LA BONNE SANTÉ FINANCIÈRE DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE FAVORISE L’INVESTISSEMENT

En principe, la présentation du Rapport ROB de la collectivité pour alimenter le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) doit faire débat comme indique la loi. Le problème est posé ainsi : la majorité du Maire Yannick MOREAU affiche la volonté de réaliser son vaste programme d’investissements. Les conditions économiques évoluent défavorablement, l’État ne tient pas ses promesses vis-à vis des collectivités territoriales...alors comment tenir ses promesses sans alourdir la dette, faut-il réduire la voilure ? Et surtout comment profiter d’une situation financière « confortable » sans altérer justement la fiabilité d’un gestion réputée saine ?

Ce n’est pas nous qui le disons mais c’est la Chambre Régionale des Comptes qui dans son rapport de contrôle qui portait sur les années 2019 à 2023 constate une situation confortable :

"La situation financière analysée sous le prisme du budget principal, apparaît très confortable. En effet, l’épargne nette a fortement progressé sur la période 2019-2021, compte-tenu de la baisse des charges de gestion surtout en fin de période, liée au transfert de personnel à la communauté d’agglomération.

Cette épargne permet à la commune des Sables d’Olonne de financer ses investissements à hauteur de 75 % et de limiter ainsi son endettement, qui diminue sur l’exercice 2021."

https://www.ccomptes.fr/fr/publications/commune-nouvelle-des-sables-dolonne-vendee

LES LIGNES DIRECTRICES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DES SABLES DOLONNE

Trois objectifs donc sont définis en présentation du Débat d’Orientation Budgétaire 2024 :

• Le maintien du cap d’amélioration de la CAF (capacité d'autofinancement) pour financer en autres la politique du logement,

La CAF est la capacité d’autofinancement d’une institution : ratio financier qui montre la capacité de l'entreprise à autofinancer son cycle d'exploitation et à générer de la richesse,

• La confirmation des engagements du mandat : 59 M€ de dépenses d’équipements en 2024,

• La stratégie constante de maîtrise de la dette, gage de la bonne santé financière de la Ville.

CAPACITÉ DE DÉSENDETTEMENT DE LA VILLE

Le montant total de la dette devrait être portée à 96,8 millions d’euros en fin 2024 avec un taux moyen de 2,5 %.

La création de la ville nouvelle en 2019, couplée à l’effort de bonne gestion, permettent l’amélioration de sa capacité de désendettement plus rapide que les autres communes de taille identique (7 ans largement en dessous de la strate et en dessous du seuil d'alerte qui est de 10%).

Cette situation favorable permettra à la Ville d’emprunter et financer son Plan Pluriannuel d’Investissement PPI.

LES DÉPENSES RÉELLES DE FONCTIONNEMENT +5%

Elles sont bien sûr impactées fortement par l’inflation et devraient atteindre 61,6 millions d’euros (+5% par rapport au prévisionnel de 2023).

Le poste le plus important demeure celui des charges de personnel (19,8 millions d’euros) (+ 5 % par rapport au budget  prévisionnel de 2023).

LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT + 8%

Globalement par rapport à la moyenne des villes comparables aux Sables d’Olonne, les sablais contribuent moins aux recettes fiscales, de l’ordre de 3,5 %...en clair ils seraient favorisées !

En 2024, les recettes devraient atteindre 74,1 Millions d’Euros (+8%)

Sans la Taxe d’habitation des Résidences Secondaires, les recettes de fonctionnement ne progresseraient que de 1,9% .

C’est, bien sûr, cette taxe d’habitation maintenue pour les résidences secondaires qui fait débat. L’opposition ne croit pas à l’effet dissuasif de cette taxe qui a pour objet indirect d’inciter les propriétaires de résidences secondaires à louer leur bien pour rééquilibrer le parc immobilier sablais et pour tenter de résoudre le grave et quasi insoluble problème du logement de sédentaires aux Sables d’Olonne.

