QUELQUES PETITES ESCARMOUCHES ENTRE LE MAIRE ET LES OPPOSITIONS DURANT LA PARTIE INTRODUCTIVE DE CE CONSEIL MUNICIPAL PLUTÔT CONSENSUEL

UNE INTRODUCTION AVEC DÉBATS COURTOIS ET FERMES SUR LES "DÉCISIONS DU MAIRE"

En effet, l'analyse des "délégations données au maire" qui permettent à celui-ci de signer des engagements au nom de la ville mais qui imposent au maire le devoir d'en rendre compte aux élus.

Par exemple pour choisir un conseil dans le dossier contentieux entre la Ville des Sables d'Olonne et l'établissement privé de la Roche sur Yon des Etablières

Cela permet à Jean-Noël LANDAIS au nom de l'opposition de droite de mettre en cause la précipitation du maire pour son projet d'Université qui a conduit à un" montage juridique perfectible" et le risque d'un "double financement " en offrant la gratuité du local et en plus en subventionnant la formation.

Dans sa réponse le maire d'une part minimise la portée juridique de cette première décision du Tribunal administratif qui n'est qu'un référé et donc ne juge pas le fond et d'autre part, il précise que des négociations sont en cours avec l'établissement des Etablières pour "sortir par le haut de cette affaire"

Mais cette question de l'opposition permet aussi au maire de rappeler qu'il s'agit d'un "grand projet "...et de rappeler qu'"en moins de deux ans on a monté cette opération et quand on connait la lourdeur de l'Université..."

Le maire Didier GALLOT ne manque pas l'occasion aussi de remercier l'ancien Président de la région Jacques AUXIETTE pour son soutien.

Le maire martèle " il fallait aller très vite" et" nous avons fait cela sans avoir recours à des études coûteuses...on peut dire que j'ai été imprudent mais le résultat est là.

LE PORT À SEC REVIENT

C'est Didier VASSET pour l'opposition de gauche qui remet le couvert sur ce projet "serpent de mer " de la précédente mandature que le maire, dans ses promesses électorales, avait envisagé d'arrêter vu le montage financier hasardeux pour la Ville.

Le contrat qui liait entre les promoteurs du projet et la ville des Sables d'Olonne comprenait deux clauses résolutoires. C'est sur cette base juridique que le maire a dénoncé la convention "selon les formes "

La maire reconnait que cela a pu ne pas plaire aux promoteurs du projet et qu'ils ont le droit de contester cette décision pour tenter de gagner quelque chose.

Ce débat sur le port permet aussi d'annoncer que le KIFANLO a trouvé son ponton 'inauguration le 16 avril à 11h". Rappelons que le KIFANLO est sorti en 1955 du chalutier de 12 m construit au Chantier Batifort des Sables d'Olonne et qu'il est classé monument historique. C'est un peu un symbole du patrimoine maritime des Sables d'Olonne et peut-être un élément du futur et tant espéré Musée de la Mer. Les vieux gréements auront aussi leurs places.

On reparlera du port à sec mais certainement cette fois pour" l'enterrer" définitivement.

LES SEMPITERNELS EMPRUNTS TOXIQUES QUI N'ONT PAS FINI D'EMPOISONNER DÉBATS ET FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES

PETIT EXERCICE POUR JUGER LE RISQUE POUR LES FINANCES LOCALES

Une explication difficile mais nécessaire pour juger du sur métier d'élu gestionnaire de millions d'euros

Après ces longues introductions, l'ordre du jour est abordé avec les exposés du responsable des finances, Yvan KERVENKA, qui fait œuvre pédagogique pour affranchir ses collègues des arcanes des négociations et manœuvres pour sortir les finances locales des risques très importants attachés à ces emprunts

Rappelons deux choses ;

- ces emprunts indexés sur le taux de change du franc suisse sont à haut risque Un coup de tabac sue les monnaies et des collectivités sont condamnées à la faillite !

