Le prochain Conseil Municipal de la Ville des Sables d'Olonne se tiendra en la mairie des Sables d'Olonne

le mardi 29 mars

à 19 heures

Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y juger du bon fonctionnement de leur commune...

Voter, c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat.

Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing. L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.

Ordre du jour copieux avec des points concernant encore les emprunts toxiques et de nombreuses subventions aux associations et à des manifestations.

ORDRE DU JOUR COMPLET

DÉCISIONS DU MAIRE - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 1. ATTRIBUTION DE LA SOUS-CONCESSION DE PLAGE (LOT D) – DÉCLARATION D'INFRUCTUOSITÉ DE LA PROCDURE D'ATTRIBUTION DU LOT D

- FINANCES

 2. FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGÉTAIRE 2016 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1

3. NOTIFICATION DE L'AIDE DU FONDS DE SOUTIEN DU PRÊT SOCIÉTÉ GÉNÉRALE – CONVENTION AVEC L’ÉTAT POUR LE VERSEMENT DU FONDS DE SOUTIEN

4. PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

5. NOTIFICATION DE L'AIDE DU FONDS DE SOUTIEN DES PRÊTS CAISSE D'ÉPARGNE – CONVENTION AVEC L’ÉTAT POUR LE VERSEMENT DU FONDS DE SOUTIEN

6. PROTOCOLES TRANSACTIONNELS AVEC LA CAISSE D'ÉPARGNE

7. DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT

8. FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2016

- RESSOURCES HUMAINES -

9. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

- ANIMATIONS- DÉVELOPPEMENT CULTUREL –

10.SUBVENTIONS 2016

11.CONVENTION ORCHESTRE D'HARMONIE

12.CONVENTIONS GROUPE FOLKLORIQUE LE NOUCH

13.CONVENTION TOURIMMO

14.CONVENTION ASSOCIATION VARIETY SHOW

15.CONVENTION LE DRÔLE DE FESTIVAL

16.CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET LE GROUPEMENT DE COMMANDES « LA DÉFERLANTE »

17.CONVENTION POUR L'ORGANISATION DE LA FOIRE EXPOSITION 2016

18.SUBVENTION LA COMMUNE LIBRE DE LA CHAUME

- ÉDUCATION – JEUNESSE -

19.SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ACTIVITÉS SPORTIVES -

20.MANIFESTATIONS SPORTIVES

- ACTIVITÉS NAUTIQUES – GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE -

21.VENDÉE VA'A : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION SAPOVAYE

22.INSTITUT SPORTS OCÉAN – SUBVENTION PLAN NAUTIQUE DÉPARTEMENTAL 2016

23.INSTITUT SPORTS OCÉAN - CONVENTIONS DE PRESTATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS SNSM LOCALE ET NATIONALE

24.INSTITUT SPORTS OCÉAN - POINT ANIMATION PLAGE - SUBVENTIONS ACCORDÉES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES

25.INSTITUT SPORTS OCÉAN : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS LES SPORTS NAUTIQUES SABLAIS ET CANOE KAYAK COTE DE LUMIÈRE

- ACTION SOCIALE –

26.ACCEPTATION D'UN LEGS GREVÉ DE CHARGES ET CONDITIONS – SUCCESSION DE MONSIEUR PAUL MERCIER.

27.SUBVENTIONS SOCIALES - PORT -

28.CONVENTION DE REMBOURSEMENT PAR LA SAEMSO DES LEVÉS BATHYMÉTRIQUES DU PORT DES SABLES D'OLONNE

29.AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DE PARCELLE DE TERRAIN SITUÉE SUR LE DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE DES SABLES D'OLONNE DÉLÉGUÉ À  LA CCI DE LA VENDÉE EN DATE DU 15 JUIN 2011

- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -

30.AIDES À L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNÉE 2016

31.AFFAIRES FONCIÈRES – MODIFICATION DU PRIX DE VENTE D'UN IMMEUBLE SITUÈ RUE DES AJONCS A LA SARL AJF PROMOTIONS

32.TRAVAUX BÂTIMENTS COMMUNAUX

– DOSSIERS ADMINISTRATIFS - ADMINISTRATION GÉNÉRALE-

33.DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA VENDÉE

34.CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION AU BOUT DE LA CALE POUR LA RÉALISATION DE L'EXPOSITION « DANS LES RUES DU GLOBE »

35.SCHÉMA D'ACCUEIL EN FORÊT DOMANIALE D'OLONNE SUR MER – AVENANT N°2 À LA CONVENTION