L’engagement de la municipalité notamment sur le logement est un pari osé qu’il faudra bien financer et c’est ainsi qu’il sera fait recours à la surtaxe dite Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires qui devrait rapporter 3,9 millions d’euros en 2024 et qui a été votée lors de ce Conseil Municipal du 25 septembre. Elle fut baptisée par l’opposition de droite nouvel impôt local sur la fortune ! Le maire Yannick MOREAU réplique pour justifier ce plus d’impôts que même déjà en 2024 les propriétaires de biens seront bien moins imposés qu’en 2019.

Le maire en rajoute faisant retomber la cause d’augmentation des impôts locaux sur l’État contrairement aux dires hasardeux du Chef de l’État en augmentant autoritairement les bases d’imposition (valeur locative) et en augmentant aussi sans concertation la valeur du point d’indice des agents de la Ville et par surcroît il aurait pu ajouter en transférant des compétences aux collectivités sans compensation financière.  

Mais, que faire face à la situation que vivent les Sablais : le logement à l’année devient impossible alors que dans certains quartiers 75 % des biens immobiliers sont sans occupants 11 mois sur 12 !DES RECETTES

La Chambre Régionale des Comptes n’avait pas manqué de faire remarquer que la Ville des Sables d’Olonne est marquée par un taux élevé de résidences secondaires, celles-ci représentant 39 % des logements (contre 24 % en moyenne dans le département de la Vendée). C’était une incitation à la création de cette surtaxe qui ne manquera pas de faire encore débat.

Ainsi le futur budget principal 2024 de la Ville des Sables d’Olonne permettra de financer 59 M€ d’investissement en 2024, une situation comparable avec celle de 2023. Attendons maintenant le vote de ce budget 2024 (décembre 2023) et les détails de ces investissements pour voir comment seront réalisables financièrement les projets du Programme ambitieux de la Municipalité.

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FONCTIONNEMENT EN AUGMENTATION DE 8%

AUX SABLES D'OLONNE,  LE LOGEMENT SOCIAL ET LA LOI SRU : FAUDRA-T-IL TRANSFÉRER LES CITÉS HLM TYPE LA COURNEUVE "CITÉ des 4000" AUX SABLES D'OLONNE ?

On est bien obligé de se poser la question.

Mais la question du logement est plus complexe que la fameuse solution "y'a ka faut qu'on". Un logement se construit pour environ 50 ans ! En 50 ans notre monde change et l'immeuble est toujours là.

Même si la Collectivité , les entreprises, les Offices publics chargés du Logement social... mettaient les bouchées doubles, triples, quadruples... jamais les 4 à 5 000 logements sociaux imposés par le Préfet de la Vendée et par la loi à la Ville des Sables d'Olonne et encore manquant par rapport aux contraintes de la loi SRU ne seront construits ni demain ni dans les 5 ans qui viennent !

D'ailleurs est-ce souhaitable ?

Pourtant, lors du Conseil Municipal 22 mai 2023 dés l'ordre du jour ouvert même si le Conseil Municipal n'avait qu'un simple avis à donner sur le SCOT nous avons ressenti le silence pesant de la question du Logement aux Sables d'Olonne que nous redévelopperons.

LA LOI SRU EST LÀ ET BIEN LÀ

LE LOGEMENT SOCIAL : UN TRAUMATISME GRAVE AU PAYS DES OLONNES

LE LOGEMENT SOCIAL

Rappelons que la loi dite SRU du 13 décembre 2 000 relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain, appelée Loi SRU, est devenue au fil du temps un texte complexe et non pas simplement incitatif mais répressif avec une obligation de résultat pour les communes concernées.

Elle modifie en profondeur le droit de l’urbanisme et du logement en France. L’article 55 de cette loi impose même à certaines communes de disposer d’un nombre minimum de logements sociaux.

LE DÉLIT DE PROMESSES NON TENUES

Cette loi impose mais pire puisqu’elle sanctionne les mauvais élèves. Mais si la loi n'était pas répressive serait-elle respectée...simplement incitative...elle n'aurait dans de nombreuses villes servie à rien alors qu'il y a un besoin incontestable de logements dits sociaux mais pas n'importe où, n'importe comment.

