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22 janvier 2013 2 22 /01 /janvier /2013 17:31

 

Vue de la ZAD de la Vannerie (sud de la voie de contournement)

VANNERIE Google earth 2

 

 

Qu’est-ce qu’une ZAD ?

Les zones d’aménagement différé (ZAD), dont la création relève de la compétence de l’État, permet d’instaurer un droit de préemption dont le titulaire ou le délégataire peut user afin de se porter acquéreur prioritaire de biens en voie d’aliénation, volontaire ou non, en vue de la réalisation d’actions ou d’opérations d’aménagement.

Ce droit constitue pour ses bénéficiaires, titulaires ou délégataires, avec le droit de préemption urbain (DPU) et les zones de préemption des périmètres sensibles, un mode d’acquisition foncière à des fins d’intérêt généralplus souple que l’expropriation.

Elles permettent en outre de connaître les évolutions du marché et d’exercer sur lui une pression anti-spéculative

(code de l'urbanisme, art. L. 212-1 et s. et R. 212-1 et s.)



Pourquoi une ZAD ?

UNE ZONE D’AMENAGEMENT DIFFERE  ET LA PRIORITE A DONNER A LA CREATION D’EMPLOIS

Un constat amer

-          Au Pays des Olonnes, le taux de chômage est insupportable et il n’y a plus de  plus de création d’emplois.

-          Des entreprises qui, soit ont dû fermer leurs portes pour raisons économiques, soit sont parties dans les communes voisines attirées par un prix du foncier très bas par rapport au prix du foncier en Pays des Olonnes.

-     Les entreprises nouvelles ne peuvent s'implanter au Pays des Olonnes faute d'une offre de zones adaptées et faute d'un prix du m² qui n'est plus concurrentiel par rapport à l'offre des communes voisines du retro littotal.

-          Le foncier et la croissance d’entreprises : une entreprise en Pays des Olonnes qui veut s’agrandir ne pourra le faire à cause du prix du foncier et du manque de réserve foncière dédiée à la création d’entreprises. Elle sera donc attirée par une zone industrielle sur les communes voisines où le foncier est beaucoup moins cher et la revente de son site en Pays des Olonnes sera génératrice de plus-values importantes,

-          La grande difficulté des élus du Pays des Olonnes est de s’unir pour prioriser la création d’activités nouvelles. Donc pour créer des zones d’accueil pour ces activités et assumer les conditions du développement économique du Pays des Olonnes

A suivre…les solutions

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17 janvier 2013 4 17 /01 /janvier /2013 22:55

 

Nous avons extrait dans un article précédent  les commentaires sur la  partie du discours du Président de la Cour des Comptes Didier MIGAUD qui concernait les collectivités locales voir : COUR DES COMPTES : rappel à l'ordre des collectivités locales 

 

MIGAUD Didier MIGAUD Président de la Cour des Comptes

 

Lors de son discours de rentrée solennelle de la Cour des Comptes le Président de cette institution Monsieur Didier MIGAUD  que l'on ne peut taxer de parti pris (député socialiste de 1998 à 2010) appelle l'Etat à la raison.

«La France va devoir, dans les années qui viennent, consentir à un freinage sans précédent de la dépense publique»,

 

 Voici un résumé de son intervention sur ce thème

               

Les dirigeants politiques français doivent rompre avec leur habitude d'alourdir sans cesse la charge portée par le contribuable et enfin s'attaquer à la réduction des dépenses publiques. Un message qui a d'autant plus de portée qu'il a été présenté devant Jean-Marc Ayrault et plusieurs membres du gouvernement, dont Pierre Moscovici, ministre de l'Économie, et Jérôme Cahuzac, ministre délégué au Budget.

