Le prochain Conseil Municipal de la Ville des Sables

d'Olonne se tiendra en la mairie des Sables d'Olonne

le mardi octobre à 19 heures

Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y juger du bon fonctionnement de leur commune et suivre ses projets ...

Voter, c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat.

Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing. L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.

Ordre du jour copieux et menu varié pour ce CONSEIL MUNICIPAL du 8 novembre 2016

ORDRE DU JOUR COMPLET

DÉCISIONS DU MAIRE

- DOMAINE PUBLIC -

1.CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCÉE SAVARY DE MAULEON POUR LA RÉALISATION D'UNE

ENQUÊTE AUPRÈS DES COMMERÇANTS ET DES USAGERS DES MARCHES DE PLEIN-AIR ET DES MARCHES COUVERTS

- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -

2.COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES – PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2015

3.MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES DANS LA PERSPECTIVE DE LA CREATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

4.ADOPTION D'UNE CHARTE DANS LA PERSPECTIVE DE LA CREATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

5.COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ISSUE DE LA FUSION DE LA CCO ET DE LA CCAV AVEC EXTENSION A LA COMMUNE DE SAINT MATHURIN – ELECTION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

6.CONSTITUTION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) EN CHARGE DU TOURISME « DESTINATION LES SABLES D'OLONNE » - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE

7.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PAYS DES OLONNES – DESIGNATION D'UNREPRESENTANT DE LA VILLE – APPROBATION DE LA DISSOLUTION

8.RETRAIT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA VENDEE DU SYNDICAT MIXTE DES MARAIS DES OLONNES

9.SYNDICAT MIXTE DE LUTTE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN – MODIFICATION DES STATUTS

10.PROTECTION FONCTIONNELLE D'UNE ELUE

- FINANCES -

11.FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°5

12.GARANTIE D'EMPRUNT EN VUE DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS AUX SABLES D'OLONNE « QUARTIER DES ROSES »

- RESSOURCES HUMAINES -

13.PRIME DE FIN D'ANNEE 2016

14.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL -

15.SUBVENTION ASSOCIATION MERAVENIR

16.SUBVENTION ASSOCIATION SABLES D'OLONNE ANIMATION

- ACTIVITES SPORTIVES -

17.RENOVATION DE COURTS DE TENNIS – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DPARTEMENTAL  DE LA VENDEE

- ACTION SOCIALE -

18.RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ÉTABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG DU PAYS DE LA LOIRE ET L'ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BÉNÉVOLE DES SABLES D'OLONNE

- ÉDUCATION – JEUNESSE -

19.SECURISATION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ET CENTRE DE LOISIRS – DEMANDE DE SUBVENTION

- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -

20.VENTE DE PARCELLES SITUÉES RUE JOSEPH BENATIER À LA SCI DISTRICHAUME

21.AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE ANNEE 2016

22.RÉAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE DES SABLES D'OLONNE – APPROBATION DE LA SIGNATURE DES MARCHES ET DES AVENANTS N° 1 AUX LOTS 1, 2, 3, 8 et 9

23.SUBVENTION ASSOCIATION LES BOIS FLOTTANTS

- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -

24.CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES ET TRAVAUX DE VOIRIE ET D'ASSAINISSEMENT DE LA ZONE SUD DE LA CABAUDE DU PORT DES SABLES D'OLONNE

25.PROLONGATION D'UNE VOIE : RUE CHARLES CHARRIER – DENOMINATION D'UNE VOIE : RUE JEAN HUGUET

26.DÉNOMINATION DE LA PLACE NAPOLEON III

27.CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SIMULTANES SUR LES RESEAUX D'EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES DE L'AGGLOMERATION DU PAYS DES OLONNES

- SÉCURITÉ -

28.ARMEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE

UN CONSEIL MUNICIPAL QUI AURAIT PU ÊTRE CONSENSUEL

À 19 heures, le soleil était encore bien présent sur la plage des Sables d'Olonne et la salle du Conseil Municipal des Sables d'Olonne avait du mal à faire son plein d'élus. Mais petit à petit le quorum  fut atteint et les débats parfois animés eurent bien lieu.

RENDEZ-VOUS HABITUEL AVEC LES EMPRUNTS TOXIQUES

Yvan KERVANKA adjoint aux finances a la très lourde charge de porter ce fardeau.Il a bien rappelé à ses collègues cette pénalité financière infligée aux collectivités locales.

