LE SIÈGE DE L'AGGLOMÉRATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
"LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION"
Le vendredi 5 Juillet 2019
à 18 heures 30
se tiendra le prochain Conseil Communautaire
à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)
2, allée Titouan LAMAZOU
Aux Sables d'Olonne (Olonne-sur-Mer)
RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE,
que les séances du Conseil Communautaire de L'AGGLOMÉRATION sont publiques
et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment fonctionne cette jeune et très importante collectivité territoriale pourvue de très larges compétences et d'un budget qui atteint 100 millions d'euros.
Un conseil communautaire avec un ordre du jour qui va permettre de balayer bon nombre de dossiers en cours : sur le développement économique, les grandes manifestations, la relance du projet complexe sportif et culturel sur le site de la Vannerie, assainissement...
ORDRE DU JOUR COMPLET
Finances
- Budget principal : décision modificative (DM) n°2
- Budget annexe Pépinière : décision modificative n°1
- Budget annexe Industriel et Commercial : décision modificative n° 1
- Budgets annexes zones économiques : abroge et remplace la décision modificative n°1
- Attribution de fonds de concours : Vairé et Sainte Foy
Personnel
- Direction Action sociale et solidaire : modification du tableau des effectifs.
- Direction des services techniques : modification du tableau des effectifs
- Règlementation heures complémentaires / heures supplémentaires : actualisation
Urbanisme
- Ilôt Nord engagement des études pour l’implantation d’une gendarmerie
- ZAC Vannerie 1 : autorisation de dépôt DUP mise en compatibilité PLU OSM
- SIG ouverture des données adresses en Open Data
Travaux Voirie Assainissement
- Accord cadre à bons de commande portant sur l’exécution de travaux d’extension et de renouvellement des réseaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales – groupement de commande avec la ville des Sables d’Olonne
- Marché de réhabilitation de refoulement des eaux usées de la Cabaude : avenant n°1
- Place du Vendée Globe : signature des marchés et lancement des travaux
Culture Évènementiel & Sport
- Soutien aux sportifs de haut niveau
- Conservatoire marin marais : convention avec des collèges
- Complexe sportif : résiliation du marché et restitution de la phase APS avant-projet sommaire lancement du concours de maitrise d’œuvre et constitution du jury de concours pour la construction d’un complexe sportif et d’une halle polyvalente et culturelle
Enfance Jeunesse Prévention
- Évolution du barème national des participations familiales : modification des tarifs des multi-accueils
Tourisme
- Concession de service public pour l’exploitation d’une maison des randonnées et des loisirs de pleine nature à Vairé : choix du candidat (transmis le vendredi 21 juin 2019)
Bureau
- Vendée Expansion : rapport d’activité 2018
- SEM Les Sables d’Olonne Développement : rapport d’activité 2018
- SPL Destination Les Sables d’Olonne : rapport d’activité 2018
- Accueil GGR 2022-2023 : constitution d’un groupement de commandes
- Composition de la commission Marché
Questions diverses
