Mise à jour 2023 11 16 : LE PARQUET DE LA CJR A LIMITÉ SES RÉQUISITIONS CONTRE LE MINISTRE ACCUSÉ À 1 AN DE PRISON !

Le problème n'est pas là : est-il coupable d'une faute ou pas coupable ? Y a-t-il ou non des preuves solides de  "prise illégale d'intérêts" à l'encontre de l'accusé ?

La composition de la Cour de Justice de la République mise en cause : ce n'est pas parce qu'on leur a prêté et fait endosser une robe de magistrat que les 6 députés et sénateurs peuvent se considérer "magistrat"...l'habit ne fait pas le moine ! "

LE MALADE : LA JUSTICE

DÉNONÇONS QUELQUES MAGISTRATS PÉTRIS D’AMBITIONS QUI ENTACHENT LA RÉPUTATION NON SEULEMENT DES 9000 MAGISTRATS EN EXERCICE MAIS AUSSI L’INSTITUTION « JUSTICE » QU’ÉRIC DUPOND-MORETTI  TENTAIT DEPUIS 3 ANS DE RÉCONCILIER AVEC NOUS TOUS LES JUSTICIABLES

Deux procès se sont télescopés et nous regrettons de ne pouvoir collecter plus d’informations précises et fiables sur ce qui s’est dit dans les prétoires comme celui de la Cour de Justice de la République au procès Éric DUPOND-MORETTI et celui moins médiatique de François BAYROU.

Pour l’affaire DUPOND-MORETTI une chose est sûre : on ne peut pas laisser quelques magistrats se croire au-dessus de la loi et donner libre cours à leur hubris. Ce qui se passait au niveau du PNF « sont des fautes professionnelles inexcusables» et non des « Maladresses » qui auraient dû être transmises aux instances disciplinaires.

En réalité, le corporatisme au sein de la magistrature (voir affaire OUTREAU) fait que ce sont des affaires graves qu’on traite entre copains et qu’on étouffe ...jusqu’au jour où un mauvais copain nommé AMAR lâche « le morceau » et cette faillite de la Justice fuit dans la presse et dans le public.

Maintenant, 3 ans après, devant la Cour, devant la France l’accusation n’a pas convaincu du bienfondé du dossier de prise illégale d’intérêts de celui qui est devenu Ministre de la Justice et la question est posée : que se passait-il donc au sein du PNF (Parquet National FINANCIER ) ?

Des négligentes et abus de procédures sont dénoncés. Les fautes relevées ne vont-elles pas blanchir le présumé coupable (de quoi ?) devenu Ministre de la Justice et attaqué par deux syndicats de la magistrature intouchables ?

Un témoin nommé Peimane Ghaleh-Marzban a tenté devant la Cour de justifier l’injustifiable. Malgré son vocabulaire extra- terrestre. Il n’a convaincu personne !

Celui-ci avait  servi la ministre Nicole BELLOUBET au poste de directeur des services judiciaires poste clef du Ministère ...mais le grain de sable est là pour arrêter la machine à camoufler la vérité...il se nomme juge AMAR. Il dévoile à la presse au "Point"ce qu’il a vécu au PNF : procédures tordues, harcèlement, camouflage de la réalité, pression de l’exécutif !

Le procès DUPOND-MORETTI est exemplaire : une juridiction d’exception, des magistrats pas clairs qui s’acharnent à faire tomber une personnalité qui les gêne. Cela aboutit à un procès honteux, ridicule qui déshonore la Justice.

Les méthodes à la limite de la barbouzerie employées par certains magistrats dans l’affaire « Sarkozy-Bismuth » témoignent de la faillite morale du PNF. 

Une illustration déjà trop vite oubliée et qui date de 2020 ...la mise en cause du PNF a réveillé le Parlement sur l’indépendance de la Justice et le PNF et ce fut l’enquête sur l’indépendance de la justice où la Procureure aujourd'hui retraitée Éliane HOULETTE  sous serment a menti à le Représentation Nationale.