Ces emprunts contractés par les collectivités, les Hôpitaux... comportent des risques parfois si élevés qu'ils peuvent mettre en péril les finances d'une collectivité et le risque d'une aggravation est toujours présent : épée de Damoclès au-dessus de la tête des élus.

Donc, pour déminer ce terrain les collectivités tentent de rembourser par anticipation ces emprunts dangereux mais ceux-ci comportent des pénalités tellement fortes pour remboursement anticipé qu'elles doivent se lancer dans de grandes manœuvres pour limiter les dégâts.

Mesurons cela pour la ville des Sables d'Olonne.

Pour ces 5 emprunts toxiques Il reste un capital à rembourser de 16 millions d' €.

Les pénalités pour remboursement anticipé sont de 13,6 millions d'euros

L'État a reconnu sa part de responsabilité et monté une usine à gaz dit "fond de soutien" qui prendra en charge une part de ces pénalités (environ 25%) soit 3.8 millions d'€ pour les Sables d'Olonne qui si elle voulait "désensibiliser" ses emprunts toxiques aurait donc encore à sa charge 9.8 millions d'€.

Les procédures sont lourdes et les conseils municipaux successifs approuvent à l'unanimité les démarches faites.

UNE MAISON MÉDICALE AU CENTRE-VILLE VA VOIR LE JOUR

C'est un des scoops de la soirée. Une opportunité à ne pas laisser passer dit le maire très sensible à ce problème de désertification médicale en milieu urbain.

Le maire Didier GALLOT avait déjà souligné son souci de la désertification médicale qui s'installe dans sa bonne ville. Les médecins (surtout des généralistes) partent à la retraite sans être remplacés.

Une opportunité s'est offerte au CCAS (Centre Communal d'Action Sociale ) des SABLES D'OLONNE d'acquérir un local de 423 m² au Centre Ville (immeuble des Salines) .

Ceci permettrait de réaliser un ensemble de 4 cabinets médicaux avec salle d'attente, accueil et services.

Le Conseil d'administration du CCAS a validé l'offre d'achat mais devra emprunter 340 000 €. Comme le veut la loi, le CCAS doit obtenir l'accord du Conseil Municipal pour emprunter et la commune accorde son cautionnement pour cet emprunt.

Maintenant comme l'ont noté divers élus il faudra trouver les praticiens qui voudront bien s'installer aux Sables d'Olonne. Ce n'est pas gagné même si cette "maison'" leur offrira des conditions financières favorables. Car comme le précise le Maire d'une part, le coût du foncier est aux Sables d'Olonne dissuasif d'autre part, il y a un véritable problème "le libéralisme a montré ses limites." Enfin, il faudra trouver les praticiens volontaires pour s'installer aux Sables d'Olonne...ville peut-être plus attractive car bientôt dotée d'une Université !

Le maire fait aussi allusion d'un possible montage de ce type sur la zone des Roses.

Au moins un sujet sur lequel le maire obtient l'unanimité.

LES DÉLIBÉRATIONS SUR LES DOSSIERS FORMATIONS SUPÉRIEURES DES ÉTABLIÈRES : LA POLITIQUE ET L'IDÉOLOGIE S'EN MÊLENT MAIS L'EFFICACITÉ ET LE RÉALISME L'EMPORTENT

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Rappelons, d'une part la volonté du maire et de son équipe de réaliser la première étape de la création d'une antenne UNIVERSITAIRE AUX SABLES D'OLONNE.et d'autre part, la vigilance des oppositions sur le choix des cursus implantés et des formateurs.

La première offre de services en matière de formations fut celle des Etablissements regroupés sous le sigle Établières dont la connotation Établissement Privé n'a pas l'heur de plaire aux élus d'opposition (surtout de gauche). Didier VASSET pour l'opposition de gauche n'avait jamais  caché son opposition au choix de cet établissement pour diverses raisons dont celle des cadeaux que la Ville faisait à cet établissement : subvention, mise à disposition de locaux...

Cette collaboration naissante entre la Commune des Sables d'Olonne et l'Institution des Établières et l'arrivée de l'Université d'Angers ont abouti à une situation conflictuelle et à la décision du Conseil Municipal des Sables d'Olonne en date du 18 décembre 2015 de résilier la convention les liant.

L'affaire a atterri devant le Tribunal Administratif de Nantes qui a suspendu la résiliation des conventions liant la Commune aux Établières. .

