Le prochain Conseil Municipal de la Ville des Sables

d'Olonne se tiendra en la mairie des Sables d'Olonne

le mardi octobre à 19 heures

Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y juger du bon fonctionnement de leur commune et suivre ses projets ...

Voter, c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat.

Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing. L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.

Ordre du jour copieux et menu varié pour ce CONSEIL MUNICIPAL du 8 novembre 2016

ORDRE DU JOUR COMPLET

DÉCISIONS DU MAIRE

- DOMAINE PUBLIC -

1.CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCÉE SAVARY DE MAULEON POUR LA RÉALISATION D'UNE

ENQUÊTE AUPRÈS DES COMMERÇANTS ET DES USAGERS DES MARCHES DE PLEIN-AIR ET DES MARCHES COUVERTS

- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -

2.COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES – PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2015

3.MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES DANS LA PERSPECTIVE DE LA CREATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

4.ADOPTION D'UNE CHARTE DANS LA PERSPECTIVE DE LA CREATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

5.COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ISSUE DE LA FUSION DE LA CCO ET DE LA CCAV AVEC EXTENSION A LA COMMUNE DE SAINT MATHURIN – ELECTION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

6.CONSTITUTION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) EN CHARGE DU TOURISME « DESTINATION LES SABLES D'OLONNE » - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE

7.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PAYS DES OLONNES – DESIGNATION D'UNREPRESENTANT DE LA VILLE – APPROBATION DE LA DISSOLUTION

8.RETRAIT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA VENDEE DU SYNDICAT MIXTE DES MARAIS DES OLONNES

9.SYNDICAT MIXTE DE LUTTE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN – MODIFICATION DES STATUTS

10.PROTECTION FONCTIONNELLE D'UNE ELUE

- FINANCES -

11.FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°5

12.GARANTIE D'EMPRUNT EN VUE DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS AUX SABLES D'OLONNE « QUARTIER DES ROSES »

- RESSOURCES HUMAINES -

13.PRIME DE FIN D'ANNEE 2016

14.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL -

15.SUBVENTION ASSOCIATION MERAVENIR

16.SUBVENTION ASSOCIATION SABLES D'OLONNE ANIMATION

- ACTIVITES SPORTIVES -

17.RENOVATION DE COURTS DE TENNIS – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DPARTEMENTAL  DE LA VENDEE

- ACTION SOCIALE -

18.RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ÉTABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG DU PAYS DE LA LOIRE ET L'ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BÉNÉVOLE DES SABLES D'OLONNE

- ÉDUCATION – JEUNESSE -

19.SECURISATION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ET CENTRE DE LOISIRS – DEMANDE DE SUBVENTION

- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -

20.VENTE DE PARCELLES SITUÉES RUE JOSEPH BENATIER À LA SCI DISTRICHAUME

21.AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE ANNEE 2016

22.RÉAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE DES SABLES D'OLONNE – APPROBATION DE LA SIGNATURE DES MARCHES ET DES AVENANTS N° 1 AUX LOTS 1, 2, 3, 8 et 9

23.SUBVENTION ASSOCIATION LES BOIS FLOTTANTS

- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -

24.CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES ET TRAVAUX DE VOIRIE ET D'ASSAINISSEMENT DE LA ZONE SUD DE LA CABAUDE DU PORT DES SABLES D'OLONNE

25.PROLONGATION D'UNE VOIE : RUE CHARLES CHARRIER – DENOMINATION D'UNE VOIE : RUE JEAN HUGUET

26.DÉNOMINATION DE LA PLACE NAPOLEON III

27.CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SIMULTANES SUR LES RESEAUX D'EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES DE L'AGGLOMERATION DU PAYS DES OLONNES

- SÉCURITÉ -

28.ARMEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE