Le prochain Conseil Municipal de la Ville des Sables d'Olonne se tiendra en la mairie des Sables d'Olonne
le mardi 7 juillet 2015
à 19 heures
Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y voir et juger du bon fonctionnement de leur commune...
Voter c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat.
Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing.
L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est riche d'enseignements.
Ordre du jour
DECISIONS DU MAIRE
- ADMINISTRATION GENERALE
- 1. MOTION SUR LA FUSION DES COMMUNES
- 2. RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES DE
- 3. CENTRE DE CONGRES LES ATLANTES – PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – AUTORISATION DE LANCEMENT D'UNE DELEGATION
- 4. ENQUETE PUBLIQUE DE CONCESSION DES PLAGES : DECLARATION DE PROJET
Le plan des sous-concessions numéroté 2.1 n'est pas annexé à la présente délibération mais est consultable en mairie, au service des Affaires Juridiques, aux heures et jours habituels d'ouverture.
- 5. APPROBATION DU PRINCIPE DE LA GESTION SOUS LA FORME D'UNE SOUS-CONCESSION DE PLAGE – LOTS A À R DE LA PLAGE DES SABLES D'OLONNE – AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE DE LANCER LA CONSULTATION ET D'ACCOMPLIR TOUS LES ACTES PREPARATOIRES A LA PASSATION DES SOUS-CONCESSIONS LOTS A À R Le plan des sous-concessions numéroté 2.1 n'est pas annexé à la présente délibération mais est consultable en mairie, au service des Affaires Juridiques, aux heures et jours habituels d'ouverture.
- 6. MISE EN OEUVRE DE MESURES DE RESPONSABILISATION EN FAVEUR DE MINEURS AYANT COMMIS DES INFRACTIONS - CONVENTION AVEC LE PARQUET DE LA ROCHE SUR YON
- 7. REHABILITATION DE L'ANCIENNE SOUS-PREFECTURE – INSTITUT DE FORMATIONS SUPERIEURES – PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE
- FINANCES
- 8. ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES 2015
- 9. RECENSEMENT DES CONTRIBUABLES - INDEMNITE AU PERSONNEL DES IMPOTS
- 10. FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°3 -
RESSOURCES HUMAINES
- 11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- EDUCATION – JEUNESSE
- 12. CONVENTIONS NECESSAIRES A L'ORGANISATION DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2015/2016
- 13. CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC ENFANCE – JEUNESSE AYANT POUR OBJET D'AIDER L'AGGLOMÉRATION ET SES ÉLUS À DÉFINIR UN PROJET ÉDUCATIF PARTICIPANT À LA DYNAMIQUE DU TERRITOIRE - ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL
- 14. MUSÉE – DÉPÔT D'UNE OEUVRE DE GASTON CHAISSAC
- 15. CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE ALLOUÉE A LA VILLE DES SABLES D’OLONNE EN FAVEUR DU MUSEE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX POUR L’ANNÉE 2015.
- 16. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SARL AUDIO SUN POUR LE STOCKAGE DE SCENE
- 17. SUBVENTION ASSOCIATION LES AMIS DE JEAN HUGUET 18. SUBVENTION SALLES
- ACTION SOCIALE
- 19. SUBVENTIONS SOCIALES
- ACTIVITES SPORTIVES
- 20. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET LES ASSOCIATIONS SABLAISES POUR L’ANIMATION ESTIVALE DU REMBLAI 2015
- 21. PARTICIPATION DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE AU CLUB VENDEE POUR L'ANNEE 2015
- 22. DEMANDE DE SUBVENTION A LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL
- ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE
- 23. INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS COURSE CROISIERE DES PORTS VENDEENS ET SPORTS NAUTIQUES SABLAIS
- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES
- 24. AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE RUE DE L'YSER APPARTENANT AUX CONSORTS DE LA SUCCESSION BAUDOINT
- 25. AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION DE TROIS DELAISSES DE VOIRIE SITUES RUE DU ROI ALBERT 1ER APPARTENANT AUX CONSORTS DE LA SUCCESSION STEINEBACH
- 26. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN IMMEUBLE ET DE DEUX GARAGES SITUES 29 RUE DE LA FORGE AUX CONSORTS MASSUYEAU
- 27. REHABILITATION DE L'HABITAT ANCIEN – CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES COMMUNALES POUR L'ANNEE 2015
- 28. CONSTRUCTION D'UN RÉFECTOIRE ET AMÉLIORATION DE L'ACCESSIBILITÉ AU GROUPE SCOLAIRE CLEMENCEAU – AVENANTS N°1 AUX LOTS 12 ET 15 ET N°2 AU LOT 1
