IMPORTANT
LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique
ce lundi 23 Avril 2018
à 20 heures...
dans le "nouvel Hôtel de Ville"
"future Mairie Annexe"
Pour le citoyen sensible à la chose publique assister au Conseil municipal est une occasion d'observer le fonctionnement de la démocratie locale particulièrement au Pays des Olonnes après le vote populaire castelolonnais du 11 décembre 2016 favorable à l'institution d'une Commune Nouvelle Unique au 1er janvier 2019
Ce conseil municipal comporte un ordre du jour aussi copieux qu'important avec 37 points à son ordre du jour dont certains intéressent particulièrement les castelolonnais : le projet de fermeture et dévoiement de la route littorale, le compte administratif 2017, des délibérations concernant l'opération Littoral 3...
Ordre du jour complet
1 - Lotissement Fond Sablais – Compte de gestion 2017 du Trésorier Principal.
2 - Lotissement La Poitevinière – Compte de gestion 2017 du Trésorier Principal.
3 - Commune – Compte de gestion 2017 du Trésorier Principal.
4 - Budget Fond Sablais – Compte Administratif 2017.
5 - Budget La Poitevinière – Compte Administratif 2017.
6 - Commune – Compte Administratif 2017 et APCP.
7 - Commune – Reprise des résultats 2017.
8 - Commune – Décision Modificative n°1
9 - Attribution d’une subvention exceptionnelle « Les Archers Sablais »
10 -RGPD (Règlement Général de Protection des données) – Convention avec e-collectivités – Approbation et autorisation de signature.
11 -Garantie de prêt en faveur de la Compagnie Vendéenne du Logement pour dix logements PSLA aux Prés de la Clais 3.
12 -Garantie de prêt en faveur du Centre Communal d’Action Sociale.
13 -Fixation des tarifs du séjour Ados 2018.
14 -Alignement rue des Grands Riaux – Acquisition de la parcelle BI n°408.
15 -Alignement rue des Grands Riaux – Acquisition de la parcelle BI n°254p.
16 -Alignement rue de la Croix Blanche – Acquisition de la parcelle AL n°380.
17 -Aménagement de la piste cyclable du Petit Versailles – Acquisition des parcelles E 780p et E781p.
18 -Réserve foncière – Acquisition de la parcelle BO 180 sise 5 rue d’Olonne.
19 -Littoral 3 – Acquisition des parcelles E 469, E 473 et E 482.
20 -Plan Local d’Urbanisme – Approbation de la modification n°7.
21 -Modification n°1 du dossier de réalisation de la ZAC des Prés de la Clais Sud.
22 -Lotissement Les Bisquines – Signature de la convention avec les sociétés Sipo-Philam.
23 -Sydev - ZAC des Prés de la Clais Sud tranche 2 - Approbation et autorisation de signature.
24 -Sydev - Renouvellement de la convention unique éclairage 2018 - Approbation et autorisation de signature.
25 -Vendée Eau - Déplacement d'un poteau incendie au carrefour Avenue de Talmont et rue des Grandes Prises - Approbation et autorisation de signature.
26 -Approbation du rapport annuel de la commission communale d'accessibilité.
27 -Avenant N°1 de la convention de partenariat entre la médiathèque Michel Raimbaud et la Bibliothèque Départementale pour l’accès à la plateforme "E-Media" – Approbation et autorisation de signature.
28 -Autorisation de visites guidées du logis de l’Abbé et organisation d’un spectacle – Convention avec l’Etablissement Régional d’enseignement Adapté (EREA) – Approbation et autorisation de signature.
29 -Mise à disposition de terrains au Coudriou – Convention avec l’Association Vendée Racing Wheels – Approbation et autorisation de signature.
30 -Plage de Tanchet - Renouvellement de la concession – Exercice du droit de priorité.
31 -Contrat d’assurances – Résiliation au 31 décembre 2018 – Approbation et autorisation de signature des avenants
32 -Convention constitutive du Groupement de commandes pour la passation de contrats d’assurance au 1er janvier 2019 – Approbation et autorisation de signature.
33 -Liste préparatoire des Jurés d’assises pour l’année 2019.
34 -Personnel Municipal – Création de postes – Modification du tableau des effectifs.
35 -Décisions municipales – Délibération de donner acte.
36 -Saisine du Conseil Municipal par Monsieur Chapalain et Madame Maurel – Différé du programme Littoral.
37 -Question diverse de Madame Epaud.
(Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE,
53, rue Séraphin Buton) .
Prochain Conseil Municipal :
Lundi 23 Avril 2018
à 20 HEURES.