CONSEIL COMMUNAUTAIRE

LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION

Le vendredi 29 septembre 2017

à 18 heures 30

se tiendra le prochain Conseil Communautaire

à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire de L'AGGLOMÉRATION sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment fonctionne une nouvelle collectivité territoriale pourvue de compétences qui ne cessent de s'élargir.

ORDRE DU JOUR

Bureau

1.    Projet évènementiel 2018-2019

2.    Modifications des statuts de la Communauté d’Agglomération GEMAPI

3.    Mise à disposition de terrains à proximité du village nautique

4.    Election 9^ème Vice-Président

Finances

5.    Exonération de CFE et CVAE à partir de 2018

6.    TEOM : Exonérations facultatives 2018

7.    Attribution d’un fonds de concours d’investissement : Commune de Vairé

8.    Instauration de la Taxe de Séjour au 1^er janvier 2018

9.    Budget Principal : décision modificative n°1

10. Budget Annexe Assainissement : décision modificative n°1

11. Budget Annexe ZAE de L’Epinette : décision modificative n°1

12. Budget Annexe Parc d’Activités LSO sud : décision modificative n°1

Personnel

13. Proposition de renouvellement du groupement de commande fournitures de vêtements de travail et chaussures sécurité

Urbanisme

14. Numerimer extension – prix de cession des lots à bâtir.

15. Prescription révision du SCOT

16. SCOT et compatibilité – avis sur la modification n°7 du PLU du Château d’Olonne

17. ZAC Vannerie 1 acquisition GUIBERT PHILIPPON

Assainissement Voirie Reseaux

18.  Rapport du Président RPQS 2016

19. Rapports du Délégataire du Service Assainissement - exercice 2016

20. Groupement de commande pour la maîtrise d’œuvre relative à l’entretien et travaux d’investissements des chemins et des voiries communautaires et communales

Économie

21. Zone d’activités des Biottières : fixation du prix du m² du terrain cessible viabilisé

22. Aides économiques : principe d’intervention de la Communauté d’Agglomération

23. Les Sables d’Olonne Vendée Course au Large : location des halls 1,2 et 3 du Village Nautique : convention tripartite de mécénat et de partenariat avec les Sables d’Olonne Agglomération et la SEM les Sables d’Olonne Développement

24. Travaux du Centre Numérimer

25. Désignation des représentants au sein de la commission départementale d’aménagement commercial

ORDRE DU JOUR