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18 avril 2023 2 18 /04 /avril /2023 14:46
SANDRINE ROUSSEAU, DÉPUTÉE

SANDRINE ROUSSEAU, DÉPUTÉE

 

 

LETTRE OUVERTE À MADAME SANDRINE ROUSSEAU

 

Nous ne pouvons laisser passer cette déclaration scandaleuse et mensongère de Sandrine ROUSSEAU (Europe Écologie Les Verts).

Quand on prétend vouloir jouer un rôle politique au niveau de la France et faire la morale aux français il y a des choses que l’on doit pas faire ou dire... tu ne « mentiras pas »...sinon, non seulement l’auteur de ce type de vilénie perd toute crédibilité mais pire, elle salit le mouvement qu’elle s’est engagée à servir.

Sandrine ROUSSEAU a écrit :

« Je ne veux plus vivre dans un pays où quatre vieux mâles ont le pouvoir de retirer deux ans de vie à 67 millions de personnes. »

 

D'abord, rien ne vous oblige à rester en France, Madame la Députée !

Ensuite, vos compatriotes apprécieront le fait que vous ne voulez plus vivre en France alors que vous venez de briguer et obtenir un mandat qui vous fait l'élue du peuple français.

Vous ne respectez donc même pas le vote de ceux qui vous ont élue et le mandat qu'ils vous ont donné !

Curieuse manière de respecter vos concitoyens et particulièrement vos électeurs!

 

UN MENSONGE GROSSIER

Dire que partir à 64 ans à la retraite au lieu de 62, c’est retirer deux ans de vie à 67 millions de personnes est une injure pour les millions de salariés qui ont encore l’amour de leur métier qui « produisent » pour que Madame Sandrine ROUSSEAU puisse vivre largement de ses fonctions ...

Sandrine ROUSSEAU qui n’a jamais occupé un poste de travail productif est mal placée pour s’exprimer ainsi !...députée, vous êtes, Madame, mais ce n’est pas un métier c’est une fonction, professeur, vous êtes  ? mais où sont vos élèves ou étudiants ???

Il y a des millions de salariés qui s’épanouissent dans leur travail et beaucoup qui le quittent avec amertume.

Pire : écoutez, madame la députée, la complainte bouleversante des salariés obligés de quitter leur emploi suite à la fermeture de leur entreprise après 20, 30, 40 ans de maison : ils ou elles l’aimaient leur entreprise, leur travail, leurs collègues, et ils ou elles le disent !

Gardez donc votre « droit à la paresse » pour vous...des gens qui vous sont proches ont certainement besoin de vous.

Ensuite, Madame Sandrine ROUSSEAU devrait savoir si elle connaissait son dossier qu’aujourd’hui l’âge moyen de départ effectif à la retraite est officiellement (chiffre CNAV) à 62,8 ans (avec les départs anticipés) et de à 63,5 ans (sans les départs anticipés). Cet âge moyen ne cesse de croître.

 

Secundo : un salarié peut aujourd’hui partir à l’âge légal de 62 ans (bientôt 64). Toutefois, un départ avant (sous conditions) ou après l’âge légal peut toujours aussi s’envisager...c’est la liberté du salarié !

Tertio, nous apportons aussi les précisons suivantes importantes :

Le salarié peut toujours partir avant l’âge légal dans plusieurs situations :

- S’il a opté pour une retraite progressive : le salarié peut prendre qu’une partie de sa retraite pour pouvoir continuer à travailler partiellement et continuer à cotiser pour augmenter votre retraite définitive.

- S’il est éligible à un départ anticipé à taux plein (sans décote). Il peut, par exemple, s’agir d’un départ anticipé pour :

  • Carrière longue,
  • Situation de handicap,
  • S’il est victime d’un accident du travail ou d'une maladie professionnelle

Ajoutons à cela l’application des normes « pénibilité » qui permettent un départ anticipé et tous les cas des "régimes spéciaux "et des conventions collectives qui prévoient des départs anticipés !

Décidément, Madame Sandrine ROUSSEAU écrit n’importe quoi...pour qu’on parle d’elle. D’ailleurs, nous sommes tombés dans le panneau puisque nous répondons à votre provocation.

 

NON, MADAME ROUSSEAU, LE REPORT DE L'ÂGE LÉGAL DU DÉPART À LA RETRAITE DE 62 À 64 ANS N’EST LA SOUSTRACTION DE DEUX ANS DE VIE À 67 MILLIONS DE PERSONNES !

Le comportement de l’élue Sandrine ROUSSEAU ne répond donc pas, dans ses déclarations, au modèle d’exemplarité que le citoyen demande pour une moralisation de la vie publique et citoyenne.

Madame Sandrine ROUSSEAU pensez donc à Napoléon et méditez ce qu’il a dit « Le mensonge n'est bon à rien, puisqu'il ne trompe qu'une fois. »

 

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22 mars 2023 3 22 /03 /mars /2023 18:10
LE PRÉSIDENT FACE AU DÉFI DU LENDEMAIN DE CRISE : UNE FRANCE NOUVELLE ATTENDUE DEPUIS 2017

LE PRÉSIDENT FACE AU DÉFI DU LENDEMAIN DE CRISE : UNE FRANCE NOUVELLE ATTENDUE DEPUIS 2017

 

 

 

 

LA FRANCE MALHEUREUSE, APPAUVRIE...N’EXAGÉRONS PAS, MAIS QUAND MÊME !

 

S’il y a au moins une chose à retenir de cette crise tous azimuts que nous vivions et qui s’est cristallisée sur la réformette des retraites, c’est le très fort mécontentement des français.

Tout cela est relatif. Mais le Président MACRON réussit l’exploit de leur faire oublier la chance qu’ils ont encore de vivre en France.

Les Français se sont laisser submerger par toutes les foucades, par toutes les marques de mépris que leur adresse leur président, par toutes les injustices qu’il institue, par toutes les négligences qu’il commet et qui leur pourrit la vie : santé, éducation, sécurité, justice, opacité de la transparence promise...

Certes, tout cela n’est pas grand-chose par rapport à tous les malheurs qui frappent de nombreux pays sur tous les continents et qui dépassent de loin les petits et réels sentiments de peur, de gâchis, d’injustices ressentis par les citoyens français qu’ils mettent sur le dos d’un Président qu’ils n’aiment plus.

Quand on est avec ostentation le Président des riches, les millions de pauvres ne peuvent que ressentir de l’amertume et des aigreurs à l’encontre de celui qui avait promis une France nouvelle.

Chaque catégorie sociale a été déstabilisée par la politique ou l’absence de politique du Président MACRON qui a eu le grand tort de monopoliser le pouvoir encore plus que ses prédécesseurs. Le cumul des pouvoirs par un homme en démocratie entraîne sa mise en cause personnelle dans tous les échecs.

On ne se moque pas impunément de son peuple.

 

LES DEUX QUINQUENNATS MACRON

Quand les français ont voté pour le jeune et fringant candidat Emmanuel MACRON en 2017 ils ont voté pour un programme « RETROUVER NOTRE ESPRIT DE CONQUÊTE POUR BÂTIR UNE France NOUVELLE... »...document (ci-dessus).

Le premier quinquennat a allié la crise sanitaire mal gérée et un immobilisme de l’État qui a été ressenti comme une duperie : rien ne bougeait et le pays s’enfonçait dans le « déclassement » .

Les citoyens ont commencé à ressentir le MÉPRIS présidentiel pour son peuple. Le changement annoncé fut un désenchantement si bien et si mal exprimé par les Gilets Jaunes. Le Pouvoir croyait qu’il pouvait se passer du Parlement, des Syndicats, du peuple, des élus...

Le premier quinquennat fut donc le quinquennat de la déception.

Désormais ce fut la totale défiance du peuple qui s'installait à l'encontre de tout le pouvoir en place.

Ce fut maintenant le deuxième quinquennat débutant où est constaté que rien ne change pour ne pas dire que le « nouveau » pouvoir est encore plus méprisant que le précédent et que les citoyens s’unissent contre un homme leur Président.

L'exercice de son pouvoir continue à gâcher les atouts du pays France : C’est une France humiliée où, en réaction, le citoyen se recroqueville sur lui-même puisqu’on ne lui donne pas l’espoir et les moyens de rebondir alors que la guerre est à ses portes, que les services publics s’effondrent (Santé, Sécurité, Éducation, Finances...)

Une déception au niveau individuel et collectif se digère sauf s’il n’y a rien du beau et du bon qui se profile à l’horizon

 

UNE LEÇON À MÉDITER

Les actifs et activistes qui ont eu pour des raisons très diverses voire opposées le courage de descendre dans la rue sans trop savoir pourquoi sont l’expression d’un malaise français multiformes.

Le Pouvoir enfermé dans sa Tour d’Ivoire nommé ÉLYSÉE-MATIGNON, cœur de Paris et de la France , ne veut pas tenir compte de cette situation.

Aussi, nous nous permettons de vous indiquer ci-dessous le lien des extraits d’un article limpide frappant paru des Échos de ce mardi 21 mars.

« Comment lutter contre l’appauvrissement français sous-titré ainsi :

En laissant notre territoire se désindustrialiser, nous avons fait le choix d'une économie de services où les salaires sont bas, les compétences limitées et la productivité faible. Un cocktail qui explique l'appauvrissement des ménages français

https://www.lesechos.fr/idees-debats/editos-analyses/comment-lutter-contre-lappauvrissement-francais-1917532#utm_source=newsletter&utm_medium=email&utm_campaign=idees2_edito&utm_content=20230321&xtor=EPR-6060-[20230321]

Nous allons assister au retour des promesses avec le « dossier » Travail qui était tellement présent dans la grogne qui s’est répandue dans la rue. Le Président MACRON a parachevé comme Ministre des finances puis Président la grande braderie des fleurons de l’Industrie française et là-dessus...on ne vous a pas tout dit !

