CONSEIL COMMUNAUTAIRE

"LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION"

Le vendredi 20 septembre 2019

à 18 heures 30

se tiendra le prochain Conseil Communautaire

à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU

Aux Sables d'Olonne (Olonne-sur-Mer)

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE,

que les séances du Conseil Communautaire de L'AGGLOMÉRATION sont publiques

et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment fonctionne cette jeune et très importante collectivité territoriale pourvue de très larges compétences et d'un budget qui atteint 100 millions d'euros.

Un conseil communautaire avec un ordre du jour qui va permettre de prendre connaissance d'informations intéressantes pour les citoyens de l'Agglomération sur l'urbanisme, l'assainissement, l'eau potable, les ordures ménagères, la sécurité...

ORDRE DU JOUR COMPLET

Urbanisme -

1. SCOT et compatibilité avis PLUiH du Pays des Achards
2. Transfert de la compétence PLU

Travaux Voirie Assainissement -

3. Rapport 2018 des délégataires du service assainissement
4. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public Assainissement exercice 2018
5. Rapport 2018 du Président sur le prix et la qualité du service public de l’Eau Potable (RPGS)

Environnement

6. Base de mer : convention de transfert de maitrise d’ouvrage au profit de la ville des Sables d’Olonne 23
7. Convention relative au raccordement à l’éclairage public de caméras de vidéo protection

Formations et transition énergétique -

8. Transfert de la compétence « aides à la rénovation énergétique de l’Habitat » au 1^er janvier 2020 – modification des statuts de la Communauté d’Agglomération des Sables d’Olonne

Déchets -

9. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : exonération facultatives 2020
10. Marché collecte des déchets ménagers avec Urbaser : avenant n° 1
11. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – exercice 2018

Culture & Evènementiel -

12. Les Sables d’Olonne Orchestra : contrat de cession à la ville des Sables d’Olonne

Tourisme -

13. Taxe de séjour 2020. : ajustement des modalités de perception

Bureau -

14. Approbation du rapport 2018 de la SEM Les Sables d’Olonne Plaisance
15. Avenant au contrat Vendée Territoires 2017-2020
16. Candidature au label Terre de jeux 2024
17. Nuisances olfactives de l’usine de tri mécano biologique

Questions diverses