LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique
ce lundi 29 JANVIER 2018
à 20 heures...
dans le "nouvel Hôtel de Ville"
Pour le citoyen attentif à la chose publique assister au Conseil municipal est une occasion d'observer le fonctionnement de la démocratie locale particulièrement au Pays des Olonnes après le vote populaire du 11 décembre 2016 favorable à l'institution d'une Commune Nouvelle Unique et la mise en place de la fusion et celle de la Communauté d'Agglomération "Les Sables d'Olonne Agglomération".
Ce conseil municipal comporte 16 points à son ordre du jour dont les derniers Budgets votés au niveau de la commune une occasion de passer en revue la gestion municipale
ORDRE DU JOUR COMPLET
1 - Fiscalité directe locale - Vote des 3 taux : Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti et Taxe sur le Foncier Non bâti.
2 - Vote du Budget Primitif 2018 Commune et Autorisations de programme-crédits de paiement.
3 - Vote du Budget Primitif 2018 - Budget Annexe La Poitevinière.
4 - Vote du Budget Primitif 2018 - Budget Annexe Le Fond Sablais.
5 - Garantie de prêt en faveur de l'Agence de services aux collectivités locales - ZAC Centre Ville 3.
6 - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2018 (DETR) - Demande de Subvention.
7 - Commune Nouvelle - Convention n°1 de groupement de commandes - Adaptation et évolution de certains logiciels.
8 - Commune Nouvelle - Convention n°2 de groupement de commandes - Interconnexion des réseaux numériques.
9 - Indemnité de conseil allouée au Trésorier Principal.
10 - Acquisition des parcelles AK 368 et 370 situées 111, rue Georges Clémenceau.
11 - Autorisation de déposer un permis de construire sur un terrain communal.
12 - Location d'un meublé de tourisme - Institution de la procédure d'enregistrement.
13 - Fixation du nombre de postes d'adjoints au Maire suite à une vacance de poste.
14 - Personnel Municipal - Création de postes -Modification du tableau des effectifs.
15 - Personnel municipal - Convention de prestation pour la mise en place de l'activité péri éducative « Sophrologie - Je suis zen ».
16 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.
(Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE,
53, rue Séraphin Buton) .
Prochain Conseil Municipal :
Lundi 29 Janvier 2018
à 20 HEURES.
A noter le conseil municipal de la ville d'Olonne-sur-Mer ce même lundi 29 janvier à 18 heures
