LE BUDGET 2025 DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE

Le déroulement de ce Conseil Municipal de rentrée fut, pour le moins étrange, avec un très, très long débat sur le budget 2025 et de lourdes interrogations de la part des OPPOSITIONS sur la gestion financière de la ville .

D’abord, une nouvelle fois, il y avait beaucoup trop d’absents parmi les élus de la majorité du maire. Puis à l’instigation des représentants des 3 oppositions les débats furent centrés sur les « généralités »concernant le budget 2025 qui sera le dernier réalisé lors de la mandature actuelle.«

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LE NOUVEAU GYMNASE

Au hasard des nombreuses modifications budgétaires, objet du point 1 de l’ordre du jour nous avons noté le rappel fait sur un des plus importants investissements de la mandature que constitue la reconstruction du Gymnase du Centre avec la confirmation du montant de cet aménagement soit 9,3 millions d’Euros et le planning prévisionnel : le Gymnase sera livré pour la partie sportive en juin 2025 et la partie bureaux en septembre 2025.

BUDGET 2025 : IMPÔTS, DETTE, INVESTISSEMENTS...FINANCIÈREMENT OÙ VA LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ?

Le sujet avait déjà été abordé lors du Débat d’Orientation Budgétaire DOB 2025.

Les taux des recettes fiscales (taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti et taxe d’habitation des résidences secondaires) demeurent donc inchangés.

Les chiffres concernant la dette et les investissements sont aussi en concordance avec le DOB présenté aux élus en juillet dernier :

https://www.olonnes.com/2024/07/le-rapport-d-orientations-budgetaires-2025-de-la-ville-des-sables-d-olonne.html

La prévision de Capacité d’Auto-Financement CAF est de 14,5 millions d’euros.

Le Budget « Primitif 2025 » du budget principal de la Ville des Sables d’Olonne s’équilibre à 76,8 millions d’euros en fonctionnement et la prévision d’engagements atteindra le haut de la courbe prévue pour cette mandature avec 65 millions d’euros en investissement.

La dette pourra atteindre 100 millions d’euros.

Ce sont ces 4 chiffres qui donnent le vertige aux opposants au Maire Yannick MOREAU et font donc débat. Ils font écho aussi aux craintes ressenties par certains citoyens : est-ce trop ambitieux ?

Que retenir du débat qui s’est parfois égaré en joute politique nationale, le maire Yannick MOREAU n’appréciant pas trop la gestion macronienne ? L’opposante de gauche Caroline POTTIER critique aussi la politique du Président MACRON et, par ricochet, l’action du maire des Sables d’Olonne qui n’en font l’un et l’autre, pas assez pour les plus démunis particulièrement en matière de pouvoir d’achat et de logements et en n’allant pas chercher l’argent chez ceux qui sont jugés comme riches et nantis. On était loin du débat au niveau sablais.

Le Maire défend son budget et sa politique ambitieuse d’investissements qui d’une part, permet d’adapter la cité balnéaire de près de 50 000 habitants et qui, d’autre part, conforte le bien - vivre aux Sables d’Olonne en répondant à de réels besoins.

Pour l’opposant Anthony BOURGET, c‘est la gestion du maire qui est gravement mise en cause puisque l’équilibre même du budget est précaire et risqué ..Les finances municipales ne sont pas saines car d’un part, l’équilibre du budget est fragile car fondé d’une manière aléatoire et hasardeuse sur un « matelas » d’impôts et d’autre part, la capacité de désendettement atteint un niveau dangereux.

Il voit à travers le transfert de compétences de la Ville des Sables d’Olonne à l’Agglomération un moyen de faire supporter une part de la charge aux autres communes et pour le futur nouveau conseil municipal d’avoir un avenir plombé.

La transparence de la gestion municipale devrait être mise en cause. En effet, avec les transferts de compétence VILLE/AGGLOMÉRATION et les conséquences de ces opérations tant au niveau des comparaisons des budgets d'une année sur l'autre qu'à celui des grands  chapitres comme celui des charges de personnel. Une clarification à l'avenir sera nécessaire et certainement délicate à présenter.