- pour "sortir " il faut que la collectivité détentrice de cet emprunt puisse obtenir du prêteur l'autorisation d'un remboursement anticipé ...mais ce droit s'accompagne de pénalités qui peuvent atteindre 100% du prêt ou du capital restant dû.

Une collectivité pour un emprunt de 7 millions devra rembourser non seulement la capital dû par exemple 5 millions d'euros mais en plus la pénalité qui peut être de 7 millions d'euros aussi !

Donc, pour en sortir, la collectivité va devoir s'endetter encore plus !

DEUX BOUÉES DE SECOURS

- la première est "le fonds de soutien aux collectivités territoriales..." qui prend en charge un % des pénalités. Ce fonds est financé par le contribuable à hauteur de 100 millions d'euros par an ...pendant 15 ans

- la seconde c'est la négociation avec la banque.

TROIS EMPRUNTS TOXIQUES DES SABLES D'OLONNE

Premier cas : un emprunt de 3 135 000 € pour 30 ans souscrit en 2006 par la Ville des Sables d'Olonne auprès de la Société Générale .

Capital restant dû au 31 12 2015 : 2 508 000 €

Indemnité théorique de refinancement était de : 2 110 565 €

Le fonds de soutien prendrait en charge 24,04 % soit 507 380 €

Indemnité de marché autofinancée 0 € : proposition de la banque

La négociation a abouti à une proposition de la banque ...

- qui refinancera le capital encore dû à un taux fixe "relativement bas": 4,99 %

- qui abandonne ses prétentions concernant l'indemnité pour remboursement anticipé du prêt initial (indemnité de refinancement)

En acceptant un taux "relativement bas" de 4.99 % pour le nouveau prêt alors que le taux actuel est d'environ 2% à 3 %la commune paye (en partie ?) son indemnité de remboursement anticipé avec des intérêts élevés .

C'est une transaction jugée honnête.

L'unanimité des élus accepte le principe et les modalités de cette transaction

DEUX AUTRES PRÊTS AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE : de 2007 pour 3 400 000 € et 1 833 727€

Celle-ci n'accepte pas l'abandon total de la clause de remboursement anticipé. Elle laisse à la charge de la commune ces indemnités pour des montants respectifs de 2 000 000 € et 270 000 €

L'indemnité de refinancement pour le premier prêt était de 2 904 627 €

Cette proposition n'est pas du goût de Jean-Noël LANDAIS qui estime" la Caisse d'Épargne ne fait pas d'effort"

À partir de ces deux exemples on peut mesurer les dégâts causés par les institutions bancaires qui ont proposé ces emprunts à des collectivités qui n'étaient pas armées pour mesurer le danger de ces contrats de prêt attractifs à l'époque de la signature mais à risques...ce qui est contraire à la gestion de père de famille que doivent mener les gestionnaires de fonds publics.

D'ailleurs, des collectivités territoriales ont engagé des actions contre les banques pour cette tromperie...qu'elles ont acceptées au départ sans en mesurer toutes les conséquences.

Depuis des années nous attirions l'attention sur ces pratiques surtout celles du spécialiste DEXIA banque filiale franco belge de la Caisse des Dépôts.

Un scandale qui va coûter aux gouvernements belges et français entre 12 et 20 milliards d'euros ! donc aux contribuables.

La majorité des élus acceptent la signature des protocoles avec la Caisse d'Épargne...mais ce n'est que la première étape...Yvan KERVENKA attendra d'avoir l'intégralité des propositions pour les autres contrats (dont ceux de DEXIA) pour présenter la solution globale de sortie des emprunts toxiques.

À SUIVRE...