 

Didier Migaud l'a concédé, «l'effort de maîtrise des dépenses impose à notre pays un changement culturel important». Mais inévitable. Car pour redresser ses comptes publics, objectif que la Cour juge indispensable, la France ne peut plus jouer sur le levier fiscal. Pourquoi? Parce que les prélèvements sont déjà élevés, parce que la concurrence fiscale est vive en Europe, parce que la France souffre d'un déficit de compétitivité, estime le premier président, ancien élu PS. En augmentant massivement les impôts - de 65 milliards entre 2011 et 2013! -, les gouvernements Fillon puis Ayrault ont grillé les dernières cartouches.

«La France va devoir, dans les années qui viennent, consentir à un freinage sans précédent de la dépense publique», en conclut Didier Migaud. Qui fait des préconisations précises: les dépenses ne devront plus progresser plus vite que l'inflation (quasi-stabilité en volume).

Problème: le gouvernement a une feuille de route moins sévère, calée sur une hausse moyenne des dépenses à 0,4 % par an sur le quinquennat. Et le défi est immense. Il y a quelques années encore, la dépense publique progressait de 2 % en moyenne par an en France. La politique menée par Nicolas Sarkozy - non-remplacement d'un départ à la retraite sur deux de fonctionnaires, fermetures de tribunaux, de sites militaires, etc. - n'a permis que de ramener la progression à 0,9 % en 2011. Aller plus loin suppose de prendre des décisions plus impopulaires… ce que s'est gardé de faire le gouvernement Ayrault jusqu'à présent.

La Cour des comptes pourra lui donner des idées. Dans le prochain rapport annuel publié en février, les magistrats de la Rue Cambon développeront des pistes d'économies, a annoncé Didier Migaud. Qui en a profité pour en dévoiler les lignes directrices. Les mesures devront porter sur les «grandes politiques d'intervention de l'État très souvent partagées avec la Sécurité sociale et les collectivités locales: par exemple en matière de logement, de santé, de famille, de formation professionnelle ou d'aides aux entreprises».

Sur ce point, la Cour et le gouvernement sont en accord: l'exécutif a justement choisi d'évaluer ces politiques. Reste à savoir si la majorité PS aura le courage de tailler dans le vif. Si certaines idées préconisées de longue date par la Cour - limiter la générosité de certaines aides familiales pour les ménages les plus aisés - peuvent séduire à gauche, d'autres - le ciblage des allocations logement - sont moins «PS compatible». Le gouvernement devrait sortir du bois au mieux au printemps, lorsque les audits seront achevés et que Bercy devra s'atteler à la préparation des budgets de 2014. D'ici là, les Français seront dans le flou.

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11 janvier 2013 5 11 /01 /janvier /2013 11:49

  MIGAUD.png Didier MIGAUD Premier Président de la Cour des 

Comptes 

 

 

Les "audiences solennelles de rentrée " des divers Tribunaux sont l'occasioin de mises au point tant au niveau national qu'au niveau local. C'est une opportunité exceptionnelle  pour les magistrats de faire le bilan de l'année passée et d'émettre des suggestions face aux forces vives du Pays et face aux Administrations concernées.

Nous reviendrons sur la déclaration du Premier Président de la Cour des Comptes Monsieur Didier MIGAUD dont nous rappelons qu'il a été député  socialiste de 1988 à 2010. Nous reproduisons ci-dessous l'extrait paru dans la presse nationale et qui concerne les finances locales et le devoir d'économie. Nous donnerons ultérieurement d'autres extraits importants.

Monsieur Didier MIGAUD n'a pas la réputaion d'être partial et c'est au niveau des collectivités locales un "expert" puisqu'il a exercé pratiquement tous les mandats locaux : conseiller municipal,  maire, conseiller général, Président de Communauté d'agglomération...

 

· Maîtriser les dépenses des collectivités locales

 

La Cour des comptes recommande avec force de s'attaquer aux dépenses des collectivités locales. Elle publiera un rapport sur leurs finances en septembre. Certes, l'actuel gouvernement n'a pas hésité à aller contre des élus locaux majoritairement à gauche en réduisant les transferts que l'État verse aux communes, départements et régions. Mais cela ne suffit pas. Il faut mettre en place une «démarche incitant les collectivités à renforcer l'efficience de leurs dépenses», estime Didier Migaud.

