LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DES SABLES D'OLONNE
AURA LIEU AUX SABLES D'OLONNE
Le lundi 8 juillet 2019
à 18h30
Salle AUDUBON
60 Bd Pasteur
Face au Marché ARAGO
RAPPEL : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL SONT PUBLIQUES !
De très nombreux points importants dans cet ordre du jour d'un conseil municipal estival.
On peut, à la lecture de cet ordre du jour, imaginer une "ville nouvelle qui bouge" comme on peut aussi imaginer le travail accompli par les services de la commune nouvelle pour faire face au changement et assumer et par les élus.
Le ton est donné par le premier point de l'ordre du jour..."route du littoral" le conseil municipal tirera les conséquences du vote du dimanche 23 juin 2019 sur la renaturation du littoral castelolonnais et le projet de l’ancienne mairie de Château d'Olonne pour lequel la population a dit massivement NON.
ORDRE DU JOUR COMPLET
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.ROUTE DU LITTORAL
2.MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DESTINATION LES SABLES D’OLONNE
3.RAPPORTS D’ACTIVITÉ ET DE GESTION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DESTINATION LES SABLES D’OLONNE POUR L’EXERCICE 2018
4.ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) LES SABLES D’OLONNE AGGLOMÉRATION
5.ACCEPTATION DE DONS DE PARTICULIERS, REVERSÉS AUX FAMILLES DES SAUVETEURS DISPARUS
6.RAPPORT DES REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES CONCERNANT LA SOCIÉTÉ ANONYME PUBLIQUE LOCALE « L’AGENCE DE SERVICES AUX COLLECTIVITÉS LOCALES DE VENDÉE » POUR L’EXERCICE 2018
7.CONVENTION DE GESTION DE SERVICES POUR L’EXERCICE DE LA COMPÉTENCE « AMÉNAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DES AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE »
8.CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN CHIEN DE TRAVAIL ACQUIS PAR UN AGENT DE POLICE MUNICIPALE AU BÉNÉFICE DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE
FINANCES
9.DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET PRINCIPAL ET DÉTERMINATION DES AP/CP
10.GARANTIE D’EMPRUNT : IMMOBILIÈRE PODELIHA – ACQUISITION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS SITUÉS AVENUE CHARLES DE GAULLE
11.GARANTIE D’EMPRUNT : MAISONS PRIM ACCESS – 2 PSLA « LE HAMEAU DE LA SALLE » LOTS 11 ET 12
12.GARANTIE D’EMPRUNT : MAISONS PRIM ACCESS – 1 PSLA « LES PAVOTS » LOT N° 14 B
COMMANDE PUBLIQUE
13.CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE LA GOLDEN GLOBE RACE 2022-2023
14.AVENANT N°1 AU MARCHÉ D’ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES À L’OCCASION DE L’ORGANISATION DE L’ÉDITION 2020-21 DU VENDÉE GLOBE
15.DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DES PASSAGES D'EAU - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 ET AUTORISATION DE SIGNATURE
16.DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO DES ATLANTES - DEMANDE D'AVIS SUR LE RENOUVELLEMENT DE L'EXPLOITATION DES JEUX
17.CONCESSION DE LA GRANDE PLAGE DES SABLES D'OLONNE - LOT H BAR DES FLOTS ET LOT I TRIANON - APPROBATION DE DEUX AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SOUS CONCESSION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
RESSOURCES HUMAINES
18.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
19.MISE EN PLACE D’UNE ASTREINTE ESTIVALE POUR LES CENTRES DE LOISIRS ET STRUCTURES JEUNES
ÉDUCATION/JEUNESSE
20.INTERVENTION MUSIQUE ET DANSE DANS LES ÉCOLES
21.ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES MAIRES POUR LE CIVISME (AMC)
22.CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN PLACE D’UN PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL
23.SIGNATURE D'ENGAGEMENTS DÉCLARATIFS POUR LES STRUCTURES JEUNESSE DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE
VOIRIE
24.TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – CONVENTIONS AVEC LE SYDEV
25.TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – RÉNOVATION SUITE VISITES CHÂTEAU D’OLONNE ET OLONNE-SUR-MER
26.AVENANT À LA CONVENTION 2018.ECL.0647 - DÉPLACEMENT ET REMPLACEMENT D’UNE ARMOIRE SUITE AU REMPLACEMENT DE L’ANTENNE ORANGE – TERRAIN D’HONNEUR (STADE MUNICIPAL ALBERT ROBIN)
27.RENOUVELLEMENT PLACE POUR PLACE DE BOUCHES ET POTEAUX INCENDIE LOGEMENT
URBANISME ET AMÉNAGEMENT DURABLE
28.ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES – PASSEPORT À L’ACCESSION – ECO PASS
29.APPROBATION DES MODALITÉS DE TRANSFERT DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ECONOMIQUES DES BAJONNIÈRES SITUÉE SUR LA COMMUNE DE L’ILE D’OLONNE A LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
30.ALIGNEMENT RUE ERNEST LANDRIEAU - ACQUISITION DES PARCELLES 166 n° 2110 et 2113
31.ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DE LA SAFER
32.CESSION DE L’ANCIEN BAR RESTAURANT DE L’AÉRODROME À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION LES SABLES D’OLONNE AGGLOMÉRATION
33.CESSION D’UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE AU LIEU DIT FIEF DE CHAMPCLOU A MONSIEUR ET MADAME RUPPIN
34.CONVENTION DE SERVITUDE RELATIVE AU PASSAGE ET À L’IMPLANTATION D’UN OUVRAGE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉLECTRICITÉ ENTRE LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE ET LE SYDEV
35.ÉCHANGE SANS SOULTE RUE DE LA FREMONDIÈRE ENTRE LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE ET LES CONSORTS DURRANT / BIZIER
36.ZAC DES PRÈS DE LA CLAIS SUD - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL)
37.LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D’URBANISME – SITE DE L’ANCIENNE CLINIQUE – SECTEUR CHATEAU D’OLONNE
PATRIMOINE
38.CRÉATION DE LA COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE
39.JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE ÉVÉNEMENTIEL
AFFAIRES CULTURELLES
40.ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’AIDE À L’ORGANISATION DU FESTIVAL LE KRAKEN PAR L’ASSOCIATION LA COMMUNE LIBRE DE LA CHAUME
41.ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT – ASSOCIATION L’ART S’EMMÈLE
42.MUSÉE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX (MASC) – CONVENTIONS DE MÉCÉNAT
43.CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DES CARTES BLANCHES AUX ASSOCIATIONS
44.CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION PAYS DE LA LOIRE, LE SYNDICAT MIXTE DE L’ORCHESTRE NATIONAL DES PAYS DE LA LOIRE ET LA VILLE DES SABLES D’OLONNE POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT DE L’ONPL
45.CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET L’ASSOCIATION VAGUE DE JAZZ
46.CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DES RENDEZ-VOUS ÉLECTRONIQUES
SPORTS
47.PLAN VENDÉE AMBITION MARITIME – CHÈQUES SPORTS NAUTIQUES – CONVENTIONS DE PARTENARIAT
48.PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES POUR L’ANIMATION ESTIVALE DU REMBLAI 2019
49.AVANCE DE TRÉSORERIE AU TVEC 85
50.AIDE EXCEPTIONNELLE AU SEMI-MARATHON DES OLONNES
DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE...