LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DES SABLES D'OLONNE 

AURA LIEU AUX SABLES D'OLONNE

Le lundi 23 Septembre 2019

à 18h30

Salle AUDUBON

60 Bd Pasteur

Face au Marché ARAGO

RAPPEL : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL SONT PUBLIQUES !

Très copieux ordre du jour pour la rentrée du Conseil Municipal des SABLES D'OLONNE

De très nombreux points importants dans cet ordre du jour d'un conseil municipal estival.

Ceci donne une idée de l'activité importante développée par la Ville Nouvelle LES SABLES D'OLONNE.

Certes, le transfert de compétences importantes  des Communes aux Communautés de communes et

Agglomérations diminue le périmètre d'activité des communes mais pour l'ensemble Communes et

Agglomération au Pays des Olonnes on ne peut que constater globalement que les collectivités locales sont très sollicitées.

ORDRE DU JOUR COMPLET

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2019

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1.CLASSEMENT EN STATION CLASSÉE DE TOURISME

2.AVENANT DU CONTRAT VENDÉE TERRITOIRES 2017 – 2020

3.EFFACEMENT DES TAGS : CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES PARTICULIERS

FINANCES

4.DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 BUDGET PRINCIPAL

5.GARANTIE D’EMPRUNT : AGENCE DE SERVICES AUX COLLECTIVITÉS LOCALES DE VENDÉE – QUARTIER D’HABITATION LE PETIT FIEF DU PUITS ROCHAIS

6.GARANTIE D’EMPRUNT : VENDÉE HABITAT – CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS SITUES AVENUE DE GAULLE

7.GARANTIE D’EMPRUNT : VENDÉE HABITAT – CONSTRUCTION EN VEFA DE 11 LOGEMENTS SITUES AVENUE DE GAULLE

8.GARANTIE D’EMPRUNT : VENDÉE HABITAT – CONSTRUCTION EN VEFA DE 7 LOGEMENTS SITUES RUE RENÉ CASSIN

RESSOURCES HUMAINES

9.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

10.FIXATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADES

JEUNESSE / EDUCATION

11.CONVENTION DE PRISE EN CHARGE D’ENFANTS FREQUENTANT L’ACCUEIL DE LOISIRS D’OLONNE PAR L’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB OLONNE CHÂTEAU, POUR DES ENTRAINEMENTS DE FOOT ET LE TRANSPORT LES MERCREDIS ET LES PETITES VACANCES SCOLAIRES

12.ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR DES TRANSPORTS EN AUTOCAR

13.CONVENTION D’AIDE FINANCIÈRE A L’INVESTISSEMENT CONCERNANT LA CRÉATION D’UN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE AU GROUPE SCOLAIRE RENE MILLET

ACTION SOCIALE

14.ATTRIBUTION DE SUBVENTION EHPAD LES CORDELIERS

AFFAIRES CULTURELLES /MÉDIATHÈQUE/ ÉVÈNEMENTIEL

15.MUSÉE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX (MASC) – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ECOLE SUPÉRIEURE D’ART ET DE DESIGN TALM – ANGERS

16.CONVENTION DE PRESTATIONS INTÉGRÉES POUR LA GESTION DE LA BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE 2019/2020 ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DESTINATION LES SABLES

17.CONVENTION ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET LE DIOCÈSE DE LUCON

18.CONVENTION D’ACTION D’INCITATION A LA LECTURE

19.ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS

SPORTS

20.AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC LE PAYS DES OLONNES BASKET

21.RENOUVELLEMENT DES OPÉRATIONS SCOLA-BASKET ET SCOLA-RUGBY

22.CANDIDATURE DE LA VILLE AU LABEL TERRE DE JEUX 2024

23.OFFICE DU SPORT SABLAIS DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS

24.PARTENARIAT AVEC LE CREPS DES PAYS DE LA LOIRE

25.PARTENARIATS AVEC LE COLLÈGE PIERRE MAUGER

26.SUBVENTION DE LA RÉGION DES PAYS DE LA LOIRE POUR L'ACHAT DE BATEAUX A FOILS

LOGEMENT/ URBANISME ET AMENAGEMENT DURABLE

27.ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES – PASSEPORT À L’ACCESSION – CO PASS

28.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT CHEMIN DU PAS RENAUD - ACQUISITION PARCELLE 166 AM 310

29.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT CHEMIN DU PAS RENAUD -ACQUISITION PARCELLE 166 AM 364

30.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT CHEMIN DU PAS RENAUD -ACQUISITION PARCELLE 166 AM 431

31.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT RUE DE LA CHEVALLERIE - ACQUISITION PARCELLE 166 AB 797

32.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT RUE DE LA PETITE BARDINIÈRE - ACQUISITION PARCELLE 166 AR 313

33.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT RUE DES NOUETTES - ACQUISITION DE LA PARCELLE 060 BD 406

34.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT RUE DU ROUET - ACQUISITION PARCELLE 166 BK 228

35.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT RUE DU ROUET - ACQUISITION PARCELLE 166 BK 294

3 / 3

36.ACTION FONCIÈRE – DÉNOMINATION DE LA VOIE DU PROGRAMME «LE CLOS DES LILAS»

37.ACTION FONCIÈRE – DÉNOMINATION DE LA VOIE DU LOTISSEMENT «LES BISQUINES»

38.DIRECTION URBANISME – MODIFICATION DE LA DÉLIBERATION DU 20 MAI 2019 POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTERIEURE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET DES TARIFS APPLICABLES EN 2020

39.BILAN DE LA CONCERTATION DANS LE CADRE DE L’ÉTUDE D’AMÉNAGEMENT DU CŒUR DE VILLE – SECTEUR D’OLONNE SUR MER – (1ère phase)

40.AMÉNAGEMENT « CŒUR DE VILLE » - QUARTIER D’OLONNE SUR MER – MODALITÉ DE CONCERTATION ET INSTAURATION D’UN SURSIS A STATUER – (2ème phase)

ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

41.PROJET DE TRAVAUX DE LA BASE DE MER - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE AU PROFIT DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE

42.SIGNATURE DES MARCHÉS – CONSULTATION N°20190051: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

VOIRIE

43.SYDEV – REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION ÉLECTRICITÉ

44.SYDEV – TRANSFERT DE COMPÉTENCES – CONCLUSION DE CONVENTIONS

45.TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE - CONVENTIONS

46.CONVENTION RELATIVE AU RACCORDEMENT A L’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE CAMERAS DE VIDEO PROTECTION

47.RENOUVELLEMENT PLACE POUR PLACE DE BOUCHES ET POTEAUX INCENDIE

48.TRAVAUX NEUFS ET GROSSES RÉPARATIONS – AVENANT N° 1

49.LANCEMENT DE CONSULTATION: VOIRIE ENTRETIEN – TRAVAUX NEUFS ET GROSSES RÉPARATIONS

50.TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ÉLECTRICITÉ (TCCFE)

DEVISIONS DU MAIRE DÉLÉGATIONS