Une idée défendue pendant la campagne présidentielle par Nicolas Sarkozy, mais que n'a pas reprise François Hollande une fois élu… La Cour demande aussi de réduire les doublons entre communes et groupement de communes. De fait, de 2002 à 2009, les effectifs ont grimpé de 86 600 personnes dans les premières et de 101 500 personnes dans les secondes… Bref, le gouvernement ne devra pas être le seul à prendre des décisions difficiles: tous les élus devront être sur le pont.

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10 décembre 2012 1 10 /12 /décembre /2012 10:33

  hausses tarifs 30001

 

 

ANALYSE DES IMPOTS ET TAXES SUR LA FACTURE EDF

A votre avis qu'est-ce qui grimpe le plus vite...les taxes ou le prix du pétrole ?

voir aussi    GAZ, ELECTRICITE, AUTOROUTES...des tarifs en hausse...pourquoi ?     

   

Comparez vos factures EDF de 2006 et 2012 : le prix du kWh sur ces factures a augmenté de 6% (passant sur notre modèle de 0.0765 à 0.08120 le kWh) et les taxes sont passées de 34% de la facture à 46% (de l'ensemble abonnement + consommation)soit +35%

 

Conclusions : des impôts et taxes  nouveaux, des taux multipliés par 2 et de la TVA partout...c'est le progrès. 

 

Facture de 2006

taxes locales                                                     8.8%

TVA sur consommation                                   19.6%

Abonnement                                                     0 % TVA

Contribution service public électricité             0.0045 sur le kWh

 

Facture 2012 (en rouge les nouveautés !)

Abonnement   TVA                                                             5.5%

TVA sur consommation                                                      19.6%

Contribution tarifaire Acheminement+TVA                       1.75 + tva à 5,5%

Contribution au service public de l’électricité

sur consommation                                                               0.01050+tva à 19,6%

Taxes Municipales sur la consommation

 finale d’électricité                                                              0.00609+tva 19,6%

Taxes Départementales sur la consommation

finale d’électricité                                                               0.00305+tva 19,6 %

 Le calcul sur une facture de ces dernières deux taxes  locales  fait que le taux de 8,8 % de 2006 est passé à 13.5%  et il faut y rajouter la tva à 19.6% !

 

Vous noterez que, pour faire bon poids, la TVA à 19.6% porte même sur les taxes…taxe sur taxe : il faut oser juridiquement le faire !

Bientôt, il n’y aura plus assez de place sur la facture EDF pour y mettre tous les impôts et taxes !...mais, messieurs nos élus, ne nous dites pas ou ne nous faites pas croire que c’est le prix du pétrole qui fait grimper nos factures d’énergie…le cours du pétrole est passée d'une moyenne de 65 dollars en 2006 le baril à 85 dollars en 2012 (soit  +30%) . Les taxes augmentent  donc plus vite que le cours du pétrole !

 

En fait, de nombeux paramètres pèsent sur votre facture et particulièremnt celui de l'incapacité  des élus à maîtriser les dépenses de l’Etat et des collectivités territoriales et donc à chercher des recettes fiscales et parafiscales…et aussi à l'incapacité des dirigeants d'EDF (et GDF) de maîtriser les frais généraux de leurs sociétés. Il est plus facile de taper le portefeuille du client usager que nous sommes tous que de GERE ces grandes sociétés...parfois le client usager paye la paix sociale dans ces entreprises. 

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10 décembre 2012 1 10 /12 /décembre /2012 09:03

hausses tarifs 30001

  Allez encore +2.4% pour la facture GAZ au 1er janvier 2013 ! 

