LES COMMUNES PERDENT LEURS COMPÉTENCES, LES INTERCOMMUNALITÉS FONT LA RÉCOLTE DES COMPÉTENCES...QUE RESTERA-T-Il DEMAIN AUX COMMUNES ? QUE RESTERA-T-IL À CHÂTEAU D'OLONNE SI LA FUSION À 3 N'EST PAS RÉALISÉE ?

Toutes les conditions sont réunies pour qu'au 1er Janvier 2017 naisse la Communauté d'Agglomération "Les Sables d'Olonne" qui réunira les 3 communes de la Communauté de Communes des Olonnes CCO  (Les Sables d'Olonne, Château d'Olonne et Olonne-sur-Mer), les 3 communes de la communautés de communes de l'Auzance et de la Vertonne CCAV ( Sainte-Foy, Vairé, l'Ile d'Olonne) et la commune de Saint-Mathurin. 

Donc au 1er janvier 2017 plus de CCO, plus de CCAV

Cet accord est scellé dans un document programme que les conseils municipaux de chacune des 7  communes ratifient.

Paradoxalement, cette ratification lors des délibérations ne se fait pas dans l'enthousiasme délirant au niveau des élus et pourtant cela a une importance qui est certainement mal mesurée.

UNE PROFONDE RÉFORME TERRITORIALE QUI NE DIT PAS SON NOM ET QUI AVANCE EN TENUE CAMOUFLÉE

Par manque de courage politique le législateur n'a pas voulu affronter le mal français du millefeuille en imposant une modalité de fusion de communes contraignante ! Pourtant la France c'est 36 000 communes dont 11 000 ont moins de 300 habitants : ingérable !

Mais devant la nécessité impérative de diminuer ce nombre le gouvernement a utilisé deux armes principales :

1) la baisse de la dotation globale de fonctionnement DGF c'est-à-dire la principale recette des collectivités après le produit des impôts locaux  (pour les communes en gros 20 % de leurs recettes),

2) booster les intercommunalités (communautés de communes et d'agglomération) en leur donnant d'une part des avantages financiers et d'autre part, en leur donnant aussi plus de compétences et les transformant en intermédiaire incontournables entre les Régions et les communes. Il ne faut pas oublier qu'un commune est obligée par la loi de se rattacher à une communauté...donc d'accepter de lui abandonner ses compétences. 

Mais ces compétences nouvelles facultatives ou obligatoires données aux intercommunalités sont donc prises sur les compétences des communes qui doivent les déléguer c'est-à-dire perdre ces compétences.

La liste est longue mais aussi significative de la montée en puissance de l'intercommunalité au détriment des communes.

Il en est ainsi des transferts aux intercommunalités des compétences économiques (comme le tourisme), de la politique d'aménagement et de l'urbanisme (PLU, voirie, assainissement, politique de l'eau, transports, déchets ...), du social (politique de l'habitat, accueil des gens du voyage, projets sportifs et culturels d'intérêt intercommunal)...

LA COQUILLE "COMMUNE" SE VIDE DE SES COMPÉTENCES.

La commune perd donc des pans complets de compétences...de telle sorte qu'on peut se demander que va-t-il rester des compétences communales ? ...l'état civil, les écoles primaires, un peu d'aide sociale, le nettoyage devant la mairie, l'entretien des massifs de fleurs...et encore l'obligation légale de mutualiser les moyens va réduire la part des compétences e la commune

Donc, l'État est en train de réaliser ce tour de force : sans vraie réforme territoriale, obliger les communes à se regrouper pour gérer leur pénurie de compétences et la perte de ressources financières. Le maire de Château d'Olonne a-t-il vu cela ?

AU PAYS D'OLONNE, OÙ VA-T-ON ?

S'il n'y a pas fusion des 3 communes, il y aura :

- un pôle fort né de la fusion d'Olonne-sur-Mer et des Sables d'Olonne,

- une Communauté d'Agglomération puissante où la Ville nouvelle des "Sables d'Olonne, ville nouvelle" aura une place prépondérante et où les communes rétro-littorales auront une place de choix,

- une commune Château d'Olonne, isolée, moribonde à l'image de son centre-ville actuel .

