SALLE AUDUBON : IMPRESSIONANTE SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DES SABLES D'OLONNE
AURA LIEU AUX SABLES D'OLONNE
Le lundi 18 novembre 2019
à 18h30
Salle AUDUBON
60 Bd Pasteur
Face au Marché ARAGO
RAPPEL : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL SONT PUBLIQUES !
À l'approche des élections municipales les citoyens pourront en assistant à ce conseil municipal prendre conscience des enjeux et de l'importance de leur vote
voir
Ce sera encore un très copieux ordre du jour avec de très nombreux points importants.
En effet, il fait une revue des compétences de la Ville Nouvelle LES SABLES D'OLONNE et permet bien mettre en évidence les transferts de compétences importantes des communes aux communautés de communes (ici l'Agglomération "Les Sables d'Olonne Agglomération") .
Les "Agglomérations" font diminuer le périmètre d'activités des communes mais pour l'ensemble Communes et Agglomération au Pays des Olonnes on ne peut que constater globalement que les collectivités locales sont très sollicitées et que leurs élus doivent faire preuve de compétences et de mobilisation : un mandat de conseiller municipal dans une ville moyenne n'est pas une sinécure si l'élu est conscient de ses responsabilités et les assume !
ORDRE DU JOUR COMPLET
NOTES DE SYNTHÈSE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.RÉALISATION D’UNE ŒUVRE D’ART PAR LAQUELLE LA VILLE SOUHAITE EXPRIMER SA RECONNAISSANCE AUX SAUVETEURS EN MER
2.ACCEPTATION DE DONS DE PARTICULIERS, REVERSÉS AUX FAMILLES DES SAUVETEURS DISPARUS
3.MANDAT SPÉCIAL A MADAME FLORENCE PINEAU
4.MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU MARAIS DES OLONNES
5.MISE EN PLACE D’UNE GESTION RELATION USAGERS VISANT À AMÉLIORER LA QUALITÉ DE TRAITEMENT DES DEMANDES
LOGEMENT/ URBANISME ET AMÉNAGEMENT DURABLE
6.TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE PLAN LOCAL D’URBANISME À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DES SABLES D’OLONNE
7.ACTION FONCIÈRE – ACQUISITION EN VEFA DE LOCAUX À USAGE DE BUREAUX DANS LE PARC NUMERIMER AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ DUOT PROMOTION (GROUPE DURET)
8.ACTION FONCIÈRE – ACQUISITION D’UN LOT À BÂTIR DANS LE PARC D’ACTIVITÉS SECTEUR SANTÉ SUD AFIN D’Y RÉALISER DES BUREAUX TERTIAIRES À VOCATION SOCIALE
9.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT IMPASSE DES PINSONS - ACQUISITION PARCELLE 194 AN 686
10.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT RUE DU DOCTEUR LAËNNEC- ACQUISITION PARCELLES 194 166 AC 1260 ET 194 166 AC 1280
11.ACTION FONCIÈRE – ALIGNEMENT RUE DU ROUET - ACQUISITION PARCELLE 194 166 BK 203
12.ACTION FONCIÈRE – CONVENTION DE SERVITUDE RELATIVE AU PASSAGE ET A L’IMPLANTATION D’UN OUVRAGE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉLECTRICITÉ ENTRE LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE ET ENEDIS
13.ACTION FONCIÈRE – DÉNOMINATION DE LA VOIE DESSERVANT « LE DOMAINE DES CYPRÈS »
14.CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) ET CONVENTION DE REVERSEMENT A LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION POUR LA PRISE EN CHARGE DES ÉQUIPEMENTS NÉCESSAIRES À LA VIABILISATION D’UN LOT À BÂTIR – IMPASSE AMEDÉE COURBET
15.ZAC DES PRÈS DE LA CLAIS SUD : SIGNATURE DE L’AVENANT N°2 AU TRAITÉ DE CONCESSION
16.ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES – PASSEPORT À L’ACCESSION – ÉCO PASS
17.TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE « AIDE À LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L’HABITAT » AU 1ER JANVIER 2020 A LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DES SABLES D’OLONNE
18.ACQUISITION PARTIELLE DES LOCAUX DE LA PÉPINIERE D’ENTREPRISES AUPRÈS DES SABLES D’OLONNE AGGLOMÉRATION EN VUE D’Y INSTALLER LA POLICE MUNICIPALE
19.ACQUISITION D’UN TERRAIN AUPRÈS DE L’ASSOCIATION DIOCÉSAINE « LA PERSÉVÉRANTE » POUR LA CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE
COMMANDE PUBLIQUE/DÉLÉGATION DE SERVICES PUBLICS/CONCESSION
20.AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE AU STATIONNEMENT HORS VOIRIE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