Alors, comment le même Président avec une économie très affaiblie pourra-t-il dans un contexte politique démagogique qui promeut le "non-effort" redonner aux français goût au travail avec une feuille de paye plombée par les charges sociales du modèle social français inébranlable?

 

 

 

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21 mars 2023 2 21 /03 /mars /2023 12:32
DANGER TRAVAUX ! ...JUSQU'À QUEL ÂGE ?

DANGER TRAVAUX ! ...JUSQU'À QUEL ÂGE ?

 

 

 

 

 

UN PROJET DE LOI INCOMPRÉHENSIBLE ET DONC UN COMBAT SANS FONDEMENT

Suite de:

https://www.olonnes.com/2023/03/travail-un-droit-et-un-devoir.html

 

Excusez-nous, mais nous n’arrivons toujours pas à vraiment comprendre comment sur le projet de loi qui nous est si peu et si mal présenté peut-on bâtir un dialogue constructif ?

Comment un texte incompréhensible, par manque de 9 voix lors du vote et du rejet de la motion de censure, peut-il être considéré comme adopté ? ...sauf si, (ce qu’on espère sournoisement) une décision des Sages (Conseil d’État et Conseil Constitutionnel) l’annule !

Les citoyens ont glosé sur un texte qui est tellement incompréhensible que ses auteurs l’ont caché sous un titre qui n’a presque aucun rapport avec son objet (une escroquerie !) et que nous vous rappelons « Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 »

À ce titre légal a été ajouté abusivement non par les rédacteurs du texte mais par les commentateurs journalistes «  portant réforme des retraites »....expression que vous ne retrouverez jamais dans le texte officiel...quand il sera publié ou oublié.

Vous pouvez juger par vous-même avec ce lien du document présenté à la Commission Mixte Paritaire Chambre des députés/Sénat.

https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/dossiers/plrfss_pour_2023

Voir aussi notre document ci-dessous !

 

UN ÂGE LÉGAL DU DÉPART À LA RETRAITE...MAIS POURTANT C’EST BIEN LE SALARIÉ QUI ÉMET SON SOUHAIT DE PRENDRE SA RETRAITE

Il ne faut pas confondre cette notion toute théorique de "l’âge légal de départ à la retraite" avec la réalité.

Aujourd’hui le 21 mars 2023, en France, qui part donc en retraite exactement le jour de ses 62 ans ????

Or, dans ce texte fourre-tout du projet de loi composé de 20 articles avec des titres des sous-titres, sections, sous-sections...imbuvable, incompréhensible, il y avait perdu un article 7 qui traitait de l’âge légal de départ à la retraite sur lequel le bon peuple trompé a pu se défouler.

Ce fameux « âge légal du départ à la retraite » n’est qu’une « référence » pour liquider des droits à une ou des pensions ou rentes.

Dans cette liquidation entrent en jeu tant de paramètres : temps effectif de travail, santé, types de travail, adhésion à plusieurs caisses régime général et régimes complémentaires obligatoires et facultatifs, régimes tellement spéciaux ...mais pas d'âges de départ.

Pour le salarié, la réalité est donc plus complexe et plus bassement matérielle ...c’est la « liquidation de ses droits » avec les Caisses concernées où durant sa vie de travail il a « cotisé ».

Ce n'est pas une réforme que nous venons de voir discutée, approuvée mais une escroquerie dite réformette.

 

DES FONCTIONNAIRES EN POSTE APRÈS 62 ANS : IL Y EN A DÉJÀ !

MAIS MAINTENANT IL Y A ET AURA DES FONCTIONNAIRES EN ACTIVITÉ JUSQU’À 70 ANS ET PLUS !

Dans le projet de texte de loi qui fait débat il y a effectivement la partie concernant les retraites des fonctionnaires.

Mais ce régime spécial des fonctionnaires catégorie de fonctionnaires "sédentaires" l’âge limite d’activité est déjà de 67 ans !

Mais la surprise vient de ce projet de texte "approuvé" qui propose ceci à certains fonctionnaires :

« Toutefois, le fonctionnaire occupant un emploi qui ne relève pas de la catégorie active et auquel s’applique la limite d’âge mentionnée au 1° du présent article ou une limite d’âge qui lui est égale ou supérieure peut, sur autorisation, être maintenu en fonctions jusqu’à l’âge de soixante-dix ans. »

« Le bénéfice cumulé de ce maintien en fonctions et des reculs de limite d’âge prévus aux articles L. 556-2 à L. 556-5 ne peut conduire le fonctionnaire à être maintenu en fonctions au-delà de soixante-dix ans ». 

Cela aussi n’est pas une novation. Il y a déjà des fonctionnaires ou assimilés qui peuvent déjà  poursuivre leur activité au-delà de 65 ans.

Le bénéfice cumulé de ce maintien en fonctions et des reculs de limite d’âge prévus aux articles L. 556-2 à L. 556-5 ne peut conduire le fonctionnaire à être maintenu en fonctions au-delà de soixante-dix ans 

Décidément ce projet de loi qui peut devenir loi réserve bien des surprises !

PAGE DE PRÉSENTATION DU PROJET DE LOI...IL N4EST PAS QUESTION DE RÉFORME DES RETRAITES

PAGE DE PRÉSENTATION DU PROJET DE LOI...IL N4EST PAS QUESTION DE RÉFORME DES RETRAITES

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17 mars 2023 5 17 /03 /mars /2023 21:26
UN PRÉSIDENT SEUL CONTRE TOUS ? L'ENTÊTEMENT NE PAYE JAMAIS POUR UN PROJET IRRÉALISTE

UN PRÉSIDENT SEUL CONTRE TOUS ? L'ENTÊTEMENT NE PAYE JAMAIS POUR UN PROJET IRRÉALISTE

 

 

 

 

L’INTELLIGENCE DE NOTRE PRÉSIDENT A-T-ELLE ÉTÉ ÉTOUFFÉE PAR SON MANQUE DE LUCIDITÉ SUR LES MALAISES DE SON PEUPLE ET SUR LA COMPLEXITÉ DU SYSTÈME FRANÇAIS DE RETRAITE ?

Nous avons essayé de vous expliquer ce qu’était le projet phare du quinquennat : la réforme des retraites du Président MACRON ? Elle ne nous semblait pas une réforme mais simplement elle se réduisait simplement une réformette. D’ailleurs, dans le projet initial, il était précisé que c’était à revoir en 2024 !

 

LES RETRAITES EN France, en 2023, EST  UN CASSE-TÊTE, BEAUCOUP DE DOGMATISME ET LE SYSTÈME EST PLOMBÉ PAR LE POIDS DE L’HISTOIRE ET DE LA POLITIQUE

Les français naissent libres et égaux sauf quand ils sont face aux problèmes de leurs retraites et de leur santé. C’est le principe de la diversité qui le caractérise.

Il y a eu après la fin de la deuxième guerre (1944 et 1945) la volonté politique affichée de protéger les français et les françaises en matière de santé et de retraites ?

L’ordonnance du 4 octobre 1945 crée « un régime général » qui devait couvrir les actifs du secteur privé et du secteur public, mais aussi les exploitants agricoles, les travailleurs indépendants et les personnels de secteurs spécifiques d’activité tout en maintenant certains régimes particuliers de sécurité sociale préexistants.

Il ne faut oublier qu’au 17ième siècle fut créé par Colbert un régime de retraite pour les marins.

Il résulte normalement de ces 4 siècles d’histoire des droits à la retraite des variantes nombreuses rendant illisible un droit universel que seul un technocrate hors sol pouvait oser penser. La généralisation d’un système universel à point ? Toujours d’actualité mais en sourdine.

Le programme du Conseil National de la Résistance (le premier et vrai CNR) né à l’initiative du Général de Gaulle et de Jean MOULIN voulait montrer aux alliés que la France Unie pouvait exister. C’est donc dans le programme de 1944 que fut gravée cette « Union »

La Constitution de la Quatrième République a ainsi reconnu le droit de tous les citoyens à la protection de leur santé, de leur sécurité matérielle et le droit au repos et aux loisirs (sic).

Une belle ambition généreuse mise en musique mais pour offrir cela il y a une condition essentielle ; qu’il y ait des recettes pour financer des dépenses qui sont devenues de plus en plus lourdes dans un monde qui grandissait et devenait concurrentiel. La France n’est plus un ilot protégé et la protection sociale pèse lord dans ses déficits budgétaires.

Les systèmes de retraite y compris les régimes complémentaires déjà imaginés et étendus après la seconde guerre mondiale se sont donc enrichis et complexifiés à l’image du monde qui bouge.

La France a opté pour le sacro-saint système de la répartition : c’est le salarié et son employeur d’aujourd’hui qui financent les retraites de leurs collègues qui partent en retraite.

Les régimes complémentaires sont plus pragmatiques avec un système qui comporte de la capitalisation qui a pour survivre a le devoir  de créer des réserves. Les actifs d'aujourd'hui épargnent en vue de leur propre retraite. C’est moins « solidaires ».

Le total des réserves des divers régimes représenterait une masse de 200 milliards d’euros qui attise la convoitise des « politiques ».

Conclusion de tout cela : un système d’une complexité extrême, d’une hétérogénéité extrême donc difficilement réformable.

Ajoutons que le système de gestion de type paritaire intouchable et que syndicats, employeurs et professions défendront contre vents et marées

Le Président MACRON a pensé qu’il pouvait s’affranchir des contraintes historiques dites poids de l’histoire et s’approprier des réserves des divers régimes pour financer les déficits cumulés des régimes généraux et spéciaux...c’était l’idée qu’il a toujours eue et qui était rappelée et incluse dans le projet de loi.