APPEL AUX CASTELOLONNAIS

Castelolonnais, voilà, où vous mènent le maire de Château d'Olonne et son adjointe Isabelle DOAT qui ont refusé la fusion en 2009 et fait capoter celle-ci, qui ont à nouveau refusé la fusion proposée par les deux autres communes en juin 2015 et qui recommencent leurs tentatives de sabordage de la fusion à 3 avec une consultation le 11 décembre plutôt douteuse dans sa formulation et porteuse de noirs dessins. Il faudra cependant répondre OUI à la fusion pour avoir un espoir.

Castelolonnais avez-vous mesurer l'impact sur votre devenir de la création de la Communauté d'Agglomération conjuguée avec la fusion à deux d'Olonne-sur-Mer et des Sables d'Olonne. Sans fusion, les services assurés par la commune ne pourront que se dégrader puisque les dotations de l'État baisseront. Pour compenser, il faudra que les impôts soient augmentés et  avoir recours à l'emprunt... 

Un seul espoir : que le 11 décembre 2016 lors de la consultation des castelolonnais sur la fusion un OUI massif impose au maire Joël MERCIER de rejoindre la démarche de main tendue d'Olonne-sur-Mer et des Sables d'Olonne pour rejoindre la vraie fusion à 3.

IMPORTANT !

VOTRE ÉQUIPE CACO (Citoyens pour un AVENIR COMMUN au pays des Olonnes) donne rendez-vous aux castelolonnais et à tous les habitants du Pays d'Olonne

LE JEUDI 1er DÉCEMBRE

à 19h30

 POUR UNE RÉUNION DÉBAT SUR LA CONSULTATION DES CASTELOLONNAIS QUI EST PRÉVUE LE 11 DÉCEMBRE 2016 Salle Aimé Calixte Plissonneau...on en reparlera

REGARDS DANS LE RÉTROVISEUR DES ÉVÉNEMENTS DE CES DERNIERS JOURS AU PAYS DES OLONNES

UNE MAIRIE NOUVELLE À CHÂTEAU D'OLONNE : MAIS POUR QUOI FAIRE ?

Vendredi 30 septembre 2016: inauguration quasi clandestine de cette fameuse mairie de CHÂTEAU D'OLONNE ...elle est construite, mais on va enfin commencer à se demander à quoi elle va servir demain,

-après la fusion espérée

-et après les transferts de compétences à la Communauté d'Agglomération (voir ci-dessous).

 Avec ces deux inconnues, il était donc effectivement impossible de définir les besoins et affectation de ce bâtiment puisque fusion et agglomération vont entraîner un bouleversement total des compétences exercées par les communes, par exemple en matière d'urbanisme, de voirie, espaces verts, domaines sociaux et culturels, transports...

LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMMÉRATION "LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION "AVANCE À GRANDS PAS LE 30 SEPTEMBRE 2016 aussi !

Effectivement le 30 septembre, les élus de la Communauté de Communes des Olonnes CCO ont voté l'adoption d'une charte, acte de fondement de la Communauté d'Agglomération qui est un  schéma détaillé d'engagements réciproques dont le texte figure sur ce blog en "PAGE" :

 http://www.olonnes.com/agglomeration-la-charte-document-fondateur-de-l-union-des-7-communes.html

Ce vote intervenu sur un texte de 13 pages a nécessité un travail en commun des 7 communes partenaires dont le trio LES SABLES d'OLONNE, OLONNE-SUR-MER, CHÂTEAU D'OLONNE qui a donc pu s'entendre sur un texte  d'engagement sur le fonctionnement et les compétences de cette Communauté d'Agglomération.

Alors pourquoi ces 3 mêmes maires de ces communes (présents ou passés)  ont-ils été incapables depuis des années de faire leur charte pour la fusion des 3 communes ?

