INFORMATION SUR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DES "SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION"

L'Association citoyenne CACO se doit de faire mieux et plus connaître ce que peut réaliser cette importante collectivité "Agglomératoion" dotée de larges compétences (urbanisme, logement, ordures ménagères, économie locale...) qui rassemble les anciennes Communautés de Communes des Olonnes CCO et celle de l'Auzance et de la Vertonne CCAV soit, avec la commune de Saint-Mathurin qui a rejoint ce regroupement, une entité avec un territoire cohérent qui compte une population de 54 000 habitants.

Pour en savoir plus sur l'Agglomération : https://www.lsoagglo.fr/

Conseil particulièrement important car il va permettre de faire le point sur l'activité de la collectivité et ses choix à travers l'analyse du budget 2022 réalisé et de suivre les débats sur une part importante de l'activité de l'Agglomération dont nous tenterons derendre compte.

Rappelons que les séances des Conseils Municipaux et Communautaires sont publiques

LE PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE AURA LIEU :

LE JEUDI 30 JANVIER  2023

À 19  HEURES

MAIRIE ANNEXE DE LA JARRIE

QUARTIER D'OLONNE-SUR-MER

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 30 mars 2023
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 février 2023

FINANCES

1. MOTION CONTRE LA SUPPRESSION DE LA LIGNE SAUMUR - LA ROCHE-SUR-YON - LES
SABLES D'OLONNE
2. COMPTES DE GESTION 2022
3. COMPTES ADMINISTRATIFS 2022
4. AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022
5. DÉCISIONS MODIFICATIVES 2023 N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
DÉCISION MODIFICATIVE 2023 N°2 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
6. AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CRÉDITS DE PAIEMENT
7. BUDGET PRIMITIF 2023 ET CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE ZAE ACTILONNE PLESSES
SUD
8. PROVISION POUR FINANCEMENT DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
9. VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES DE SAINTE-FOY ET DE SAINT
MATHURIN

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME

10. ARRÊT DU SCOT DES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION
11. BILAN DE LA POLITIQUE FONCIÈRE 2022
12. PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - DEUXIÈME ARRÊT
13. ÉLABORATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL (RLPI) - BILAN
DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET
14. PORT OLONA 2040 - DÉCLASSEMENT DU PARKING DE LA SABLIÈRE
15. MAÎTRISE D'OEUVRE ET CONVENTION DE MANDAT POUR LA CONSTRUCTION D'UN
PARKING RELAIS ET DU NOUVEL OFFICE DE TOURISME
16. AMÉNAGEMENT DE L'AÉRODROME - BILAN À L'ISSUE DE LA CONCERTATION PRÉALABLE
DU PUBLIC
17. ACTUALISATION DE LA CONVENTION AVEC L'ÉTAT RELATIVE À L'AMÉNAGEMENT,
L'ENTRETIEN ET LA GESTION DE L'AÉRODROME DES SABLES D'OLONNE
18. MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR L'OPTIMISATION DE L'AÉRODROME - AVENANT 3
SPORT, NAUTISME ET ÉVÈNEMENTIEL
19. ACCUEIL DE LA COURSE CROISIÈRE EDHEC - ÉDITIONS 2024, 2027 ET 2030 -
PARTENARIAT AVEC L'ORGANISATEUR
20. ACCUEIL DES ÉDITIONS 2023 ET 2025 DE LA MINI-TRANSAT - CONTRAT
D'ENGAGEMENT ET CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DES SABLES D'OLONNE

BUREAU

21. ÉLECTION D'UN 12ÈME VICE-PRÉSIDENT COMMUNAUTAIRE ET DE DEUX CONSEILLERS
COMMUNAUTAIRES DÉLÉGUÉS, MEMBRES DU BUREAU
22. VENDÉE EAU - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT
23. ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT (SECOND DEGRÉ) - COLLÈGE
PIERRE MAUGER - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL
D'ADMINISTRATION
24. PARTICIPATION À LA POLITIQUE RÉGIONALE D'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE PAR
L'ADHÉSION DE L'AGGLOMÉRATION AU SYNDICAT MIXTE GIGALIS
25. GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE RENOUVELLEMENT DES CONTRATS
D'ASSURANCES

TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

26. INSTALLATION DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE SUR LE PARKING DE LA SALLE
RABELAIS DE VAIRÉ - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION ET DE
L'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
27. EXPÉRIMENTATION D'UN DISPOSITIF D'AIDE À L'ACHAT ET À L'INSTALLATION DE
RÉCUPÉRATEURS AÉRIEN D'EAU DE PLUIE
TRANSPORTS ET MOBILITÉS
28. AIDE À LA MOBILITÉ RÉGIONALE - AVENANT À LA CONVENTION MULTI-PARTENARIALE
DESTINEO 4
29. MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE OFFRE DE MOBILITÉ - LA PETITE REINE, LES VÉLOS
EN LIBRE SERVICE DES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION
30. TRANSPORT URBAIN MARITIME - EXTENSION DES PÉRIODES DE FONCTIONNEMENT EN
AVANT ET ARRIÈRE SAISON

ASSAINISSEMENT, VOIRIE, RÉSEAUX ET BÂTIMENTS

31. FACTURATION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF PAR VENDÉE EAU
32. CONVENTION D'INDEMNISATION EN APPLICATION DE LA THÉORIE DE L'IMPRÉVISION
PERSONNEL
33. FRAIS DE DÉPLACEMENTS ET INDEMNITÉS DE MISSIONS DES AGENTS
COMMUNAUTAIRES
34. REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS POUR LES AGENTS OCCUPANT DES
FONCTIONS ITINÉRANTES
35. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

TOURISME

36. DSP MAISON DES RANDONNÉES "LA BORDERIE" - PROPOSITION D'ÉVOLUTION DES
TARIFS EN 2023

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET NUMÉRIQUE

37. PLAN "LOUEZ L'ÉTÉ" : AJUSTEMENT DU PLAN POUR LES PROCHAINES SAISONS
38. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA RÉSIDENCE
D'HÉBERGEMENT DES SAISONNIERS DU LYCÉE ÉRIC TABARLY
39. RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION AU CLUSTER MARITIME RÉGIONAL NAUTIHUB
40. RÉVISION DU DISPOSITIF D'AIDE À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE

DÉCISIONS