AUX SABLES D'OLONNE UN BUDGET 2016 QUI RENOUE AVEC UN CERTAIN OPTIMISME

Suite de

http://www.olonnes.com/2016/02/les-sables-d-olonne-conseil-municipal-du-16-fevrier-2015.html

 AVEC NOS EXCUSES, CET ARTICLE DU 17 FÉVRIER 2016 A ÉTÉ SUPPRIMÉ INTEMPESTIVEMENT PAR L'HÉBERGEUR DU BLOG...si l'incident est irréparable nous redonnerons une petite synthèse de cet article disparu au champ du déshonneur technique.

Dernière nouvelle le 19 02 2016 : l'article est à nouveau en ligne

Les clignotants budgétaires au rouge en 2015 passent à l'orange presque au vert  en 2016

UN DÉBAT SUR LE BUDGET ÉXÉCUTÉ 2015

Didier VASSET pour l'opposition de gauche rappelle son intervention du 17 janvier 2015 où il avait stigmatisé le pessimisme exprimé dans le budget 2015 et pour 2016 il découvre "un soupçon d'optimisme". Il ne peut s'empêcher de faire un petit tour au niveau national où il rappelle le déficit chronique du budget de l'État qui a entraîné l'obligation pour celui-ci de diminuer l'aide aux collectivités locales "l'Etat devait diminuer les dotations globales de fonctionnement...et cela n'a pas empêché de faire."...Didier VASSET délivre cependant un satisfecit à l'équipe de la majorité.

Pour l'opposition de droite d'ailleurs peu présente à ce Conseil (démobilisée ?) Jean-Noël LANDAIS est plus critique particulièrement sur les frais de personnel ces deux dernières années : le vice pour la majorité actuelle, la vertu pour la majorité du précédent mandat.

Plus justifié est l'argument sur le faible taux de réalisatiion des investissments prévus en 2015. Ceci explique en partie un résultat aussi positif : si une commune ne réalise pas les investissements prévus pour l'année...elle réalise une économie qui augmente le "résultat" ! donc, cette économie, somme-toute fictive,  prête le flanc à la critique. Est aussi critiquable ce résultat qui comprend la vente d'actifs de la commune.

Enfin, autre critique sous forme de leçon de gestion: un fonds de roulement excessif qui aurait dû permettre de différer le recours à l'emprunt.

La réponse d'Yvan KERVENKA ne touche que les investissements : les retards dans le lancement des deux gros chantiers que sont celui de l'Église Notre Dame et celui de l'ancienne  Sous-Préfecture, et dans une moindre mesure, celui des travaux engagés pour la rénovation de la bibliothèque expliquent le faible taux de réalisation des investissements programmés en 2015.

Pour maintenir un certain consensus, il faut éviter la polémique et ce débat dans le débat se termine par "on ne va pas refaire l'histoire."

Gérard MERCIER, pour l'opposition de gauche, revient à la charge et regrette qu'il n'ait pas été fait plus d'investissements en 2015..."7 millions de résultat ".. "cela fait presque une médiathèque...la politique d'une ville n'est pas de faire des économies mais d'investir"...et de conclure à l'adresse de la majorité ."vous avez été trop frileux!"

Le maire conclut "La frilosité a un synonyme : la prudence"

Seuls les élus de l'opposition de droite s'abstiennent. Le compte administratif 2015 est adopté.

APRÈS LE PASSÉ 2015, L'AVENIR 2016 : UN BUDGET QUI REFLÈTE LA VOLONTÉ DE RÉALISER LES PROMESSES ÉLECTORALES

MAIS LA PRUDENCE EST ENCORE DE MISE

Il appartient à Yvan KERVENKA de présenter le projet de budget 2016 présenté dans le précédent article. Un budget de 55 millions d'euros.

Rappelons les grandes lignes :

- faire face au désengagement de l'État qui fait perdre 2 milions d'euros de recettes,

- poursuivre le désendettement de la ville.  La dette a culminé à 42,7 millions d'euros. Elle doit repasser sous la barre des 40 millions : 39,8 millions d'euros en fin 2016. Continuer la désensibilisation des emprunts toxiques (59 % de la dette !),

- maintenir les taux d'imposition à leur niveau de 2012,

- poursuivre la recherche d'économies de fonctionnement,

- dégager des marges pour investir,(9 775 000 euros)

- zéro emprunt. 