Erreur profonde d’énarque qui débouche sur une vraie crise politique.

 

UN PROJET DEVENU ILLISIBLE APRÈS SON PASSAGE DEVANT LES PARLEMENTAIRES

Le projet initial de "loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023" qui servait de camouflage au projet MACRON a abouti au texte élaboré par la Commission Mixte Paritaire Sénat/Chambre des députés qui est en ligne :

https://www.senat.fr/leg/pjl22-436.html

Le projet est devenu illisible pour le commun des mortels.

La crise actuelle est donc la logique d’un débat impossible tant le sujet est complexe. Il y avait d’autres voies pour aboutir à ce que devait être la recherche du financement de l’équilibre du régime général mais c'était par le dialogue social.

 

On a tenté de vous expliquer le pourquoi de ce qui devient un échec. Mais ce qui devient grave et inexplicable, c’est qu’un Président de la République Française se soit entêté à ce point.

 

 

 

 

 

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8 mars 2023 3 08 /03 /mars /2023 13:19
LA PLUIE TOMBE...C'EST NORMAL....IL FAUT PAS EN FAIRE UNE HISTOIRE. IL Y A TANT D'AUTRES CHOSES QUI MÉRITENT RÉFLEXION

LA PLUIE TOMBE...C'EST NORMAL....IL FAUT PAS EN FAIRE UNE HISTOIRE. IL Y A TANT D'AUTRES CHOSES QUI MÉRITENT RÉFLEXION

 

 

 

 

SAVOIR OU NE PAS VOULOIR SAVOIR

Dans la vie il y a deux catégories d’individus :

- Ceux qui veulent savoir et cherchent,

- Ceux qui refusent de savoir et deviennent des moutons de Panurge.

Faites votre choix ! mais n’oublions pas que :

« La sagesse ne peut pas entrer dans un esprit méchant, et science sans conscience n'est que ruine de l'âme » (Rabelais)

Ce matin la pluie tombe en abondance et cela ne trouble pas ceux qui sont intoxiqués par les médias.

Ceux-ci préfèrent raconter n’importe quoi sur la pluie et le beau temps plutôt que de se pencher sur ce qui fâche et force à réfléchir sur les vrais sujets de société dont ils devraient parler sérieusement comme la guerre, la pauvreté, la misère des hôpitaux, la jeunesse désorientée par la perte de repères, la solidarité, la perte d’autonomie liée au vieillissement...

À l’heure où Sainte Paresse fait l’objet d’une adoration sans « borne » de ceux qui refusent de savoir sont légion et certainement plus nombreux que ceux qui veulent savoir d’où vient le grand malaise qui assaille ar exemple particulièrement la jeunesse.

 

À CEUX QUI REFUSENT DE SAVOIR

Ils doivent prendre conscience qu’ils acceptent des dogmes au lieu de douter et tenter de s’informer. Ils gobent des énormités rabâchées par des écologistes, des wokes, des extrémistes de tous bords et d’autres paresseux congénitaux.

Certes, il est plus confortable au moins pour ceux qui vivent au jour le jour et plus simple de faire partie du groupe de ceux qui refusent de savoir.

Tous les prétextes leur sont bons pour se caler dans des certitudes qui ne sont que des hypothèses et de défiler dans la rue sans avoir la moindre connaissance de tous les bienfaits et méfaits de la loi dite à tort de réforme des retraites.

 

MAIS VIVRE DE CERTITUDES SANS AVOIR CHERCHÉ À LES FONDER CONDUIT AU FASCISME, AU STALINISME, AU WOKISME, À TOUTES LES FORMES DE DICTATURES

C’est cette lâcheté qui pousse donc les peuples à accepter l’inacceptable.

 

DEUX EXEMPLES À RETENIR SUR LA DÉSINFORMATION

  • LE CLIMAT

« La science du climat est encore pleine d’incertitude et il faudra poursuivre les observations sur plusieurs décennies pour comprendre l’origine des fluctuations de la température » Académie française des sciences

« Plus nous en apprenons sur le système climatique, plus nous réalisons à quel point il est complexe » écrivait Steven KOONIN, le conseiller climat d’Obama, dans son livre : Climat, la part d’incertitude.

 

  • LES RETRAITES
Il n’y a pas de projet de loi de réforme sur les retraites mais un « Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 » dans lequel est glissé vicieusement et contestablement à partir de l’article 2 un fourre-tout retraites dont l’article 7 traite du report de l’âge légal de départ à la retraite de 62 à 64 ans..
Qui sait cela ?...Ceux qui cherchent à savoir.

