SUITE DE

http://www.olonnes.com/2015/05/les-sables-d-olonne-conseil-municipal-du-19-mai-2015-suite.html

Au moins ce n'est pas l'ennui qui gagne facilement élus et citoyens qui viennent vivre les conseils municipaux des Sables d'Olonne.

Il est même difficile pour un "petit rapporteur" de tout appréhender durant ces heures de débats. Il y a une pluie d'informations sur le vie locale et il est délicat d'en trier les gouttes.

En plus, des morceaux de bravoure cités dans nos articles précédents citons quelques autres dossiers.

LE DOSSIER SPORTS

Il y a la litanie des subventions "extraordinaires" pour événements d'importance mais il y a aussi des loupés qui tombent sur la tête des élus.

Il est d'ailleurs étonnant que cette avalanche de subventions ne fasse pas plaisir aux détracteurs de la décision pour cause de basses eaux des finances communales d'amputer de10 % les subventions aux associations ! Nous avons cependant observé dans les rangs de l'opposition quelques sourires et commentaires sur ces subventions.

Le premier avatar étudié en Conseil c'est celui du Tennis Club Sablais TCS ...il était un temps où les quelques 500 licenciés du club étaient béats d'admiration devant cette bulle qui abritait deux cours en terre, bruyants, humides mais couverts !

La tempête est passée par là (en 1999?) et un beau matin gisait sur le sol toute la toile de la bulle.

Le TCS avait financé cet équipement avec un emprunt d'environ 206 000 euros cautionné par la Ville des Sables. Le Club était dans l'incapacité financière d'assumer les échéances de remboursement de prêt et la Ville des Sables a pris l'habitude de payer engagée par sa caution !...et les années passèrent, l'emprunt fut remboursé.

Les présidents du TCS se succédèrent ...il faut savoir que la vie du bureau du TCS est depuis des générations secoué par des crises successives !

Tout semblait réglé pour ce dossier ...sauf que ce ne fut pas ainsi que l'entendait la Direction des Finances Publiques. : la ville des Sables d'Olonne financièrement avait une créance de 206 000 sur le TCS : une créance que le maire a baptisé "créance baladeuse"

La Direction des Finances Publiques a menacé de ne pas approuver le dernier compte administratif s'il n'y avait pas régularisation !

Cette mauvaise découverte pour le maire et son équipe s'est accompagnée d'une autre mauvaise nouvelle: la Direction des Finances Publiques avait rappelé à l'ordre la municipalité précédente...et le dossier en 2015 était bien vide en mairie.

Le maire Didier GALLOT aurait bien aimé que Jean-Noël LANDAIS fût présent pour qu'il puisse expliquer les tenants et aboutissants du dossier.

Un grand vent de gêne a soufflé non seulement la bulle mais aussi sur l'opposition de droite et son porte parole du jour Loïc PERON.

Il est donc proposé de régulariser cette situation en subventionnant le Club pour que celui-ci puisse rembourser la Ville ! sans devoir mettre la clef sous la porte.

Ce tour de passe passe n'est pas du goût de l'opposition de gauche : ce cadeau rappelle à Didier VASSET le syndrome grec ! et puis pourquoi favoriser ce Club ? alors que d'autres assocoations sont mises à la diète.

Monsieur Yvan KERVENKA, adjoint aux finances, a bien du mal à convaincre que l'annulation d'une créance (même ancienne) n'est pas une perte de recette !

Le maire profite de cette bavure pour rappeler à l'opposition qu'elle devrait être plus modeste et plus modérée dans ses critiques car ce dossier devrait l'accabler !

La gauche a voté contre cette décision.

Après le TENNIS CLUB, le TVEC 85

La précédente municipalité avait accordé une "avance "de 60 000 euros à ce club phare du pays des Olonnes.

Les promesses électorales de la précédente municipalité sont mises en cause : il y a eu un certain laxisme pour ne pas parler de clientélisme !

Chacun savait que le dit club était dans l'incapacité de rembourser cette avance ...qui est donc transformée en subvention pour annuler cette dette.