Après cette présentation Yvan KERVENKA en appelle à la prudence : les contraintes budgétaires en 2017, le projet de réforme de la DGF(versée par l'Etat). C'est un "budget responsable";

Pour l'opposition de gauche, Didier VASSET débute son propos en donnant un satisfecit "je suis en accord avec vous". Son gros regret est qu'il n'y ait rien pour le Musée. Cela ,et c'est peu, justifie l'abstention de la gauche pour le vote de ce budget;

Mais le maire Didier GALLOT met du baume sur cette plaie.."Sur le Musée nous y reviendrons .C'est également une de nos préoccupations, je ne l'oublie jamais."

Quant à l'opposition de droite, toujours par la voix de Jean-Noël LANDAIS, c'est l'attaque à nouveau sur les frais de personnel, sur les dépenses de fonctionnement, le faible taux de réalisation des investissements en 2015 "on est loin de la période 2007 à 2014 !". Le porte-parole de l'opposition de droite soulève aussi le lièvre d'un risque de conflit avec les Établières.

En conclusion "nous ne distinguons pas d'effort sans précédent" et de faire le décompte d'une cagnotte de 1.5 à 2 millions d'euros . Pour quoi faire ? "Est-ce la dot pour le mariage avec Olonne- sur-Mer?" ..."C'est un budget sans ambition."

Le Maire Didier GALLOT n'aime pas trop les leçons de gestion de l'opposition de droite qui était aux manettes durant la précédente mandature. Aussi il invite à  la modestie celle-ci en prenant l'exemple du Blockhaus ...sa mise en valeur reviendra moins cher que la démolition envisagée par la municipalité précédente et, en prime, il annoce qu'il a découvert que les chiffres présentés ne comprenaient pas la démolition des murs de soutènement avenue de Talmont et avenue de Verdun !

Armel PECHEUL, pour la majorité, rajoute son désaccord sur les qualificatifs donnés au budget par l'opposition "il s'agit d'un budget habile et qui ne manque pas d'ambition."

et il loue la prudence de ce budget : emprunts toxiques, finances publiques inquiétantes pour respecter les accords de Maastricht, la réforme de la DGF...L'avenir, c'est être raisonnable"

Gérard MERCIER, pour la gauche, exhorte le maire "ne soyons pas frileux, c'est un budget vertueux, sans ambition...c'est un budget d'attente."

Passons au vote : la gauche s'abstient, la droite vote contre...le budget 2016 est adopté lors d'un débat malgré tout assez apaisé.

Le prochain Conseil Municipal de la Ville des Sables d'Olonne se tiendra en la mairie des Sables d'Olonne

le mardi 16 février

à 19 heures

Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y juger du bon fonctionnement de leur commune...

Voter c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat.

Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing. L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.

Ordre du jour

Avec des points importants : dont les budgets primitifs, on reparlera du camping des Roses..;

Voir l'intégralité de cet ordre du jour ci-dessous

UN CONSEIL MUNICIPAL CONSENSUEL ET DÉTENDU

Que retenir de ce premier conseil municipal de l'année 2016 ?

LA PLACE AUX PLAGISTES

Il a débuté par le lourd dossier que soulève sur la photo Geoffroy de BAYNAST : c'est celui de l'attribution de 18 sous-concessions sur la plage.

La présentation de ces 18 dossiers faite avec humour a permis de faire passer cela en douceur avec un sans-faute puisque les 18 délibérations ont été approuvées sans contestation.

