Le prochain Conseil Municipal de la Ville des Sables d'Olonne se tiendra en la mairie des Sables d'Olonne

le lundi 30 mars 2015

à 19 heures

Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y voir et juger du bon fonctionnement de leur commune...

Voter c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat.

Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing. L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.

Un ordre du jour fourni et varié qui feront certainement débat

ORDRE DU JOUR

DECISIONS DU MAIRE

ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL

1. SUBVENTIONS 2015

2. CONVENTION ASSOCIATION ORCHESTRE HARMONIE

3. CONVENTION POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATION – FOIRE EXPO 4. SUBVENTION SALLES

5. CONVENTION LES SABLES TRADITIONS

6. CONVENTION FESTIVAL VAGUE DE JAZZ

  EDUCATION – JEUNESSE 

7. RESTAURATION SCOLAIRE – FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE – APPEL D'OFFRE OUVERT – 2015/2019

8. SUBVENTION ET CONVENTION « LES TABLES D'OLONNE » 

ACTIVITES SPORTIVES

9. SUBVENTIONS SPORTIVES

  ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE

10.EXPLOITATION DE LA RESTAURATION COLLECTIVE DE L'INSTITUT SPORT OCEAN – APPEL D'OFFRES OUVERT – 2015/2018

11.INSTITUT SPORT OCEAN – SUBVENTION PLAN NAUTIQUE DEPARTEMENTAL 2015

ADMINISTRATION GENERALE

12.POLICE MUNICIPALE ET SECURISATION DE LA VILLE – SUBVENTIONS DU FOND INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD)

13.MISE EN PLACE DU PROCES-VERBAL ELECTRONIQUE – CONVENTION ANTAI 14.VIDEOPROTECTION – CONVENTION AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA VENDEE

15.CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE

16.CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE VISANT A L'ETUDE DE L'INTERCONNEXION DES RESEAUX INFORMATIQUES ET DE TELECOMMUNICATIONS DES COMMUNES DE L'AGGLOMERATION

17.GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE, L'INSTALLATION, LE PARAMETRAGE ET LA MAINTENANCE D'UN PROGICIEL EDUCATION-ENFANCE-JEUNESSE

18.S.A.E.M.L. VENDEE – APPROBATION DU RAPPORT DES ADMINISTRATEURS – EXERCICE 2013-2014

19.SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ECOLE DES FORMATIONS MARITIMES 20.SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – GRAIN DE MEMOIRE

  FINANCES

 21.FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2015 – DECISION MODIFICATIVE N°1

22.FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2015

23.CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE POUR LA PARTICIPATION FINANCIERE COMMUNALE AUX TRAVAUX SOUS MAITRISE D'OUVRAGE DEPARTEMENTAL DE REFECTION DE LA PETITE JETEE DU PORT DES SABLES D'OLONNE

  RESSOURCES HUMAINES 

24.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

25.GRATIFICATION STAGIAIRE

26.CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN SALARIE AUPRES DE L'ISO

 CADRE DE VIE – URBANISME 

BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES 

27.APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE)

28.INSCRIPTION DU SITE NATURA 2000 « DUNES, FORET ET MARAIS D'OLONNE » EN SITE RAMSAR

29.AFFAIRES FONCIERES – VENTE DE DEUX PARCELLES COMMUNALES SITUEES 22 BOULEVARD BLAISE PASCAL ET BOULEVARD SUZANNE CARDINEAU A LA SARL COFIM OUEST

30.AFFAIRES FONCIERES – DECLASSEMENT DES BATIMENTS DE L'ANCIENNE FOURRIERE MUNICIPALE ET DES SALLES DE JUDO ET D'ESCRIME SITUES RUE LOUIS BRAILLE ET RUE DES MOUSQUETAIRES ET VENTE DE LA PARCELLE A LA SOCIETE SCCV PORT PRESTIGE

31.AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN IMMEUBLE SITUE 1 RUE FORBIN ET BOULEVARD FRANKLIN ROOSEVELT AUX CONSORTS DELAROUERE

32.AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN DELAISSE DE VOIRIE DE TERRAIN COMMUNAL AUX CONSORTS BUSNEL SITUE ALLEE DES GAZELLES

33.AFFAIRES FONCIERES – CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ERDF SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE ALLE DES CHASSE-MAREE

34.AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UN DELAISSE DE VOIRIE APPARTENANT A LA COPROPRIETE DU 30 BIS RUE DE LA PETITE GARLIERE

35.AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UNE PARCELLE APPARTENANT A MADAME PASQUIER SITUEE RUE BERGERE POUR SON INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

36.AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE RUE DE LA PETITE GARLIERE APPARTENANT AUX CONSORTS FONTENEAU

37.AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION DE DEUX DELAISSES DE VOIRIE SITUES RUE DU DOCTEUR CHARCOT ET RUE DE LA PETITE GARLIERE APPARTENANT AUX CONSORTS DE LA SUCCESSION BROCHARD

38.AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE CORNICHE DU NOUCH APPARTENANT A LA COPROPRIETE DE LA RESIDENCE ANCORA

39.AIDES A L'HABITAT– ATTRIBUTION DES PRIMES VILLE – ANNEE 2015

40.PROGRAMME ECO-PASS – MISE EN PLACE D'UNE PRIME COMMUNALE A L'ACCESSION A LA PROPRIETE

41.PERMIS DE CONSTRUIRE N°08BB053 – REMISE GRACIEUSE DES MAJORATIONS ET PENALITES DE RETARD

42.TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX – DOSSIER ADMINISTRATIF D'URBANISME