CONSEIL COMMUNAUTAIRE
"LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION"
Le vendredi 29 Mars 2019
à 18 heures 30
se tiendra le prochain Conseil Communautaire
à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)
2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer
RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire de L'AGGLOMÉRATION sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment fonctionne cette jeune et très importante collectivité territoriale pourvue de très larges compétences.
Un conseil communautaire avec un important ordre du jour. Il aura en premier point la présentation du Budget Primitif 2019 de l'Agglomération . Ceci permet de voir les grandes options de l'Agglomération et son positionnement face aux grands choix d'investissements.
ORDRE DU JOUR COMPLET
FINANCES ET PERSONNEL
o FISCALITE :
1. Fiscalité directe 2019 vote des taux
2. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2019 vote du taux
o BUDGET PRINCIPAL :
3. Reprise et affectation anticipée résultat Budget Principal 2018
4. Budget Primitif 2019
o BUDGET ANNEXE D’ASSAINISSEMENT
5. Reprise et affectation anticipée résultat Assainissement 2018
6. Budget Primitif Assainissement 2019
o BUDGETS ANNEXES ÉCONOMIQUES
7. Reprise et affectation anticipée résultat Actilonne Plesse Sud 2018
8. Budget Primitif Actilonne Plesses Sud 2019
9. Reprise et affectation anticipée résultat Les Epinettes 2018
10. Budget Primitif Les Epinettes 2019
11. Reprise et affectation anticipée résultat Les Bajonnières 2018
12. Budget Primitif Les Bajonnières 2019
13. Budget Primitif Biottières 2019
14. Reprise et affectation anticipée résultat La Combe 2018
15. Budget Primitif La Combe 2019
16. Reprise et affectation anticipée résultat AIC 2018
17. Budget Primitif AIC 2019
18. Reprise et affectation anticipée résultat Pépinière 2018
19. Budget Primitif Pépinière 2019
20. Reprise et affectation anticipée résultat Vannerie 2018
21. Budget Primitif Vannerie 2019
22. Reprise et affectation anticipée résultat Parc Activités Sud 2018
23. Budget Primitif Parc Activités Sud 2019
24. Reprise et affectation anticipée résultat Pôle Équestre Vendéen 2018
25. Reprise et affectation anticipée résultat Port de Plaisance 2018
26. Budget Primitif Port de Plaisance 2019
URBANISME
27. Contrat territorial des milieux aquatiques : validation programme travaux de 665 048 € pour la préservation de l’environnement
28. Boulevard du Vendée Globe : cession foncière parcelle AS 121
29. Redevance convention d’occupation précaire pour une antenne de téléphonie mobile
TRAVAUX VOIRIE ASSAINISSEMENT
30. Création constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de carburant à la pompe par carte accréditive
31. Création constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation de travaux simultanées sur les réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales
32. Avenant au marché de maitrise d’œuvre pour l’optimisation du fonctionnement du poste de pompage des eaux pluviales de la Cabaude.
33. Service public d’assainissement non collectif : aide financière pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif
34. Rapport sur le choix du mode de gestion et lancement de la consultation de délégation du service public de collecte de transport et de traitement des eaux usées sur le territoire de la commune de l’Ile d’Olonne
CULTURE ÉVÈNEMENTIEL & SPORT
35. Bibliothèques : gratuité de la carte réseau à compter du 1er avril 2019
BUREAU
36. Création constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’accords- cadres de prestations de services juridiques, conseil et représentation en justice
37. Création constitutive d’un groupement de commandes en vue du 1er Ironman 70.3 aux Sables d’Olonne les 15 et 16 juin 2019
38. Création constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de services relatif à l’organisation des relations de presse et médias
39. Désignation des conseillers communautaires dans les commissions
