Le Conseil Municipal de Château d'Olonne est convoqué en séance publique le mardi 28 janvier2014 à 20 heures.

Il y aura délibération sur un ordre du jour qui comporte pas moins de 24 points dont nous retiendrons le vote du dernier Budget de la mandature et les points suivants :  

Plan Local d’Urbanisme PLU : modification N°4

Fiscalité directe locale : fixation des taux des 3 taxes : proposition de leur maintien au noveau 2013,

Budget Primitif 2014 de la commune, les autorisations de programme,

Budget Primitif 2014 assainissement

Garanties d’emprunt,

Marchés de travaux assainissement : STRAPO,

Marchés Entretien voirie et  Revêtement bitumineux : STRAPO,

Règlement d’assainissement,

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2012,

Eco pass : aides au logement,

Demandes de logements sociaux, fichier départemental,

Rythmes scolaires : projet  de mise en place de la réforme,

Mesures concernant le personnel municipal,

Décisions municipales Délibération de donner acte.

Il est rappelé que les Réunions du Conseil Municipal sont publiques (Hôtel de Ville de Château d'Olonne, 53, rue Séraphin Buton)

    Prochain CONSEIL MUNICIPAL mardi 28 janvier 2014 à 20 heures.