L'intérêt des parties était de trouver un terrain d'entente. A ce niveau, c'est ce qui fut fait et transcrit dans le protocole de partenariat qui est présenté à ce conseil municipal.

Ce protocole a déclenché l'ire de Didier VASSET pour l'opposition de gauche qui demande le retrait des deux délibérations concernées. L'aide financière de la Ville à l'Établissement Privé (98 000 euros ramenés à 58 000 dans le protocole) est insupportable. Il met aussi en cause les formations et la valeur des diplômes annoncés de manière trompeuse. Il va loin dans son propos accusateur et menaçant.

Pour l'élu, la convention est un "contrat léonin, inadmissible" et évoque même " la volonté de copinage à laquelle nous vous savons hostile." "Il y a matière à suspendre une délibération et annuler les 4 conventions" et de menacer de déplacer le débat sur le plan juridique.

Le maire recadre le débat en reprenant l'historique : sa volonté de voir s'installer une antenne universitaire, le choix des ÉTABLIÈRES seul candidat, le contentieux et la nécessité d'en sortir "ce que je souhaite c'est sortir de cette affaire par le haut "

Aboutir à un compromis et donc à ce Protocole transaction qui, pour un juriste, est chose normale et permet de clore un conflit en toute sécurité.: chaque partie fait des concessions et renonce à tout recours. c'est une formule classique du droit français et cela ne méritait pas les foudres de l'opposition.

"Je maintiens ces deux délibérations et je demande que ces deux délibérations soient adoptées."...on se croirait  à l'Assemblée Nationale sauf qu'il n'y a pas de menace de 49/3 !

Quant à l'opposition de droite qui avait élaboré un projet d'université en 2008 le maire fait remarquer que ce projet d'Yves ROUCHER n'a pas vu le début de réalisation en 2014.

Et de conclure que pour la majorité actuelle en 2 ans et demi le projet est finalisé..."ce qui compte c'est le résultat !".

En septembre prochain  l'immeuble rénové de l'ancienne ancienne sous-préfecture verra s'installer les bases du l'institut Supérieur "nous sommes peut-être maladroits mais nous sommes efficaces"

Ce fut presque le mot de la fon sauf que...

Gérard MERCIER encore pour l'opposition de gauche croit bon d'en rajouter une couche "cet accord de partenariat que vous présentez, il est abusif et illégal"..."c'est pour cela que nous demandons le retrait de ces délibérations," ajoutant à cela que cela éviterait que le tribunal administrataf ait à statuer.

La délibération est adoptée ...sans les voix de la gauche.

À SUIVRE...d'autres débats parfois rudes

IL S'EN PASSE DES CHOSES AUX SABLES D'OLONNE

Suite de

http://www.olonnes.com/2016/06/conseil-municipal-des-sables-d-olonne-le-mardi-14-juin-2016-le-retour-a-plus-de-serenite-et-a-l-ordre-du-jour.html

Nous ne le redirons jamais assez si on veut être au fait de l'actualité de sa ville il faut assister aux conseils municipaux

UN COUP DE SPLEEN : ADIEU "LA CHAUMOISE"

Les élus étaient trop pris par les joutes oratoires et invectives du début de séance pour ressentir un coup de blues lors de l'étude de la délibération N° 6 :

Vente de la Vedette à Passagers "LA CHAUMOISE".

La Ville des Sables d'Olonne était propriétaire d'une vedette à passagers(appellation pompeuse) dénommée "LA CHAUMOISE".

La vedette fut construite en 1979 par l'Atelier du Bastion "battant pavillon français" (sic) . Elle aviat son port d'attache aux Sables d'Olonne et fut immatriculée LS 511530.

Elle était désormais remplacée par deux navires à propulsion électrique.

Souhaitons une longue nouvelle carrière à "LA CHAUMOISE"...elle fut si sympa !

MANIFESTATION EXCEPTIONNELLE...SUBVENTIONN EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION DES ASSISES DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS DE LA MER

La Ville des Sables d'Olonne a eu l'honneur d'accueillir les 9 et 10 juin cette manifestation nationale : débats, informations, les aides , l'Europe...

La municipalité a proposé d'accorder aux organisateurs de cette manifestation une subvention de 10 000 euros.

Encore une fois que ce soit dans la majorité ou l'opposition, des élus font remarquer que la ville des Sables d'Olonne est bonne mère "les autres communes ont-elles participé ?"demande Dominique HORDENNEAU, élue de l'opposition.