Nous sommes toujours étonnés des hausses annoncées ...surtout durant les périodes où l'indexation sur le prix du baril de pétrole est favorable à la baisse

Aujourd'hui, que constate-t-on ? ...le prix du baril de pétrole est "redescendu" à 85 dollars ...et des prévisions sont faites sur la base d'une baisse de 20% au cours du prochain semestre.

On a donc du mal à comprendre les hausses annoncées par exemple et sutout pour le gaz au motif de l’augmentation du prix du pétrole. Il faudrait aussi parler de l'augmentation des taxes (en % et en nombre) sur nos factures de gaz et électricité.

Faut-il, pour éviter à l'État de faire des économies et d'améliorer sa gestion (chose qu'il ne sait pas faire aujourd'hui et ce, depuis bien trop longtemps) sanctionner les particuliers en espérant que résignés ou abusés ils avalent la pilule.

Il faudrait que nos dirigeants arrêtent un peu de nous prendre pour des imbéciles !

    

pétrole indice 

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22 novembre 2012 4 22 /11 /novembre /2012 15:36

 

 

Réforme territoriale : la France s'y mettra-t-elle ?...il le faudra, l'Italie va le faire, la France doit pouvoir le faire.

 

Pour tous ceux qui cherchent des économies au niveau de l'Etat et des Collectivités Locales  il faut absolument écouter cet édito (video)

La France:

40 000 collectivités territoriales,

500.000 élus

1.700.000 salariés

 

 laissez passer la pub ... et visionnez, écoutez

http://www.rtl.fr/video/timeline/reforme-territoriale-la-france-s-y-mettra-t-elle-7754969963

 

 

...et en plus il traite du cumul des mandats

 

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21 novembre 2012 3 21 /11 /novembre /2012 20:34

Mairie Olonne DSC0329903437.jpg

Les-Sables-Chateau-olonne-vues05829.jpg DSC05682

 

 

 

LES ELUS LOCAUX DEVIENDRONT-ILS RAISONNABLES BUDGETAIREMENT ?

ILS Y SERONT CONTRAINTS. MAIS AINSI, AU LIEU DE LE FAIRE EN TOUTE CONSCIENCE, COMME NOUS LE DEMANDIONS, ILS LE FERONT SOUS LA CONTRAINTE DE L'ETAT QUI VA REDUIRE SES DOTATIONS AUX COLLECTIVITES. 

Merci au Député Maire PS d’Alençon Joaquim Pueyo pour ses propos raisonnables rapportés  dans Ouest France  au sujet de la "cure d’austérité" que doivent inéluctablement envisager les  collectivités locales dans la période actuelle de crise. Le député maire s'exprime ainsi:  

  « Cela passe par une maîtrise accrue des dépenses de fonctionnement, tout en ayant le souci du maintien d’un haut niveau de services aux habitants

À titre d’exemple, la ville et la communauté urbaine d’Alençon ont mis en place une très forte mutualisation de leurs moyens tant logistiques qu’humains (un seul siège, un seul directeur des services…).

Chaque collectivité assure le coût des moyens mis à disposition au prorata du service rendu.»

Pour notre cas, au Pays des Olonnes, que constate-t-on ?...Les 4 collectivités (la communauté de communes des Olonnes CCO , les villes des Sables d’Olonne,  de Château d’Olonne et d’Olonne sur Mer) accroissent sans cesse régulièrement leurs frais de fonctionnement comme si le transfert de compétences des communes à la CCO n'allégeait pas les charges de fonctionnement des 3 communes.

LA PEUR EST LE COMMENCEMENT DE LA SAGESSE

Mais que voit-on se profiler ?...Les aides et participations de l'Etat aux collectivités ne vont plus augmenter voire vont baisser.

 Le projet de loi de programmation des finances publiques 2012-2017 présente les modalités de la participation des collectivités à l'effort de redressement des comptes de la Nation . En particulier, l'enveloppe globale des concours financiers de l'Etat aux collectivités est maintenue en 2013 à son niveau 2012 (stabilisation en valeur), mais diminuera ensuite.

