LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DES SABLES D'OLONNE 

AURA LIEU AUX SABLES D'OLONNE

Le lundi 8 juillet 2019

à 18h30

Salle AUDUBON

60 Bd Pasteur

Face au Marché ARAGO

RAPPEL : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL SONT PUBLIQUES !

De très nombreux points importants dans cet ordre du jour d'un conseil municipal estival.

On peut, à la lecture de cet ordre du jour, imaginer une "ville nouvelle qui bouge" comme on peut aussi imaginer le travail accompli par les services de la commune nouvelle pour faire face au changement et assumer et par les élus.

Le ton est donné par le premier point de l'ordre du jour..."route du littoral" le conseil municipal tirera les conséquences du vote du dimanche 23 juin 2019 sur la renaturation du littoral castelolonnais et le projet de l’ancienne mairie de Château d'Olonne pour lequel la population a dit massivement NON.

ORDRE DU JOUR COMPLET

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1.ROUTE DU LITTORAL

2.MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DESTINATION LES SABLES D’OLONNE

3.RAPPORTS D’ACTIVITÉ ET DE GESTION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DESTINATION LES SABLES D’OLONNE POUR L’EXERCICE 2018

4.ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) LES SABLES D’OLONNE AGGLOMÉRATION

5.ACCEPTATION DE DONS DE PARTICULIERS, REVERSÉS AUX FAMILLES DES SAUVETEURS DISPARUS

6.RAPPORT DES REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES CONCERNANT LA SOCIÉTÉ ANONYME PUBLIQUE LOCALE « L’AGENCE DE SERVICES AUX COLLECTIVITÉS LOCALES DE VENDÉE » POUR L’EXERCICE 2018

7.CONVENTION DE GESTION DE SERVICES POUR L’EXERCICE DE LA COMPÉTENCE « AMÉNAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DES AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE »

8.CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN CHIEN DE TRAVAIL ACQUIS PAR UN AGENT DE POLICE MUNICIPALE AU BÉNÉFICE DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE

FINANCES

9.DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET PRINCIPAL ET DÉTERMINATION DES AP/CP

10.GARANTIE D’EMPRUNT : IMMOBILIÈRE PODELIHA – ACQUISITION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS SITUÉS AVENUE CHARLES DE GAULLE

11.GARANTIE D’EMPRUNT : MAISONS PRIM ACCESS – 2 PSLA « LE HAMEAU DE LA SALLE » LOTS 11 ET 12

12.GARANTIE D’EMPRUNT : MAISONS PRIM ACCESS – 1 PSLA « LES PAVOTS » LOT N° 14 B

COMMANDE PUBLIQUE

13.CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE LA GOLDEN GLOBE RACE 2022-2023

14.AVENANT N°1 AU MARCHÉ D’ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES À L’OCCASION DE L’ORGANISATION DE L’ÉDITION 2020-21 DU VENDÉE GLOBE

15.DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DES PASSAGES D'EAU - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 ET AUTORISATION DE SIGNATURE

16.DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO DES ATLANTES - DEMANDE D'AVIS SUR LE RENOUVELLEMENT DE L'EXPLOITATION DES JEUX

17.CONCESSION DE LA GRANDE PLAGE DES SABLES D'OLONNE - LOT H BAR DES FLOTS ET LOT I TRIANON - APPROBATION DE DEUX AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SOUS CONCESSION ET AUTORISATION DE SIGNATURE

RESSOURCES HUMAINES

18.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

19.MISE EN PLACE D’UNE ASTREINTE ESTIVALE POUR LES CENTRES DE LOISIRS ET STRUCTURES JEUNES

ÉDUCATION/JEUNESSE

20.INTERVENTION MUSIQUE ET DANSE DANS LES ÉCOLES

21.ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES MAIRES POUR LE CIVISME (AMC)

22.CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN PLACE D’UN PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL

23.SIGNATURE D'ENGAGEMENTS DÉCLARATIFS POUR LES STRUCTURES JEUNESSE DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE

VOIRIE

24.TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – CONVENTIONS AVEC LE SYDEV

25.TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – RÉNOVATION SUITE VISITES CHÂTEAU D’OLONNE ET OLONNE-SUR-MER

26.AVENANT À LA CONVENTION 2018.ECL.0647 - DÉPLACEMENT ET REMPLACEMENT D’UNE ARMOIRE SUITE AU REMPLACEMENT DE L’ANTENNE ORANGE – TERRAIN D’HONNEUR (STADE MUNICIPAL ALBERT ROBIN)

27.RENOUVELLEMENT PLACE POUR PLACE DE BOUCHES ET POTEAUX INCENDIE LOGEMENT

URBANISME ET AMÉNAGEMENT DURABLE

28.ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES – PASSEPORT À L’ACCESSION – ECO PASS

29.APPROBATION DES MODALITÉS DE TRANSFERT DE LA ZONE D’ACTIVITÉS ECONOMIQUES DES BAJONNIÈRES SITUÉE SUR LA COMMUNE DE L’ILE D’OLONNE A LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION

30.ALIGNEMENT RUE ERNEST LANDRIEAU - ACQUISITION DES PARCELLES 166 n° 2110 et 2113

31.ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DE LA SAFER

32.CESSION DE L’ANCIEN BAR RESTAURANT DE L’AÉRODROME À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION LES SABLES D’OLONNE AGGLOMÉRATION

33.CESSION D’UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE AU LIEU DIT FIEF DE CHAMPCLOU A MONSIEUR ET MADAME RUPPIN

34.CONVENTION DE SERVITUDE RELATIVE AU PASSAGE ET À L’IMPLANTATION D’UN OUVRAGE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉLECTRICITÉ ENTRE LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE ET LE SYDEV

35.ÉCHANGE SANS SOULTE RUE DE LA FREMONDIÈRE ENTRE LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE ET LES CONSORTS DURRANT / BIZIER

36.ZAC DES PRÈS DE LA CLAIS SUD - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL)

37.LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D’URBANISME – SITE DE L’ANCIENNE CLINIQUE – SECTEUR CHATEAU D’OLONNE

PATRIMOINE

38.CRÉATION DE LA COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE

39.JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE ÉVÉNEMENTIEL

AFFAIRES CULTURELLES

40.ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’AIDE À L’ORGANISATION DU FESTIVAL LE KRAKEN PAR L’ASSOCIATION LA COMMUNE LIBRE DE LA CHAUME

41.ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT – ASSOCIATION L’ART S’EMMÈLE

42.MUSÉE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX (MASC) – CONVENTIONS DE MÉCÉNAT

43.CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DES CARTES BLANCHES AUX ASSOCIATIONS

44.CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION PAYS DE LA LOIRE, LE SYNDICAT MIXTE DE L’ORCHESTRE NATIONAL DES PAYS DE LA LOIRE ET LA VILLE DES SABLES D’OLONNE POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT DE L’ONPL

45.CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET L’ASSOCIATION VAGUE DE JAZZ

46.CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DES RENDEZ-VOUS ÉLECTRONIQUES

SPORTS

47.PLAN VENDÉE AMBITION MARITIME – CHÈQUES SPORTS NAUTIQUES – CONVENTIONS DE PARTENARIAT

48.PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES POUR L’ANIMATION ESTIVALE DU REMBLAI 2019

49.AVANCE DE TRÉSORERIE AU TVEC 85

50.AIDE EXCEPTIONNELLE AU SEMI-MARATHON DES OLONNES

DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE...