LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DES SABLES D'OLONNE
AURA LIEU AUX SABLES D'OLONNE
Le lundi 23 Septembre 2019
à 18h30
Salle AUDUBON
60 Bd Pasteur
Face au Marché ARAGO
RAPPEL : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL SONT PUBLIQUES !
Très copieux ordre du jour pour la rentrée du Conseil Municipal des SABLES D'OLONNE
De très nombreux points importants dans cet ordre du jour d'un conseil municipal estival.
Ceci donne une idée de l'activité importante développée par la Ville Nouvelle LES SABLES D'OLONNE.
Certes, le transfert de compétences importantes des Communes aux Communautés de communes et
Agglomérations diminue le périmètre d'activité des communes mais pour l'ensemble Communes et
Agglomération au Pays des Olonnes on ne peut que constater globalement que les collectivités locales sont très sollicitées.
ORDRE DU JOUR COMPLET
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2019
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.CLASSEMENT EN STATION CLASSÉE DE TOURISME
2.AVENANT DU CONTRAT VENDÉE TERRITOIRES 2017 – 2020
3.EFFACEMENT DES TAGS : CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES PARTICULIERS
FINANCES
4.DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 BUDGET PRINCIPAL
5.GARANTIE D’EMPRUNT : AGENCE DE SERVICES AUX COLLECTIVITÉS LOCALES DE VENDÉE – QUARTIER D’HABITATION LE PETIT FIEF DU PUITS ROCHAIS
6.GARANTIE D’EMPRUNT : VENDÉE HABITAT – CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS SITUES AVENUE DE GAULLE
7.GARANTIE D’EMPRUNT : VENDÉE HABITAT – CONSTRUCTION EN VEFA DE 11 LOGEMENTS SITUES AVENUE DE GAULLE
8.GARANTIE D’EMPRUNT : VENDÉE HABITAT – CONSTRUCTION EN VEFA DE 7 LOGEMENTS SITUES RUE RENÉ CASSIN
RESSOURCES HUMAINES
9.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
10.FIXATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADES
JEUNESSE / EDUCATION
11.CONVENTION DE PRISE EN CHARGE D’ENFANTS FREQUENTANT L’ACCUEIL DE LOISIRS D’OLONNE PAR L’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB OLONNE CHÂTEAU, POUR DES ENTRAINEMENTS DE FOOT ET LE TRANSPORT LES MERCREDIS ET LES PETITES VACANCES SCOLAIRES
12.ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR DES TRANSPORTS EN AUTOCAR
13.CONVENTION D’AIDE FINANCIÈRE A L’INVESTISSEMENT CONCERNANT LA CRÉATION D’UN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE AU GROUPE SCOLAIRE RENE MILLET
ACTION SOCIALE
14.ATTRIBUTION DE SUBVENTION EHPAD LES CORDELIERS
AFFAIRES CULTURELLES /MÉDIATHÈQUE/ ÉVÈNEMENTIEL
15.MUSÉE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX (MASC) – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ECOLE SUPÉRIEURE D’ART ET DE DESIGN TALM – ANGERS
16.CONVENTION DE PRESTATIONS INTÉGRÉES POUR LA GESTION DE LA BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE 2019/2020 ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DESTINATION LES SABLES
17.CONVENTION ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET LE DIOCÈSE DE LUCON
18.CONVENTION D’ACTION D’INCITATION A LA LECTURE
19.ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS
SPORTS
20.AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC LE PAYS DES OLONNES BASKET
21.RENOUVELLEMENT DES OPÉRATIONS SCOLA-BASKET ET SCOLA-RUGBY
22.CANDIDATURE DE LA VILLE AU LABEL TERRE DE JEUX 2024
23.OFFICE DU SPORT SABLAIS DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
24.PARTENARIAT AVEC LE CREPS DES PAYS DE LA LOIRE
25.PARTENARIATS AVEC LE COLLÈGE PIERRE MAUGER
26.SUBVENTION DE LA RÉGION DES PAYS DE LA LOIRE POUR L'ACHAT DE BATEAUX A FOILS
LOGEMENT/ URBANISME ET AMENAGEMENT DURABLE
27.ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES – PASSEPORT À L’ACCESSION – CO PASS
28.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT CHEMIN DU PAS RENAUD - ACQUISITION PARCELLE 166 AM 310
29.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT CHEMIN DU PAS RENAUD -ACQUISITION PARCELLE 166 AM 364
30.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT CHEMIN DU PAS RENAUD -ACQUISITION PARCELLE 166 AM 431
31.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT RUE DE LA CHEVALLERIE - ACQUISITION PARCELLE 166 AB 797
32.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT RUE DE LA PETITE BARDINIÈRE - ACQUISITION PARCELLE 166 AR 313
33.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT RUE DES NOUETTES - ACQUISITION DE LA PARCELLE 060 BD 406
34.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT RUE DU ROUET - ACQUISITION PARCELLE 166 BK 228
35.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT RUE DU ROUET - ACQUISITION PARCELLE 166 BK 294
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36.ACTION FONCIÈRE – DÉNOMINATION DE LA VOIE DU PROGRAMME «LE CLOS DES LILAS»
37.ACTION FONCIÈRE – DÉNOMINATION DE LA VOIE DU LOTISSEMENT «LES BISQUINES»
38.DIRECTION URBANISME – MODIFICATION DE LA DÉLIBERATION DU 20 MAI 2019 POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTERIEURE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET DES TARIFS APPLICABLES EN 2020
39.BILAN DE LA CONCERTATION DANS LE CADRE DE L’ÉTUDE D’AMÉNAGEMENT DU CŒUR DE VILLE – SECTEUR D’OLONNE SUR MER – (1ère phase)
40.AMÉNAGEMENT « CŒUR DE VILLE » - QUARTIER D’OLONNE SUR MER – MODALITÉ DE CONCERTATION ET INSTAURATION D’UN SURSIS A STATUER – (2ème phase)
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
41.PROJET DE TRAVAUX DE LA BASE DE MER - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE AU PROFIT DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
42.SIGNATURE DES MARCHÉS – CONSULTATION N°20190051: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
VOIRIE
43.SYDEV – REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION ÉLECTRICITÉ
44.SYDEV – TRANSFERT DE COMPÉTENCES – CONCLUSION DE CONVENTIONS
45.TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE - CONVENTIONS
46.CONVENTION RELATIVE AU RACCORDEMENT A L’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE CAMERAS DE VIDEO PROTECTION
47.RENOUVELLEMENT PLACE POUR PLACE DE BOUCHES ET POTEAUX INCENDIE
48.TRAVAUX NEUFS ET GROSSES RÉPARATIONS – AVENANT N° 1
49.LANCEMENT DE CONSULTATION: VOIRIE ENTRETIEN – TRAVAUX NEUFS ET GROSSES RÉPARATIONS
50.TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ÉLECTRICITÉ (TCCFE)
DEVISIONS DU MAIRE DÉLÉGATIONS