QUI A OSÉ GLOSER ET TANT MÉDIRE SUR UN PRÉTENDU TROP FORT ENDETTEMENT DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ?

Il est des jours où le repas qu'on vous sert est meilleur que le menu annoncé.

Il en a été ainsi en cette soirée du mardi 20 septembre 2016 où le premier point de l'ordre du jour sur les décisions prises par le maire permet aux oppositions d'exprimer leur existence et de rappeler leur désaccord sur des sujets déjà vus et revus comme le dossier de l'ex contrat avec l'Institution des Établières et les présumés ou prétendus cadeaux que la ville a faits à cet Établissement de formation privé.

L'échange qui n'est pas un débat se termine par le rituel mot de la fin du maire "S'il n'y avait pas eu les Établières, il n'y aurait pas eu d'antenne universitaire. Aujourd'hui, l 'antenne universitaire est ouverte. C'est une réussite !"...fermez le ban !

Allait-on après cette mise en bouche attaquer les nombreux petits plats préparés pour la soirée ?

...que nenni !

Didier GALLOT, le maire, crée la surprise en donnant la parole à son adjoint aux Finances pour laisser celui-ci annoncer une bonne nouvelle.

AINSI, LA SUITE DU FEUILLETON DES EMPRUNTS TOXIQUES PASSE À UNE HEURE NON PROGRAMMÉE

Rappel sur les emprunts toxiques : ce sont des emprunts à risques qu'ont cru bon de souscrire de très nombreuses collectivités qui ont écouté le chant des sirènes bancaires leur vanter des produits "pas chers... au départ "qui sont devenus des poisons ruineux.

LA TERREUR DE L'IRA

Une ville, comme un particulier, peut toujours renégocier ses emprunts sauf que ceux-là, les emprunts toxiques, pour en sortir, il y a la très lourde pénalité à payer (Indemnité de Remboursement Anticipé, IRA). Celle-ci peut aller jusqu'à 100% du capital restant dû.

Mais ne pas en sortir, avec les caprices des monnaies fait courir un risque énorme (indexation sur le franc suisse souvent) aux emprunteurs quand les taux indexés s'envolent.

Donc, face à cette situation périlleuse pour une collectivité, le financier responsable doit agir tout en s'écriant : courage, fuyons !

UN HÉRITAGE LOURD À PORTER

En 2014, date de début de la nouvelle mandature, la dette de la Ville était de 47 millions d'euros dont 22 millions étaient des emprunts à risques dont 10 très toxiques ! Pourcentage énorme et héritage un peu pourri.

En fin 2016, elle devait redescendre à 39,8 millions d'euros

En fin 2017, après avoir avalé la pilule négociée des deux emprunts à risques avec règlement amiable de l'IRA la dette devrait être de 41.35 millions d'euros. Surtout, la collectivité sera soulagée du risque grave que comportaient ces deux emprunts dont le capital dû était encore de 9.2 millions d'euros

Il ne reste "plus que" 7,2 millions d'euros d'emprunts à risques moins toxiques que ceux que la commune a pu renégocier.

LA VILLE DES SABLES S'EN SORT BIEN

Son taux d'endettement par contribuable est dans la norme des villes de sa taille et surtout il est important de constater que, sans emprunts nouveaux, elle garde un bonne capacité d'investissement : antenne universitaire, VENDÉE GLOBE, restauration de son patrimoine immobilier...malgré une baisse de sa Dotation Globale de Fonctionnement DGF (la principale subvention de l'ÉTAT aux communes).

Il faut dire qu'avec ses 20 000 contribuables (plus qu'Olonne-sur-Mer et Château d'Olonne réunis) Les Sables d'Olonne ont des recettes fiscales plus de deux fois plus conséquentes que celles les deux autres villes-sœurs et, en plus, ont des recettes supplémentaires comme celle des "reversements" des deux Casinos.

Mais qui osera, désormais, dire de la dette sablaise qu'elle est trop forte et à risques ?

Après des félicitations au négociateur et aux services concernés, le Maire peut poursuivre avec plus de quiétude ce Conseil Municipal.