- Au départ, un manque de volonté et  des EGO déplacés de  ces 3 maires,

- et aujourd'hui, par la volonté du maire de Château d'Olonne, de son adjointe Isabelle DOAT et de l'ancien maire Jean-Yves BURNAUD pour tenter de sauvegarder de vils petits intérêts locaux dont il faudra bien parler clairement un jour si on veut expliquer pourquoi la fusion à 3 n'a pu se faire. Ce que nous espérons ne pas devoir faire.

CONSEIL MUNICIPAL À CHÂTEAU D'OLONNE À HUIS CLOS LE 6 OCTOBRE 2016

Jeudi 6 octobre 2016 : Conseil Municipal (assemblée plénière, c'est-à-dire à huis clos).

Le maire Joël MERCIER annonce qu'il ne fera pas campagne pour le "OUI à la fusion"...ni pour le NON ?

Voilà donc le maire de Château d'Olonne, élu sur un programme où il s'engageait pour la fusion des 3 communes du Pays des Olonnes qui abandonne ses promesses au vestiaire après avoir mené en bateau, deux années durant, les deux autres communes qui préparaient la fusion des 3 communes...

Les communes sœurs Olonne-sur-Mer et Les Sables d'Olonne excédées par les tergiversations et autres mesures dilatoires fort désagréables prises par le maire de Château d'Olonne ont opté pour une fusion à deux actée en juin et juillet 2015 ...en attendant, sans illusion, une décision de Château d'Olonne qui demanderait à les rejoindre.

Comble de la décadence de la démocratie locale : le maire de Château d'Olonne fait cette annonce de son reniement de ses promesses électorales en cachette, à huis clos : a-t-il peur de ses concitoyens, de ses électeurs, de ses colistiers ?

LE MAIRE DE CHÂTEAU D'OLONNE DIT NON À LA FUSION !

RAPPELS

Novembre 2009 :

le maire manœuvrier, Jean-Yves BURNAUD, prive les castelolonnais de la consultation sur la fusion des 3 communes alors que les habitants d’Olonne-sur-Mer et des Sables d’Olonne ont le droit de s’exprimer.

Pire, il fait capoter la consultation.

LA FUSION DES 3 COMMUNES AU PAYS DES OLONNES VUE PAR LE MAIRE EN MARS 2014 (lors des dernières élections) : JOËL MERCIER SE DÉCLARE FAVORABLE À LA FUSION POUR SE FAIRE ÉLIRE.

Joel MERCIER dans sa profession de foi pour les élections municipales mars 2014 sur la fusion :

« Projet équitable qui permet d’aboutir à l’union des 3 communes »

« Je confirme ma volonté de travailler pour l’union des 3 communes »

Castel Actu (bulletin municipal 27 mai 2014 N°18  : Fusion, ou commune unique, la position du Maire : "Oui, par étapes, et avec l'accord des Castelolonnais"

C'est lui qui le dit !

CONSULTATION DES CASTELOLONAIS le 11 DÉCEMBRE 2016 : BRUSQUE NON À LA FUSION DU MAIRE.

Le maire Joël MERCIER ne se prononcera pas en faveur de la « fusion inéluctable » comme il l’écrivait.

Le 6 octobre 2016, était convoqué un Conseil Municipal en Assemblée plénière, c’est-à-dire à huis clos, dont l’objet était la fameuse consultation des castelolonnais  du 11 décembre 2016 sur la fusion.

Pas de compte-rendu de ce Conseil Municipal mais un flash sur Facebook d’un élu de la liste «Ensemble agir pour le changement »

« Réunion plénière hier soir du conseil municipal du Château d'Olonne sur la consultation du 11/12/2016.

Question de JP Chapalain : Monsieur Mercier, vous allez organiser 3 réunions sur la fusion, acceptez vous notre présence à vos côtés ?

Réponse: NON

Question de JP Chapalain : Au cours de ces 3 réunions allez-vous prendre parti et inviter nos concitoyens à voter OUI ?

Réponse : NON .

Les masques tombent !!!!!!! »

Le maire Joël MERCIER N'EST DONC PLUS FAVORABLE À LA FUSION...on le savait ! Sinon pourquoi une nouvelle mairie inadaptée et inadaptable à la commune unique ?