Il faut noter que le degré d'exigence posé par les élus devrait permettre d'obtenir une gestion appropriée des plagistes qui seront soumis à un cahier des charges rigoureux. Ceux-ci ont désormais une garantie qui leur permettra d'investir plus facilement puisque la durée de la sous-concession passe de 6 à 12 ans. Premiers votes unanimes.

LE CASINO DES ATLANTES

La ville des Sables d'Olonne a confié à la SAS Casino des Atlantes l'exploitation du Casino des Atlantes à partir du 1er novembre 2014. L'exploitant délégataire est alors le groupe BARRIERE qui a manifesté en 2015 son intention de céder sa place.

Le Casino change donc de mains pour sa partie gestion. Le groupe BARRIERE cède sa place et ses actions au groupe VIKINGS CASINOS SAS qui assumera le gestion en principe jusqu'en 2029.l

Souhaitons que le casino municipal devienne un fleuron de la Station balnéaire, qu'il soit ce Casino que tout un chacun préférerait plus attractif, plus brillant. Il y a matière à réflexions et projets...ce n'est pas encore pour demain !

UN EMPRUNT TOXIQUE

Les deux mots "emprunts toxiques" sont bien installés dans les enceintes de délibération des collectivités locales et pour longtemps.

Ils plombent les finances locales : quelle erreur vendue par les banquiers indignes à des élus imprudents ! La principale banque DEXIA, filiale de la Caisse des Dépôts, qui a le plus vendu ces emprunts a déjà coûté 6 milliards aux contribuables français qui, pendant 20 ans, vont continuer à payer ce scandale bien camouflé...un trou plus important que celui du Crédit Lyonnais.

Comme ces emprunts continuent à faire courir des risques aux collectivités il faut les racheter, les désensibiliser, négocier, payer des pénalités de remboursement anticipé parfois colossaux...et pour payer, il faut que la collectivité emprunte à nouveau.

L'État a dû recourir à un subterfuge juridique pour dédommager les collectivités victimes consentantes de ce pataquès financier : c'est "tenez-vous bien !" : "le service de pilotage du dispositif de sortie des emprunts à risque". Il fallait oser inventer cela !

Si tout va bien la commune des Sables d'Olonne touchera un maigre dédommagement de 190 619 euros. Et comme l'Etat et certains de ses serviteurs sont pleins de délicatesses, ils ont inventé un système qui fait que cette somme largement accordée (14% du coût !) sera versée de manière fractionnée;;;on ne sait comment ?

Jean-Noël LANDAIS pour l'opposition de droite a bien tenté, une nouvelle fois, d'expliquer que cette opération faite lors d'une précédente mandature (juin 2007) n'était pas catastrophique. Les élus préfèrent garder un silence de circonstance...à quoi sert parfois de remuer le couteau dans la plaie?

L'unanimité se fait pour donner au maire l'autorisation de signer la convention qui permettra à la commune de gagner ce lot de consolation et de rayer de ses soucis un de ses emprunts toxiques.

DES DÉLIBRATIONS DE GESTION COURANTE TOUJOURS PRISES À L'UNANIMITÉ

Les délibérations se suivent présentées aux élus de manière décontractée parfois suivie d'échanges courtois.

Mise à disposition de l'ISO d'un salarié : cela chatouille l'opposant de gauche Didier VASSET, procédure peu orthodoxe pour un fonctionnaire.

Lionel PARISET, conseiller délégué à ces affaires de la mer, n'a pas de mal à convaincre son collègue du bienfait de cette mesure compte tenu des missions lourdes par moment confiées à l'ISO particulièrement lors de l'organisation des grandes courses au large et de la variété de ces missions.

Cette bouée de secours lancée à l'ISO ne veut pas dire qu'il n'y aura pas une réflexion sur les missions de l'ISO.

Encore un vote à l'unanimité.

Ainsi défilent les délibérations toujours adoptées à l'unanimité.

100% des décisions prises à l'unanimité, pas d'éclats de voix : 2016 démarre aux Sables d'Olonne sous les auspices du consensus.