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22 juillet 2011 5 22 /07 /juillet /2011 11:16

 

Nous vous donnons ci-dessous le texte intégral du courrier que nous a adressé le Maire de Château d'Olonne. Si, bien sûr, nous publions cette mise au point difficilement compréhensible pour un profane mais que nous commenterons ultérieurement c'est avec l'espoir qu'en retour chaque fois que nous aurons des mises au point à faire, par exemple sur le bulletin municipal ,nos réponses soient prises en compte et publiées.

 

Rappelons que l'objet du débat était la non fourniture aux élus avant les commissions  des dossiers figurant à l'ordre du jour des dites commissions  : voir DEMOCRATIE LOCALE BAFOUEE

 

démocratie0001

 

 

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21 juillet 2011 4 21 /07 /juillet /2011 09:23

Vous, chers concitoyens castelolonnais, et nous, élus conseillers municipaux de Château d'Olonne, sommes heureux (???) d'apprendre par la presse dans la rubrique des ANNONCES LEGALES la construction d'un nouvel Hôtel de Ville !

 

Cette décision est peut-être justifiée vues les conditions de travail du personnel, celles des élus, dans les locaux actuels et aussi les conditions d'accueil du public.

 03437.jpg

Mais ce qui est inadmissible c'est que les premières décisions sur cet engagement financier d'importance n'aient fait l'objet d'aucunes prévisions lors du Débat d'Orientation Budgétaire et d'aucune communication aux élus (sauf peut-être quelques privilégiés !).

 

Au moins cette annonce faite, comme par hasard, durant la trêve estivale donne sa vraie dimension au sens civique du Maire et de sa majorité.

 

Le Maire de Château d'Olonne qui prétend donner des leçons de démocratie ( voir prochain article) ne prend pas la peine d'informer les élus d'un tel projet  qui doit, à ses yeux, dans les circonstances économiques actuelles, être prioritaire ! Cette décision est tellemnt prioritaire qu'elle est prise en catimini comme parfois certaines décisions fiscales au niveau national !.

 

Il est vrai que c'est le même maire qui a refusé aux castelolonnais le droit de se prononcer sur la fusion. Ceux qui avaient des doutes sur la gouvernance du maire et son sens de la démocratie vont perdre leurs dernières illusions.

 

VIVE LA DEMOCRATIE A CHATEAU D'OLONNE !

mairie 2011 070001

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13 juillet 2011 3 13 /07 /juillet /2011 16:13

 

 

CENTRE VILLE

 

IMPOSSIBLE A CHATEAU D’OLONNE, 14000 habitants, POSSIBLE à une encablure, à SAINTE FOY, 1900 habitants !

 

Ce qui se fait au centre bourg de SAINTE FOY ne serait pas réalisable à CHATEAU D’OLONNE.

 

Nous avons demandé depuis des années pour l’animation du Centre Ville qu’une petite halle puisse être édifiée ou même un local plus polyvalent : il y a de la place, des possibilités d’agrandir le parking…et un besoin de faire vivre le Centre Ville.

 

Les réponses de Monsieur Jean-Yves BURNAUD, Maire de CHATEAU D’OLONNE sont : c’est impossible ; il y a déjà assez de commerces en ville…cette proposition se heurte a un refus systématique : c’est une idée de l’opposition donc elle est, a priori, mauvaise et ne mérite pas qu’on s’y arrête.

 

Nous avons aussi malheureusement noté que les élus de la gauche castelolonnaise, là encore, se rangent à l’avis du Maire.

 

Et pourtant à quelques encablures de CHATEAU d’OLONNE voilà ce qui se construit : un centre bourg :

 DSC04448

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 DSC04442

 

  

Une halle sympathique qui met en valeur un ancien bâtiment agricole,

Entouré d’une boulangerie

Près du restaurant ,

Avec une superette qui s’est déplacée d’une centaine de mètres (tiens une bonne idée : on pourraît aussi déplacer le "petit casino" du centre ville de Château d'Olonne) pour le rendre visible et viable !

