LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DES SABLES D'OLONNE
SE RÉUNIRA LE MARDI 18 DÉCEMBRE 2018
Á 19 H 00
HÔTEL DE VILLE DES SABLES D'OLONNE
Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y juger du bon fonctionnement de leur commune, suivre ses projets ...
Voter, c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle citoyen de l'exécution du mandat.
Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing. L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.
Pour ce conseil municipal, l'émotion marquera cette soirée. LES SABLES d'OLONNE deviendront "LES SABLES D'OLONNE" ville nouvelle au 1er janvier 2019 suite à la décision populaire et à celle des élus...
ORDRE DU JOUR COMPLET
DÉCISIONS DU MAIRE
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE –
1. AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA PISCINE DU REMBLAI
– PROLONGATION DE LA DURÉE DU CONTRAT
2. ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L’ÉDITION 2020-2021 DU VENDÉE GLOBE – MARCHE
NÉGOCIÉ SANS MISE EN CONCURRENCE ET SANS FORMALITÉ PRÉALABLE
- DOMAINE PUBLIC -
3. RÉGIE DE RECETTES DES HORODATEURS – REMISE GRACIEUSE
- RESSOURCES HUMAINES -
4. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
5. MODALITÉS DE TEMPS PARTIEL
- ACTIONS SOCIALES –
6. SUBVENTIONS SOCIALES
- ÉDUCATION – JEUNESSE -
7. CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC LES ÉCOLES PRIVÉES
- ANIMATIONS - DÉVELOPPEMENT CULTUREL -
8. SUBVENTIONS ASSOCIATIVES D'AIDES AU LOYER
- ACTIVITÉS NAUTIQUES – GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE -
9. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET L’ASSOCIATION DES
SPORTS NAUTIQUES SABLAIS
10. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX SPORTS NAUTIQUES SABLAIS
11. INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LA SAPOVAYE »
- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -
12. RAPPORT PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE ASSAINISSEMENT 2017
13. CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES DU LOTISSEMENT DES ROSES
14. CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES DU LOTISSEMENT LES LOBELIAS
– ALLEE CONSTANT FRICONNEAU
15. CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES DU LOTISSEMENT LES PATIOS DE L’OCÉAN – RUE JEAN HUGUET ET RUE CHARLES CHARRIER
16. COMPLÉMENT DANS LES DÉNOMINATIONS DE VOIES DANS LE CADRE DE LA CRÉATION DE LA
COMMUNE NOUVELLE
- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES
17. AIDE A L’HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – 2018
18. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE DES
CHARDONNERETS A MONSIEUR ANGE BRAULT
19. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE DES
CHARDONNERETS AUX CONSORTS BRAULT
20. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE DES
CHARDONNERETS A LA SCI CHARLES ET EUGENE
21. AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D’UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE RUE DU REMBLAI
APPARTENANT A LA COPROPRIETE RESIDENCE 63 RUE DU PALAIS
22. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE DES
CHARDONNERETS A MADAME LENA CHARRIER
23. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE DES
CHARDONNERETS AUX CONSORTS CHARRIER
24. CREATION D’UNE SERVITUDE DE VUE AU PROFIT DE LA PARCELLE AP N° 395 SUR LA PARCELLE
COMMUNALE AP N° 396
25. APPROBATION DE L’AIRE DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP)
26. APPROBATION DU BILAN DE LA MISE A DISPOSITION ET APPROBATION DE LA MODIFICATION
SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME