protègent l’individu que nul ne peut jeter en pâture à la vindicte populaire par media interposés et irresponsables : c’est salir sans preuve ! C’est passible de la correctionnelle.

SOUHAITONS DONC TROIS CHOSES :

  • QUE LES FRANÇAIS SACHENT RELATIVISER LA VALEUR DE L’INFORMATION QUI LEUR EST LIVRÉE SANS QUE LES SOURCES SOIENT VÉRIFIÉES,

  • QUE MAGISTRATS, POLICIERS…RESPECTENT LA LOI QUI PROTÈGE LE SECRET DE L’ENQUÊTE, LA PRÉSOMPTION D’INNOCENCE SINON QU'ILS SOIENT EUX AUSSI POURSUIVIS EN APPLICATION DE LA LOI COMME LES MAGISTRATS ET AUTRES FONCTIONNAIRES AUTEURS DE FUITES D'INFORMATION LORS DE L'INTRUCTION OU COMPLICES DE CES FUITES ,

  • QUE LES MEDIA SE RESAISSISSENT SINON ILS SERONT EUX-MÊMES VICTIMES D’UNE DÉCRIDIBILISATIION ET ILS CONTINUERONT À DISPARAITRE.

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12 mars 2017 7 12 /03 /mars /2017 18:54
Cette noble et un peu impuissante institution

Cette noble et un peu impuissante institution

 

PAS DE SEMAINE SANS QU’ON ENTENDE PARLER DE RAPPORTS DE LA COUR DES COMPTES, D'OBSERVATIONS, DE RECOMMANDATIONS…

La Cour des Comptes est une vielle dame (créée en septembre 1807) servie par de hauts fonctionnaires (recrutement via l’ENA qui fournit l’essentiel des 400 magistrats) . Avec la décentralisation, il y a 30 ans, furent créées ses « filiales » les Chambres Régionales des Comptes.

https://www.ccomptes.fr/Nos-activites/Cour-des-comptes

LA COUR JUGE DES COMPTES PAS DES HOMMES…PRESQUE, CAR  SES POUVOIRS SONT BEAUCOUP PLUS ÉTENDUS

En effet, la Cour des comptes a pour mission de s'assurer du bon emploi de l'argent public et d'en informer les citoyens (selon l'article 47-2 de la Constitution).

Lorsque ses travaux sont publiés, conformément aux dispositions du code des juridictions financières, ils sont mis en ligne sur son site internet.

Mais la Cour s'assure (en théorie) de la mise en œuvre de ses recommandations (1600 par an) et des suites qui leur sont données. Un tiers reste lettre morte !

Mais sa mission est élargie : la Cour peut aussi mettre en jeu la responsabilité des décideurs et des gestionnaires publics, lorsqu’elle relève des infractions ou des fautes de gestion. Dans certains cas, elle les juge elle-même et prononce des sanctions, dans d’autres, elle saisit les autorités compétentes pour engager des poursuites via la Cour de discipline budgétaire et financière ou le juge judiciaire.

La Cour peut aussi faire des « recommandations » au gouvernement en matière budgétaire et plus largement chaque fois que l’argent public est en jeu, par exemple en matière d’orthodoxie d’exécution du budget de l’État.

 

SON OUTIL EST LA COMMUNICATION AUX CITOYENS DE SES RAPPORTS ET OBSERVATIONS

Les français s’étonnent des dysfonctionnements très graves relevés et inscrits dans les rapports et observations de cette « juridiction ».

La presse se fait écho de quelques cas typiques mais sans que cela fasse vraiment bouger les choses.

En effet, après ces publications…

 

CES JURIDICTIONS ONT LES MOYENS DE SANCTIONER ET FAIRE SANCTIONNER LES DYSFONCTIONNEMENTS OBSERVÉS

Si on regarde les suites données aux observations, par exemple, pour les Pays de Loire seulement deux affaires en 2016 ont été transmises par le ministère public aux parquets judiciaires.

La Cour, les Chambres assument un suivi qui peut aboutir à des rappels…et puis après, si le responsable gestionnaire de services publics, collectivités territoriales… ne veut pas obtempérer, on note que rien ne se passe…

La Chambre écrit, 5 ans après, lors de son nouveau « contrôle », qu’elle réitéré ses observations sans rien de plus ! Même s’il y a eu des actes administratifs qui constituent des délits comme on le lit souvent en matière de passation de marchés publics, de gestion de personnel et comme on l’a vu en matière de contrat d’emprunts dits toxiques (là il s’agit de faute de gestion mais pas de délit) !