 

L’ensemble à Sainte Foy fera une belle place et sera parfaitement décoré, arboré avec mur d'eau… le tout à l’abri de son clocher…

 

Un lieu de vie pour Sainte Foy…à quand un projet pour CHATEAU D’OLONNE ?

 

Rappelons que seul un réveil brutal des castelolonnais permettra une autre gestion : CHATEAU D’OLONNE comptera bientôt 15.000 habitants !

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26 juin 2011 7 26 /06 /juin /2011 20:27

La chute (??? le vent était tombé à minuit, samedi soir)des panneaux de circulation a donné ces photos du  dimanche matin 26 juin 2011

Avenue du Pas du Bois à Château d'Olonne

 

et d'un...DSC04314

et de deux...

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et de trois...

 

DSC04318 

Est-ce une façon de clore les festivités de samedi soir, 25 juin 2011, aux Vallées au Château d'Olonne...l'enquête, s'il y a lieu, nous,le dira ?

Mais c'est triste et cela serait bien que ce soit un avertissement pour faire de la prévention pour les semaines qui viennent.

Les impôts de ceux qui travaillent vont servir à remettre les panneaux en place . Merci aux contribuables généreux !

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23 juin 2011 4 23 /06 /juin /2011 10:02

 

03437.jpg

 

Le Conseil municipal est convoqué en séance publique mardi prochain 28 juin  pour délibérer particulièrement sur divers projets en cours (importants) : les castelolonnais et particulièrement commerçants, entrepreneurs concernés par affichage, enseignes...

 

En effet, il y aura délibération sur 

 

- Le réglemnt intercommunal sur la publicité, les enseignes...

- et sur ce qui découle et qu'auront a payé les propriétaires de ces moyens de publicité : la taxe locale sur la publicité extérieure : la TLPE

- EPHAD CCAS : projet de chaufferis au bois et études panneaux solaires

- Questions diverses : personnel municipal, finances...

 

Il est rappelé que les Réunions du Conseil Municipal sont publiques (Hôtel de Ville de Château d'Olonne, 53, rue Séraphin Buton)

                 Mardi 28 juin 2011 à 20 heures

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1 juin 2011 3 01 /06 /juin /2011 21:54

 

LA FERME DE VILLENEUVE :

 

Le Tribunal administratif a tranché : la délibération du conseil municipal de juin 2008 sur la cession de terrains est annulée :  la gravité de la situation mérite explications 

(voir aussi Ouest France de ce mardi 31 mai 2011)

 

justice-balance,G-E-590-3

Le dossier de la Ferme de Villeneuve illustre les méthodes de gestion de la municipalité de Château d'Olonne qu'il y a lieu d'examiner pour comprendre la décision du Tribunal :  

( voir PROCEDURES IRREGULIERES : une délibération du Conseil Municipal de Château d'Olonne est annulée )    

- les élus de l'opposition au Maire de Château d'Olonne ont fait appel au bon sens de tous leurs collègues élus en demandant solennellement le report de la discussion d'une délibération, en juin 2008, (trois mois après les élections municipales), sur un sujet aussi complexe...Le maire a refusé cette demande. Il fallait profiter de l'inexpérience des nouveaux élus et couvrir des irrégularités.

 

Les rappels ci-dessous attestent de la complexité :du dossier : 

    VILLENEUVE est, en effet, un dossier qui a été ouvert en 1992 par le Maire de Château d'Olonne. Très vite des difficultés sont apparues et c'est avec soulagement que le Maire de Château d'Olonne a "refilé le bébé" à la Communauté de Communes naissante...qui, au fil des ans, et de l'avancement du projet a "découvert" une situation très complexe qui a abouti...sur le bureau du Préfet de la Vendée.

Les règles de base (principalement celles qui concernent la loi sur l'eau) n'étant pas respectées le Préfet a dû intervenir en 2007  (plus de dix ans après les décisions telles que le permis de construire accordé !) en ordonnant une"enquête publique préalable à l'autorisation et régularisation de travaux de remblais et d'aménagement au lieu-dit de VILLENEUVE"...

