Le CONSEIL MUNICIPAL de Château d'Olonne est convoqué en séance publique
le lundi 23 février 2015
à 20 heures.
Il y aura délibération sur un ordre du jour qui comporte 22 points détaillés ci-dessous
1 - Bilan de la Politique Foncière 2014.
2 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation de la modification n°5.
FINANCES
3 - Commune - Compte de gestion 2014
4 - Assainissement - Compte de gestion 2014
5 - Commune - Compte Administratif 2014.
6 - Assainissement - Compte Administratif 2014.
7 - Budget Commune - Reprise des résultats 2014.
8 - Budget Commune - Décision Modificative n°1.
9 - EPIC - Avance sur taxe de séjour 2015.
10 - Garantie de prêt en faveur de Vendée Logement.
MUTUALISATION
11 - Convention constitutive de groupement de commandes de matériel informatique - Approbation et autorisation de signature.
12 - Convention constitutive de groupement de commandes de photocopieurs et contrat de maintenance sur 4 ans - Approbation et autorisation de signature.
13 - Convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture de tous types de carburant - Approbation et autorisation de signature.
15 - Convention constitutive de groupement de commandes pour la conception, l'impression et la diffusion de supports de communication dans le cadre de la saison culturelle 2015/2016 - Approbation et autorisation de signature.
14 - Sydev - Travaux neufs d'éclairage - Effacements de réseaux avenue de Noirmoutier, allées de la Vertime et de la Claye - Approbation et autorisation de signature.
16 - Convention de partenariat culturel avec le Département de la Vendée - Accueil d'un spectacle Vendée en Scène.
17 - Proposition de convention du Conseil Général pour mise à disposition des installations sportives à titre onéreux au profit du Collège Jean Monnet - Approbation et autorisation de signature.
18 - Candidature au programme de la Caisse d'Allocations Familiales de Vendée intitulé « Initiative Jeunes Vendée » au titre du projet de réaménagement intérieur d'Adosphère / Planète Jeunes - Approbation et autorisation de signature.
19 - Renouvellement de l'aide financière attribuée dans le cadre du programme Eco-Pass - Approbation et autorisation de signature.
20 - Personnel Municipal - Création de poste - Modification du tableau des effectifs.
21 - Question diverse posée par les élus de gauche « Construire l'Avenir Ensemble ».
22 - Questions diverses posées par Sylvie Epaud, de la liste « Ensemble, Agir pour le Changement ».
Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques
(Hôtel de Ville de Château d'Olonne,
53, rue Séraphin Buton)
Prochain CONSEIL MUNICIPAL : lundi 23 février 2015
à 20 heures.
