CONSEIL COMMUNAUTAIRE
"LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION"
Le vendredi 15 décembre 2017
à 18 heures 30
se tiendra le prochain Conseil Communautaire
à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)
2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer
RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire de L'AGGLOMÉRATION sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment fonctionne une nouvelle collectivité territoriale pourvue de compétences qui ne cessent de s'élargir.
On verra une nouveauté découlant de la loi sur la transition énergétique
Le Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET)
ORDRE DU JOUR COMPLET
Finances
1. Budget Annexe ZAE de L’Epinette : décision modificative n°2
2. Budget Principal : décision modificative n°2
3. Budget Annexe Assainissement : décision modificative n°2
4. Budget Annexe Pépinière : décision modificative n°1
5. Budget Annexe ZAE Actilonne Les Plesses Sud : décision modificative n°1
6. Budget Annexe Parc d’Activités LSO sud : décision modificative n°1
7. Pôle équestre évènementiel : tarifs et mise en place de la régie
8. Budget Annexe Pôle Equestre Vendéen : décision modificative n°1
9. Création du Budget Annexe Port de Plaisance
10. Attribution d’un fonds de concours d’investissement – Commune de l’Ile d’Olonne
11. Inventaire comptable et règles d’amortissement : modification des durées d’amortissement – budget principal et budgets annexes
12. Avenant n° 1 à la convention de remboursement des annuités d’emprunts affectés au service Assainissement, signée le 23 décembre 2014
Personnel
13. Proposition d’un règlement intérieur d’hygiène sécurité
14. Adhésion à l’assurance chômage pour les personnels contractuels : mise à jour administrative
Urbanisme
15. Zone d’activités les Bajonnières : acquisition Jarny
16. Zone d’activités les Bajonnières : acquisition Michon et Saint Nicolas
17. Zone d’activités les Bajonnières : acquisition TARD
18. ZAD Vannerie : acquisition VRIGNON
19. Aérodrome acquisition foncière
20. SCOT et compatibilité avis sur la modification du 4.8 PLU Olonne sur Mer
21. Motion de soutien aux bailleurs sociaux vendéens
22. Tarifs des aires d’accueil des gens du voyage
Assainissement Voirie Reseaux
23. Travaux d’entretien voirie, chemin et espaces verts communautaires et communaux : groupement de commande
24. Optimisation et sécurisation du poste de refoulement de la Cabaude eaux pluviales
25. Travaux de by-pass et réhabilitation des ouvrages de prétraitement de la station d’épuration du petit plessis – signature du marché
Transport
26. Transfert de compétence transport scolaire avec la Région
27. Schéma directeur modes actifs
Environnement
28. Marais salant communautaire à l’Ile d’Olonne : bail à ferme avec le GAEC de la Salorge de la Vertonne
29. PCAET lancement de la démarche
Economie
30. Convention d’objectifs 2018-2020 entre la SEM Les Sables d’Olonne développement et les Sables d’Olonne Agglomération
31. Parc Actilonne : Vente de la parcelle BE167 (720m²) à l’entreprise TITOK
32. Les Sables d’Olonne Plaisance : vote des tarifs à compter du 1.01.2018
Tourisme
33. Marché public intégré avec la SPL destination Les Sables d’Olonne pour la mise en œuvre de la politique tourisme de l’Agglomération
Bureau
34. Transfert de la compétence « contribution au budget du SDIS »
Questions diverses