Ces deux cas entraînent des réflexions de la municipalité nouvelle qui veut mettre de l'ordre dans les clubs qu'elle subventionne : leur mode de gestion laisse aujourd'hui parfois à désirer. Nous avons appris que le départ de l'entraîneur du TVEC était lié à cette remise en ordre.

Pour notre part, nous ne pouvons qu'approuver tout ce qui assainira la gestion des subventions et le gestion des clubs sportifs. Nous savons que les clubs versent des rémunérations occultes, rémunèrent des "bénévoles" au mépris des règles fiscales et sociales. Ces clubs et leurs pratiques pénalisent les dirigeants des clubs qui sont honnîtes. De plus il y a des clubs qui vivent au-dessus de leurs moyens. Ils espèrent que si cela tourne mal les élus voleront à leur secours. Il faut effectivement une sérieuse remise en ordre mais pas seulement au niveau du Pays d'Olonne.

AUTRE QUESTIONS

Retenons quelques points

La question 37 était anodine "convention pour la mutualisation de la production de plantes à massif"

Désormais conformément à la loi les 3 communes te la CCO mutualisent, créent des groupements d'achat...

Un élu a proposé que cette mutualisation soit un moyen à utiliser pour envoyer des fleurs au maire de Château d'Olonne...il a même été question d'impatiens !....pas si anodine que cela la proposition pour accélérer la fusion !

Lancement de souscriptions publiques pour la rénovation de l'Eglise Notre Dame du Bon Port et pour la mise en valeur du blockhaus : une procédure qui permettrait de faire appel aux dons à travers la Fondation du Patrimoine et d'alléger la charge de la commune. L'unanimité se fait sur ces propositions.

L'ancien hôpital le camping des Roses invités au débat !

Enfin un mot sur la vente de terrains de la Ville pour une opération de promotion immobilière. La vente de ce terrain fixée à 800 000 euros soit 100 000 euros de plus que le prix proposé par le service du Domain,. cela pose question à Loïc PERON qui aurait préféré une vente à prix plus bas pour faciliter l'accession pour les logements sociaux...et encore une fois le débat a tourné à l'affrontement en passant par le Camping des Roses et l'ancien Hôpital qui devient une friche en latence. La municipalité actuelle a acté son plan avec la reprise du camping et a monté un projet cohérent.

Il y a des combats qu'il ne vaut mieux parfois ne pas mener si l'on ne dispose pas d'un super contre-projet...l'héritage que laisse la précédente municipalité sur ce secteur sera difficile à défendre.

UN CONSEIL MUNICIPAL UN PEU APAISÉ

Cette soirée de ce mercredi 19 mai fut celle d'un conseil municipal des Sables d'Olonne où les oppositions ont certes marqué leur territoire mais où il est resté un peu d'espace pour l'humour et pour le débat courtois.

Le PLU ne plaît pas à tous les citoyens

En effet, il y a 4 recours contre le PLU dont deux concernent la protection de la villa "la chimère".(voir photo ci-dessus).

Affaires à suivre. Mais ces recours sont choses courantes en la matière. La ville, comme l'a dit le maire en cours du conseil, choisira toujours de privilégier l'intérêt général même si celui-ci est en conflit parfois avec des intérêts particuliers. L'intérêt général est de sauvegarder le patrimoine sablais.

Mauvaise nouvelle financière

La signification par l'État du chiffre définitif de la Dotation Générale de Fonctionnement est plus mauvaise que prévue. En effet, pour l'année cela fera une perte de recette de 600 000 euros.

Schéma de mutualisation : un débat qui dérape à tous les coups sur la crispation sur la fusion

Il appartient à la Communauté de Communes des Olonnes d'établir un schéma de mutualisation des moyens pour lequel chaque conseil municipal de la dite communauté doit donner son avis.

Or, aujourd'hui, chaque fois qu'on parle "mutualisation" les élus enfourchent en toute logique le cheval de leurs points de vue sur la fusion, la commune unique...

Didier GALLOT, maire des Sables d'Olonne et vice-président de la CCO ne peut qu'adhérer au Schéma de Mutualisation élaborée par la CCO mais son humeur est chagrine. Il a du mal à admettre que pour la fusion il y ait des " négociations qui traînent".