Pour les Sables d'Olonne la pilule est dure à avaler.

Pas de procès...l’État sanctionne...sur la base d’une loi votée il y a 23 ans modifiée et re modifiée par le Parlement. La Commune des Sables d'Olonne s'est vue sanctionnée à hauteur de 900 000 euros !

Cette "procédure" couperet  peut donner des idées aux futurs candidats aux élections.

En effet, c’est comme si l’État par exemple sanctionnait pénalement par de fortes amendes les élus comme le Président de la République ou les membres du gouvernement qui font des promesses mais qui ne les tiennent pas.

Effectivement, il y aurait tromperie : un Président qui aurait promis la lune comme la baisse des impôts pour tous, la gratuité des transports publics, la gratuité de la circulation sur les autoroutes, l’accès aux soins gratuits, la délivrance automatique du baccalauréat...

Chaque manquement à une promesse serait passible de poursuites pour délit de promesses non tenues.

Dans ses projets, le Ministre actuel de la Justice n’a pas encore osé retenir ce qui aurait pu être une suggestion pour moraliser le débat public.

Mais ce qui est étonnant, c’est, par exemple, que la Ville des Sables d’Olonne se trouve ainsi en 2022 sanctionnée à hauteur de 900 000 euros pour son taux ridiculement bas de logements sociaux.

La norme pour une ville comme les Sables d’Olonne est maintenant de 25 % de logements sociaux !

On atteint difficilement les 9 %.

LA VILLE NOUVELLE DES SABLES D’OLONNE : UNE CONDAMNÉE INNOCENTE ET IRRESPONSABLE

En effet, les responsables sont les anciens maires qui se sont succédé depuis l’application de la loi pour les 3 communes fusionnées en 2020 : les maires de l’ancienne ville des Sables d’Olonne, d’Olonne sur Mer et de Château d’Olonne.

Donc la nouvelle ville DES SABLES D’OLONNE est condamnée pour avoir accepté l’héritage des villes disparues au champ d’honneur de la FUSION.

L’État condamne des morts ou au moins des disparus !

Mais ce n’est pas tout.

S’il y a eu faute, négligence coupable qui va payer l’amende ?

Ce ne sont pas les ex maires disparus ni les nouveaux élus mais ce sont tous les Citoyens imposables, taillables et corvéables à merci d’aujourd’hui.

C’est pour le moins étrange et en contradiction avec le Code pénal et les principes fondamentaux du droit français et même du droit supranational européen.

C’est celui qui commet une faute, c’est celui qui cause un préjudice à un tiers qui doit être sanctionné.

Nous forçons le trait mais quand m^me c'est dut à avaler !

MORALE DE L’HISTOIRE : LES ÉLECTEURS LOCAUX SANCTIONNÉS

Les présumés fautifs responsables sont donc les sablais, les olonnais, les castelolonnais qui ont élu des maires qui, pour certains ostensiblement n’aimaient pas les logements sociaux, qui sont les responsables de la faute de négligence en matière du droit à l’accès au logement social de leurs communes.

Ce sont leurs descendants qui vont payer l’addition imposée par le Préfet.

Cela va peser sur les budgets à venir de la commune nouvelle Les Sables d’Olonne...sauf bien-entendu si la loi est modifiée une nouvelle fois dans un sens favorable au bon sens...que la construction des 5 000 logements sociaux manquants...soit étalée sur la base d’un programme réaliste !

On peut rêver !

À SUIVRE...

COMMENT LES LOGEMENTS SOCIAUX S'INVITENT ENCORE AU CONSEIL MUNICIPAL

LE LOGEMENT À L'ORDRE DU JOUR

UNE LEÇON CONCRÈTE D’ÉDUCATION CIVIQUE, MORALE ET ÉMOUVANTE

Ce n’est pas coutumier : la salle du Conseil était ouverte aux Jeunes ou plus exactement aux membres du Conseil municipal des Jeunes, élus par leurs pairs condisciples de CM2 de 7 établissements (12 classes) des Sables d’Olonne.  