LES MENSONGES DU MAIRE DE CHÂTEAU D’OLONNE, EXPRESSION D'UNE CERTAINE PANIQUE MAIS UNE PRATIQUE INADMISSIBLE

1) L’OPPOSITION CAP VRAI N’A PAS DONNÉ SON ACCORD POUR LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE MAIRIE : un bel exemple de procédé que l'éthique condamne !

En effet, par une prise de position sans équivoque, elle a refusé de participer à tout débat et à tout vote depuis juin 2012 compte tenu de la procédure pour la prise de décision et de la non-consultation du personnel communal sur le choix du projet.

« Ainsi, l’opposition CAP VRAI a décidé de ne plus participer aux décisions concernant ce nouvel Hôtel de Ville » est-il écrit dans un communiqué de presse repris par le Journal Des Sables du 9 août 2012.

Extrait du Procès-verbal du Conseil municipal du 31 juillet 2012 « Mmes Beales-Guersent, Vrignon, MM. Rossignol, Charrier, Tessier, ne prennent pas part au vote.».

et encore une couche de contre-vérité toute fraîche :

Nous trouvons sur le site de la mairie dans le Castel actu N° 55 du 3 octobre 2016 " le projet architectural sélectionné fut ratifié par le Conseil municipal. Aucune voix contre, aucune abstention, ni dans le groupe majoritaire ni dans les deux groupes d'opposition" ...

La vérité est dans le Procés-verbal du Conseil Municipal du 30 avril 2013 : 

"M. Rossignol pour lui-même et pour Mme Beales-Guersent, Mme Vrignon, MM. Tessier et Charrier ne prennent pas part au vote."

Les écrits du maire tentent de nier cette évidence du NON de l'opposition CAP VRAI dés 2011 au projet d''édification d'une nouvelle mairie. insinuer l'inverse c'est vraiment condamnable !

Il faut donc que le maire de Château d’Olonne cesse de vouloir tromper les castelolonnais par sa pratique de diffusion abusive de contre-vérités grossières qui décrédibilisent la fonction d'élu.

2) SUR LA FUSION, IL USE DE LA MÊME PRATIQUE CONDAMNABLE SUR :

- les hausses d'impôts en cas de fusion,

- la dette des Sables d’Olonne,

- sur un pré-projet du Musée de l’Abbaye de Sainte Croix.

Nous diffuserons des mises au point précise irréfutables afin que non seulement les citoyens soient éclairés mais que tous les élus du Pays d'Olonne et au-delà prennent conscience des manipulations des responsables castelolonnais que sont Joël MERCIER, maire de Château d’Olonne, Isabelle DOAT adjointe au maire de Château d’Olonne et de Jean-Yves BURNAUD, ancien maire.

Il faut que les castelolonnais soient bien informés pour pouvoir se prononcer clairement le 11 décembre sur la FUSION. Nous tâcherons d'oeuvrer dans ce sens avec le concours de nombreux citoyens.

NOUS SOMMES DANS L'OBLIGATION D'OUVRIR UNE RUBRIQUE « COMPRENDRE COMMENT LES MAIRES DE CHÂTEAU D'OLONNE( l’actuel Joël MERCIER avec son adjointe Isabelle DOAT et l’ancien : Jean-Yves BURNAUD ) AGISSENT POUR TUER LE RAPPROCHEMENT ENTRE LES 3 COMMUNES DU PAYS DES OLONNES »

Il faut que la vérité soit diffusée auprès de tous ne serait-ce pour que les citoyens castelolonnais, pour leur vote du 11 décembre, sachent comment ils peuvent êttre manipulés et comment se comportent leurs maires.

voir déjà

http://www.olonnes.com/2016/08/fusion-des-communes-au-pays-d-olonne-malaise-a-chateau-d-olonne.html

TECHNIQUE DISCOURTOISE DES MAIRES DE CHÂTEAU D'OLONNE

Ils bloquent par tous moyens le travail en commun avec leurs collègues maires...les deux autres communes pour avancer acceptent les dictats du Maire de Château d'Olonne...jusqu'à ce qu'ils n'en puissent plus et décident de travailler sans Château d'Olonne...dont le maire alors dis, via la presse,..."voyez comme ils sont méchants les deux autres ! Ils en veulent à Château d'Olonne...ce n'est pas moi, c'est l'autre "...entendons-nous cela dans la cour de récréation ?

