LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DES SABLES D'OLONNE
AURA LIEU AUX SABLES D'OLONNE
Le 1er Avril 2019
à 18h30
Salle AUDUBON
60 Bd Pasteur
Face au Marché ARAGO
RAPPEL : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL SONT PUBLIQUES !
Le Conseil Municipal des Sables d'Olonne va retrouver une certaine sérénité pour cette séance importante du budget et un ordre du jour chargé.
Après le remplacement des démissionnaires, sur la base du dernier conseil municipal, il doit être composé potentiellement de 78 conseillers municipaux. Il est regrettable qu'ainsi une partie de la population dont les oppositions à la municipalité actuelle ne soit plus représentée. La qualité des débats (s'il en reste encore un peu) du conseil municipal s'en trouvera fortement altérée après cette manœuvre incompréhensible.
Il ne faut pas que le Conseil Municipal des Sables d'Olonne devienne une simple chambre d'enregistrement.
DES ÉLUS QUI N'ONT PAS RESPECTÉ PAS LEURS ENGAGEMENTS ET LEURS MANDATS
Quand le peuple donne un mandat aux élus c'est pour que celui-ci soit exercé au sein de la majorité comme à celui de l'opposition : la politique de la chaise vide est contre productive. C'est une erreur... pire, une faute ! Un manque de respect vis-à vis des électeurs : être dans l'opposition n'a jamais déshonoré un élu...au contraire, s'il joue bien son rôle de contre-pouvoir, de force critique et de propositions, il mérite le respect.
UNE SUGGESTION : REDONNER UN ASPECT ATTRACTIF AUX DÉLIBÉRATIONS DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL
Dans la situation actuelle aux Sables d'Olonne, il ne faut pas que les conseils municipaux tombent dans l’insipide, dans l’ennuyeux, dans l'inutile. Par respect pour la presse, pour le public qui vient assister aux conseils municipaux nous nous permettons donc des suggestions.
Pour pallier la défection des élus et le défaut de débat nous pourrions suggérer au maire, Yannick MOREAU, qu'il donne la parole au public sous des conditions bien précisées, comme le font certaines communes. Ce serait injecter un peu de démocratie directe.
Pour permettre aux citoyens qui viennent assister au conseil municipal d'avoir au moins une information lisible de la vie de la Cité et particulièrement pour le vote des budgets il y aurait lieu d'adapter les documents de manière à ce qu'ils soient compréhensibles pour tous.
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1.DÉTERMINATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2019
2.BUDGET PRIMITIF 2019 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3.ROUTE DU LITTORAL – CONSULTATION PUBLIQUE
4.RAPPORTS ANNÉE 2018 DES RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET DU CHÂTEAU D’OLONNE CONTRE L’AVIS DE PAIEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT
5.OPEN DATA - OUVERTURE DES DONNÉES PUBLIQUES
6.ADHÉSION DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE A DIVERSES ASSOCIATIONS EN COMPLÉMENT DE LA DELIBÉRATION N°14 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2019 COMMANDE PUBLIQUE
7.ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE LIVRES NON SCOLAIRES, DE CD ET DVD POUR LE RÉSEAU DES DIATHERMIQUES
8.SERVICES DE TÉLÉPHONIE – ABONNEMENTS ET INTERCOMMUNICATIONS FIXES – SERVICES DE TÉLÉPHONIE MOBILES – APPEL D’OFFRES OUVERT – 2019/2022
9.MÉDIATHÈQUE ET MAIRIE ANNEXE D’OLONNE SUR MER - AVENANT N°6 AU MARCHÉ N°2013-020 : CONSTRUCTION D’UNE MÉDIATHÈQUE ET DU « FUTUR HÔTEL DE VILLE » – LOT N°1 : TERRASSEMENTS VRD
10.FOURNITURE DE DENRÉES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
11.RECRÉATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE CARBURANTS A LA POMPE PAR CARTE ACCRÉDITIVE
