CONSEIL COMMUNAUTAIRE

"LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION"

Le vendredi 23 mars 2018

à 18 heures 30

se tiendra le prochain Conseil Communautaire

à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire de L'AGGLOMÉRATION sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment fonctionne cette nouvelle collectivité territoriale pourvue de très larges compétences.

Conseil Communautaire important avec les budgets et particulièrement le "vrai" premier Budget Primitif 2018 et l'officialisation du projet de Complexe Sportif et Événementiel. Si les élus sont mobilisés nous pourrions entendre nombre d'informations sur les dossiers de la Communauté d'Agglomération : les zones industrielles, les projets, les impôts locaux, l'aérodrome, devenir du Tribunal...

ORDRE DU JOUR COMPLET

I. Installation d’un nouveau conseiller communautaire

FINANCES

1. Reprise et affectation anticipée du résultat 2017 du Budget Principal

2. Vote du Budget primitif 2018 du Budget Principal

3. Complexe sportif et évènementiel : lancement de l’appel d’offres sur concours pour sélectionner l’architecte et création d’une APCP (Autorisation de programme/ Crédits de Paiement)

4. Reprise et affectation anticipée du résultat 2017 du Budget annexe Assainissement

5. Vote du Budget primitif 2018 du budget annexe Assainissement

6. Reprise et affectation anticipée du résultat 2017 du Budget annexe Zone d’Activités Economiques « Actilonne - Les Plesses Sud »

7. Vote du Budget primitif 2018 du Budget annexe Zone d’Activités Economiques « Les Plesses Sud »

8. Reprise et affectation anticipée du résultat 2017 du Budget annexe Zone d’Activités Economiques « L’Epinette »

9. Vote du Budget primitif 2018 du Budget annexe Zone d’Activités Economiques « L’Epinette »

10. Vote du Budget primitif 2018 du Budget annexe Zone d’Activités Economiques « La Combe »

11. Vote du Budget primitif 2018 du Budget annexe Zone d’Activités Economiques « Les Biottières »

12. Vote du Budget primitif 2018 du Budget annexe Zone d’Activités Economiques « Les Bajonnières »

13. Reprise et affectation anticipée du résultat 2017 du Budget annexe Activités Industrielles et Commerciales

14. Vote du Budget primitif 2018 du budget annexe Activités Industrielles et Commerciales

15. Reprise et affectation anticipée du résultat 2017 du Budget annexe Pépinière

16. Vote du Budget primitif 2018 du Budget annexe Pépinière

17. Reprise et affectation anticipée du résultat 2017 du Budget annexe Zone d’Activités de la Vannerie

18. Vote du Budget primitif 2018 du Budget annexe Zone d’Activité de la Vannerie

19. Reprise et affectation anticipée du résultat 2017 du Budget annexe « Parc d’Activités Économiques Les Sables d’Olonne Sud »

20. Vote du Budget primitif 2018 du Budget annexe « Parc d’Activités Les Sables d’Olonne Sud »

21. Reprise et affectation anticipée du résultat 2017 du Budget annexe Pôle Équestre Vendéen

22. Vote du Budget primitif 2018 du Budget annexe Pôle Équestre Vendéen

23. Vote du Budget Primitif 2018 du Budget annexe Port de Plaisance

24. Modification de la délibération n°246 portant création du Budget annexe « Port de Plaisance »

25. Fiscalité directe : vote des taux 2018

26. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : vote du taux 2018

27. Indemnités de conseil au Trésorier Principal

28. Subventions 2018

ENVIRONNEMENT

29. Syndicat mixte du marais des Olonnes : désignation des représentants
DÉCHETS

30. Fournitures et livraison de bacs roulants pour les déchets ménagers : signature du marché

31. Enquête et distribution de bacs pour les emballages ménagers : signature du marché
URBANISME,

32. Aérodrome : acquisition foncière Sauzet Babinot

ASSAINISSEMENT VOIRIE RÉSEAUX

33. Adhésion charte assainissement non collectif

34. Règlement de voirie

SPORT
35. Projet de protocole transactionnel DSP Pôle équestre

36. Piscines communautaires : actualisation des tarifs

BUREAU
37. Modification des statuts des Sables d’Olonne Agglomération

38. Remplacement Raymond Gazull dans les commissions Personnel mutualisation transfert de charges et de compétences, culture et évènementiel, tourisme et intercommunale des impôts directs.

39. Motion de soutien au Tribunal de Grande Instance des Sables d’Olonne

QUESTIONS DIVERSES