21.AVENANT N°1 A LA CONCESSION DES PLAGES CONCÉDÉES A LA VILLE DES SABLES D'OLONNE - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES MODIFIÉ DE LA CONCESSION DE LA GRANDE PLAGE, DE LA PLAGE DES PRÉSIDENTS ET DE LA PLAGE DE TANCHET
22.ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DE SIGNATURE DES MARCHÉS
FINANCES
23.APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES ET FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2019
24.DÉCISION MODIFICATIVE N° 3
25.GARANTIE D’EMPRUNT : VENDÉE LOGEMENT – CONSTRUCTION DE 13 LOGEMENTS SITUÉS 9 IMPASSE DE LA GABARE – LES COMMUNAUX
26.ADMISSION EN NON VALEUR
27.AVENANT À LA CONVENTION AVEC LA PRÉFECTURE : PLATEFORME D'ÉCHANGES INFORMATIQUES ET D'ADMINISTRATION ÉLECTRONIQUE (PLEIADE) POUR LA TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES BUDGÉTAIRES
RESSOURCES HUMAINES
28.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
29.CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PRÉVOYANCE ET FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ
30.ACTION SOCIALE – NOËL DES ENFANTS DU PERSONNEL
31.CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION À TEMPS PARTIEL D’AGENTS DU SERVICE DES SPORTS ET DE L’INSTITUT SPORT OCÉAN AUPRÈS D’ASSOCIATIONS
ÉDUCATION/JEUNESSE
32.CONVENTION DE MUTUALISATION AVEC LE COLLÈGE PIERRE MAUGER ET LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE POUR L'ORGANISATION DE LA RESTAURATION DE L’ÉCOLE DU CENTRE
33.CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE PARTICIPATION DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS RÉMUNÉRÉS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AUX ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES
34.RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE EDUCATION JEUNESSE DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE
35.RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
VOIRIE
36.CONVENTION RELATIVE À UN AMÉNAGEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL, EN AGGLOMÉRATION ET FIXANT LES CONDITIONS DE SON ENTRETIEN ULTÉRIEUR
37.TRAVAUX DE PROTECTION INCENDIE – RUE LOUIS LAGRANGE
38.TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE – EFFACEMENTS DE RÉSEAUX – POSE ET DÉPOSE DES MOTIFS LUMINEUX
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
39.CRÉATION D’UN ILÔT DE FRAÎCHEUR ET DE VERDURE – RUE NATIONALE
40.VALIDATION DU PROGRAMME D’ACTIONS EN FAVEUR DES MILIEUX AQUATIQUES A L’ÉCHELLE DU TERRITOIRE DU SAGE AUZANCE VERTONNE ET COURS D’EAU CÔTIERS
41.LUTTE CONTRE LES NUISIBLES – CAMPAGNE D’EFFAROUCHEMENT DES ÉTOURNEAUX
42.CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA GESTION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES DU DÉPARTEMENT PRÉSENTS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
43.INSCRIPTION AU PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNÉES (P.D.I.P.R.) DE L'ITINÉRAIRE DE GRANDE RANDONNÉE (GR®) 364 "DU POITOU A L'OCÉAN"
ÉVÉNEMENTIEL/AFFAIRES CULTURELLES /MÉDIATHÈQUE
44.ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS POUR 2019
45.LOCAUX ASSOCIATIFS SOUS CONVENTION - SUBVENTIONS D’AIDE AUX LOYERS
46.CONVENTIONNEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE POUR LA MISE À DISPOSITION DE L’AUDITORIUM SAINT-MICHEL DANS LE CADRE DE LA SAISON PARTAGE EN SCÈNE 2019-2020
47.MUSÉE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX (MASC) – DISTRIBUTION AUX PARTENAIRES DU MUSÉE DE BILLETS GRATUITS
48.MUSÉE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX (MASC) – OPÉRATION LE MUSÉE EN VILLE - GRATUITÉ D’ACCÈS AU MUSÉE
49.FOLLE JOURNÉE DE NANTES EN RÉGION – CONVENTION RELATIVE À L’ÉDITION 2020 / CONVENTION DE MANDAT POUR LA GESTION DES RECETTES RELATIVES À L’ÉDITION 2020
50.CONVENTION POUR UNE EXPOSITION TEMPORAIRE ENTRE LA VILLE ET L’ASSOCIATION LES PEINTRES OFFICIELS DE LA MARINE (APOM)
RAPPORTS D’INFORMATION
RÉPARTITION DES BÉNÉFICES AUX ASSOCIATIONS SUITE AU CONCERT FUN RADIO ET LES SABLES À VÉLO
ANIMATIONS DE NOËL
PROCÉDURE DE RÉSERVATION DES SALLES MUNICIPALES
DÉCISIONS DU MAIRE