Si c'est une action à caractère économique : pourquoi cette subvention n'est-elle pas prise en charge par la CCO dont c'est la vocation ?

Quant à Loïc PERON il demande plus de collaboration entre les communes et émet le vœu d'une "seule grande commune".

La délibération est adoptée à l'unanimité.

UN POINT SUR LE BLOCKHAUS HÔPITAL MUSÉE

Le projet est sur des rails puisqu' était présenté l' APDT (Avant Projet Définitif des Travaux).

Rappelons que ce blockhaus situé au cœur de la Ville rue Alcide GABARET (jouxtant le musée Sainte Croix) était pour la précédente municipalité voué à la démolition.

Il est prévu d'y aménager un espace de 166 m² pour l'installation d'un ensemble comprenant l'accueil, un espace exposition, une salle vidéo et les services attenant..

Comme vous pouvez le voire sur les photos ci-dessus il est prévu aussi l'aménagement extérieur pour mettre le musée en valeur.

L'enveloppe affectée à cette opération se monte à 378 000 euros.

Ceci n'est pas du goût de l'opposition de droite et son porte-parole sur ce dossier, Loïc PERON, propose d'affecter cette somme à des visites pour les jeunes, par exemple, au "mémorial de Caen".

Geoffroy de BAYNAST,adjoint  au maire, responsable de l'urbanisme qui a toujours montré son attachement à la réutilisation de ce "bâtiment" rappelle à l'opposition que la destruction du blockhaus aurait coûté plus cher que cet aménagement.

Le maire Didier GALLOT y voit aussi un plus pour l'attractivité de la ville touristique des Sables d'Olonne.

Les deux élus de la majorité n'arrivent cependant pas encore à convaincre l'opposition du bien-fondé de cette destination donnée au blockhaus. L'opposition de droite vote contre.

Le Musée devrait ouvrira au plus tard le 1er juillet 2017

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UN PETIT TOUR AUX ROSES

Les élus et autres participants à ce Conseil Municipal ont eu droit à une visite 3 D de ce que va devenir l'aménagement du lotissement des Roses.

Pour la première tranche des terrains destinés aux jeunes ménages primo-accédants 14 lots sont attribués et les formalités pour signature des compromis et actes de vente seront prêts avec l'adoption de la charte actualisée présentée au Conseil Municipal.

TERMINONS AVEC DES FLEURS : LES DAHLIAS

La Ville des Sables d'Olonne est retenue pour accueillir le critérium national du dahlia" label rouge" organisé par la section DAHLIAS "d'EXCELLENCE VÉGÉTALE du 16 août au 3 septembre.

Le public sera convié à découvrir et comparer une sélection de dahlias labellisés mélangés à des dahlias courants dans le cadre de la roseraie de la Mérinière.

...et en prime pour achever cette soirée par une note récréative il y eut la confirmation que la Grande Roue trônera bien Place MARAUD à la CHAUME  dés le début de la saison et sera là pour saluer les concurrents du VENDÉE GLOBE et pour le plaisir de tous les amateurs.

RETOUR À LA VIOLENCE VERBALE : L'ESCALADE PUIS LE RETOUR AU CALME, UNE PIÈCE EN TROIS ACTES

Il n'y avait pas d'avis de tempête sur les Sables d'Olonne en ce mardi pluvieux et pourtant, dans la salle, il y avait déjà dans les minutes qui ont précédé l'ouverture des débats de l'électricité dans l'air.

Nous allons exposer, à notre corps défendant, en premier le débat hors sujet qui a mobilisé les élus et qui, il faut l'espérer, n'aura été qu'une parenthèse dans la vie démocratique de la cité sablaise.

Nous avons apprécié une certaine sérénité lors des derniers conseils municipaux, souhaitons que cette sérénité soit de retour pour la poursuite de ce mandat 2014/2020.

UN TRACT QUI JETTE LE TROUBLE AVEC VIOLENCE : premier acte

C'est par une intervention aussi mystérieuse que grave pour un non initié que l'opposant socialiste Didier VASSET a ouvert le débat sur un point qui n'était pas à l'ordre du jour.

Il fait allusion à un document distribué dans les boites aux lettres des sablais. L'élu veut lever toute ambiguïté. Ce document n'émane pas de l'Association "Vivre les Sables" notoirement proche du Parti Socialiste.

Précisons que ce texte porte bien la marque "Aimer les Sables ! " qui est notoirement proche de l'opposition de droite.

