LE NOUVEL HÔTEL DE VILLE
LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique
ce lundi 18 Décembre 2017
à 20 heures...
dans le "nouvel Hôtel de Ville"
Pour le citoyen attentif à la chose publique assister au Conseil municipal est une occasion d'observer le fonctionnement de la démocratie locale particulièrement au Pays des Olonnes après le vote populaire du 11 décembre 2016 favorable à l'institution d'une Commune Nouvelle Unique et la mise en place de la fusion et celle de la Communauté d'Agglomération "Les Sables d'Olonne Agglomération".
Ce conseil municipal comporte divers points intéressants à son ordre du jour dont le débat d'orientations budgétaires DOB qui présente l'évolution et la projection de la gestion municipale. Le point N°4 pourra aussi faire débat et intéresse particulièrement les castelolonnais puisqu'il s'agit du projet sensible LITTORAL III.
Ordre du jour complet
- ZAC des Prés de la Clais sud - Modification du dossier de réalisation
- Établissement d'une servitude de passage du réseau pluvial communal sur le lot A de la parcelle AY 488.
- Établissement d'une servitude de passage du réseau pluvial communal sur les parcelles BC 401 et 402.
- Littoral III - Incorporation des biens sans maitre dans le domaine communal.
- Fixation des tarifs pour l'année 2018.
- Dotations scolaires pour l'année 2018.
- Avances sur subventions 2018.
- Garantie de prêt en faveur de Vendée Logement - Lotissement Les Sablines.
- Communauté d'Agglomération Les Sables d'Olonne - Transfert de la compétence « Contribution au budget du SDIS » - Approbation des statuts modifiés.
- Communauté d'Agglomération Les Sables d'Olonne - Transfert de la compétence « Gemapi » - Approbation des statuts modifiés.
- Organisation de la semaine scolaire à compter de la rentrée 2018/2019.
- Dérogations au repos dominical pour 2018 des salariés des commerces de vente au détail pour 2018 - Demande d'avis.
- Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport sur les Finances et la Gestion du Personnel - Obligation de la Loi NOTRe.
- Révision des indemnités des élus à compter du 1er janvier 2018.
- Décisions Municipales - Délibération de donner acte.
(Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE,
53, rue Séraphin Buton) .
Prochain Conseil Municipal :
Lundi 18 Décembre 2017
à 20 HEURES.