Face à cela, nous en appelons au bon sens des élus castelolonnais : laisserez-vous encore longtemps votre maire TUER LA FUSION ? Car c'est de cela qu'il s'agit.

VOIR, EN EXEMPLE, LE DOSSIER CULTUREL CI-DESSOUS

On la pensait mise sous l'étouffoir cette polémique sur la programmation des manifestations culturelles au Pays des Olonnes.

Le Maire de Château d'Olonne veut tellement se dédouaner de sa bêtise (ou tactique pour bloquer toute fusion et travail en commun) qui a fait capoter le projet de programmation unique qu'il en appelle au peuple, par voie de presse complaisante, avec un énorme mensonge par omission à la clef.

RÉPONSE DE CLAIRE LEGRAND, ADJOINTE AU MAIRE DES SABLES D'OLONNE

Conseil Municipal des Sables d'Olonne du lundi 20 septembre 2016

Réponse à une question posée par Gérard MERCIER (homonymie gênante) élu socialiste des Sables d'Olonne, ardent défenseur de la "non-fusion",

Voici le texte intégral de l'intervention de Madame Claire LEGRAND lors de ce conseil municipal sablais.

"Chers collègues,

Concernant la politique culturelle, et vous le soulignez dans votre question, j'ai déjà expliqué les choses.

Nous avions fait une avancée l'an dernier pour la diffusion d'une brochure commune de nos 3 communes des Olonnes présentant la saison culturelle.

Effectivement, une maquette avait été élaborée par une agence spécialisée pour la saison 2015/2016; Nous souhaitions, en toute logique, une répartition des charges à parts égales entre les 3 communes. À la place, la Municipalité du Château a proposé un calcul sur la base d'une pondération par la méthode du pro rata et nous avons dû nous incliner.

Cette même année, nous partions pour 4 spectacles communs, le Château d'Olonne n'en voulait plus qu'un. Un fois encore nous l'avons accepté.

Je vous rassure sur un point, nous restons ouverts à toute évolution de la part de notre partenaire."

On ne comprend pas pourquoi dans son article, dans le Journal des Sables de ce jour, comme l'indique le maire de Château d'Olonne, les 3 communes qui ont toutes quasiment la même population sédentaire ne participent pas à égalité aux frais culturels. Le même maire de Château d'Olonne exige d'être traité à égalité  pour le nombre de sièges à la future communauté d'agglomération mais, pour les frais de communication culturelle, il nous donne lui-même les chiffres : Sables d'Olonne 11 389 €, Olonne-sur-Mer 8 600 €, Château d'Olonne 7 205 € : quelle disparité !

(Voir ci-dessus comment s'est déroulée la discussion méprisable, misérable de "marchand de vaches" qui a eu lieu pour obtenir ce résultat "concédé" par ses partenaires). Ce n'est pas une discussion entre partenaires, c'est la manifestation d'exigences tuant le dialogue constructif. C'est vouloir gagner immédiatement 2 à 3 000 euros pour perdre l'essentiel qui constitue le devenir du Pays dans le sens de l'intérêt général : celui de la fusion.

 Il est certain que ce comportement de "marchand de vaches" ne sied pas à assainir l'ambiance entre les 3 maires et entre leurs adjoints. Les maires de Château d'Olonne pourrissent l'ambiance des discussions ...vous en avez la preuve ci-dessus mais dans quel but ?...à vous de juger !

Si les maires de Château d'Olonne poursuivent leurs entretiens avec leurs collègues avec la même vindicte, la même arrogance, avec les mêmes exigences voire avec la même incorrection, il n'y aura plus d'actions communes, plus de dialogue et plus de fusion à 3 !

Ce n'est pas cela que le maire de Château d'Olonne a promis à ses électeurs en 2014 pour se faire élire...réagissons tous en demandant aux maires de Château d'Olonne de se comporter en partenaires avec leurs collègues et non en adversaires.