12.CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DU 1ER IRONMAN 70.3 SABLES D'OLONNE VENDÉE EN VUE DE LA MANIFESTATION SPORTIVE DES 15 ET 16 JUIN 2019
13.CRÉATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ORGANISATION DES RELATIONS DE PRESSE ET MÉDIAS
14.CRÉATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX SIMULTANÉS SUR LES RÉSEAUX D’EAUX USÉES ET D’EAUX PLUVIALES DE L’AGGLOMÉRATION DES SABLES D’OLONNE
RESSOURCES HUMAINES
15.RIFSEEP – INGÉNIEURS EN CHEF
HABITAT/ LOGEMENT
16.PROGRAMME ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE – DANS LE NEUF « PASSEPORT POUR L'ACCESSION » - DANS L'ANCIEN « ÉCO-PASS »
17.RÉHABILITATION DE L’HABITAT ANCIEN – CONDITIONS D’ATTRIBUTION DES AIDES COMMUNALES POUR LES PROPRIÉTAIRES OCCUPANTS ET PROPRIÉTAIRES BAILLEURS POUR L’ANNÉE 2019/ RÉHABILITATION DE LOGEMENTS LOCATIFS À L’ANNÉE – ATTRIBUTION D’UNE AIDE COMMUNALE AUX PROPRIÉTAIRES BAILLEURS SANS CONVENTIONNEMENT POUR L’ANNÉE 2019
18.SUBVENTION COMMUNALE POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DE FAÇADES – ANNÉE 2019
VOIRIE
19.EFFACEMENT DES RÉSEAUX TÉLÉPHONIQUES – RUE PIERRE CORNEILLE
20.EXTENSION RÉSEAU EAU POTABLE – LOTISSEMENT LES ROSES
21.LINÉAIRE DE VOIRIE COMMUNALE AU 1ER JANVIER 2019
22.TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – PARKING DU CINÉMA « LE GRAND PALACE »
23.TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – RUE DE LA MINE
24.TRAVAUX DE PROTECTION INCENDIE ÉDUCATION
25.PRÉPARATION DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2019-2020 - MESURES ENVISAGÉES PAR L’INSPECTION ACADÉMIQUE POUR LES ÉCOLES DES SABLES D’OLONNE AFFAIRES CULTURELLES
26.CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET LES COMITÉS DE JUMELAGE
27.CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET L’ASSOCIATION SHOW PARADE MBO
ÉVÈNEMENTIEL
28.CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET L’ASSOCIATION SAPOVAYE POUR L’ORGANISATION DE LA VENDÉE VA’A - AVENANT N°1
29.CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ORGANISATION DES « ÉCRANS DE LA MER » FESTIVAL DU FILM DE MER
30.CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ORGANISATION DE LA 51ème ÉDITION DE LA COURSE CROISIÈRE EDHEC
31.CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION LES SABLES TRADITIONS EN VUE DE L’ORGANISATION DU GALA DES REINES
32.CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LES SABLES VENDEE COURSE AU LARGE » EN VUE DE L’ORGANISATION DE LA SOLO MAITRE COQ
33.ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS POUR 2019
NAUTISME
34.AIDE À LA SNSM POUR L’ACHAT D’UN SEMI-RIGIDE D’INTERVENTION RAPIDE
35.SOUTIEN FINANCIER AUX ASSISES NATIONALES DU NAUTISME ET DE LA PLAISANCE
URBANISME/ FONCIER
36.TRAVAUX GROUPE SCOLAIRE DE LA PIONNIÈRE – DÉPÔT DES DOSSIERS ADMINISTRATIFS
37.TRAVAUX CENTRE DE LOISIRS DE L’ARMANDÈCHE – DÉPÔT DU DOSSIER ADMINISTRATIF
38.ACQUISITION D’UN DÉLAISSÉ DE VOIRIE SITUE RUE DES HALLES APPARTENANT AUX CONSORTS ANTOINE
39.ACQUISITION D’UNE PARCELLE CADASTRÉE 060 E 514 – LITTORAL 3
40.ACQUISITION D’UN DÉLAISSÉ DE VOIRIE SITUE RUE BOULET ROUGE APPARTENANT AUX CONSORTS CHEVALIER
41.ACQUISITION D’UN DÉLAISSÉ DE VOIRIE SITUE RUE DES HALLES APPARTENANT AUX CONSORTS GUITTARD
42.ACQUISITION D’UN DÉLAISSÉ DE VOIRIE SITUE RUE DE LA PETITE GARLIÈRE APPARTENANT AUX CONSORTS FONTENEAU
43.DÉCLASSEMENT ET ÉCHANGE DE PARCELLES SANS SOULTE SITUES A PORT OLONNA ENTRE LA COMMUNE ET MADAME ALIX
44.DÉNOMINATION DE LA VOIE PRINCIPALE DU PÔLE D’ACTIVITÉS « LES SABLES D’OLONNE SUD »
45.CONVENTION DE MAITRISE FONCIÈRE ENTRE LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE ET L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDÉE EN VUE DE LA RECONVERSION URBAINE DU SITE DE L’ANCIEN LYCÉE TABARLY
ACTION SOCIALE
46.ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
DÉCISIONS DU MAIRE