Il émet donc le souhait que soient suspendus les transferts de compétence tant que la fusion n'est pas décidée.

En réalité, il y a contradiction entre les deux procédures : transférer une à une les compétences à la CCO est une chose, fusionner les 3 communes ce n'est, en réalité, que transférer toutes les compétences plus brutalement.

Pour Monsieur Gérard MERCIER de l'opposition socialiste c'est sur une autre longueur d'onde qu'il émet " on semble éluder la communauté d'agglomération...le mot communauté d'agglomération...on ne l'emploie jamais...vous ne parlez pas de territoire... avec Saint Mathurin, Auzance Vertonne (Vairé, Sainte-Foy et l'Ile d'Olonne)" ..."comment parler tourisme au niveau de la Communauté de Communes des Olonnes sans parler de l'Ile d'Olonne..."..."il faut construire maintenant ce territoire...il faut un projet"

La gauche, par la voix de Didier VASSIER, reviendra à la charge en demandant au maire de supprimer "l'ultimatum" qui vise le maire de Château d'Olonne à savoir gel des transferts de compétence tant qu'il n'y a pas d'accord sur le projet de fusion.

Le droit de réponse pour la majorité appartient à Armel PECHEUL maire-adjoint qui a justement en charge le dossier Fusion. Tout le monde est d'accord sur un projet d'agglomération "la communauté d'agglomération reste l'ambition" et à ce titre il rappelle qu'il y a des actions qui vont dans ce sens. L'élaboration du contrat territorial est une action menée par la Communauté de Communes d'Auzance Vertonne et celle des Olonnes, Il cite aussi le travail concernant le Syndicat Mixte du canton au niveau du tourisme et se déclare un fervent de la notion de "TERRITOIRE".

Donc un beau consensus que Gérard MERCIER va gâcher en s'exclamant que "la fusion est accessoire"

Pour l'opposition de droite c'est une autre chanson dont on connaît aussi les couplets. En l'absence des ténors Brigitte GAUVIN, Jean-François DEJEAN et Jean-Noël LANDAIS, il appartient à Loïc PERON de prendre le relais "nous souhaitons la fusion...nous voulons qu'elle réussisse...la cacophonie règne"..."il faut susciter l'adhésion de la population". Il ne suit pas l'opposition de gauche puisqu'il prône "la fusion d'abord et en second la communauté d'agglomération".

Pour Armel PECHEUL, le transfert massif de compétences à la CCO est incompatible avec une fusion nécessaire. La période actuelle nécessite "un travail diplomatique compliqué " (bel euphémisme)..."on n'a pas été au clash" mais la prise de conscience de la commission des adjoints qui se traduit par l'ultimatum : plus de transfert de compétence tant que le projet de fusion ne sera pas adopté.

Didier GALLOT clôt ce débat en rappelant que le ministre socialiste André VALLINI secrétaire d'État à la réforme Territoriale fait le tour de France pour inciter les communes à fusionner. Il est bien vrai qu'au Pays d'Olonne la position des élus socialistes est entachée d'un vice important : elle est contraire à celle de leur parti...

Et si André VALLINI passait par les Sables d'Olonne pour prêcher la fusion...quelle  serait la position de nos élus socialistes alliés avec le maire de Château d'Olonne pour retarder la fusion et qui tournent le dos aux positions du parti socialiste ?

Avis favorable est donné par le conseil municipal au Schéma de mutualisation avec deux avis défavorables : ceux des 2 élus socialistes.

A SUIVRE..

 LA GESTION DES COLLECTIVITES LOCALES NE S'IMPROVISE PLUS

Nous avons décortiqué l'art de dépenser dans les collectivités locales et les difficultés pour bien dépenser.

A titre d'exemple concret rappelons ce qu'il peut advenir d'un investissement important comme celui qu'a dû faire la Ville des Sables d'Olonne en 2007 mais qui n'a pas pu être dimensionné aux ambitions d'un station touristique emblématique..

