Le prochain Conseil Municipal de la Ville des Sables d'Olonne se tiendra à
la Chaume en la mairie annexe Place d'Armes
le lundi 3 novembre 2014
à 20 heures
Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y voir et juger du bon fonctionnement de leur commune...voter c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat. Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing.
Ordre du jour :
Un peu du genre "expédition des affaires courantes" avec pas moins de 29 points à l'ordre du jour :
- DECISIONS DU MAIRE - ADMINISTRATION GENERALE -
1 - PORT OLONA – S.A.E.M.S.O. - TARIFS 2015 – MANUTENTION, TAXES D'USAGE ET DE STATIONNEMENT
2 - SOUS-CONCESSION PLAGE – PROTOCOLE D'ACCORD AVEC MADAME JULIE GAILLARD
3 - ASSURANCES DE LA VILLE – ATTRIBUTION DES MARCHES
4 - CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA STERILISATION DES OEUFS DE GOELANDS
5 - CONVENTION POUR LA POURSUITE DU DISPOSITIF « PREFERENCE COMMERCE » AVEC LA CCI
6 - INDEMNITES DE SINISTRES – DECISION DE PRINCIPE
- FINANCES
7 - FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2014 – DECISION MODIFICATIVE N°6
8 - TAXE DE SEJOUR – TARIFS ET CONDITIONS DE PERCEPTION POUR L'ANNEE 2015
- RESSOURCES HUMAINES
9 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
10 - MANDAT SPECIAL A MADAME CLAIRE LEGRAND
11 - MANDAT SPECIAL A MONSIEUR GUENAEL SEVENO
- VOIRIE – ASSAINISSEMENT
12 - DENOMINATION D'UNE VOIE – ALLEE CONSTANT FRICONNEAU
13 - AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE 3 DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE DU SECTEUR DE LA CABAUDE
14 - GRATUITE DU STATIONNEMENT SUR L'ENSEMBLE DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE SITUES EN ZONE PAYANTE POUR LES TITULAIRES DE LA CARTE EUROPEENNE
15 - DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES – REDEVANCES 2015 – TARIFS TTC 16 - MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE GAZ – ANNEE 2015
17 - MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES FRANCE TELECOM
- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES
18 - AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DES PRIMES VILLE – ANNEE 2014
19 - AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION DE TROIS PARCELLES SITUEES A LA RENAIE APPARTENANT AUX CONSORTS DESCOTES
20 - AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UNE PARCELLE SITUEE A LA RENAIE APPARTENANT AUX CONSORTS RAVON-MORNET
21 - AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UNE PARCELLE APPARTENANT AUX CONSORTS DAGRON RUE DU TARIF POUR SON INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
22 - AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE « LE PETIT GUERET » RUE DES BRANCHES AUX SOCIETES SIPO ET PHILAM
23 - AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) – PRESCRIPTION DE MISE A L'ETUDE – CREATION DE LA COMMISSION LOCALE DE L'AVAP – MODALITES DE CONCERTATION – DEMANDE DE SUBVENTION -
- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL
24 - LOCATIONS DE SALLES SUBVENTION
25 - SUBVENTIONS ANIMATIONS ET CULTURELLES
26 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'AIDE AU LOYER
- ACTIVITES SPORTIVES
27 - SUBVENTIONS SPORTIVES
- ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE
28 - INSTITUT SPORTS OCEAN – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS NAUTIQUES
29 - INSTITUT SPORTS OCEAN – TARIFS 2015, NAUTIQUES INDIVIDUELS – GROUPES