La vérité : c'est que l'accumulation des irrégularités, les risques générés par le projet  en matière d'inondations qui pouvaient submerger le camping situé en aval et les atteintes à l'environnement ont créé une situation dangereuse à divers titres

 

Si les travaux avaient été arrêtés en 2000 lorsque la Communauté de Communes a décelé toutes les irrégularités du projet il aurait fallu dédommager le promoteur qui avait un permis de construire en bonne et due forme...c'est vous les contribuables  qui auraient du payer. La demande du promoteur pour dédommager son préjudice se chiffrait en millions d'euros !

 Vous trouverez sur ce blog toutes les explications que nous donnions déjà en 2007 rubrique

chercher : "VILLENEUVE". 

 

Il ne faut donc pas s'étonner que le Juge Administratif ait été dans l'obligation de sanctionner cette situation et il faut bien  préciser que sa décision, si elle est basée sur une irrégularité (non consultation du service du Domaine ), n'omet pas d'indiquer qu'il existe d'autres motifs d'annulation . Le jugement est ainsi rédigé :

considérant qu'il résulte de ce qui précède que la délibération contestée est intervenue au terme d'une procédure irrégulière ; qu'il y a lieu, par suite, et sans qu'il soit besoin de statuer sur les autres moyens de la requête d'en prononcer l'annulation ."

Contrairement aux affirmations du maire de Château d'Olonne, le juge n’a pas rejeté les autres moyens invoqués par l'opposition. S’il retient un seul des griefs évoqués par les élus d'opposition, c’est qu’il est suffisamment grave pour justifier - à lui seul - l’annulation de la délibération. Le tribunal ne s’est pas prononcé sur les autres griefs qui seraient toujours valables devant les juges d’appel.

Par contre le tribunal a clairement écarté le moyen de défense du maire qui consistait à soutenir que la vente était faite dès le mois de décembre 1996.

Devant l’opinion, le maire persiste à affirmer que la ville a respecté ses engagements ! C’est faire preuve d’une incompétence chronique que de laisser penser qu’on pouvait fixer le prix d’un bien 12 ans avant sa vente effective. Comme se retrancher derrière une hypothétique consultation d’avocat pour justifier cette irrégularité. Nous ne pouvons pas croire qu’un avocat du barreau local ait pu faire preuve d’une telle incompétence. Espérons une mise au point à cet égard.

 

Une certitude : le tribunal a clairement jugé que « la commune n’est pas fondée à soutenir que la vente desdits terrains aurait été réalisée dès le 20 décembre 1996 »

 

Le jugement est exécutoire ce qui signifie que  le terrain revient dans le patrimoine de la commune...mais désormais puisque la procédure de référé initialement diligentée par l'opposition a été rejetée alors qu'elle avait pour but de faire suspendre les travaux et donc à l'époque (2008) d'empêcher la construction des maisons...le promoteur a pris le risque de construire sur un terrain dont la vente était sérieusement contestée !

·        La Ville de Château d'Olonne qui, en plus des irrégularités administratives, a laissé les engins de chantier durant l'hiver 2007/2008 araser le terrain détruisant faune et flore protégés et supprimant des zones humides (ce que la loi interdit) !

·        La Ville de Château d'Olonne et son maire là aussi ont pris un gros risque moral (en bafouant la loi malgré les avertissements de l'opposition et un courrier de Monsieur Louis GUEDON député-maire , Président de la Communauté de Communes des Olonnes) .

·         Le Maire a fait prendre aussi un gros risque financier aux castelolonnais : que peuvent devenir des maisons construites sur un terrain qui n'appartient pas au maître d’ouvrage ?

·        Le promoteur était informé des irrégularités de la procédure de vente des terrains puisqu’il est intervenu dès le début devant le tribunal administratif. Alors on pose des questions : est-il complice de cette situation ?  et le notaire qui a fait signer en un temps record la vente du terrain sans signaler l’irrégularité au maire vendeur ?. Et les architectes?... il y aura une chaîne de complicités à établir.

 

Le Maire de Château d'Olonne peut poursuivre son mandat, peut-être un peu plus inquiet car surveillé de près par la vraie opposition CAP VRAI, mais certainement pas ébranlé dans sa conviction que la loi peut être contournée et que les vertus de l'élection couvrent ses dérapages et que, lui personnellement, n'assume aucune responsabilité. Les citoyens contribuables apprécieront.

Tout cela, il faut que nos concitoyens le sachent !

 

Continuez à nous envoyer vos commentaires...nous les mettrons en ligne...continuez à nous sollicitez...c'est notre soutien à vous tous qui nous donne la force voire la présomption qu'en ce Pays Olonnais les choses peuvent et doivent changer !

Merci de votre confiance.

A suivre ...

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1 juin 2011 3 01 /06 /juin /2011 21:53

 

Suite des commentaires et précisions sur la "vraie vérité" dans ce dossier. La Justice rétablit les citoyens  dans leurs droits. 

 

Voir précédent article LE MAIRE DE CHATEAU d'OLONNE SANCTIONNE PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

 

 

Une certitude : le tribunal a clairement jugé que « la commune n’est pas fondée à soutenir que la vente desdits terrains aurait été réalisée dès le 20 décembre 1996 »

 

 

Mais une analyse objective du jugement permet de déceler dans les explications du maire des contre-vérités qu'il faut porter à la connaissance de tous les élus et des citoyens.

 

Oui, dans cette opération les castelolonnais comme l'a justement relevé la Cour Régionale des Comptes ont perdu des recettes...donc ont du payer plus d'impôts.

voir :   LE MAIRE DE CHATEAU D'OLONNE épinglé par la Chambre Régionale des Comptes

 

Mensonge par omission : le maire avance dans la presse locale, qu’il a exercé son droit de préemption sur la vente d’une parcelle voisine du complexe touristique au prix de 11.69 € le m2.le 30 septembre 2009 avec l’aval du service du domaine. Mais il omet de donner les informations suivantes que nous avions portées à la connaissance du tribunal : Par sa superficie -six fois moindre- , cette parcelle est en effet d’un potentiel incomparable avec celle de la parcelle objet du litige (19 836 m²),

 

A cette différence de potentialité s’ajoute celle des servitudes particulières qui grèvent la parcelle préemptée : comme le souligne l’avis du service de la Direction des Finances Publiques du 28 août 2009 (service du Domaine) elle est grevée d’une contrainte (emplacement réservé N° 12 au Plan local d’urbanisme pour la création d’une voie d’accès à la zone). Cette réservation divise la parcelle en deux parties d’égale superficie ce qui réduit d’autant ses potentialités dont la partie inférieure est totalement enclavée jusqu’à la réalisation de la voie ).

 

De plus, le service de la Direction des Finances Publiques avait souligné le potentiel de moins value lié à la situation de la parcelle : à proximité immédiate d’un terrain de camping. Cette affectation est en effet génératrice de nuisances en période estivale.

Le maire a encore omis de signaler à la presse un autre facteur de moins-value : la parcelle est située dans le périmètre d’une zone humide en cours de recensement par le SAGE  sous la référence CHT 24 la classification de terrains en zones humides peut entraîner des conséquences ou des contraintes très importantes pour l’avenir des parcelles concernées, leur destination, leur régime juridique, les activités socio économiques sur ces parcelles

Le maire a toujours omis de signaler que nous avions, relevé un autre terme de comparaison plus significatif : la vente le 12 février 2004 d’une parcelle de terrain toute proche, non équipée, sise rue de Villeneuve, au prix de plus de 171 € le m2. Nous avons relevé aussi les ventes d’autres parcelles dans la même rue à des prix voisins de 200 € le m2 en 2006.

Le maire a encore et toujours omis de signaler au journaliste que le vendeur de la parcelle préemptée est un récent retraité-fonctionnaire territorial ayant exercé pendant longtemps sous l’autorité du maire de la Commune de Château d’Olonne et qu’il ne nous a pas été possible à ce jour,  malgré notre qualité de conseiller municipal, d’obtenir une copie de la déclaration d’intention d’aliéner, où devrait apparaître l’identité de l’acquéreur initialement déclaré.