 

LA DÉCEPTION DU CITOYEN EST GRANDE ; CES JURIDICTIONS NE SANCTIONNANT PAS LES IRRÉGULARITÉS, CELLES-CI PERDURENT

Donc, comme on le voit ci-dessus le Cour des Comptes et les Chambres Régionales même si elles disposent de la possibilité de sanctionner ou faire sanctionner les responsables de fautes ne le font que très rarement.

Cette situation ne peut plus nous satisfaire. Elle est décevante. Des fautes caractérisées dans l’emploi des fonds publics sont dénoncées et peuvent perdurer en toute impunité.

La Cour des Comptes et les Chambres Régionales jouent bien leur rôle de contrôleurs des comptes mais abandonnant leurs prérogatives en matière de sanction et cela se sachant elles perdent toute efficacité et toute crédibilité.

Nous prêchons la transparence et l’exemplarité dans la gestion des fonds publics qui doit s’imposer aux élus. Avant de créer de nouvelles juridictions que les magistrats de la Cour des Comptes et ceux des Chambres Régionales utilisent tous leurs pouvoirs pour protéger l’utilisation des fonds publics conformément aux lois et règlement de la République.

 

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11 mars 2017 6 11 /03 /mars /2017 16:51
LES HABITANTS DU PAYS D'OLONNE ET AUTRES VISITEURS ONT SU FAIRE UN TRIOMPHE Á SÉBASTIEN DESTREMAU

LES HABITANTS DU PAYS D'OLONNE ET AUTRES VISITEURS ONT SU FAIRE UN TRIOMPHE Á SÉBASTIEN DESTREMAU

L'ENTRÉE DANS LE CHENAL DE TECHNO FIRST - FACE OCEAN

L'ENTRÉE DANS LE CHENAL DE TECHNO FIRST - FACE OCEAN

SÉBASTIEN DESTREMAU SALUE LA FOULE QUI L'OVATIONNE

SÉBASTIEN DESTREMAU SALUE LA FOULE QUI L'OVATIONNE

BON VENT...HUMOUR !

BON VENT...HUMOUR !

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10 mars 2017 5 10 /03 /mars /2017 21:02
Le drapeau du département et ceux des villes des Sables d'Olonne, d'Olonne-sur-Mer et de Château d'Olonne

Le drapeau du département et ceux des villes des Sables d'Olonne, d'Olonne-sur-Mer et de Château d'Olonne

LA PREMIÈRE ÉTAPE EST FRANCHIE ET C'EST CERTAINEMENT LA PRINCIPALE POUR ABOUTIR À LA CRÉATION D'UN TERRITOIRE COHÉRENT

Les drapeaux des 3 communes Château d'Olonne, Olonne-sur-Mer et Les Sables d'Olonne cohabitent.

 

LA DEUXIÉME ÉTAPE NE DEVRAIT PAS TARDER À SE CONCRÉTISER  : le drapeau de la Communauté d'Agglomération "Les Sables d'Olonne" viendra s'intercaler

Il faudra ajouter le drapeau de l'Agglomération "LES SABLES D'OLONNE" qui est née le 1er janvie 2017 :

Son emblème symbolisera la volonté de coopération des 7 communes :

- celles de l'ex Communauté de Communes des Olonnes CCO (Château d'Olonne, Olonne-sur-Mer et Les Sables d'Olonne )

- celles de l'ex Communauté de Communes de l'Auzance et de la Vertonne CCAV (l'Ile d'Olonne, Sainte-Foy et Vairé)

- et celle de Saint-Mathurin qui a fait le choix de rejoindre le groupe des 6 autres.

 

LE GRAND PAYS DES OLONNES DANS UN PROCHE AVENIR

LA TROISIÈME ÉTAPE : LE 1er JANVIER 2019, CHÂTEAU D'OLONNE, OLONNE-SUR-MER ET LES SABLES D'OLONNE NE FERONT PLUS QU'UNE SEULE COMMUNE "LES SABLES D'OLONNE"

La communauté d'agglomération sera alors composée de 5 communes : la "commune nouvelle" DES SABLES D'OLONNE, L'ILE D'OLONNE, SAINTE-FOY, SAINT-MATHURIN ET VAIRÉ.

 

Saluons l'énorme travail qu'élus et personnel des collectivités se sont engagés à réaliser pour aboutir à ce résultat en 2019 et l'effort de communication à faire pour obtenir l'adhésion des populations.

LE GRAND PAYS DES OLONNES DANS UN PROCHE AVENIR
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