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22 novembre 2017 3 22 /11 /novembre /2017 21:08
LE NOUVEL HÔTEL DE VILLE DE CHÂTEAU D'OLONNE ET SA SALLE BULBE DU CONSEIL MUNICIPAL AU PREMIER PLAN

LE NOUVEL HÔTEL DE VILLE DE CHÂTEAU D'OLONNE ET SA SALLE BULBE DU CONSEIL MUNICIPAL AU PREMIER PLAN

LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique

ce lundi 27 novembre 2017

à 20 heures...

dans le "nouvel Hôtel de Ville"

 

Pour le citoyen attentif à la chose publique assister au Conseil municipal est une occasion d'observer le fonctionnement de la démocratie locale particulièrement au Pays des Olonnes après le vote populaire castelolonnais du 11 décembre 2016 favorable à l'institution d'une Commune Nouvelle Unique et la mise en place de la fusion et celle de la Communauté d'Agglomération "Les Sables d'Olonne Agglomération".

Ce conseil municipal a encore un ordre du jour assez réduit mais il est marqué par des décisions intercommunales qui attestent de la marche en avant de la fusion des 3 communes et de leur rapprochement dans le concret. Un point particulier  : le dernier bilan d'activités de la Communauté de Communes des Olonnes CCO pour l'année 2016 avant sa fusion dans la Communauté d'Agglomération LES SABLES d'OLONNE

.

Ordre du jour complet

  1. Budget principal de la Commune - Décision Modificative n°7.
  2. Rétrocession des voies et espaces communs de la copropriété Le Clos des Navigateurs dans le domaine public communal.
  3. Alignement rue de Tourville - Acquisition des parcelles AX 752, AX 753 et AX 749.
  4. Cession d'une emprise d'une propriété communale zone des Plesses parcelles AP 127 et 31.
  5. Sydev - Travaux d'extension du réseau d'éclairage rue Pierre Curie et travaux d'effacement de réseaux et opération d'éclairage rue Gustave Charpentier, impasse Edouard Lalo, impasse Emmanuel Chabrier et place Gabriel Fauré - Approbation et autorisation de signature.
  6. Orange - Travaux d'effacement de réseau rue des Marchais - Approbation et autorisation de signature.
  7. Communauté de Communes des Olonnes - Rapports annuels 2016 sur le prix et la qualité du service de l'assainissement des eaux usées et l'élimination des déchets.
  8. Communauté de Communes des Olonnes - Rapport d'activités 2016.
  9. Renouvellement de deux commissions municipales suite à une démission.
  10. Co-organisation du concert du Nouvel An 2018 avec les communes des Sables d'Olonne et d'Olonne-sur-Mer - Approbation et autorisation de signature.
  11. Billetterie commune pour les animations culturelles des villes des Sables d'Olonne, d'Olonne_sur-Mer et du Château d'Olonne - Convention de prestations intégrées avec la SPL Destination Les Sables - Approbation et autorisation de signature.
  12. Dénomination et prolongation de voies - Lotissement « Le Clos des Ipomées ».
  13. Dénomination de voie - Impasse du lotissement « Les Jardins de la Pironnière ».
  14. Décisions Municipales - Délibération de donner acte.
 

 

 

Il est rappelé que les séances du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques.

 

(Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE,

53, rue Séraphin Buton) .

Prochain Conseil Municipal :

Lundi  27 novembre 2017

à 20 HEURES.

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