C'est vrai que les appellations portent à confusion d'un côté "Aimer les Sables" et de l'autre "Vivre les Sables"...si les listes d'opposition avaient pu fusionner au moins elles n'auraient eu aucun mal à fusionner leurs dénominations en s'appelant par exemple "Aimer vivre aux Sables "

Le maire Didier GALLOT remercie Didier VASSET et après avoir qualifié ce tract de diffamatoire et mensonger et après avoir fait dire à Didier VASSET qu'il se désolidarisait des auteurs de ce document, il se retourne vers les auteurs présumés de cette œuvre : l'équipe des opposants de droite.

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Puis, c'est au tour de Jean-Noël LANDAIS de passer au confessionnal : celui-ci veut éviter le supplice en invoquant le fait que cette question n'est pas à l'ordre du jour. Mais l'ancien chef des services de la ville a appris la diplomatie. Il admet qu'il ne peut cautionner " les attaques personnelles" que contient le tract.

Adroitement ou vicieusement, le maire demande ensuite à Dominique HORDENNEAU, autre opposante si elle peut confirmer ses propos faits à des collègues sur son désaccord avec le contenu de ce tract "Vous avez dit que vous désapprouviez ?" L'élue prise au piège avoue à moitié.

L'inquisiteur procureur poursuit les accusés :

"Quelles est votre position ?...

Approuvez-vous ces méthodes ?"

Martine PATHÉ lâche "Je dis ce que je pense, je ne suis pas d'accord avec ce tract."

L'extrême droite (place dédiée dans la salle et fixée par rapport au maire) des opposants est plus résistante. Brigitte GAUVIN et Loïc PERON tentent de sauver la situation pour leur camp en invoquant la liberté de la presse, les droits de l'opposition, en défendant un texte qui n'est que le reflet d'échanges passés allant jusqu'à remercier ceux et celles qui ont le courage de dénoncer en bons opposants les méfaits de la politique de la majorité.

En procédant ainsi l'opposition implicitement signe sa paternité du texte du tract. C'est gênant pour un texte dont certains autres membres de la même opposition contestent le fond.

On pensait en avoir achevé de ce point un peu trop dramatisé par les acteurs. Mais Gérard MERCIER qui ,pourtant est un modérateur, revient à la charge alors qu'on pouvait espérer ce "débat" clos pour passer aux choses sérieuses incluses dans l'ordre du jour.

Gérard Mercier commet l'irréparable outrage en coupant et recoupant la parole au maire. Il veut défendre la liberté d'expression des élus, "l'opposition que nous représentons qui est plutôt mise de côté."

LE TON REMONTE : deuxième acte

La tension qui était un peu tombée remonte donc brutalement.

Didier GALLOT s'élève contre une opposition "délatrice" et Gérard MERCIER oppose à cela "le droit de critiquer votre gestion."

On entend parler de dictateur (bizarrement le mot "dictature" figure dans le tract) et l'intervention de l'avocate Brigitte GAUVIN pour la défense des droits des oppositions s'entend répondre par le maire ex magistrat "les avocats ont le droit de dire tout et son contraire". On est passé pour un bref instant du Conseil Municipal au Tribunal de Grande Instance des Sables d'Olonne.

Le maire reprend la main " Il ne s'agit pas de débat d'opinion mais d'attaques personnelles, mensongères à caractère diffamatoire. Ce n'est pas ma conception de la démocratie "

On se déplace tout doucement vers le dénouement quand Gérard MERCIER déplace le débat "J'ose espérer que les gens qui sont diffamés, comme vous le dites, vont pouvoir être poursuivis"

Et le maire de conclure " Toutes les procédures sont étudiées !"

Il y a eu dans cette séquence un peu de théâtre, une provocation certainement inutile dans certains termes du tract de l'opposition ainsi incriminé, une mise au point en réponse virulente du maire...passons aux choses sérieuses à savoir l'ordre du jour copieux d'une commune en marche.

Les élus sablais oppositions et majorité sont intelligents, ils savent tourner les pages et gageons que pour l'intérêt général de leur cité ils sauront retrouver le chemin de la sérénité qui leur sied si bien lors des prochains conseils municipaux. La majorité gérera, l'opposition critiquera et proposera...ainsi va la démocratie locale au-delà des crispations passagères et humainement naturelles.

À SUIVRE : PASSONS À L'ORDRE DU JOUR...ce sera le troisième acte.