Pendant 3 ans des magistrats ont donc ainsi « travaillé » pour tenter en vain de recueillir par tous moyens y compris les moyens illégaux des preuves pour étayer une accusation contre celui qui est devenue leur ministre !

LE DOSSIER BAYROU ...DES MAGISTRATS OBLIGÉS DE JUGER !

Dans ce dossier, on rentre dans la Justice plus classique : une quasi affaire de droit commun sauf qu’au banc des accusés il y a un homme politique soutien du Président de la Républiques et qui sait beaucoup de choses.

François BAYROU sur le banc des accusés présumés coupables rejoint donc les SARKOZY, FILLON, DUPOND-MORETTI .

La nomination de François BAYROU, cadeau empoisonné et du Président Macron, comme commissaire au Plan (institution qui n'existe plus depuis des années) ne nous incite pas à lui rendre hommage.

Nous n’avons donc pas de sympathie particulière pour François BAYROU mais ce que nous apprenons sur le procès à charge qui lui est fait pour des formes d’emplois fictifs de salariés « assistants de parlementaires » de son parti en perte de vitesse est une honte.

Les procureures du Parquet du Tribunal Correctionnel de Paris n’ont même pas caché leur embarras face à ce délinquant accusé d’avoir détourné des fonds « publics » et ne savent pas caractériser le délit reproché fait à l’accusé ?

Ils reconnaissent qu’il n’y a pas de faute intentionnelle de l’accusé traité cependant de chef de bande pour détourner des fonds au profit d’un parti politique en péril !

Il y a peut-être faute mais ce n'est pas un bandit !

Mais jugeons alors l’embarras de ces magistrats aux ordres (carrière oblige) qui doivent d’une part juger, décider, sanctionner  et d’autre part, justifier leurs travaux et leurs décisions et éventuellement savoir reconnaitre que « dans le doute, je déboute » et que  «  le doute profite à l’accusé » même si la constitution et la Déclaration des droits de l'homme confirment  ces dictons  ...même s’ils sont aux ordres encadrés par des syndiqués qui font la loi au sein de la Chancellerie du Ministère de la Justice !

Avec le procès BAYROU, c’est tout le fonctionnement interne de la Justice en France qui est en procès : avancements, piston, honneurs...

Comment faire pour condamner François BAYROU et sa dizaine de compagnons de route de l’UDF et du MODEM ?

Ah ! si seulement au lieu d’avoir devant eux François BAYROU ces pauvres magistrats avaient un multirécidiviste immigré en situation irrégulière...

Ce serait tellement plus facile de le condamner symboliquement avec quelque mois de prison et avec sursis .

La défense de François  BAYROU va âtre forte et nous verrons comment le Tribunal va se sortir de l’ornière dans laquelle il s’est fourré.

Le plus important demeure cependant de savoir comment la Justice et le Gouvernement tireront les conclusions de ces dysfonctionnements de la Justice...en créant une commission ?

QUAND LA BASSE POLITIQUE RENTRE DANS LE PRÉTOIRE C’EST LA JUSTICE QUI SE TIRE UNE BALLE DANS LA TÊTE

suite de https://www.olonnes.com/2023/11/la-justice-inaudible-et-maudite-proces-dupond-moretti.html

MAGISTRATS ET CARRIÉRISTES

La France compte environ 9000 magistrats.

Comme dans toute corporation; il y en a qui sont des excellents professionnels et d’autres qui sont moins bons. Il y en a qui sont plus passionnés par leur métier que leurs confrères et il y en a aussi qui sont dangereux parce que ce qui compte le plus pour eux ce sont non pas la bonne marche de la Justice mais leurs ambitions professionnelles personnelles : terminer leurs carrières avec les honneurs et avantages dans une Haute Juridiction comme la Cour de Cassation. Voir le cas de l’ancienne Procureur du PNF Éliane HOULETTE modèle de magistrate carriériste maintenant en retraite qui a fauté dans l'affaire des fadettes (https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89liane_Houlette). C'est simplement "se servir" au lieu de Servir une noble cause !

Ainsi, certains obtiennent leurs galons au mérite d’autres par des biais comme par le flirt avec la politique et ou indirectement en rendant de sérieux services aux politiciens !