Nous parlons de l'ensemble LES ATLANTES : Casino, Centre de Congrès, Office de tourisme ...

AUX SABLES D'OLONNE : LES ATLANTES, PALAIS DES CONGRÈS, INGÉRABLE

En 2007 et 2008, sur ce même blog nous avisions la Ville et son député maire des risques que comportait ce projet. Cela nous a valu, par presse interposée, les foudres de l'édile et pourtant nous avions raison.

voir:

http://www.olonnes.com/article-14752177.html

http://www.olonnes.com/article-21034540.html

C'était à une époque où la fusion des communes n'était plus à l'ordre du jour.

La ville des Sables d'Olonne a dû investir seule...avec ses seuls moyens financiers ...et voilà que ce qui devait arriver arrivât.

Vers 2005 l'ex Casino de la Plage était devenu obsolète, les Atlantes l’ont donc remplacé.

Sur le site fut édifié le Palais des Congrès qui s’est effectivement révélé ingérable : la société concessionnaire délégataire de la Ville, le groupe ACCOR, a dû jeter l’éponge et la mairie des Sables d’Olonne reprendre la gestion par SAEM interposée. Imaginez un organisateur de congrès à qui le responsable des Atlantes doit répondre que pour loger ses congressistes il faut réserver les chambres à LA ROCHE SUR YON !

L’erreur a été celle de la conception d'un projet "petit bras" pour une ville qui avait une légitime ambition : devenir ville de congrès.

Mais un Palais des Congrés digne de ce nom cela se pense pour du long terme et dans un environnement adapté.

Or, qu'a-t-il été décidé ?

une grande et belle salle mais une seule salle annexe, donc une seule salle pour recevoir les commissions (ingérable pour tout congrés important)

un casino camouflé,

pas d’exploitation de la vue sur la mer,

pas de parkings suffisants !

…et surtout un parc hôtelier insuffisant surtout hors saison pour recevoir les Congrès importants…

Cela fait beaucoup de carences et d'erreurs pour rendre cet investissement rentable. Cela finit par coûter très cher au contribuable sablais. Nous ne croyons pas à la possibilité de relance du Palais des Congrès même avec la meilleure volonté de la nouvelle équipe municipale : l'économie a la tête dure ! pas d'hébergement, pas de congrès importants !

Il aurait fallu à l’époque avec la collaboration des 3 communes faire un projet ambitieux pour éviter ce fiasco.

Il aurait aussi fallu un plan de développement du tourisme incorporant cet ensemble : Palais des Congrès, hôtellerie…(il y avait des investisseurs locaux qui auraient été partants !)

Voir trop petit sans perspective globale c’est se condamner à l’échec.

On retrouvera cela pour la piscine castelolonnaise dite piscine communautaire ex complexe aquatique intercommunautaire !

On a cité donc, comme exemple aux Sables d'Olonne, le complexe des Atlantes...on aurait pu dire de même pour ce qui est devenu l'ancien HÔPITAL abandonné avant d'être totalement amorti !

GERER UNE COMMUNE NE S'IMPROVISE PLUS !...voilà aussi une raison qui devrait inciter les collectivités locales à se regrouper pour avoir les moyens humains et financiers pour bien concevoir et bien gérer les investissements locaux.

UN CONSEIL MUNICIPAL TOUJOURS UN PEU (moins) AGITE

L'HARMONIE DANS LA DISCORDE

Le deuxième point à l'ordre du jour paraissait anodin "convention Association Orchestre Harmonie".

Par contre, ce que nous avions appris par la presse était alarmiste : la fin de l'Orchestre d'Harmonie ?

L'Orchestre d'Harmonie est géré par une association distincte du conservatoire même si musiciens et enseignants sont parfois les mêmes qui jouent, apprennent ou enseignent.

Le maire Didier GALLOT devait rappeler la fonction de l'Orchestre d'Harmonie qui est l'animation des fêtes patriotiques et le maire n'imagine pas ces fêtes avec un lecture de musique enregistrée.

"Nous soutenons l'Harmonie" a-t-il dit.