Bruno RIVALLAND pose le réel problème bien illustré par ce débat budgétaire...qui est celui du statut des élus et spécialement celui des élus d’opposition dont la tâche est particulièrement difficile. Pour bien s’informer sur les dossiers, à la différence des élus de la majorité adjoints et délégués, ils ne bénéficient d’aucune prise en charge alors que nombre et la complexité des dossiers imposent un investissement personnel en temps important. Le problème de la réforme nécessaire du statut des élus locaux devra impérativement et le plus tôt possible être abordé et comprendre ce volet du rôle de l’opposition et des moyens qui pourraient leur être donnés.

DETTE ET INVESTISSEMENTS : UN CHOIX NÉCESSAIRE ET DIFFICILE À ASSUMER

Pour l'opposant Anthony BOURGET comme pour son collègue Jacques BARRETEAU, l’étude du dossier du budget 2025 fait apparaître un risque qui est celui  de présenter l’investissement qui pèse sur la collectivité comme une charge financière qui charge  l’exercice prochain alors que, par exemple, un hôpital, une école, de gros travaux ont une durée de vie qui peut aller jusqu’à 30 voire 50 ans. La Comptabilité Publique des communes au nom de la vieille règle dépassée de l’«annualité» du budget à la différence de la comptabilité privée ne prend pas en compte cette durée de vie de l’investissement dans une collectivité territoriale et donc la nécessité ou la possibilité d’étaler la charge d’investissement sur la durée de vue présumée de l'investissement.

Le problème est complexe car quand une collectivité décide d’investir elle engage aussi l’avenir des futurs élus nouveaux qui seront prisonniers des choix qu’ils n’ont pas faits pour une durée où la dette liée à l'investissement pèsera.

La problématique est donc inhérente au système.

Or, une municipalité est contrainte d’investir c’est-à dire d’avoir, en principe, recours à l’emprunt donc de s’endetter... à condition que ce soit «raisonnablement».

À l'inverse, ne pas investir, c’est condamner la ville à mal vieillir et à utiliser ses recettes (surtout impôts et, dans une moindre mesure, les recettes propres de la collectivité et les éventuelles subventions) à financer des frais de fonctionnement. C’est la solution de facilité pour les élus qui ne veulent prendre aucun risque car d’une part, tout investissement a des partisans et mais aussi des adversaires et cela fait donc des mécontents et d’autre part, et ne pas investir évite de voir la dette grossir et les futurs impôts augmenter.

La dynamique d'une ville pousse donc les élus logiquement à investir en fonction de leur programme entériné lors de leur élection par les citoyens. Alors, c'est le choix des investissements qui fait débat et dès que ce choix est entériné, il est quasiment impossible de revenir en arrière.

Ainsi, le rôle de la ou des oppositions est de tenter de peser sur le choix initial des investissements qui importe et aussi d'assumer le suivi financier et technique des conséquences de ces choix.

À L’OCCASION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DES "SABLES D’OLONNE AGGLOMÉRATION" DU 11 JUILLET 2024 LE DOSSIER ÉPINEUX DE L’AÉRODROME DES SABLES D’OLONNE A ATERRI SUR LES BANCS DES ÉLUS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

UN DOSSIER QUI A BIEN MAL VIEILLI ET QUI N’INTÉRESSAIT QUASIMENT PERSONNE

On en parle, on en reparle depuis des décennies mais le dossier concrètement n’avance pas et pire, génère des tensions justifiées ; ne serait-ce que sur le budget de 4,8 millions d'euros.

Il a fallu :

• la création de l’Agglomération,
•  la fusion des 3 communes,
•  le projet d’ « optimisation » de l’Aérodrome présenté par le Président de l’Agglomération Yannick MOREAU,
• une enquête publique mars avril 2024 qui a vu le record de citoyens participer contre le projet (450 environ) défini dans l’énorme dossier d’enquête publique (800 pages),
• l’actualisation de la convention avec l’État relative à l’aménagement, l’entretien et la gestion de l’aérodrome des Sables d’Olonne (conseil municipal du 30 mars 2023) qui modifie la précédente convention de 1999 non mise à jour régulièrement :
• https://www.calameo.com/read/005331250501b6a57b4f7
• ...

pour que le dossier ressorte.

Comme on le verra ci-dessous dans les rapports entre les collectivités concernées les anciennes Ville de Château d’Olonne et des Sables d’Olonne puis l’Agglomération et la Ville nouvelle des Sables d’Olonne, il a régné un flou juridique dans la répartition des compétences qui peut mettre en cause les autorisations d’occupation du territoire AOT, les installations provisoires d’exploitants actuels et présents puis les renouvellements récents d’AOT...un IMBROGLIO avec des manquements inexplicables pour le commun des mortels ; une convention datant de 1999 réactualisée en 2023 ...alors que les parties ne sont plus les mêmes et que les textes réglementaires ont changé. La transparence est impossible.

