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25 mars 2015 3 25 /03 /mars /2015 22:40
CHÂTEAU D'OLONNE : conseil municipal du lundi 30 mars 2015

Le CONSEIL MUNICIPAL de Château d'Olonne est convoqué en séance publique le lundi 30 mars  2015 à 20 heures.

 

Il y aura délibération sur un ordre du jour chargé qui comporte  les points détaillés ci-dessous :

 

1  Maison médicale pluridisciplinaire - Participation de la Commune dans le cadre du programme d'aide du Conseil Général.

2 Littoral 3 - Acquisition de la parcelle AV n°35.

3 Littoral 3 - Acquisition de la parcelle E n°1584.

4 Alignement rue Jules Ferry - Acquisition des parcelles AX n°727 et 729.

5 Alignement avenue Nina d'Asty - Acquisition de la parcelle AW n°79p

6 Alignement rues Croix Blanche et des Darielles - Acquisition de la parcelle AK n°625.

7 Alignement rue de la République - Acquisition des parcelles AW n°397 et 398.

8 Rétrocession dans le Domaine Public Communal de l'impasse Bernard Moitessier.

9 Fiscalité directe 2015.

11 Garantie de prêt en faveur de la Compagnie Vendéenne du Logement.

12 Garantie de prêt en faveur de l'Association Montjoie.

13 Attribution de subventions aux associations.

14 Subvention complémentaire pour l'Office de Tourisme.

15 Groupement de commandes pour la fourniture, l'installation, le paramétrage et la maintenance d'un progiciel éducation-enfance-jeunesse - Approbation et autorisation de signature.

16 Convention de groupement commandes AMO interconnexion réseaux informatiques et télécommunications - Approbation et autorisation de signature.

17 Marchés publics conclus pour l'année 2014 - Information au Conseil Municipal.

18 Marché de travaux « Construction du nouvel Hôtel de Ville » Lot 5 Ascenseurs - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant de transfert n°1.

19 Sydev - Rénovation rue des Plesses, rue Denis Papin, Avenue du Pas du Bois - Approbation et autorisation de signature

20 Sydev - Avenant n°1 à la convention relative aux modalités techniques et financières de réalisation de travaux d'éclairage Programme 2014 de prises guirlandes - Approbation et autorisation de signature.

21 Convention avec le Conseil Général pour la réalisation et l'entretien d'aménagement d'un tourne à gauche sur le domaine public routier départemental (RD32A hors agglomération) Approbation et autorisation de signature.

22 Charte de signalétique des circuits de randonnée - Approbation et autorisation de signature.

23 Convention constitutive de groupement de commande pour la fourniture de végétaux - Approbation et autorisation de signature.

24 Adhésion de la Ville du Château d'Olonne à l'association Plante & Cité.

25 Règlement du concours des Maisons fleuries - Année 2015 - Approbation et autorisation de signature.

26 Planète Jeunes - Modification du règlement intérieur.

27 Séjour Ados 2015 - Modification du règlement intérieur.

28 Personnel Municipal - Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur.

29 Personnel Municipal - Augmentation du temps de travail d'un agent et création de poste - Modification du tableau des effectifs.

30 Décisions municipales - Délibération de donner acte.

 

 

 

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques

(Hôtel de Ville de Château d'Olonne, 53, rue Séraphin Buton)

Prochain CONSEIL MUNICIPAL : lundi  30 mars   2015

à 20 heures.

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commentaires

plombier 26/03/2015 08:37

J'apprécie votre blog, n'hésitez pas a visiter le mien.
Cordialement