Le prochain Conseil Municipal de la Ville des Sables

d'Olonne se tiendra en la mairie des Sables d'Olonne

le mardi octobre à 19 heures

Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y juger du bon fonctionnement de leur commune et suivre ses projets ...

Voter, c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat.

Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing. L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.

Ordre du jour copieux et menu varié pour ce CONSEIL MUNICIPAL du 8 novembre 2016

ORDRE DU JOUR COMPLET

DÉCISIONS DU MAIRE

- DOMAINE PUBLIC -

1.CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCÉE SAVARY DE MAULEON POUR LA RÉALISATION D'UNE

ENQUÊTE AUPRÈS DES COMMERÇANTS ET DES USAGERS DES MARCHES DE PLEIN-AIR ET DES MARCHES COUVERTS

- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -

2.COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES – PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2015

3.MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES DANS LA PERSPECTIVE DE LA CREATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

4.ADOPTION D'UNE CHARTE DANS LA PERSPECTIVE DE LA CREATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

5.COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ISSUE DE LA FUSION DE LA CCO ET DE LA CCAV AVEC EXTENSION A LA COMMUNE DE SAINT MATHURIN – ELECTION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

6.CONSTITUTION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) EN CHARGE DU TOURISME « DESTINATION LES SABLES D'OLONNE » - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE

7.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PAYS DES OLONNES – DESIGNATION D'UNREPRESENTANT DE LA VILLE – APPROBATION DE LA DISSOLUTION

8.RETRAIT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA VENDEE DU SYNDICAT MIXTE DES MARAIS DES OLONNES

9.SYNDICAT MIXTE DE LUTTE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN – MODIFICATION DES STATUTS

10.PROTECTION FONCTIONNELLE D'UNE ELUE

- FINANCES -

11.FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°5

12.GARANTIE D'EMPRUNT EN VUE DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS AUX SABLES D'OLONNE « QUARTIER DES ROSES »

- RESSOURCES HUMAINES -

13.PRIME DE FIN D'ANNEE 2016

14.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL -

15.SUBVENTION ASSOCIATION MERAVENIR

16.SUBVENTION ASSOCIATION SABLES D'OLONNE ANIMATION

- ACTIVITES SPORTIVES -

17.RENOVATION DE COURTS DE TENNIS – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DPARTEMENTAL  DE LA VENDEE

- ACTION SOCIALE -

18.RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ÉTABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG DU PAYS DE LA LOIRE ET L'ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BÉNÉVOLE DES SABLES D'OLONNE

- ÉDUCATION – JEUNESSE -

19.SECURISATION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ET CENTRE DE LOISIRS – DEMANDE DE SUBVENTION

- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -

20.VENTE DE PARCELLES SITUÉES RUE JOSEPH BENATIER À LA SCI DISTRICHAUME

21.AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE ANNEE 2016

22.RÉAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE DES SABLES D'OLONNE – APPROBATION DE LA SIGNATURE DES MARCHES ET DES AVENANTS N° 1 AUX LOTS 1, 2, 3, 8 et 9

23.SUBVENTION ASSOCIATION LES BOIS FLOTTANTS

- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -

24.CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES ET TRAVAUX DE VOIRIE ET D'ASSAINISSEMENT DE LA ZONE SUD DE LA CABAUDE DU PORT DES SABLES D'OLONNE

25.PROLONGATION D'UNE VOIE : RUE CHARLES CHARRIER – DENOMINATION D'UNE VOIE : RUE JEAN HUGUET

26.DÉNOMINATION DE LA PLACE NAPOLEON III

27.CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SIMULTANES SUR LES RESEAUX D'EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES DE L'AGGLOMERATION DU PAYS DES OLONNES

- SÉCURITÉ -

28.ARMEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE

UN CONSEIL MUNICIPAL QUI AURAIT PU ÊTRE CONSENSUEL

À 19 heures, le soleil était encore bien présent sur la plage des Sables d'Olonne et la salle du Conseil Municipal des Sables d'Olonne avait du mal à faire son plein d'élus. Mais petit à petit le quorum  fut atteint et les débats parfois animés eurent bien lieu.

