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11 décembre 2013 3 11 /12 /décembre /2013 21:12

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    Le Conseil Municipal de Château d'Olonne est convoqué en séance publique le mardi 17 décembre 2013 à 20 heures.

 

Il y aura délibération sur un ordre du jour qui comporte 18 points dont nous retiendrons particulièrement les points suivants :  

     

  • ZAC des Prés de la Clais Sud - Approbation du dossier de réalisation,

  •  

  • ZAC des Prés de la Clais Sud – Signature d’un avenant au traité de concession,

  •  

  • Acquisition et cession d’emprises,

  •  

  • Débat d’orientation budgétaire,

  •  

  • Budget Principal – Fixation des tarifs des Services Publics  pour 2014,

  •  

  • Attribution de crédits pour les dotations scolaires pédagogiques et sociales pour 2014,

  •  

  • Avances sur subventions,

  •  

  • Renouvellement de la convention de mise à disposition d’une parcelle du domaine public au profit du zoo des Sables d’Olonne,

  •  

  • Garantie d’emprunt,

  •  

  • Donation d’une œuvre de Francine GUIET,

  •  

  • Personnel municipal : création de postes,

  •  

  • Décisions municipales, délibération de donner acte.

Il est rappelé que les Réunions du Conseil Municipal sont publiques (Hôtel de Ville de Château d'Olonne, 53, rue Séraphin Buton)

    Prochain CONSEIL MUNICIPAL mardi 17 décembre 2013 à 20 heures.        

 

 

 

 

 

 

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