Y a-t-il eu pressions, passe-droits, possibilités de favoritisme ... Comment donc furent passés les marchés, s'il y a eu marchés publics ?

Le temps a passé et les archives ne permettront même pas de reconstituer un historique incontestable qui n’intéresse plus les citoyens.

Maintenant, c’est peut-être différent avec les tentatives de régularisations administratives.

C’est devenu un sujet d’autant plus hyper clivant qu’il ne date donc pas d’hier et que tout y est compliqué.

IMBROGLIOS

...il y a 40 ans et plus, assis sur le canapé défoncé de l’accueil du Club Aéronautique nous pouvions rêver et discuter avec pilotes, élèves-pilote et membre du club de la remise en état du hangar pour les 2 avions de l’Aéroclub et de la mise aux normes du restaurant pour qu’il reste ouvert !

Mais à qui s’adresser pour d’éventuels travaux ? Au maire des Sables d’Olonne qui n’a pas envie de faire payer des travaux aux Sablais pour une installation qui est sur la commune de Château d'Olonne ? Au maire de Château d’Olonne Jacques LEBEL puis à Jean-Yves BURNAUD qui débute son règne...à Château d’Olonne et à la future Communauté de Communes CCO ?

Les anciens et très anciens maires de Château d’Olonne se sont toujours opposés à la modernisation et l’extension de « leur » aérodrome ...ils ont donné des permis de lotir, de construire et même préempté pour créer des « réserves foncières » et sûrs qu'il n'y aurait pas d'augmentation du trafic. Ils ont participé aux recherches de déplacement de l'aérodrome dans les communes du voisinage !.

Pierre ARROUET (maire de Château d’Olonne de 1975 1951) s’est même couché devant les engins de chantier qui avaient pour mission de faire une piste en dur !

Figurez-vous qu’à l’époque l’état de dégradation du hangar de l’Aéroclub et celui du restaurant attenant était telle que les visiteurs étaient interdits d’entrée. Pour le restaurant, la mise aux normes nécessaire pour pouvoir poursuivre l'accueil du public,  la ville des Sables a choisi la démolition alors que le gestionnaire avait financé d'importants travaux.

LES CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE-ENQUÊTEUR

Lors du dernier Conseil Communautaire des Sables d’Olonne Agglomération Il était demandé aux élus de « valider les conclusions du Commissaire-enquêteur » ! Son accord est donné sans aucune réserve ! Une rareté dans le genre.

Cela ne pouvait que contraindre les élus des oppositions à rappeler leurs arguments et voter contre la validation des conclusions du Commissaire-enquêteur ou s’abstenir.

Nous avons, sur ce site, déjà abordé les projets de réforme des « enquêtes-publiques » dont la fiabilité est remise en cause régulièrement pour justifier une réforme (décret du 29 décembre 2011) et que les citoyens boudent puisqu’ils savent qu'elles ne servent à rien ! N’oublions pas que le commissaire-enquêteur est « payé » (indemnités légales) par celui qui mène le projet (ici, l’Agglomération) ce qui génère dans le public une certaine et légitime suspicion.

Souvenons-nous aussi de l’enquête publique sur la création de l’usine de traitement des déchets du TAFFENEAU TMB dont la démolition est annoncée après des dysfonctionnements divers et surtout un objectif jamais atteint et qui a couté des dizaines de millions d’euros aux contribuables et ne sera jamais amortie ! Et l’enquête publique sur "Jardin des Hollandais" et sur la zone des Plesses ! Encore, crédibles les enquêtes publiques ?

On ne peut pas mettre en avant les projets de développement durable de la municipalité et de l'autre côté défendre « l’optimisation-agrandissement » d’un aérodrome situé au moins en partie en zone protégée et aller contre la dernière loi « environnement ».

WAIT AND SEE

L’Aérodrome a fêté son centenaire...Ses limites : l’Océan, la pollution, la loi littorale et la dernière loi Environnement...

