LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique ce lundi 25 septembre  2017

à 20 heures... dans le "nouvel Hôtel de Ville"

Pour le citoyen attentif à la chose publique ASSISTER au Conseil municipal est une occasion d'observer le fonctionnement de la démocratie locale particulièrement au Pays des Olonnes après le vote populaire du 11 décembre 2016 favorable à l'institution d'une Commune Nouvelle Unique et la mise en place de la fusion et celle de la Communauté d'Agglomération "Les Sables d'Olonne Agglomération".

Ce conseil municipal de rentrée a encore un ordre du jour réduit mais il est marqué par des décisions intercommunales qui attestent de la marche en avant de la fusion des 3 communes et de leur rapprochement dans le concret. Déjà on parlera des mesures fiscales 2018.

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ORDRE DU JOUR COMPLET

1. Désaffectation et déclassement du parking situé 23, rue Séraphin Buton.
2. Mesures fiscales pour 2018.
3. Budget principal de la Commune - Décision modificative n°5 de 2017.
4. Avance sur subvention 2018 en faveur de l'association Olonnes Vendée Handball (OVHB).
5. Attribution de subventions exceptionnelles.
6. Vendée Eau - Projet de déplacement longitudinal du poteau incendie situé rue du Coteau. Approbation et autorisation de signature.
7. Vendée Eau - Projet de pose d'un poteau incendie au Coudriou - Approbation et autorisation de signature.
8. Convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture de vêtements de travail et chaussures de sécurité - Approbation et autorisation de signature.
9. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation de marchés d'assurances au 1^er janvier 2019 - Approbation et autorisation de signature.
10. Convention relative à l'exécution du plan de chasse du petit gibier et du grand gibier dans la propriété communale de Saint-Jean d'Orbestier entre la société de chasse « la Pironnaise » et la Commune - Approbation et autorisation de signature.
11. Personnel Municipal - Nouvelles modalités concernant la médecine professionnelle et préventive à compter du 1er janvier 2018 - Convention avec la Ville des Sables d'Olonne.
12. Personnel Municipal - Recours à des intervenants vacataires dans le cadre des TAPE.
13. Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

(Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE, 53, rue Séraphin Buton) .

Prochain Conseil Municipal :

Lundi  25 septembre 2017

à 20 HEURES.