RENDEZ-VOUS HABITUEL AVEC LES EMPRUNTS TOXIQUES

Yvan KERVANKA adjoint aux finances a la très lourde charge de porter ce fardeau.Il a bien rappelé à ses collègues cette pénalité financière infligée aux collectivités locales.

Ces emprunts contractés par les collectivités, les Hôpitaux... comportent des risques parfois si élevés qu'ils peuvent mettre en péril les finances d'une collectivité et le risque d'une aggravation est toujours présent : épée de Damoclès au-dessus de la tête des élus.

Donc, pour déminer ce terrain les collectivités tentent de rembourser par anticipation ces emprunts dangereux mais ceux-ci comportent des pénalités tellement fortes pour remboursement anticipé qu'elles doivent se lancer dans de grandes manœuvres pour limiter les dégâts.

Mesurons cela pour la ville des Sables d'Olonne.

Pour ces 5 emprunts toxiques Il reste un capital à rembourser de 16 millions d' €.

Les pénalités pour remboursement anticipé sont de 13,6 millions d'euros

L'État a reconnu sa part de responsabilité et monté une usine à gaz dit "fond de soutien" qui prendra en charge une part de ces pénalités (environ 25%) soit 3.8 millions d'€ pour les Sables d'Olonne qui si elle voulait "désensibiliser" ses emprunts toxiques aurait donc encore à sa charge 9.8 millions d'€.

Les procédures sont lourdes et les conseils municipaux successifs approuvent à l'unanimité les démarches faites.

UNE MAISON MÉDICALE AU CENTRE-VILLE VA VOIR LE JOUR

C'est un des scoops de la soirée. Une opportunité à ne pas laisser passer dit le maire très sensible à ce problème de désertification médicale en milieu urbain.

Le maire Didier GALLOT avait déjà souligné son souci de la désertification médicale qui s'installe dans sa bonne ville. Les médecins (surtout des généralistes) partent à la retraite sans être remplacés.

Une opportunité s'est offerte au CCAS (Centre Communal d'Action Sociale ) des SABLES D'OLONNE d'acquérir un local de 423 m² au Centre Ville (immeuble des Salines) .

Ceci permettrait de réaliser un ensemble de 4 cabinets médicaux avec salle d'attente, accueil et services.

Le Conseil d'administration du CCAS a validé l'offre d'achat mais devra emprunter 340 000 €. Comme le veut la loi, le CCAS doit obtenir l'accord du Conseil Municipal pour emprunter et la commune accorde son cautionnement pour cet emprunt.

Maintenant comme l'ont noté divers élus il faudra trouver les praticiens qui voudront bien s'installer aux Sables d'Olonne. Ce n'est pas gagné même si cette "maison'" leur offrira des conditions financières favorables. Car comme le précise le Maire d'une part, le coût du foncier est aux Sables d'Olonne dissuasif d'autre part, il y a un véritable problème "le libéralisme a montré ses limites." Enfin, il faudra trouver les praticiens volontaires pour s'installer aux Sables d'Olonne...ville peut-être plus attractive car bientôt dotée d'une Université !

Le maire fait aussi allusion d'un possible montage de ce type sur la zone des Roses.

Au moins un sujet sur lequel le maire obtient l'unanimité.

LES DÉLIBÉRATIONS SUR LES DOSSIERS FORMATIONS SUPÉRIEURES DES ÉTABLIÈRES : LA POLITIQUE ET L'IDÉOLOGIE S'EN MÊLENT MAIS L'EFFICACITÉ ET LE RÉALISME L'EMPORTENT

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Rappelons, d'une part la volonté du maire et de son équipe de réaliser la première étape de la création d'une antenne UNIVERSITAIRE AUX SABLES D'OLONNE.et d'autre part, la vigilance des oppositions sur le choix des cursus implantés et des formateurs.