C’est humain ! Mais ce n'est vraiment pas à l'honneur de l'institution que ces magistrats doivent servir avec la dignité que leur fonction exige.

C’est alors, car tout se sait, que des postes sont « réservés » aux bons magistrats serviteurs pistonnés par les politiciens et syndicats comme le Syndicat de la Magistrature qui doit proposer les nominations et promotions des magistrats. Tout cela dans les couloirs et antichambres de la Chancellerie. 

POLITIQUE ET JUSTICE

De l’autre côté, il y a les politiciens dont on sait tant au plan local qu’à celui du national qu'ils ne sont pas exempts de compromissions et dont les dossiers instruits sommeillent comme celui de Alexis KOHLER Secrétaire Général de l’Élysée qui connait trop bien toutes les « affaires » qui peuvent toucher le Président MACRON et autres politiciens.

Les juridictions ou bouts de juridictions exceptionnelles comme le Parquet National Financier PNF dont nous devons la création à ce pauvre ministre menteur CAHUZAC sont des juridictions aux ordres du pouvoir. Le modèle français de séparation des pouvoirs est bien écorné.

Nous avons dénoncé le rôle néfaste de ces juridictions et des magistrats qui y siègent dont nous que nous retrouvons les nuisances dans les grands dossiers SARKOZY, DUPOND-MORETTI, FILLON, l’ancienne juge HOULETTE Procureur et juge du PNF, Madame Anne LAUVERGEON responsable de la faillite d'EDF AREVA et son mari inculpés depuis des années (2016) jamais jugés...c'est tout, sauf de la Justice intègre !

Ainsi POLITIQUE ET JURIDICTIONS SURTOUT CELLES DITES EXCEPTIONNELLES font "bon ménage" et nous retrouvons tous les ingrédients de cette Justice polluée aujourd’hui dans le dossier Éric DUPOND-MORETTI Ministre de la Justice inculpé pour prise illégale d’intérêts .

Il est soupçonné de s’être servi de ses fonctions pour régler ses comptes du temps où il était avocat avec des magistrats – un ancien juge d’instruction et comme par hasard trois magistrats du parquet national financier (PNF)  avec lesquels il aurait eu des différends lorsqu’il était avocat.

LA COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE : UNE JURIDICTION EN SURSIS VA JUGER SON MINISTRE DE LA JUSTICE

La Cour de justice de la République (CJR) juge les membres du gouvernement pour les actes présumés délictueux ou criminels commis dans l’exercice de leur fonction. Accusée d’être une justice d’exception, sa suppression a été envisagée, le dossier est en suspens macronien.

La Cour est composée de quinze juges : douze parlementaires (six élus par l’Assemblée nationale et six élus par le Sénat) et seulement de trois magistrats du siège à la Cour de cassation. Un de ces trois magistrats la préside. Une juridiction bancale.

Sur le banc des accusés, ce n’est pas lui l’ancien avocat ministre en fonction qui défend une cause, c’est lui qui défend son honneur en accusant ceux (magistrats) qu’il doit défendre !

Vous ne comprenez pas ce que nous écrivons ?

C’est simple lui, le ministre des magistrats doit défoncer publiquement des magistrats  qu’il devrait protéger ! et particulièrement des magistrats comme François MOLINS ancien juge de l'antiterrorisme qui adorait passer sur les médias après chaque attentat et le Procureur de la République Rémy HEITZ qui soutient la thèse des magistrats accusateurs du Ministre.

La Justice dans un panier de crabes !

Mais ce n’est pas tout...incroyable c’est le cabinet du Ministre qui pousse le Ministre à faire avancer les procédures initiés par le PNF...contre lui ...si nous avons bien compris ?

MAINTENANT ON PEUT COMPRENDRE POURQUOI LE CITOYEN FRANÇAIS N'A PLUS CONFIANCE EN LA JUSTICE DE SON PAYS

Profitons de ce sujet pour remercier le personnel qui dans tous les tribunaux et établissements pénitentiaires de France et de Navarre sert avec dévouement  la cause du justiciable et ce, dans des conditions matérielles déplorables et même parfois dans la précarité !

