LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DES SABLES D'OLONNE
SE RÉUNIRA LE MARDI 27 MARS 2018
Á 19 H 00
HÔTEL DE VILLE DES SABLES D'OLONNE
Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y juger du bon fonctionnement de leur commune, suivre ses projets ...
Voter, c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle citoyen de l'exécution du mandat.
Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing. L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.
Pour ce conseil municipal, un ordre du jour assez chargé (35 questions) très orienté "subventions" et opérations immobilières.
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2018
ORDRE DU JOUR
DÉCISIONS DU MAIRE
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE –
1. PROTECTION FONCTIONNELLE DE DEUX ÉLUS – MONSIEUR DE BAYNAST ET MONSIEUR SEVENO
2. CENTRE DE CONGRES LES ATLANTES – AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELÉGATION DE SERVICE PUBLIC
3. LOCATION D’UN MEUBLE DE TOURISME – INSTITUTION DE LA PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT
4. FOURNITURE DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE – APPEL D’OFFRES OUVERT
5. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN DÉLÉGUÉ A LA PROTECTION DES DONNÉES
- FINANCES –
6. FINANCES COMMUNALES: EXERCICE BUDGÉTAIRE 2018: DÉCISION MODIFICATIVE N°1
7. FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2018
- RESSOURCES HUMAINES-
8. SUBVENTION A.S.A.M.
9. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION A TEMPS PARTIEL DE DEUX AGENTS DE L’INSTITUT SPORTS OCÉAN AUPRÈS DE L’ASSOCIATION CANOË KAYAK COTE DE LUMIÈRE (CKCL)
- ANIMATIONS - DÉVELOPPEMENT CULTUREL-
10. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION «LA CONFRÉRIE DE LA SOLE SABLAISE»
11. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION «OLONNE JAZZ DANSE »
12. SUBVENTIONS 2018 – CULTURE ET ANIMATION
13. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS « LE NOUCH » ET «LES VEILLÉES CHAUMOISES »
14. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION «LE GROUPE FOLKLORIQUE LE NOUCH»
15. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION «DRÔLE DE FESTIVAL »
16. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION SABLAISE POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE
17. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION «ORCHESTRE D’HARMONIE »
18. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION «TOURIMMO»
19. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION «VARIETY SHOW»
20. CONVENTION PROJET «BBS INVITE LES FRÈRES BELMONDO»
- ÉDUCATION – JEUNESSE –
21. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LES ÉCOLES ET AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DES ÉCOLES
22. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION TABLES D’OLONNE
- ACTIVITÉS NAUTIQUES – GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE –
23. INSTITUT SPORTS OCÉAN - CONVENTION DE PRESTATIONS AVEC LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER
24. CONVENTIONS CADRES POUR L’ORGANISATION D’ACTIVITÉS NAUTIQUES AUX SABLES D’OLONNE
- ACTIVITÉS SPORTIVES –
25. SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES
- ACTIONS SOCIALES –
26. SUBVENTIONS SOCIALES
- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES –
27. TRAVAUX BÂTIMENTS COMMUNAUX – DOSSIERS ADMINISTRATIFS
28. LOTISSEMENT COMMUNAL DES ROSES – TRANCHE 3
29. RESTAURATION DES FAÇADES ET TOITURES DE L’ÉGLISE NOTRE DAME DU BON PORT – 3 ème TRANCHE DE TRAVAUX ( TRANCHE CONDITIONNELLE II) - SUBVENTION DE L’ÉTAT
30. DÉCLASSEMENT ET CLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE PARCELLES RUE DES FUSILIERS MARINS
31. VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE RUE DU BEAUPRE ET RUE DES TIMONIERS AUX CONSORTS BOURRY
32. AIDE A L’HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE 2018
33. CONVENTIONS AVEC LES COMMUNES DE L’ILE D’OLONNE ET SAINTE FOY CONCERNANT LAGESTION DE L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'OCCUPATION DU SOL
- VOIRIE – ASSAINISSEMENT –
34. ÉTUDE DE QUALITÉ DES EAUX DU LITTORAL ET DAUDET BASSIN VERSANT DE TANCHET –APPROBATION DE CONVENTION AVEC LE SYNDICAT AUZANCE – VERTONNE ET LA VILLE DU CHÂTEAU D’OLONNE ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’AGENCE DE L’EAU
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE –
35. MOTION DE SOUTIEN AU TRIBUNAL DES SABLES D’OLONNE