La première offre de services en matière de formations fut celle des Etablissements regroupés sous le sigle Établières dont la connotation Établissement Privé n'a pas l'heur de plaire aux élus d'opposition (surtout de gauche). Didier VASSET pour l'opposition de gauche n'avait jamais  caché son opposition au choix de cet établissement pour diverses raisons dont celle des cadeaux que la Ville faisait à cet établissement : subvention, mise à disposition de locaux...

Cette collaboration naissante entre la Commune des Sables d'Olonne et l'Institution des Établières et l'arrivée de l'Université d'Angers ont abouti à une situation conflictuelle et à la décision du Conseil Municipal des Sables d'Olonne en date du 18 décembre 2015 de résilier la convention les liant.

L'affaire a atterri devant le Tribunal Administratif de Nantes qui a suspendu la résiliation des conventions liant la Commune aux Établières. .

L'intérêt des parties était de trouver un terrain d'entente. A ce niveau, c'est ce qui fut fait et transcrit dans le protocole de partenariat qui est présenté à ce conseil municipal.

Ce protocole a déclenché l'ire de Didier VASSET pour l'opposition de gauche qui demande le retrait des deux délibérations concernées. L'aide financière de la Ville à l'Établissement Privé (98 000 euros ramenés à 58 000 dans le protocole) est insupportable. Il met aussi en cause les formations et la valeur des diplômes annoncés de manière trompeuse. Il va loin dans son propos accusateur et menaçant.

Pour l'élu, la convention est un "contrat léonin, inadmissible" et évoque même " la volonté de copinage à laquelle nous vous savons hostile." "Il y a matière à suspendre une délibération et annuler les 4 conventions" et de menacer de déplacer le débat sur le plan juridique.

Le maire recadre le débat en reprenant l'historique : sa volonté de voir s'installer une antenne universitaire, le choix des ÉTABLIÈRES seul candidat, le contentieux et la nécessité d'en sortir "ce que je souhaite c'est sortir de cette affaire par le haut "

Aboutir à un compromis et donc à ce Protocole transaction qui, pour un juriste, est chose normale et permet de clore un conflit en toute sécurité.: chaque partie fait des concessions et renonce à tout recours. c'est une formule classique du droit français et cela ne méritait pas les foudres de l'opposition.

"Je maintiens ces deux délibérations et je demande que ces deux délibérations soient adoptées."...on se croirait  à l'Assemblée Nationale sauf qu'il n'y a pas de menace de 49/3 !

Quant à l'opposition de droite qui avait élaboré un projet d'université en 2008 le maire fait remarquer que ce projet d'Yves ROUCHER n'a pas vu le début de réalisation en 2014.

Et de conclure que pour la majorité actuelle en 2 ans et demi le projet est finalisé..."ce qui compte c'est le résultat !".

En septembre prochain  l'immeuble rénové de l'ancienne ancienne sous-préfecture verra s'installer les bases du l'institut Supérieur "nous sommes peut-être maladroits mais nous sommes efficaces"

Ce fut presque le mot de la fon sauf que...

Gérard MERCIER encore pour l'opposition de gauche croit bon d'en rajouter une couche "cet accord de partenariat que vous présentez, il est abusif et illégal"..."c'est pour cela que nous demandons le retrait de ces délibérations," ajoutant à cela que cela éviterait que le tribunal administrataf ait à statuer.

La délibération est adoptée ...sans les voix de la gauche.

À SUIVRE...d'autres débats parfois rudes

IL S'EN PASSE DES CHOSES AUX SABLES D'OLONNE

Suite de

http://www.olonnes.com/2016/06/conseil-municipal-des-sables-d-olonne-le-mardi-14-juin-2016-le-retour-a-plus-de-serenite-et-a-l-ordre-du-jour.html

Nous ne le redirons jamais assez si on veut être au fait de l'actualité de sa ville il faut assister aux conseils municipaux

UN COUP DE SPLEEN : ADIEU "LA CHAUMOISE"

Les élus étaient trop pris par les joutes oratoires et invectives du début de séance pour ressentir un coup de blues lors de l'étude de la délibération N° 6 :

Vente de la Vedette à Passagers "LA CHAUMOISE".

La Ville des Sables d'Olonne était propriétaire d'une vedette à passagers(appellation pompeuse) dénommée "LA CHAUMOISE".