 Le projet de loi de programmation des finances publiques présente une diminution de 750 millions € en 2014 et autant en 2015, soit une diminution annuelle moyenne de 1,4%.

Les collectivités territoriales et leurs groupements doivent donc se préparer à une diminution de leur dotation globale de fonctionnement (DGF) et de leur dotation d'intercommunalité (DI). Dans un contexte de crise (ou de sortie de crise), et de restriction des crédits bancaires offerts aux collectivités, celles-ci pourront difficilement augmenter les autres recettes afin de compenser la baisse de DGF.

La recherche de l'optimisation de la dépense publique (qui ne signifie pas forcément la diminution de la dépense publique, mais le ralentissement de la croissance ou la meilleure allocation des moyens) est de plus en plus étudiée.

La mutualisation des moyens, humains et matériels, entre communes et communautés, peut être un de ces leviers, permettant par la mise en commun, de faire plus avec les mêmes moyens (et donc d'éviter des achats ou des recrutements supplémentaires par une meilleure allocation des moyens sur le territoire) ou de rendre le même service et donc de réallouer les moyens vers d'autres missions de service public.

Avions-nous tort de prôner la sagesse budgétaire au sein des Collectivités du Pays des Olonnes ?

Nous avions l'impression de prêcher dans le désert...la dure réalité économique nous donne (hélas !) raison. 

 

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16 novembre 2012 5 16 /11 /novembre /2012 21:18

Une situation qui doit inquiéter et obliger à agir et réagir

chomage bassin d'emploi

 

Le bassin d'emploi des Sables d'Olonne culmine avec son taux de chômage qui atteint 11,1%.

Ce qui nous insupporte : un canton qui a tous ces atouts et qui voit son taux de chômage plafonner à ce haut niveau qui est le plus élevé de la VENDEE et supérieure au niveau national.

Nous ne cessons, depuis des années, d’interpeller les responsables politiques et économiques pour qu'ils s'unissent et pour qu'ils créent les conditions favorables à l'accueil des entreprises et agir contre les délocalisations même si celles-ci sont locales.

Nous redemandons et redemanderons l'accélération de la création de zones d'accueil comme celle de la VANNERIE où on a l'espoir de l'implantation d'un premier élément de Pôle NUMERIQUE. ECONOMIE NUMERIQUE : une zone dédiée à son développement au PAYS DES OLONNES

Réussir dans ce domaine nécessite mobilisation, courage, travail acharné, méthode, présence sur le terrain et prospection ; investissements humains et financiers.

Il ne faut plus attendre mais aller de l'avant, aller à la conquête des niches que sont les nouvelles technologies.

Il faut qu’on sente cette volonté dans un plan d’actions…que nous réclamons sans être vraiment entendus.

Il faut aussi changer peut-être les mentalités : nous ne sommes pas au Pays des Olonnes les meilleurs en tout ; il faut parfois savoir se remettre en cause...si nous vivons plus fortement  que d'autres cette crise de l'emploi, ce n'est pas  que la faute du hasard...quand nous parlions de la création d'emplois, chiffres à l'appui...nous étions (là aussi) vertement tancés...

Oui, il faut que les mentalités de nos élus et autres responsables évoluent face à "notre" chômage intolérable ; oui, il faut une union sacrée pour retrouver un dynamisme nécessaire... cette situation n'est pas inéluctable compte tenu des atouts du bassin d'emploi des Sables d'Olonne.

 

Oui, il y a le VENDEE GLOBE mais n'oublions pas qu'il y a aussi d'autres graves  préoccupations qu'il faut aussi traiter et attaquer avec courage et méthode.Il faut oser le dire m^me si on pass pour des rabats joies ! 

 

 

 

 

 

 

 

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