Ils étaient les invités de ce Conseil Municipal auquel ils ont rendu compte de leurs très nombreuses actions. Sympathique !

 Ils ont donc été aussi conviés à s’unir à l’Assemblée pour l’émouvante minute de silence d’hommage à Cédric POIROUX ce marin, père de 3 enfants, que la mer a arraché aux siens.

Yannick MOREAU, maire des Sables d’Olonne, a évoqué avec des mots forts le lourd tribut que paye le monde des marins pêcheurs. Par-delà les naufrages et les deuils, il se lève toujours dans les générations suivantes des marins-pêcheurs qui perpétuent cette histoire de la culture maritime des Sables d’Olonne.

LE GRAND SOUCI DU LOGEMENT AUX SABLES D’OLONNE : UN PLAN POUR LA PRODUCTION DE LOGEMENTS « ABORDABLES »

Yannick MOREAU a tenu à présenter lui-même le Plan d’Actions pour la Production de « Logements Abordables » aux Sables d’Olonne.

Il a d’abord mis les sablais face à leur contradiction :

• D’une part, vouloir que soit facilité l’accès au logement particulièrement pour les jeunes et les actifs,
• D’autre part, les réticences à accueillir pour préserver une certaine qualité de vie.

Mais « cette question du logement est centrale et touche toutes les générations ».

Des mesures ont déjà été prises mais les mots, elles manquent de cohérence et d’ambition et elles ne sont pas toujours comprises ni suffisantes face à la situation actuelle de pénurie, de spéculation et de renchérissement.

Le maire veut donc faire cesser les mesurettes et propose un plan volontariste pour les 4 années à venir pour faciliter l’accès au logement en favorisant la production de logements « abordables » aux Sables d’Olonne pour ceux qui veulent vivre, travailler, s’investir aux Sables d’Olonne et par conséquent y loger à l’année.

38 HECTARES SUR LA VILLE ET L’AGGLOMÉRATION SONT MOBILISABLES POUR PRODUIRE PLUS DE 500 LOGEMENTS « ABORDABLES » DANS LA VILLE NOUVELLE

Pour la Ville nouvelle des Sables d’Olonne le pari pour ces 4 années à venir est la construction de 524 logements sur 18 opérations définies et réparties harmonieusement dans les quartiers.

Cela représente un investissement estimé à 70 millions d’euros.

Mais au-delà de cette mobilisation foncière immédiate, la Ville va consacrer 5 millions d'euros par an pour la constitution de réserves foncières.

Lors du débat, il a été bien précisé que l’action de la Ville et aussi de l’Agglomération sera très encadrée par la réglementation avec un objectif qui est ambitieux, réaliste mais aussi encadré.

On a l’impression que ces 500 logements seront comme une bulle de diverses couleurs : achat de terrain pour la construction d’un logement neuf, achat d’un VEFA (Vente en l'État Futur d'Achèvement), en location accession PSLA  (Prêt social location-accession) ou en BRS (Bail Réel Solidaire) mais en vue de l’occuper à titre de résidence principal.

L’objectif est pour les accédants pour des logements et des terrains est de réussir à leur proposer des prix inférieurs de 20 à 30 % du prix de secteur libre.

Le Maire aurait bien voulu obtenir l’unanimité pour cette délibération exceptionnelle par le niveau d’engagement de la Ville et par sa portée sociale. Il n’a pas réussi, l’élue de gauche Caroline POTTIER s’est abstenue. Ce plan, pour elle, présente une offre en locatif insuffisante.

La commune met à la disposition du public un service information logement.

À SUIVRE...

EN France, L’EAU ET SA FACTURE NE COULENT PAS, ELLES S’ENVOLENT

Ce vendredi 13 janvier 2023 fut jour de malchance pour de nombreux français qui voient tomber des décisions municipales qui annoncent la hausse du prix des m3 d’eau sur leur commune et donc sur leur facture d’eau. 