Pour l’instant, nous ne voyons qu’une issue à cet imbroglio...suspendre le projet en attendant les résultats de l’enquête économique que le Président Yannick MOREAU a annoncée et qui est une belle façon de faire reporter le projet et de laisser les esprits se calmer.

...Puis reprendre le projet avec une adaptation aux besoins d’aujourd’hui dont celui du hangar pour l’Aéro-club avec ou sans restaurant.

LE DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 : IL PRÉPARE LE VOTE DU BUDGET

Les séances de conseils municipaux et communautaires sur les budgets sont importantes mais, en général, peu attrayantes et les débats aussi et ainsi ne furent pas, durant des décennies, toujours à la hauteur des enjeux.

Pourtant, c’est la meilleure façon d’abord de porter un jugement objectif sur la bonne utilisation des impôts payés par les citoyens et attribués à la collectivité et sur la gestion de la collectivité concernée mais aussi de passer en revue tous les dossiers en cours et d’en débattre.

Pour remédier, au moins partiellement, à cette situation, la loi NOTRe du 7 aout 2015 a imposé une nouvelle pratique pour l’élaboration des budgets en créant le débat d’orientation budgétaire (DOB), obligation légale pour les communes de 3 500 habitants et plus et les groupements comportant une commune de 3 500 habitants et plus.

Le DOB doit intervenir dans un délai de 10 semaines maximum avant le vote du budget.

L’objectif est d’éclairer le vote des élus sur le budget de la collectivité et de préparer le débat budgétaire tout en donnant aux élus, les informations nécessaires pour leur permettre d’exercer leur pouvoir de décision à l’occasion du vote du budget.

Le DOB, c’est donc une présentation plus attractive de la situation économique, sociale, prospective de la collectivité. Il est proposé aux élus sous forme de Rapport et doit être établi de façon à ce qu’ils puissent en débattre plus sérieusement et éclairés lors du vote du budget.

À ce stade de la procédure budgétaire, c’est un simple « avis » qui est demandé aux élus et non une décision. La décision fera l’objet d’un vote ultérieurement lors de la séance du Conseil où le budget sera examiné.

Le maire des Sables d’Olonne Yannick MOREAU avait déjà dans le passé avancé les échéances traditionnelles de vote des budgets pour qu’au début de l’exercice nouveau la machine administrative et comptable de la collectivité puisse effectivement démarrer au 1^er janvier.

Cette pratique est encore bouleversée pour le budget et le DOB de 2025 pour cause de départ du Vendée Globe. C’est donc en juillet 2024 que la procédure budgétaire pour 2025 pour la Ville des Sables d’Olonne  démarre en ce mois de juillet.

LE DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025

Le ton est donné par les trois engagements de bonne conduite de la municipalité.

1. Ne pas augmenter les taux d’imposition d’ici 2027 (fin de la mandature 2000/2026),

2. Avoir une CAF (Capacité d’autofinancement) plus importante à la fin du mandat qu’au début,

3. Avoir une dette de l’ordre de 7 années de CAF.

L’AUTONOMIE FINANCIÈRE TRÈS RELATIVE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Pour ce qui est des taux d’imposition il faut rappeler que le taux de l’impôt versé par le contribuable pour les recettes fiscales de la collectivité est fixé par la collectivité concernée. Mais ce qui est ainsi fixé, il s’agit bien uniquement des taux et pour les Sables d'Olonne ils ne seront augmentés.

En principe, le calcul de l’impôt résulte de la multiplication des « bases » par les taux...or c’est l’État qui fixe « arbitrairement » dans la loi de finances l’augmentation annuelle des bases et ainsi le conseil municipal fixe seulement le taux qui sera appliqué aux bases que la loi de finances modifie chaque année avec le vote du budget de l’État !

Quand l’État a décidé de supprimer la Taxe d’Habitation, il n’a pas demandé l’avis des collectivités qui a ainsi perdu son pouvoir de décision sur une de ses recettes principales.

On peut ainsi mesurer la problématique des élus qui établissent des plans d’investissements pluriannuels et doivent avoir des budgets équilibrés (à la différence de l’État qui peut cumuler des déficits !) et qui ne sont jamais sûrs des recettes qui rentreront dans leur « caisse » pour couvrir leurs charges.

Une collectivité territoriale n’est donc pas vraiment maîtresse de ses recettes. On est encore très loin de la « Décentralisation » figurant dans la Constitution !

À SUIVRE...