 

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26 février 2023 7 26 /02 /février /2023 22:22
LE RÉGIME PARLEMENTAIRE FRANÇAIS PLIE MAIS NE ROMPT PAS

 

 

 

UNE ALERTE : L'EXÉCUTIF A TROP ABUSÉ DU 49-3 ET MAINTENANT AVEC LE RECOURS AU  47-1 Il TENTE DE FAIRE PASSER EN FORCE SON PROJET SUR LES RETRAITES

Il TUE LE DÉBAT ET LA DÉMOCRATIE PARLEMENTAIRE

 

Notre labeur d’Association Citoyenne nous conduit à tenter d’apporter une information éclairante  aussi objective que possible à nos sympathiques lecteurs sur le fonctionnement de nos institutions, d’où l’exercice qui suit...

 

LES TROIS POUVOIRS

Au sommet de l’État il y a une répartition assez précise des 3 pouvoirs

Le pouvoir exécutif avec à sa tête le Chef de l’État mais qui nomme le Gouvernement

Le pouvoir législatif dévolue au Parlement composé de la Chambre des Députés et du Sénat.

Le pouvoir judiciaire indépendant, en théorie.

La logique veut que ces pouvoirs soient « indépendants » dans le cadre de l’interdépendance et du devoir de collaboration des 3 pouvoirs indépendants mais coopérants.

Intéressons-nous donc au « partage » essentiel théorique et réel écrit dans la Constitution du pouvoir entre le Chef de l’État (exécutif) et le pouvoir législatif : le Gouvernement étant, en théorie, la charnière entre les deux pouvoirs.

PRÉÉMINENCE, INDUBITABLE DANS LES FAITS, DU POUVOIR EXÉCUTIF REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE AVEC LE RISQUE D’UN BLOCAGE INSTITUTIONNEL SI...

La Constitution dit (article 8) que c’est le Président de la République qui nomme le Premier Ministre et (article 12) et qu’il met fin à ses fonctions sur la présentation par celui-ci de la démission du Gouvernement.

Dans une institution celui qui nomme le responsable et celui qui le « vire » est en principe le Chef. Ceci est conforté dans les faits.

Ainsi le Président de la République est le Chef réel et suprême de l’exécutif.

Ceci est confirmé par cette petite phrase de l’article 9 de la Constitution : « Le Président de la République préside le conseil des ministres. »

Le gouvernement en est réduit à être « le gouvernement du Président de la République » et son chef le Premier Ministre n’est qu’un valet du Roi, responsable de la gestion d’une pléthore de ministres et sous-ministres.

Et le ou la Premier Ministre va chercher ses ordres à l’Élysée.

Par contre, s’il y a problème, c’est lui qui prend les coups alors qu’il n’a que les miettes de pouvoir donc de responsabilité que lui laisse le Président de la République.

Mais l’ambiguïté demeure parce que l'article 20 de la Constitution mentionne que c'est bien le Premier Ministre qui « détermine et dirige la politique de la Nation ». Ainsi, il y eut la « cohabitation » de 1986 MITTERAND, Président et CHIRAC, Premier Ministre, où le pouvoir fut dilué entre le Parlement, le Président de la République et le Gouvernement mais le régime constitutionnel a fonctionné.
C’était et c’est aujourd’hui à nouveau le retour à la case du régime parlementaire avec un Président "minoritaire" au Parlement.
LE POUVOIR LÉGISLATIF PEUT REPRENDRE LE POUVOIR : C’EST LE RETOUR À LA DÉMOCRATIE PARLEMENTAIRE
ARRÊTONS D’AFFAIBLIR LE PARLEMENT
Le pouvoir de faire la loi reste aux représentants du peuple souverain : le Parlement. L’article 24 de la Constitution est clair : « Le Parlement vote la loi. Il contrôle l'action du Gouvernement. Il évalue les politiques publiques. Il comprend l'Assemblée nationale et le Sénat. ». Le peuple français en a décidé ainsi aux dernières élections des députés en 2022.
Le Parlement peut ainsi bloquer toute initiative proposée par le Président de la République.
Effectivement, l’Assemblé Nationale a démontré sur le projet de loi incluant la réforme des retraites qu’elle pouvait dire NON...et contre ce NON...le Président de la République et son Gouvernement ne peuvent qu’utiliser les outils de l’appel au peuple en prononçant la dissolution de l’Assemblée Nationale ou des subterfuges comme le recours aux articles 47 et 49 dont le célèbre 49-3 fort utilisé pour museler le Parlement.

Les scènes que nous avons vécues à l’Assemblée Nationale lors du non-débat sur le projet de loi rectificative du financement de la Sécurité sociale 2023 intégrant la réforme des retraites déjà peuvent affaiblir le Parlement.