Le maire a encore omis de préciser que Le Conseil Municipal avait décidé par délibérations en date du 15 janvier 2008 de céder une autre parcelle proche de la rue de Villeneuve et du littoral au prix de 190 € le m2 et

 

Le maire a encore et encore et encore …. omis de préciser qu’il a vendu le 18 août 2009, une emprise de terrain à pendre sur une parcelle très éloignée du littoral au prix de 165 € le mètre carré d’un terrain, inconstructible dans le précédent document d’urbanisme en vigueur au cours du précédent  mandat électoral.

 

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31 mai 2011 2 31 /05 /mai /2011 23:10

 

 

 

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Ce Conseil Municipal a surtout expédié les affaires courantes mais il n'était pas, cela va de soi , sans intérêt.

 

La Municipalité continuera hélas ! d'investir pour tenter d'améliorer la qualité et la convivialité du  Centre Ville sans une vision d'ensemble. Le Centre Ville restera sans vie.

La montée rue de l'Eglise sera remodelée sans que soit intégrées les possibilités qu'offre la zone du Parking et les possibilités ouvertes par l'appropriation par la Mairie des maisons situées sur la gauche de la voie (au niveau du bar). 

 

Point positif : le dossier de la ZAC Centre Ville III avance certes lentement mais il progresse. Cet ensemble  pourra être une belle réalisation située entre la rue Séraphin BUTON et le Boulevard AFN jusqu'à la zone sportive Pierre de Coubertin.

 

En incidente, il a été question de Saint Jean d'Orbestier qui n'intéresse manifestement pas Monsier le Maire : plus de budget pour l'entretien, plus de poursuite de la restauration et pas de toilettes pour les visiteurs (c'est la faute des lourdeurs administratives). Pour notre part , ces lourdeurs sur ce site comme ailleurs se combattent si on a un peu de volonté et beaucoup d'énergie ! Donnons à l'adjoint qui a en charge le dossier les moyens d'avancer et nous verrons si les lourdeurs administratives sont insurmontables. Le mode de gestion autocratique et sans délégation n'est peut-être pas pour rien dans la lenteur que l'on reproche dans la gestion des dossiers.

 

Seule information importante donnée en fin  de conseil : le résultat du vote intervenu au sein de la CCO hier soir sur le choix du site d'implantation de la future piscine.  

 

Au niveau de la CCO il ne s'agissait pas d'une piscine mais d'un complexe aquatique donc en partie ludique. Ce soir du 31 mai, le Maire n'a parlé que de piscine et des besoins des scolaires.

 

Il est vrai que choisir un terrain de 2,2 hectares situé aux Plesses, dans la montée à gauche à hauteur du Centre de Loisirs, c'est dire qu'est abandonnée l'idée de faire autre chose qu'un piscine classique. Les élus de la CCO parlaient d'un projet évolutif et c'était l'intitulé du projet "complexe nautique"qui voulait dire cela. Mais personne n'avait vu le projet...donc il y a eu un vote à bulletin secret sur le choix d'un site sans connaître le projet qui y sera installé et après des affrontements entre maires, c'est le site des Plesses qui a été retenu.

 

Donc, en parlant ce complexe aquatique les dirigeants de la CCO ont trompé les élus et en passant à un projet "petit bras" ce sont les citoyens qui ont perdu l'espoir de voir un investissemnt à hauteur d'une agglomération de 50 000 habitants .

 

Autres vaincus dans ce combat inutile :

 

- la Communauté de Communes déchirée,

- les relations avec la Communauté de Communes de l'Auzance et de la Vertonne détériorées car celle-ci espérait que le complexe aquatique soit situé pour des raisons évidentes d'acessibilité sur la future zone de la Vannerie,

 

C'st donc sur ce triomphe modeste du Maire de Château d'Olonne et sur ce champp de ruines d'espoirs que le Maire a clos les débats

 

Triste fin de soirée

 

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