Exemples de ce 12 janvier 2023 pris dans Ouest-France :

« En 2023, les prix de l’eau vont augmenter dans de nombreuses communes. Les collectivités ont décidé de cette hausse applicable au 1^er janvier.

Ainsi, à Rennes (Ille-et-Vilaine) et alentour, la collectivité Eau du bassin rennais a annoncé une hausse du prix de l’eau pour ses 240 000 abonnés. Cette hausse devrait s’établir à 1,50 € en moyenne par mois. Et c’est loin d’être le seul endroit de France frappé par cette augmentation.

À Nantes (Loire-Atlantique), les élus du conseil métropolitain ont eux aussi décidé de revoir les prix de l’eau : la partie abonnement va diminuer et la partie consommation va, elle, augmenter. Une manière d’avantager les foyers qui consomment peu, indiquent nos confrères de 20 Minutes . »

https://www.ouest-france.fr/economie/consommation/inflation-pourquoi-votre-facture-d-eau-va-augmenter-066bdde0-91c7-11ed-8422-8c5ee4e04114

JETEZ UN ŒIL SUR VOTRE FACTURE D’EAU : PEU D’EAU À PAYER MAIS BEAUCOUP D’AUTRES CHOSES À PAYER

Vous ne payez pas simplement l’eau que la nature vous offre gracieusement...mais bien d’autres choses dont les taxes (dont TVA sur ce bien de première nécessité). (voir photo ci-dessus).

L’eau est un bien commun gratuit qui coûte pourtant trop cher à celui qui l’utilise. Nous le démontrerons.

Quand on parle du coût de l’eau potable cela signifie que le particulier « abonné » paye tout ce qui concerne son eau potable depuis sa collecte (source ou souterraine) jusqu’à son retour dans la nature après usage (« assainissement »)

Vous payez le traitement, les infrastructures de transports, le traitement des eaux pour la rendre buvable, les taxes, l’assainissement, les coûts du recours à des prestataires (VEOLIA, SAUR, LYONNAISE...), le coût du personnel municipal affecté au service assainissement...

En principe, « l’abonnement » est affecté ou justifié par les investissements effectués par les collectivités et parfois par des délégataires pour que l’eau collectée depuis sa source soit d’une part acheminée, auprès du consommateur et d’autre part, redevienne consommable par celui-ci après avoir été utilisée et souvent polluée.

LA POLLUTION ENNEMIE DE L’EAU POTABLE ! POLLUEUR PAYEUR ?

Que ce soit l’eau d’origine souterraine ou celle de ruissellement (eau de pluie) stockée dans les retenues (barrages), l’eau doit être maintenant être traitée. Qui va boire encore l'eau qui coule sur la place du village ?

Ces traitements sont de plus en plus complexes et donc lourds financièrement puisque la pollution du milieu naturel ne cesse de croître depuis des siècles et que les usines de traitement, les traitements et les produits utilisés sont facturés aux consommateurs.

Ce qui est plus grave c’est que le progrès industriel, médical, agricole... accroît sans cesse et de manière exponentielle la pollution de l’eau consommable et donc le coût du traitement de l’eau pour la rendre potable et qu’en plus le nombre de consommateurs ne cesse de croître.

Il faut ajouter à cette vision des choses le fait que la fameuse industrie agro-alimentaire chimique d’un part nourrit mal son homme mais pire d'autre part, elle pollue notre planète et son eau pour des dizaines voire des centaines d’années.

Pour freiner ctete fuite en avant, Il faudra que nos gouvernants arrivent à appliquer le principe du pollueur payeur et que l’État tienne ses promesses en interdisant des pratiques nocives pour la santé publique.

Il y a donc là aussi la nécessité d’une éducation des citoyens depuis le plus jeune âge : l’eau est un bien commun inépuisable à condition de bien l’utiliser et de respecter la nature.

À SUIVRE ...

MÉFAITS DE L’ÉCOLOGISME ET UNE GESTION TRÈS CRITIQUABLE