Dans cette période de crise entre l’exécutif et le législatif le député socialiste Guillaume GAROT vient de déclarer « Il y a urgence à arrêter d'affaiblir le Parlement ».
En effet, affaiblir le Parlement, c’est aller contre la volonté du peuple donc tourner le dos à la démocratie et ouvrir une crise.  Nous espérons vivre sereinement une cohabitation et ne pas avoir à subir une crise institutionnelle surtout pour un projet de loi qui peut et doit être retiré et ainsi revenir aux débats au Parlement dans la sérénité retrouvée. Ce n'est pas à la RUE qu'il appartient de se substituer au Parlement.
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25 février 2023 6 25 /02 /février /2023 20:08
POUR LES TECHNOCHRATES, IL NE SERA JAMAIS ASSEZ GROS !

POUR LES TECHNOCHRATES, IL NE SERA JAMAIS ASSEZ GROS !

 

 

LES SENIORS À L'INDEX

Suite de

https://admin.over-blog.com/934384/write/187278421

 

Nous poursuivons notre analyse d'un point particulier du fameux projet de loi qui met des dizaines de milliers de français dans la rue.

Dans le projet de loi dit "projet de loi de finances rectificative sécurité sociale pour 2023" qui cache en son sein la pseudo réforme des retraites du Président Emmanuel MACRON figure, en son article 2, un autre projet qui concerne les SENIORS qui nous choque parce qu' il crée une obligation nouvelle particulièrement mal définie qui pèsera sur l'entreprise si jamais la loi était votée et qui, en plus, crée aussi de lourdes sanctions comme il est indiqué ci-dessous.

Il met donc aussi en route un nouveau lourd processus de contrôle de l'obligation nouvelle aussi mal définie mise à la charge de l'entreprise.

 

LES SANCTIONS...UNE NOUVELLE "CHARGE SOCIALE" ?

Puisqu'il y a une simili "obligation" et pour qu'elle soit exécutée il y a des sanctions pour ceux qui "méconnaissent" (euphémisme du rédacteur !) cette obligation

Ceci se traduit ainsi dans le projet de loi :

« Art. L. 5121-8. – Les entreprises qui méconnaissent l’obligation de publication prévue à l’article L. 5121-7 peuvent se voir appliquer par l’autorité administrative une pénalité, dans la limite de 1 % des rémunérations et gains, au sens du premier alinéa de l’article L. 242-1 du code de la sécurité sociale et du premier alinéa de l’article L. 741-10 du code rural et de la pêche maritime, versés aux travailleurs salariés ou assimilés au cours de l’année civile précédant celle au titre de laquelle l’obligation est méconnue

« La pénalité est prononcée dans des conditions prévues par décret en Conseil d’État. Son montant tient compte des efforts constatés dans l’entreprise en matière d’emploi des seniors ainsi que des motifs de méconnaissance de l’obligation de publication.

UN INDEX MONSTRUEUX ET IRRÉALISTE

Ce projet D'INDEX est à la fois monstrueux et irréaliste.

Rappelons le texte proposé à la sagacité et à la sagesses des sénateurs après son large rejet par les députés.

Intitulé donné par les rédacteurs du projet :

" Indicateurs relatifs à l’amélioration de l’emploi des seniors"

Comment des indicateurs et une vague obligation peuvent-ils améliorer l'emploi des séniors ?

Seuls la vie économique et  les rapports au sein de l'entreprise peuvent améliorer le sort des seniors salariés de l'entreprise.

Et cela, c'est une discussion et d'éventuelles décisions d'accords entre partenaires sociaux qui peuvent faire aboutir à une amélioration des conditions de fin de carrière.

Alors, on est en droit de poser la question : s'agirait-il alors simplement d'un truc pour remplir une caisse au budget social de la France de plus en déficit ?

Voilà la "perle"projet de nouvel article du Code en débat au Parlement :  

« Art. L. 5121-6. – L’employeur poursuit un objectif d’amélioration de l’embauche et du maintien en activité des seniors.

"Poursuivre un objectif": ce n'est ce n'est qu'un objectif ce qui es différent d'une obligation qui se traduit juridiquement par un devoir de faire ou de ne pas faire.

MONSTRUEUX ?

Monstrueux,  car c’est une grave atteinte aux libertés individuelles. Il n’appartient pas à l’État de dicter directement ou indirectement au salarié et à son employeur la date et les conditions de départ en retraite d’un salarié.

Les raisons personnelles du salarié, son état de santé, sa situation professionnelle par rapport à ses droits font que la décision d’un départ en retraite constitue avant tout pour le salarié une décision personnelle et ce ne sont pas les chiffres de la pyramide des âges au sein de l'entreprise qui doivent déterminer la date de départ en retraite des salariés !

Irréaliste parce que l’entreprise doit sans cesse s’adapter aux conditions économiques : s’il y a du travail...il n’y a pas de raison de vouloir "se débarrasser" d’un salarié qui veut et peut poursuivre son activité à son poste ou voir celle-ci aménagée par exemple et éventuellement prévoir un départ progressif à la grande satisfaction des parties.

 L’employeur et le salarié sont tenus à l’exécution du contrat de travail de bonne foi. Le salarié demeure en ce domaine le décideur principal et la loi, les conventions collectives et la jurisprudence le protège.