LE DÉVELOPPEMENT DE LA COMMUNICATION AU VINGTIÈME SIÈCLE ET SES CONSÉQUENCES SUR LES LIBERTÉS D'EXPRESSION ET DE LA PRESSE

Au vingtième siècle, la communication a prospéré techniquement et la diffusion des événements de toutes natures est entrée dans les mœurs.

Le vingt et unième siècle sera et demeure pour la presse et d’une manière générale le siècle du du toujours plus et toujours plus vite.

L’information est même devenue une arme de guerre sophistiquée.

Les professionnels de tous bords font évoluer le traitement de l’information et avec l’intelligence artificielle l’évolution s’accélérera...d’ailleurs que deviendra-t-elle ?

Des Empires de la presse se sont créés et doivent être rentables et les investissements importants que la presse doit effectuer et elle doit les rentabiliser.

Que peut alors devenir dans ce monde le métier de journaliste, les journaux, les hebdomadaires, les chaines de télévisions... ?

Le débat en 2023 revient avec la tentative de limitation de la liberté sur les réseaux sociaux, la lutte contre les fausses nouvelles, le harcèlement, la pédopornographie...et le terrorisme.

Faudra-t-il augmenter les mesures restrictives à la liberté pour sauver la liberté de presse et d’expression ?

MAIS REVENONS À LA LOI DE 1881 ET AUX IMPORTANTES LIMITES ET SANCTIONS QU’ELLE POSE

Non seulement la loi pose des bornes contre les abus dans le cas du débat public mais elle y a ajouté des sanctions contre les auteurs, contre les directeurs de journaux...

Aujourd’hui cela dépasse le cadre du débat public.

La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse sanctionne les propos écrits ou oraux tenus dans un "cadre public" sous quatre rubriques :

• L’injure est une « expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait ».

• La diffamation : « Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation ». L’allégation peut prendre différentes formes : interrogative, conditionnelle, dubitative, insinuation… Une personne accusée de diffamation peut se défendre en apportant la preuve de la vérité des faits.

• La provocation aux crimes et délits : « Discours, cris ou menaces proférées dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, des imprimés, mis en vente ou exposés dans des lieux ou réunions publics, soit par des placards ou affiches exposés au regard du public, auront directement provoqué l'auteur ou les auteurs à commettre ladite action, si la provocation a été suivie d'effet ».

• La loi sanctionne également les outrages qui portent atteinte à la fonction et non la personne. L’outrage a vocation à protéger les corps constitués, les dépositaires de l’autorité publique, les personnes chargées d’une mission de service public (ministres, élus, magistrats, policiers, enseignants…)

L’article 227-24 du Code pénal punit la fabrication, la diffusion ou le transport de message à caractère violent, incitant au terrorisme, pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine.

« Le fait soit de fabriquer, de transporter, de diffuser par quelque moyen que ce soit et quel qu'en soit le support un message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine, soit de faire commerce d'un tel message, est puni de trois ans d'emprisonnement et d’une amende lorsque ce message est susceptible d'être vu ou perçu par un mineur. »

Lorsque les infractions prévues au présent article sont soumises par la voie de la presse écrite ou audiovisuelle, les dispositions particulières des lois qui régissent ces matières sont applicables en ce qui concerne la détermination des personnes responsables.

La provocation aux crimes et délits est à l’ordre du jour avec le terrorisme...le soutien au terrorisme par la parole ou l’écrit, par exemple, en tentant de justifier publiquement cette barbarie et donc en incitant au crime est une faute qui peut être qualifiée de crime ou plus exactement à celle de complicité de crime !

La loi de la presse de 1881 limite la liberté mais elle sanctionne le fait de provoquer à commettre des crimes ou délits. Sont ainsi considérés comme complices de crime ou délit ceux qui, par des discours, menaces ou autres ont directement provoqué une personne à commettre un crime ou délit.

La loi  punit non seulement la provocation suivie d'effet, mais également la provocation non suivie d'effet à certains crimes et délits.

