En attendant la signalétique nouvelle...très prochainement
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LES SABLES D'OLONNE
Le vendredi 3mars 2017
à 18 heures 30
se tiendra le prochain Conseil Communautaire
à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)
2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer
RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire de l'AGGLOMÉRATION sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment peut commencer à fonctionner une collectivité territoriale pourvue de larges compétences.
La Communauté d'Agglomération se met en ordre de marche avec le vote de ses premiers budgets . 40 points à l'ordre du jour ! Une première vision de l'ampleur des compétences et des tâches et responsabilités de la structure territoriale nouvelle et bien sûr celles des élus.
ORDRE DU JOUR COMPLET
Finances
Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget Principal
Vote du Budget primitif 2017 du Budget Principal
Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe Assainissement
Vote du Budget primitif 2017 du budget annexe Assainissement
Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe ZAE « Les Plesses Sud »
Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe ZAE « Les Plesses Sud »
Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe ZAE « L’Epinette »
Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe ZAE « La Combe »
Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe ZAE « Les Biottières »
Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe ZAE « Les Bajonnières »
Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe Activités Industrielles
et Commerciales
Vote du Budget primitif 2017 du budget annexe Activités Industrielles et Commerciales
Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe Pépinière
Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe Pépinière
Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe ZA La Vannerie
Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe ZA la Vannerie
Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe Vendéopôle
Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe Vendéopôle
Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe Pôle Equestre
Vendéen
Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe Pôle Equestre Vendéen
Fiscalité directe : vote des taux 2017
Attribution de l’indemnité de responsabilité aux régisseurs
Composition du Comité d’Hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Composition du Comité technique
Signature d’un contrat de ruralité avec l’Etat
Assainissement
Groupement de commande : accord cadre portant sur l’exécution des travaux des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales de l’Agglomération du Pays des Olonnes : attribution du marché
Choix du mode de gestion et lancement de la consultation de délégation du service public pour l’exploitation du système d’assainissement de Saint Mathurin
Participation financière de l’assainissement collectif : tarifs 2017
Assainissement non collectif tarifs 2017
Accord de programmation avec l’agence de l’eau
Règlement de service Assainissement Collectif applicable sur le territoire de la Communauté d’Agglomération
Règlement de service Assainissement Non Collectif applicable sur le territoire de la Communauté d’Agglomération
Solidarité Santé CIAS
Gestion de l’hébergement saisonnier du lycée Tabarly choix du mode de gestion
Sport
Exploitation de la base de canoë de l’Auzance de l’Ile d’Olonne
Urbanisme
Aménagement numérique THD FttE convention de financement
Construction CMS échange de terrains avec le Conseil Départemental 85
Bureau
Approbation de la modification des statuts de la SAEM Vendée Expansion
Organisation de la foire exposition 2017 : tarifs d’occupation du domaine public
Mise en place et composition du Conseil de Développement
Motion de soutien au bureau de douanes des Sables d’Olonne