LES SABLES D'OLONNE : UNE GESTION FINANCIÈRE PRUDENTE ET DES PROJETS DE MANDAT

1107-2024 : MILLE ANS D’HISTOIRE ! AUX SABLES D’OLONNE

Suite de

https://www.olonnes.com/2024/07/les-medias-diffusent-une-image-d-une-france-pessimiste-en-occultant-ce-qui-s-y-fait-de-positif.html

AUX SABLES D’OLONNE, AU PAYS COMME TANT D’AUTRES EN France « OÙ IL FAIT BON VIVRE » NOUS POUVONS ÉVOQUER LA BELLE ET DURE HISTOIRE DE L’ABBAYE SAINT JEAN D’ORBESTIER TOUJOURS DEBOUT ET BIEN VIVANTE

Depuis début mai 2024 nous vous informons sur le déroulement des « Printemps » d’Orbestier » : une exposition et 3 concerts de musique classique de niveau international.

https://www.olonnes.com/2024/05/les-printemps-d-orbestier-aux-sables-d-olonne-programme-juin-2024-3-concerts-et-une-exposition.html

C’est dans l’écrin de l’Église romane de l’Abbaye dont la charte de la fondation est datée de 1107 que se déroulent « les Printemps d’Orbestier »

Comme vous pouvez le voir avec cette photo ci-dessus la disparition de l’Abbaye était programmée.

Sauf qu’une poignée d’hommes et de femmes ont dit NON et ont agi avec ténacité. Ils ont réuni autour d’eux conseils, mécènes, bénévoles, les collectivités locales concernées et l’État et créé l’Association L’ORBESTIER »

D’abord, ils ont bloqué le processus qui menait à la démolition de la « ruine » mais ils ont décidé et fait décider de la restauration du « bâtiment » et de lui redonner une vie nouvelle.

L’Association « L’Orbestier » dont le projet fut porté sur ses fonds baptismaux lors du Conseil Municipal de Château d’Olonne du 29 février 1988 qui a décidé de la missionner pour « la sauvegarde et la restauration de l’Abbaye, la promotion des actions ou services nécessaires à l’animation socio-culturelle dans et autour des bâtiments rénovés, le développement d’un partenariat actif avec les collectivités ou organismes publics ou privés intéressés. »

En 2024, l’aventure se poursuit...« Une histoire de mille ans, une ambition, un avenir »

Le 27 juin 2022, la Ville des Sables d’Olonne a racheté le Centre de formation régional de l’EREA qui jouxtait ce qui restait de l’Abbaye et ainsi un projet d’ensemble est à l’étude...ce sera la nième vie de ce site exceptionnel qui ; nous l’espérons ; va être valorisé à hauteur de ce qu’il mérite tant sur le plan de la situation que sur les capacités d’accueil.

UNE BONNE NOUVELLE :  LE SUCCÈS "DES PRINTEMPS D’ORBESTIER" 2024

L’Association « L’Orbestier » poursuit donc sa mission initiale d’animation avec le programme 2024 exceptionnel de musique classique (voir lien ci-dessus) et une exposition remarquable.

Les trois concerts se sont déroulés à « guichets fermés »...à la grande satisfaction des organisateurs et de tous les participants à cette œuvre collective. Les vieilles pierres de l'Abbaye en ont frémi de plaisir tant parla qualité exceptionnelle des prestations offertes que par l'ambiance conviviale qui fait tant de bien à tous les participants : spectateurs, artistes, bénévoles de l'Association ...

Remercions tous ceux et celles qui se sont mobilisées pour assumer le succès de ces manifestations et satisfaire aussi bien le public que les artistes.

Merci aussi aux fidèles sponsors et aux collectivités L’Agglomération des Sables d’Olonne et le Département de la Vendée ainsi qu’aux généreux donateurs sans qui la pérennité des animations ne pourrait être assurée.

Pour préparer l’avenir, l’Association se doit de s’interroger sur les moyens à mettre en œuvre pour enrichir la programmation des animations ; accueillir plus et mieux. Elle fait appel aux bonnes volontés pour renforcer l’équipe...le Printemps de 2025 se prépare dés aujourd’hui !

Prolongeons le rêve d'un site toujours plus attractif

Contacts et adhésions

Madame Christiane BEALES-GUERSENT

Présidente

L’Orbestier

06 74 23 96 31

mail : orbestier@orange.fr