La vedette fut construite en 1979 par l'Atelier du Bastion "battant pavillon français" (sic) . Elle aviat son port d'attache aux Sables d'Olonne et fut immatriculée LS 511530.

Elle était désormais remplacée par deux navires à propulsion électrique.

Souhaitons une longue nouvelle carrière à "LA CHAUMOISE"...elle fut si sympa !

MANIFESTATION EXCEPTIONNELLE...SUBVENTIONN EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION DES ASSISES DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS DE LA MER

La Ville des Sables d'Olonne a eu l'honneur d'accueillir les 9 et 10 juin cette manifestation nationale : débats, informations, les aides , l'Europe...

La municipalité a proposé d'accorder aux organisateurs de cette manifestation une subvention de 10 000 euros.

Encore une fois que ce soit dans la majorité ou l'opposition, des élus font remarquer que la ville des Sables d'Olonne est bonne mère "les autres communes ont-elles participé ?"demande Dominique HORDENNEAU, élue de l'opposition.

Si c'est une action à caractère économique : pourquoi cette subvention n'est-elle pas prise en charge par la CCO dont c'est la vocation ?

Quant à Loïc PERON il demande plus de collaboration entre les communes et émet le vœu d'une "seule grande commune".

La délibération est adoptée à l'unanimité.

UN POINT SUR LE BLOCKHAUS HÔPITAL MUSÉE

Le projet est sur des rails puisqu' était présenté l' APDT (Avant Projet Définitif des Travaux).

Rappelons que ce blockhaus situé au cœur de la Ville rue Alcide GABARET (jouxtant le musée Sainte Croix) était pour la précédente municipalité voué à la démolition.

Il est prévu d'y aménager un espace de 166 m² pour l'installation d'un ensemble comprenant l'accueil, un espace exposition, une salle vidéo et les services attenant..

Comme vous pouvez le voire sur les photos ci-dessus il est prévu aussi l'aménagement extérieur pour mettre le musée en valeur.

L'enveloppe affectée à cette opération se monte à 378 000 euros.

Ceci n'est pas du goût de l'opposition de droite et son porte-parole sur ce dossier, Loïc PERON, propose d'affecter cette somme à des visites pour les jeunes, par exemple, au "mémorial de Caen".

Geoffroy de BAYNAST,adjoint  au maire, responsable de l'urbanisme qui a toujours montré son attachement à la réutilisation de ce "bâtiment" rappelle à l'opposition que la destruction du blockhaus aurait coûté plus cher que cet aménagement.

Le maire Didier GALLOT y voit aussi un plus pour l'attractivité de la ville touristique des Sables d'Olonne.

Les deux élus de la majorité n'arrivent cependant pas encore à convaincre l'opposition du bien-fondé de cette destination donnée au blockhaus. L'opposition de droite vote contre.

Le Musée devrait ouvrira au plus tard le 1er juillet 2017

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UN PETIT TOUR AUX ROSES

Les élus et autres participants à ce Conseil Municipal ont eu droit à une visite 3 D de ce que va devenir l'aménagement du lotissement des Roses.

Pour la première tranche des terrains destinés aux jeunes ménages primo-accédants 14 lots sont attribués et les formalités pour signature des compromis et actes de vente seront prêts avec l'adoption de la charte actualisée présentée au Conseil Municipal.

TERMINONS AVEC DES FLEURS : LES DAHLIAS

La Ville des Sables d'Olonne est retenue pour accueillir le critérium national du dahlia" label rouge" organisé par la section DAHLIAS "d'EXCELLENCE VÉGÉTALE du 16 août au 3 septembre.

Le public sera convié à découvrir et comparer une sélection de dahlias labellisés mélangés à des dahlias courants dans le cadre de la roseraie de la Mérinière.

...et en prime pour achever cette soirée par une note récréative il y eut la confirmation que la Grande Roue trônera bien Place MARAUD à la CHAUME  dés le début de la saison et sera là pour saluer les concurrents du VENDÉE GLOBE et pour le plaisir de tous les amateurs.