C'est une limitation à la liberté d'expression et à celle de la presse qui a un peu été mise aux oubliettes par les magistrats mais qui, au vu d'événements récents, va certainement revenir au galop.

RÉARMER LA FRANCE QUI DÉCOUVRE LA GUERRE QUI LUI EST FAITE

Le bras armé de Mohammed MOGOUCHKOU  qui a assassiné Dominique BERNARD a secoué la France.

Jacques ATTALI, dans sa dernière chronique, encore une fois, a les mots justes pour une redresser une situation piégeuse :

« Dans l’esprit du Hamas et des autres antisionistes, la situation d’Israël aujourd’hui est la même que celle de l’Algérie française : pour eux, son existence est illégitime ; et, pour eux, les Juifs israéliens devront choisir, comme les Français d’Algérie, entre « la valise et le cercueil »  

Ils savent que, en Algérie, à défaut de gagner la guerre sur le terrain, le FLN l’a gagné politiquement sur la scène internationale ; et que, pour faire partir tous les Français, il avait fallu créer les conditions de l’impossibilité d’une coexistence entre les deux communautés »...

Face à la provocation du Hamas atroce par sa barbarie, écoutons la réponse que nous propose Jacques ATTALI :

Penser vrai, c’est reconnaître que :

• Israël est un pays reconnu par les Nations Unies ; un pays légitime, depuis trois mille ans, en ce lieu ; une démocratie très avancée ; et il porte en lui l’héritage le plus ancien du monothéisme, dont se revendiquent aussi ceux qui veulent l’annihiler.
• Les Palestiniens sont aussi là depuis des millénaires et ont eux aussi droit à un État démocratique, respectueux des droits individuels de chacun, aux frontières sûres et reconnues.
• Les accords d’Abraham ne seront qu’une illusion aussi longtemps que la paix n’aura pas été faite entre Israël et la Palestine.

Agir juste :

• Empêcher les bombardements aveugles et les attentats barbares.
• Mettre hors d’état de nuire les terroristes, les extrémistes, les criminels, les corrompus et les cyniques.
• Ne pas propager et se servir de fausses nouvelles pour exciter ses partisans.
• Oublier les colères, pardonner les crimes, et imaginer des projets communs, en y associant tous les pays de la région.

C’est peut-être une des rares raisons d’espérer dans la situation actuelle : on frôle d’assez près le précipice pour que les gens de bonne volonté, dans les deux camps, comprennent enfin que détruire l’autre serait se détruire soi-même.

RÉARMER LA FRANCE ET L’EUROPE POUR DÉFENDRE UNE CIVILISATION PORTEUSE DU PROGRÈS ET DÉFENDERESSE DES LIBERTÉS TRÈS MENACÉES

Depuis plus de 40 ans, les français ont suivi la voie de la facilité : se donner de grands élus bons causeurs mais très mauvais réalisateurs.

Personne n’écoutait les lanceurs d’alerte ! L'éloge par certains du terrorisme était monnaie courante

En 2023, on paye l’addition et suprême paradoxe : le Hamas donne dramatiquement à l’Europe et à la France la chance de la prise de conscience que l’Europe doit de réarmer...face à une guerre que la population ne voulait pas voir.

Oui, l’Islamisme veut deux choses : montrer sa haine proclamée de la France et reconquérir l’Europe.

En quelques jours, le langage des hommes politiques français et des médias a amorcé un virage qui pourrait et devrait  être salutaire.

Nour reprochons au Président MACRON sa passivité dont il a hérité de ses prédécesseurs « parler mais ne pas agir » et constations qu’il y a donc très souvent loin des discours à l’action.

Nous voyons aujourd’hui parmi les ministres proches du Président un langage de fermeté. Ils ont changé pour gagner cette guerre maintenant reconnue. Il faut qu'ils aillent jusqu'au bout pour être crédibles...des actes !

Nous reprochons au Président MACRON sa passivité « parler mais ne pas agir » et constatons qu’il y a donc très souvent loin des discours à l’action. 

Maintenant il faut, comme l’écrit Jacques ATTALI : AGIR JUSTE !