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24 janvier 2015 6 24 /01 /janvier /2015 10:04
OLONNE-SUR-MER : conseil municipal du lundi 26 janvier 2015OLONNE-SUR-MER : conseil municipal du lundi 26 janvier 2015

Le prochain conseil municipal d'Olonne-sur-Mer aura lieu

ce lundi 26 janvier 2015

à 20h30

 

Salle du conseil  en mairie (2 rue des Sables)

 

Nous notons des points importants à l'ordre du jour (détail ci-dessous) : le budget 2015  et le PLU

 

 

ORDRE DU JOUR

 

5 Institution et vie politique

5.6 Exercice des mandats locaux

5.6.1 Election d’un(e) Adjoint(e)

5.6.2 Indemnités des Elus

5.6.3 Commissions Municipales : désignations 1 Commande Publique

 

1.1 Marchés Publics

1.1.4 Construction d’une médiathèque : avenants au marché

1.1.5 Coproduction d’une fresque interactive

 

2 Urbanisme

2.1 Documents d’urbanisme

2.1.6 Modification

 

4-5  Plan Local d’Urbanisme : approbation après enquête publique

 

3 Domaine et Patrimoine

3.1 Acquisitions

3.1.7 Acquisition d’un terrain rue Ernest Landrieau

3.5 Autres actes de gestion du Domaine Public

3.5.8 Déclassement d'une portion du Domaine Public – rue de la Corde

3.5.9 Transfert des voies et espaces communs de la « Villa Océane »

3.5.10 Dénomination de voies

 

4 Fonction publique

4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale

4.1.11 Tableau des effectifs

 

5 Institution et vie politique

5.4 Délégation de fonctions

5.4.12 Délégation de pouvoirs au Maire

 

7 Finances locales

7.1 Décisions budgétaires

7.1.13 Budget Primitif 2015

7.1.14 Tarifs 2015

7.1.15 Taxe de séjour

7.5 Subventions

7.5.16 Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2015

 

8 Domaines de compétences par thèmes

8.8 Environnement

8.8.17 Participation financière de la ville à la destruction de nids de frelons asiatiques (Vespa Velutina)

 

9 Autres domaines de compétences

9.1 Autres domaines de compétences des communes

9.1.18 Convention de déminage des plages

9.1.19 Convention de mise à disposition des équipements sportifs à titre gratuit au bénéfice des collèges

9.4 Voeux et motion

9.4.20 Motion pour la candidature de la France à l’organisation de l’Exposition Universelle 2025

Fait à Olonne-sur-Mer, le 20 janvier 2015.

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commentaires

plombier 24/24 paris 26/01/2015 10:55

J'apprécie votre blog , je me permet donc de poser un lien vers le mien .. n'hésitez pas à le visiter.
Cordialement