Les conditions de rupture du contrat de travail sont bien établies y compris pour les départs en retraite.

Pour l’employeur, il n’y a pas de possibilité de « garder » un salarié qui veut partir en retraite comme il ne peut le contraindre de démissionner et le mettre à la porte "illégalement" avec les risques d'in contentieux prud'homal.

En lisant le projet de loi on a l’impression que le législateur oublie qu’employeur et salarié sont liés par un contrat de travail. Ce ne sont pas des fonctionnaires liés par un statut.

En plus, des paramètres personnels pour des départs anticipés ou retardés il y a celui qui est essentiel : la conjoncture économique : si l’activité est menacée, molle, si le carnet de commandes est vide l’entreprise peut s’entendre avec le salarié demandeur dans le cadre de la législation et des conventions collectives un départ anticipé.

Donc, ce texte technocratique, camouflé dans le projet de loi fourre-tout est une catastrophe rédactionnelle donc une source nouvelle potentielle de conflits dont le monde du travail qui n'a pas besoin de cela.

D'où la juste réserve de Syndicat sur la présentation de ce texte et son rejet par les députés.

 

AJOUTONS QUE NOS MODESTES ANALYSES REJOIGNENT DES INFORMATIONS RÉCENTES DU DÉSACCORD DU CONSEIL D'ÉTAT SUR LE PROJET DE LOI ET LA SAISINE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL S'IL VENAIT À ÊTRE ADOPTÉ...EST-CE LE DÉBUT DE LA FIN DU PROJET DE LOI ?

...et dire que ce projet a conduit à l'expression d'un mécontentement de la majorité du  peuple français contre le Président MACRON et son Gouvernement !

 

 

 

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25 février 2023 6 25 /02 /février /2023 13:49
AU NOM DE L'UKRAINE : SE RESSAISIR

AU NOM DE L'UKRAINE : SE RESSAISIR

 

 

 

LE DONNEUR DE LEÇONS VLADIMIR POUTINE

C’est bien à contrecœur que nous lui écrivons ce « merci ».

Ce rappel à l’ordre moral et au sursaut devrait pourtant sauver l’Occident ! et le perdre, lui,Vladimir.

Pourtant, Vladimir POUTINE, donneur de leçons de morale, a bien gagné le droit de se taire. Il devrait être rongé par la honte et il s’arroge, en plus, maintenant, encore le droit de faire la morale à l’Occident.

Il a bien fondé, toute honte bue, son pouvoir et sa fortune sur le sang qu’il fait couler sans remords.

Pourtant, il faut lui dire merci car, ainsi, il secoue avec la violence et la morgue qui le caractérise l’Occident pour que celui-ci réfléchisse, sorte de sa coquille percée et se remette en question.

Pour sauver ses libertés, l’Occident doit être fort, solide, réarmé moralement et physiquement.

En effet, L’Occident a fini de manger son pain blanc...bientôt il n’aura plus de farine. Il faut qu’il se réveille.

Le temps de la lâcheté, de l’égoïsme, de l’individualisme forcené, du laxisme, de la repentance... est révolu.

Il y a bien d’autres choses plus urgentes et plus importantes à faire que de se focaliser sur le fait de savoir si on partira à la retraite à 50, 60, 62, 64, 70 ans...

La guerre, à nos portes, nous le rappelle. Ne soyons pas sourds, muets et aveugles.

Le temps de la SOLIDARITÉ ET DE L’EXEMPLARITÉ occidentales et celui des sacrifices pour sauver l’essentiel, c’est le temps présent.

Merci, Vladimir POUTINE et merci à la vaillante UKRAINE de nous le rappeler !

L’Occident pour survivre doit avant tout se réarmer moralement et physiquement.

 

 

PAROLES DE VLADIMIR POUTINE

 

Lisez ci-dessous ces extraits de presse du discours du 21 février 2023 de Vladimir POUTINE ...pour être édifié :

«Regardez ce que les dirigeants occidentaux font avec leurs propres peuples, ils veulent la destruction de la famille, de l’identité culturelle et nationale»

 De plus «la perversion et la maltraitance des enfants jusqu’à la pédophilie sont déclarées comme étant la norme, c’est la norme de leur vie».

Même les prêtres «sont obligés de bénir les mariages homosexuels»… «Regardez les écritures saintes et les livres sacrés des autres religions […] Tout y est dit, y compris que la famille est l’union d’un homme et d’une femme […]

Mais même ces textes sacrés sont aujourd’hui remis en question… «Père, pardonne-leur, car ils ne savent pas ce qu’ils font», « des millions de personnes en Occident comprennent qu’elles sont entraînées vers une véritable catastrophe spirituelle».

«Mais c’est leur problème.

Les autorités russes, quant à elle, ont l’obligation de protéger nos enfants de la dégradation et de la dégénérescence ».

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