Le vendredi 30 novembre 2012

à 18 heures

se tiendra le prochain Conseil Communautaire

au nouveau siège de la Communauté de Communes des Olonnes CCO

3, Avenue Carnot aux Sables d'Olonne

RAPPELONS QUE LA PRESENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ETRE UN PLUS POUR LA DEMOCRATIE et qu'il n'est pas inintéressant de voir comment peut fonctionner une collectivité territoriale pourvue de larges compétences.

ORDRE DU JOUR

Important Conseil communautaire

En introduction une décision qui engage l’avenir de manière importante…TUSCO nouvelle version

Délégation de Service Public du réseau de transport public urbain : choix du délégataire et approbation du contrat 01 01 2013 à 31 12 2018

              FINANCES ET PERSONNEL

Diverses mesures concernant la gestion du personnel,

ZAD de la Vannerie : acquisitions foncières nouvelles

Déchets ménagers : conteneurs enterrés

            TRANSPORTS

Politique Globale des Déplacements

            AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET ENVIRONNEMENT

Échange foncier

            BUREAU

Transfert d’une branche d’activité du Comité Départemental du Tourisme à VENDEE EXPANSION

Convention VENDEE EAU CCO

Convention prêt à usage parcelle AL 542 Impasse Miolet (Sables d’Olonne)

Piscine intercommunale : bail emphytéotique

Jugement émissaire en Mer

Aménagement du giratoire Croix Blanche- Boulevard du Vendée Globe

Assainissement surtaxe 2013

Budget assainissement : décision modificative N° 2

Liste conventions et contrats conclus entre le 20 10 21012 et le 23 11 2013