De son côté, le Député Maire Yannick MOREAU avait  dû faire une déclaration comme Président de la Communauté de Communes qui subventionne aussi l'Harmonie. La Communauté de Communes continuera à soutenir L'HARMONIE.

Alors, tout est pour le mieux ?

Pas tout à fait.

La Communauté de Communes a engagé une réflexion sur son rôle vis-à-vis de l'HARMONIE et sur le mode de fonctionnement de cet orchestre. Il y a un problème de légalité à respecter. Il n'en sera pas dit plus en public.

Alors, la ville des Sables d'Olonne maintient son soutien financier à l'Orchestre avec l'application de son -10% soit une subvention de 8 100 euros.

Ce n'est pas du goût de l'opposition de gauche qui veut voir maintenue la subvention au niveau de 2014 soit 9 000 euros. Et elle demande le vote sur cet "amendement" du maintien des 9 000 euros. L'amendement sera rejeté bien sûr.

Ce débat s'est fait dans l'approximation avec une pincée de non-dit, une pincée de confusion, le terme imbroglio a même été prononcé.

Harmonie oui ! Mais, pour l'instant, discorde au niveau du Conseil Municipal et discorde au sein même de l'Association qui gère l'Orchestre mais volonté affichée au niveau du maire des Sables d'Olonne et du Président de la CCO de ne pas laisser tomber cette institution plus que centenaire.

En fin de compte la délibération est adoptée par la majorité municipale...mais on reparlera des péripéties de l'Orchestre d'Harmonie avec l'espoir d'une issue heureuse.

MAINTIEN DES TAUX D'IMPOSITION ET POURTANT LE DEBAT S'ENVENIME : les taux n'augmentent pas aux Sables d'Olonne , mais les contribuables verront que leurs impôts  locaux augmentent !

Cela aurait pu être une bonne nouvelle : le maire tient sa promesse électorale.

Yvan KERVENKA qui porte la charge des finances de la Ville a exposé techniquement ce que signifie la maintien des taux.

Taxe d'Habitation : 15,05%

Taxe Foncier Bâti : 20,72%

Taxe Foncier non bâti : 26,02 % 

La loi de Finances (l'Etat ) a augmenté les bases de 0,9%. A cela s'ajoute l'augmentation des bases qui découle aussi par exemple des améliorations de l'habitat, de constructions nouvelles...

Les recettes fiscales de la ville devront donc augmenter de 1,75 % en 2015.

LA COMMUNAUTE DE COMMUNES EST INVITEE D'OFFICE AU DEBAT. QUI DEVIENT HOULEUX...

Pour Monsieur Gérard MERCIER les impôts vont augmenter. En effet, il faut ajouter la part CCO de taxe d'habitation qui va augmenter de 15 % soit une moyenne de  45 euros par foyer.

La gauche votera contre ces taux.

...Et la machine s'emballe puisqu'il est reproché par l'opposition de gauche au maire d'avoir voté l'augmentation des impôts de la CCO "les promesses électorales ne sont pas tenues !".

Il n'en fallait pas plus au maire pour mettre avec fermeté les choses au point "vous êtes hors sujet" et de rappeler sa position  :

- oui "la situation de la CCO n'est pas bonne",

- mais sur cette situation nous ne portons "aucune responsabilité : pour les transports publics avec ces bus qui roulent à vide, avec le VENDEOPOLE , avec la Piscine..."et même d'exploser contre cette "gestion imbécile" ..."vous connaissez les dessous politiques de ces affaires"..."de ces investissements imbéciles ...oui la CCO est dans le Mur"

L'opposition de droite a pris pour elle l'évocation des erreurs de gestion de la précédente mandature. Elle n'entre pas dans le débat. Son représentant Monsieur Jean-Noël LANDAIS a refait les calculs des surcoûts par foyer : plus de 100 euros pour les grands logements, 25 pour les petits...

Bien évidemment le maintien des taux est adopté. Mais le contribuable sablais comme ses amis d'Olonne-sur-Mer et de Château d'Olonne feront l'amalgame en voyant en fin 2015  leur taxe d'habitation augmentée.

A SUIVRE : on parle ventes d'immobiliers, effectif, culture...